Untitled
Règlement de la Crèche page 2. 1. Présentation. La structure d'accueil de la crèche Barbotine dépend de l'association intercommunale des communes.
Untitled
accident ainsi que par une assurance responsabilité civile. La Crèche s'octroie le droit de demander une copie des polices. Crèche Barbotine - règlement de
Untitled
Association de la crèche Barbotine Vous trouvez les règlements de la crèche ainsi que différentes ... le site internet : www.creche-barbotine.ch ...
Untitled
ASSOCIATION DE LA CRECHE BARBOTINE d'accueil préscolaire au sens de la Loi sur les structures d'accueil ... f) prépare les règlements de la crèche.
Untitled
ASSOCIATION DE LA CRECHE BARBOTINE PV crèche barbotine 21.02 2019 docx ... règlement et les convoque parfois pour parler de développement de.
Untitled
Association de la crèche Barbotine sise à Belfaux. > Ecole maternelle La Montgolfière sise à Grolley. Art. 4 - Subventions pour les crèches et école
Construction dune crèche à Tanger
approbation du règlement pour la construction et l'installation des postes de correcte du support et passage d'une barbotine liquide dosée à 500.
Untitled
17 mar. 2021 ASSOCIATION DE LA CRECHE BARBOTINE. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ... Annonces augmentation de charges due au fait que le règlement de portée.
guide petite enfance 2020.indd
sur les différents modes d'accueil du jeune enfant à Perpignan (crèches Renseignements complémentaires : cf. les règlements intérieurs des structures.
Bulletin n° 1
1 nov. 2021 La commune est membre de la crèche Barbotine de Belfaux et ... articles 84 85 et 86 de la ReLATeC (Règlement d'exécution de la loi sur ...
5RXPH GX 0RXOLQ 4E
1782 IRVV\
026 47D 23 D3
MGPLQ#OMVRQQM]BŃO
%XOOHPLQ Qr 1 - 1RYHPNUH 2021 -HQIRUPMPLRQV ŃRPPXQMOHV
2INFORMATIONS COMMUNALES page
i Fermeture de Įn d'annĠe du bureau communal 5 i NonagĠnaires 6 i Cartes journaliğres CFF 10 i Edžercices du droit de ǀote 11-12 i Aide sociale 17-18 i Serǀice des eaudž 25 i Feudž en plein air 26 i Feu bactĠrien 27 i Chiens 28 i Tadžes communales 2022 293 C A 2
3INFORMATIONS DES SOCIETES ET DIVERSES page
i MarchĠ de Noģl ă Lossy 31 i SociĠtĠ thĠątrale Le Corminois 32 i SociĠtĠ des girons des jeunesses sarinoises 33 i Serǀice de puĠriculture 34-39 i Proches aidants 40-41 i Les ligues de santĠ du canton de Fribourg 42 i Le rĠseau bĠnĠǀolat 43-44 i Rejoindre la communautĠ des Robins des Bois 50 i Projet de rĠseaudž oĸciels VTT 51 i Samaritains 533 C A 2
4 Vous trouverez, aux pages suivantes du présent bulletin, diverses petites informa- tions communales ainsi que celles provenant de sociétés, associations et autres structures.C6 ͳͻ
DDurant les fġtes de Įn d'annĠe, le bureau communal sera fermĠ dğs le lundi 20 dĠcembre 2021.
RĠouǀerture le mardi 4 janǀier 2022.
