Feuille de soins dispensés à létranger – CFE
Caisse des Français de l'Étranger FEUILLE DE SOINS DISPENSÉS A L'ÉTRANGER ... des adhérents de la CFE – A ne pas utiliser pour les soins reçus en France.
Feuille de soins dentaires dispensés à létranger
Caisse des Français de l'Étranger Réservée à l'usage exclusif des adhérents de la CFE – A ne pas utiliser pour les soins reçus en France.
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V2 - Guide adhésion CFE
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Sa première course de la saison pour l'équipe de France sera en avril ! Relire son parcours. ?. CFE Le. Caisse des Français de l'Étranger.
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Feuille de soins pour les transports à létranger
Caisse des Français de l'Étranger Réservée à l'usage exclusif des adhérents de la CFE – A ne pas utiliser pour les transports effectués en France.
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* Sauf demande expresse de votre part, les échanges seront faits systématiquement par courriel.
4 Paiement des cotisations et remboursement des frais de
santé5 Pièces à joindre à votre dossier
ATTENTION,
l es d ossiers i ncomplets n e pourront p as êt re traités. M erci de cocher et d e joindre les p ièces j ustificatives s uivantes : 倭copie de la carte nationale d'identité ou du passeport 倭extrait d'acte de naissance s i vous n'avez pas de numéro de Sécurité sociale 倭copie recto/verso de votre carte de mutuelle倭si vous bénéficiez d'une prise en charge à 100 % (exonération du ticket modérateur pour affection de longue
durée) : co pie de la no tificatio n de pr ise e n charge et l'autorisation de transfert du dossier médical (le formulaire est télécharger
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CFE)Pour mettr
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ant une durée confo rme à laréglementation en vigueur. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi " informatique et libertés » du 6 janvier
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倭J'atteste sur l'honneur l'exactitude des renseignements portés sur ce document et m'engage à signaler à la CFE
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l'application de pénalités, à la radiation, à la peine d'amende et/ou d'emprisonnement : articles L766-2-2 etL766-1-3 du code de la Sécurité sociale ; articles 313-1, 313-2- 5, 441-1 et 441-6 du code pénal).
Fait à ............................................................................................................ Le ͗.........................................................................................
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re les pièces justificativesCOMMENT AVEZ-VOUS CONNU LA CFE ?
倭Recherche sur Internet ٮ Sites Sécurité sociale française ٮ Médias ٮ 倭Ambassade, Consulatٮ Trois bonnes raisons pour utiliser le prélèvement automatique Vous êtes garanti(e)s contre les désagréments tels qu'une mise en demeure.J'autorise la Caisse des Français de l'Étranger à envoyer des instructions à ma banque pour débiter
mon compte, et j'autorise ma banque à débiter mon compte conformément aux instructions de la Caisse des
Français de l'Étranger.
Vous bénéficiez du droit d'être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la
convention que vousavez passée avec elle. Toute demande éventuelle de remboursement devra être présentée dans les huit semaines
suivant la date du débit de votre compte pour un prélèvement autorisé.Les informations recueillies dans le présent mandat sont destinées à n'être utilisées par la CFE que pour la gestion des prélèvements automatiques des
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de rectification aux informations vous concernant que vous pouvez exercer en vous adressant auresponsable de traitement : Monsieur le Directeur de la CFE, CFE • 160, rue des Meuniers • CS 70238 Rubelles • 77052 Melun Cedex • France.
ZONE À REMPLIR PA
R L'ADHÉRENT
Siret : 33212389200017 Raison sociale : Caisse des Français de l'Étranger N°ICS (identifiant créancier SEPA) : FR69ZZZ237582Nom, adresse et pays du créancier (la CFE) : CFE • 160, rue des Meuniers - CS 70238 Rubelles • 77052
Melun Cedex - France
Nom et prénom du titulaire du compte.....................................................................................................................................................
Nom, adresse et pays de résidence du débiteur...................................................................................................................................
Compte à débiter Numéro d'identification international du compte bancaire - IBANCode international d'identification de votre banque - BIC | - Ŧ - Ŧ - Ŧ - Ŧ - Ŧ - Ŧ - Ŧ - Ŧ - Ŧ - Ŧ - |
倭Compte bancaire pour les remboursements si différent du précédent (attention, le titulaire du compte doit être
l'adhérent principal)Nom et prénom du titulaire du compte
Compte à créditer
Numéro d'identification international du compte bancaire - IBANCode international d'identification de votre banque - BIC | - Ŧ - Ŧ - Ŧ - Ŧ - Ŧ - Ŧ - Ŧ - Ŧ - Ŧ - Ŧ - |
Compte étr
anger hors zone SEPACoordonnées bancaires
..................................................................................................................................................... CFE • 160, rue des Meuniers • CS 70238 Rubelles • 77052 Melun Cedex • France Tél : +33 1 64 14 62 62 • www.cfe.fr • E-mail : fichier@cfe.fr
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