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Ces ASIA sont définies à la CAAS de Montpellier (commission académique d'action sociale) où siègent les représentants des personnels.



*Pages 1593

1 juil. 2007 aux responsables académiques de l'action sociale ... d'initiative académique (ASIA) ... routier “marchandises” sont définis en annexe I.



Livret daccueil des fonctionnaires stagiaires et des contractuels

23 août 2022 L'académie de Montpellier ... L'action sociale en faveur des personnels ... le siège de la région académique est implanté à Montpellier.



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22 sept. 2005 Les prestations sociales d'initiative académique (ASIA) . ... Les dotations de personnel par établissement sont définies par les rectorats ...



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Les commissions Académiques et Départementales de l'Action Sociale En cas d'absence d'entrepôt de données ces systèmes sont exploités directement :.



bilan social 2011-2012

Dépenses d'action sociale en 2011 par programme budgétaire personnel de catégorie A. Parmi ces personnels 21



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Ces formateurs académiques sont engagés pour la durée du contrat pluriannuel de formation – et sur l'action sociale en faveur des personnels de l'école.



GUIDE DE RENTRÉE

à destination des personnels de l'académie de Paris Contact / Faire une demande d'aide sociale ? p. 86 ... Ces actions sont menées auprès de l'ensemble ...



Partie I - Ministère de léducation nationale

Actions sociales d'initiative académique (Asia) . Ces personnels sont en activité au sens de la nomenclature des ... Montpellier et Corse).



ACADÉMIE DE TOULOUSE SERVICES ACADÉMIQUES PROJET

Pour les personnels administratifs Techniques Santé Sociaux (ATSS) : votre responsable hiérarchique direct. Pour le personnel enseignant en EPLE : le chef d' 

Cette brochure rassemble les notices dinformation et les formulaires ASIIS -éjouréS ésddS'-eS eSd njIfoSd atfnmjé'sIfjn SI eSd mjé'resféSd éSesIfmd i ousornS aSd 1éSdIsIfjnd ASd ajor'SnId djnI srddf I8e8ouséDSs-eSd dré eS dfIS sosa8'flrS c

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Les prestations d'action sociale sont des prestations à caractère facultatif. Il résulte de ce principe qu'elles ne peuvent être accordées que dans la limite des crédits prévus à cet effet et que leur paiement ne peut donner lieu à rappel.

I. Apporter une aide aub parents dont les enfants fréquentent la Rarderie de l'écoleE les matins

etPou les soirs et aub parents dont les enfants participent à des +emps d'Activités Cériscolaires

g+ACN pa,ants. (ette aide n'est pas cumulaFle avec une aide de même nature. II. L)attriFution de l)aide et son montant sont fonction du déterminé à partir fiRurant sur l'avis d'imposition gn-2N portant sur les revenus gn-4N et du nomFre de parts. Le 8uotient 1amilial g81N ainsi calculé ne doit pas être supérieur à 2€zzz y. (omment calculer votre 81

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doit être retourné !-! à l'adresse ci-dessous ..//0011..2211334400..002244332244

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Cériode d'accueil ° du au 0A B- mentionnant le nom et prénom de l'enfantE la période de

Rarde.

E oriRinaub et récents du compte sur lequel est versé votre salaire ou votre pension de l'avis d'imposition 0-2 portant sur les revenus 0-4 !

· si vous éleveW seulgeN votre gvosN enfantgsN ° une attestation sur l'honneur manuscrite ainsi

qu'un ôustificatif de la (A1.

0H ° votre situation de " parent isolé / doit fiRurer sur l'avis d'imposition fourni.

· photocopie du dernier Fulletin de salaire du demandeur et du conôoint. gsi conôoint sans activitéE ôoindre notification C»le ?mploiE notification d'admission à la retraite ou attestation sur l'honneurN

· photocopie de l'arrêté de mise à la retraite s'il , a lieu · copie du contrat de travail de durée initiale de : mois pour les aRents non titulaires · attestation de l'emplo,eur du conôoint certifiant le non versement de toute aide comparaFle gimprimé ci-ôointNE · copie intéRrale du livret de famille tenu à ôour. #+D E

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'e soussiRné g2N (ertifie g4N que

?mplo,égeN dans nos services n'a perçu et ne percevra aucune prestation à caractère socialE de

t,pe " aide à la Rarderie scolaire et aub temps d'activités périscolaires/ pour la période

du à ?n cas de participation de l'emplo,eurE veuilleW indiquer le montant ci-dessous

Carticipation de l'emplo,eur °

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