1RXV YRXV VRXOMLPRQV GH PUqV NHOOHV IrPHV GH ILQ G·MQQpHB
mercredi de 09.00 h ă 11.00 h jeudi de 09.00 h ă 11.00 h Route du Moulin 49 026 475 43 07 (comptabilitĠ)1782 Lossy adminΛlasonnaz.ch
SMLHPHQP MX JXLŃOHP RX SMU24D2 B ǯABB2
6Il s'agit de ͗
Nous leur souhaitons, au nom de la commune, de pouǀoir jouir encore d'une bonne santĠ aĮn de proĮter
de merǀeilleuses et belles annĠes. BCBA 2BA23 7 membre de sa famille habitant dans le mġme mĠnage. dans le mġme mĠnage, par pĠriode de 2 ans.62C3 2421D3
8Ġlğǀes et les enseignants de La Sonnaz peuǀent dĠsormais bĠnĠĮcier de la gratuitĠ d'un abonnement
l'un ou l'autre des sites.Route de Chantemerle 60, 1763 Granges-Paccot
Chemin des Ecoliers 5, 1782 Belfaudž
Heures d'ouǀerture ͗
mardi et jeudi de 15h00 ă 18h00 samedi de 10h00 ă 12h00 ǀacances d'ĠtĠ le jeudi de 15h00 ă 18h00Heures d'ouǀerture ͗
mardi de 16h00 ă 18h00 mercredi de 15h00 ă 18h00 jeudi de 16h00 ă 19h00 samedi de 10h00 ă 12h00 De 17 ă 25 (habitant de la commune) CHF 15.00 De 17 ă 25 ans (habitant hors commune) CHF 25.00Dğs 26 ans (habitant de la commune) CHF 25.00
Dğs 26 ans (habitant hors commune) CHF 35.00
Rente AVS (habitant de la commune) CHF 20.00
Rente AVS (habitant hors commune) CHF 30.00
Enfant (hors commune) CHF 15.00
Adulte CHF 35.00
Adulte (hors commune) CHF 45.00
Rente AVS CHF 25.00
Rentre AVS (hors commune) CHF 45.00
C411D3
E communal.Pour Ġtablir un nouǀeau document, ǀous deǀez ǀous adresser directement auprğs du Serǀice de la
ligne sous ͗ www.passeportsuisse.ch www.lasonnaz.ch. Adresse Route d'Englisberg 11, 1763 Granges-PaccotCommande par tĠlĠphone 026 305 15 26
(La photo peut ġtre rĠalisĠe sur place, gratuitement) Heures d'ouǀerture Lundi au ǀendredi 08h00-11h30 et 14h00-17h00Mercredi non stop 07h30-18h00
Emoluments Passeport adulte ͗ CHF 145.00Passeport enfant ͗ CHF 65.00
Commande combinĠe adulte ͗ CHF 158.00 Commande combinĠe enfant ͗ CHF 78.000A330C243ȄA24 ǯB442
10Trois cartes journaliğres sont strictement rĠserǀĠes pour les habitants de la commune de Belfaudž et de
habitants des autres communes.Route de Lossy 7, 1782 Belfaudž
026 476 60 20
Tarif CHF 38.-ͬcarte
Paiement En espğce ou par carte bancaire lors du retrait. Aucun paiement par facture. dĠpart. A243CD2BA123
11Moulin 49, ă Lossy.
dans la ou les enǀeloppes de ǀote correspondantes.nant le matĠriel de ǀote (enǀeloppe de transmission) sert alors d'enǀeloppe-rĠponse et doit ġtre remise ă
ă 10.00 h.
l'adresse du bureau Ġlectoral et la signature soient ǀisibles dans la fenġtre; x fermer l'enǀeloppe de transmission en la collant. x ġtre majeure (18 ans); x ġtre domiciliĠe dans la commune;823 D 2C4 6C4
12Edžemple
13 Serǀice de garde d'enfants en milieu familial, au domicile d'unͬe accueillantͬe.044 BAB
14 1D 16 celle-ci ͗Chemin des Ecoliers
1782 Belfaudž
026 476 03 80
le placer dans une autre crğche, alors la commune doit obligatoirement ġtre en possession d'une
de Lossy. ecolematernelleΛlasonnaz.ch Enseignante ͗ Madame Florence Chątelain Zuccone026 475 10 79
17Belfaudž, Corminboeuf, Giǀisiez, Granges-Paccot et La Sonnaz. Il oīre son aide audž personnes en diĸcultĠs.
Serǀice social rĠgional de la Sonnaz
Route des Fluides 7, zone industrielle 3, 1762 Giǀisiez026 460 87 01
infoΛssrsonnaz.chLes communes de Belfaudž, Corminboeuf, Giǀisiez, Granges-Paccot, Grolley et La Sonnaz ont formĠ une
Serǀice oĸciel des curatelles de la Sonnaz
Route des Fluides 7, zone industrielle 3, 1762 Giǀisiez026 475 91 10
serǀiceΛcuratelles-sonnaz.ch A 3CA 18 plateaudž-repas ă rĠchauīer au micro-ondes ou au four.Menu, aǀec ǀiande ou ǀĠgĠtarien, potage et salade au pridž de Fr. 15.-; Liǀraison ă domicile, 7 jours sur 7,
entre 08h00 et 12h00.Zone de liǀraison͗ Fribourg, Aǀry-sur-Matran, Belfaudž, Corminboeuf, Giǀisiez, Granges-Paccot, Lossy-
Formangueires, Marly, Matran et Villars-sur-Gląne026 347 27 40
1Epeut consulter le dossier dĠposĠ au bureau communal. Les diīĠrentes procĠdures sont ͗
courrier recommandĠ. www.friac.fr.ch aǀoir lieu. www.fr.chͬsecaCB342D4CB3
201er dĠcembre 2009.
implantĠes ă 75 cm du bord des chaussĠes, le long des routes communales et des chemins publics de
sont facilement dĠplaĕables).Art. 94 2. Haies ǀiǀes
1er noǀembre.
2 Elles ne doiǀent pas s'Ġleǀer ă plus de 90 cm au dessus du niǀeau de la chaussĠe.
Art. 95 3. Arbres
hauteur de 5 m au -dessus de la chaussĠeD23ǡ P4D23ǡ A3
21Art. 232 CCS 688
limite de deudž pąturages alpestres.Art. 233 CCS 688
Art. 234 CCS 687, 688
prĠjudice.Art. 235 CCS 687, 688
Les arbres et branches coupĠs, arrachĠs ou brisĠs par le ǀent et projetĠs sur le fonds ǀoisin, doiǀent ġtre
enleǀĠs incessamment par le propriĠtaire.Art. 236 CCS 687, 688
le tronc empiğte sur l'un et l'autre des fonds. 22Art. 266 CCS 697
l'alignement des bornes.Art. 267 CCS 697
edžcĠder 120 cm de hauteur. Si elle doit dĠpasser ce madžimum, elle sera reculĠe d'autant de la limite des
surĠleǀĠe suiǀant les besoins.Art. 59 Talus
1 Les talus ne peuǀent pas dĠpasser une ligne correspondant ă un rapport de 2 ͗ 3 (2 с hauteur,
mur de soutğnement pour les talus montants, ou du pied de ce mur pour les talus descendants. LesArt. 60 Murs
du niǀeau du terrain naturel en limite de propriĠtĠ. 23sont dotĠes d'une mise ă ban et la commune aurait tout loisir d'amender les contreǀenants. assurĠ.
Nous encourageons ǀiǀement les parents ă organiser des PĠdibus. C'est un projet sain pour ǀos enfants,
Suisse.
fribourgΛpedibus.ch076 430 05 58
32D242 2CD412
242D
0800 0 74633
fontainier, M. Jean-Pierre Barras ͗079 401 76 16
(Les frais d'analyse ne sont pas pris en charge par la commune).Tout prĠlğǀement d'eau ă une borne hydrante doit ġtre annoncĠ prĠalablement ă la commune au moyen
Forfait pour dĠplacement de l'employĠ communal CHF 50.00Pose du compteur CHF 20.00
m3 d'eau prĠleǀĠs CHF 1.80ͬm3 Les eaudž de baignades sont considĠrĠes comme non polluĠes et doiǀent ġtre apport de produit de traitement de l'eau 48 heures au minimum aǀant de ǀider le326 3 AD8
26l'ġtre humain et lΖenǀironnement. D'une part, ils contribuent de maniğre non nĠgligeable ă la charge en
pulmonaires et ils polluent de plus le sol et les eaudž. D'autre part, ils crĠent souǀent des nuisances pour
strictes ; i Le Serǀice phytosanitaire de Grangeneuǀe en cas de problğmes phytosanitaires.plein air ă certains endroits ou certaines pĠriodes, si des immissions edžcessiǀes sont ă craindre.
commune, (www.lasonnaz.ch) sous l'onglet enǀironnement. Il s'agit des documents suiǀants ͗D8 B 0B A2
27pommier.
Yue faire en cas de doute͍
i Ne pas toucher la plante suspecte Vous trouǀerez daǀantage de prĠcisions sur le site www.fr.chͬiagD A422B
28toujours un plaisir et soit tolĠrĠe par autrui. des cas, cela dĠcoule du comportement du propriĠtaire du chien. deǀoirs suiǀants ͗
obligatoirement ġtre tenus en laisse en forġt, sous peine d'une amende d'ordre, ǀoire mġme une
sous l'onglet ͨ rğglements ͩ. B3 2E4A83 CDBA3 ----
HPS{P VXU OH UHYHQX GHV SHUVRQQHV SO\VLTXHV 7EB00 7EB00 HPS{P VXU OM IRUPXQH GHV SHUVRQQHV SO\VLTXHV 7EB00 7EB00 HPS{P VXU OH NpQpILŃH GHV SHUVRQQHV PRUMOHV 100B00 100B00 HPS{P VXU OH ŃMSLPMO GHV SHUVRQQHV PRUMOHV 100B00 100B00 HPS{P VXU OH GURLP GH VXŃŃHVVLRQV HP GRQMPLRQV GqV 2008 ORL IH6G 70B00 70B00 (PROXPHQPV SRXU SHUPLV GH ŃRQVPUXLUH PM[H IL[H 1D0B00 1D0B00 (PROXPHQPV SRXU SHUPLV GH ŃRQVPUXLUH HQ GX ŃRP GH OM ŃRQVPUXŃPLRQ 3B00 3B007M[H GH UMŃŃRUGHPHQP HMX[ XVpHV VHORQ H%86 27B00CP2 27B00CP2
7M[H GH UMŃŃRUGHPHQP HMX[ XVpHV VHORQ H0 12B00CP3 12B00CP3
7M[H GH NMVH MQQXHOOH HMX[ XVpHV VHORQ H%86 0B3DCP2 0B3DCP2
7M[H GH NMVH MQQXHOOH HMX[ XVpHV VHORQ H0 0B10CP3 0B10CP3
7M[H GH NMVH MQQXHOOH HMX SRPMNOH VHORQ H%86 0B30CP2 0B30CP2
7M[H GH NMVH MQQXHOOH HMX SRPMNOH VHORQ H0 0B10CP3 0B10CP3
(PROXPHQP HMX GH ŃRQVPUXŃPLRQ PMLVRQ j XQ MSSMUPHPHQP 600B00 600B00 (PROXPHQP HMX GH ŃRQVPUXŃPLRQ PMLVRQ GH SOXV GH 3 MSSMUPHPHQPV 2000B00 2000B00 (PROXPHQP HMX GH ŃRQVPUXŃPLRQ NkPLPHQP LQGXVPULHO 2000B00 2000B007M[H QRQ-SRPSLHU SMU OMNLPMQP GH 20 j D0 MQV 40B00 D0B00
7M[H RUGXUHV PpQMJqUHV SMU OMNLPMQP GH PMÓHXU 60B00 60B00
30i Vendredi 24 dĠcembre 2021 Fġte de Noģl i Samedi 25 dĠcembre 2021 Fġte de Noģl i Vendredi 31 dĠcembre 2021 Nouǀel-An i Samedi 1er janǀier 2022 Nouǀel-An
35 litres. Le mĠtal doit ġtre sĠparĠ et dĠposĠ dans la benne prĠǀue ă cet eīet.
i Noǀembre 2021 du 22 au 27 noǀembre i DĠcembre 2021 du 13 au 18 dĠcembre2442 AD8
31A22 BC5
3242 42 C2BC3
332CB 3
DB333 3A2BC33
34326 0D22D4D2
3D 3637
38
3E 40
02C3 AAB43
4142
3
D3 3AB42
43223AD 2B26CA4
44
4D
A33CA4CB C2343-3A2B
4647
48
4E D0
A CDBAD42 2CB 3 C3
D1 02C4 223AD8 644
D2024ȄA22342 D2
D33AA24AB3
D4A4CB BC5 ---ͳ
quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] RECUEIL SPECIAL DU 11 FEVRIER 2009 S O M M A I R E CENTRE HOSPITALIER D'ABBEVILLE CENTRE HOSPITALIER DE DOULLENS
[PDF] Guide d évaluation de la charge d aidant familial. Veuillez remplir un questionnaire pour chaque personne que vous aidez.
[PDF] VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL
[PDF] SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 EXPOSE DES MOTIFS
[PDF] Charte d'expérimentation du télétravail à La Cub
[PDF] REGLEMENT INTÉRIEUR pour les accueils de type régulier ou occasionnel
[PDF] SOLIDARITE ET TERRITOIRE(S) : Pour la mise en œuvre d un développement social durable au niveau local
[PDF] Enfance/petite enfance
[PDF] Note de synthèse Enquête régionale Nord- Pas de Calais sur le télétravail
[PDF] Institut de la propriété intellectuelle du Canada
[PDF] 1. Garanties accordées sur les interventions en matière d innovation et d investissement
[PDF] La déontologie au cœur de notre action
[PDF] Lors de l'inscription définitive, les parents doivent présenter les pièces suivantes :
[PDF] BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES DONNÉES D ACTIVITÉ 2011 SYNTHÈSE NATIONALE. Ministère de la Culture et de la Communication