Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise
5 août 2021 Le passe sanitaire a été présenté comme la mesure-phare de la sortie de la crise de la Covid-19. Le Conseil constitutionnel l'a.
Compte-rendu de la re union du Conseil de quartier Bois de Boulogne
19 juil. 2021 Adeline Castillon conseillère de quartier
du 19 mai au 26 juin 2021
Spécial Arts en Balade (en présence de l'artiste) : œuvres créées lors de sa résidence sur l'île de la Réunion et d'autres plus anciennes.
Manuel sur la gestion des détenus extrémistes violents et la
aux discussions menées lors des réunions du groupe d'experts: Chadia Afkir Bill Cullen
LAGNY-SUR-MARNE
25 janv. 2022 La dernière réunion pour le quartier des. Heurteaux qui s'était déroulée le 14 octobre 2021 avait laissé place à l'hiver et aux fêtes de fêtes d ...
Kervignac
29 mai 2019 des réunions du Conseil municipal de janvier à avril 2019 ... Amicale des Anciens Combattants ... adeline.stephan@megagence.com.
mag
1 janv. 2022 Adeline Marlot Maire-Adjointe à l'Action Educative Jeunesse
Cest reparti !
3 sept. 2021 été animée le 16 juillet par Adeline Barnault de ... La Ville propose une réunion publique ... une balade d'une vingtaine de minutes.
Professionnels habilités par le ministère de lintérieur Page 1 Raison
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Untitled
réunions. La transformation de l'ancienne cour d'école en parking et la présence d'un ascenseur permettent d'offrir un accueil à.
Equipe de rédaction
Laurence Renoux, Geneviève
Foley, Edouard Mion, Christian
Coste, Christine Soulier, Mirabelle
Rousset-Charensol, Céline Favre,
Nadège Guyot, Jean-Charles
Perrin.
Crédits photos :
Responsables
d'associations, Laurence Renoux.Conception graphique :
Romain Renoux, www.rom1.fr
SOMMAIRE
communeAssociations
Mairie d'hier et d'aujourd'hui
P3-P14
P22-P33
P15-P17
vie IntercommunaleConscritsà votre service
P34-P37
P38-P43
P44-P47
Enfance
P18-P21
Malgré les débats nationaux, les propositions de communes nouvelles, il semble que les petites collectivités tirent leur épingle du jeu et sont surtout un exemple en matière de gestion et du nombre de fonctionnaires. Si des économies doivent se faire, ce n'est certainement pas dans les communes rurales. Elles ont plus que jamais leur place pour maintenir du lien social et faire vivre le territoire.Nous avons cependant quelques inquiétudes
à propos de la réforme de la taxe d'habitation qui représente presque 25% de notre budget de fonctionnement. Avant de la supprimer, il serait intéressant et judicieux de connaitre ce qui va venir en remplacement.Néanmoins, nous continuons la mise en
uvre de nos projets dont 2 ont connu leur
aboutissement en 2017 : l'installation de la mairie et des locaux techniques rue Louis de Vermont, tous les utilisateurs et permettra aux associations de réaliser leurs animations dans de bonnes conditions.Qu'adviendra-t-il des anciens locaux (mairie et
idées également (commerce, maison d'assistante maternelle). Actuellement, les dossiers de cours de réalisation. Nous devrions être en des vux du maire samedi 6 janvier. Une étude sur la circulation dans le bourg a été réalisée cette année. L'aménagement se fera sur plusieurs années dont la première tranche verra piétonnier et bien sûr de limiter la vitesse. La nomination des rues et numérotation des l'année à venir.La commune a repris la gestion de la cantine
depuis le 1er janvier 2017, élément indispensable du complexe scolaire. Notre école maintient de qui inscrivent leurs enfants sur la commune.A ce titre, je me permets de lancer un appel
enseignement de qualité. Je rappellerai les activités culturelles organisées l'été dernier avec les spectacles de l'épicerie culturelle et le vendredi " Montmartre-en-Ces animations devraient être reconduites en
2018.La biennale des arts nous accueillera à nouveau sur son 31 les 15,16 et 17 juin. N'hésitez pas à de qualité et, de plus, gratuite ! des acteurs associatifs qui ne manquent, ni d'imagination, ni d'engagement, pour animer toutes les festivités proposées. Je n'oublie pas les adjoints et le conseil municipal pour leur implication ainsi que l'ensemble du personnel pour la réalisation des tâches.
Je souhaite, par la même occasion, une bonne
retraite à Madame Suzanne Sanlaville et la bienvenue à sa remplaçante Madame FannyReynaud.
d'amitié, de solidarité, de convivialité, d'entraide....Tels sont les vux que je formule, je vous
souhaite une bonne année 2018 ! le Maire,Jean-Charles
PERRIN
Edito P3 P4MyriamPERRIN
Conseillère
municipaleCentre communal
d"action socialeEnvironnement
Voirie et terrains
communauxChristianCOSTE
Conseiller
municipalBâtiments communaux
Environnement
Communication et
tourismeDélégué SYDER
JoséDELPLACE
Conseiller
municipalBâtiments communaux
Voirie et terrains
communauxUrbanisme
Finances
EdouardMION
Conseiller
municipalCommunication et
tourismeFinances
Calamités agricoles
CélineCHAMPIER
Conseillère
municipaleVoirie et terrains
communauxDéléguée SIVOS
Jean-ChristopheDESCOTES
Conseiller
municipalVoirie et terrains
communauxBâtiments communaux
Urbanisme
Calamités agricoles
Délégué SMECB
MirabelleROUSSET-
CHARENSOL
Conseillère
municipaleBâtiments communaux
Environnement
Communication et
tourismeVoirie et terrains
communauxGenevièveFOLEY
Conseillère
municipaleEnvironnement
Communication et
tourisme ElectionsVoirie et terrains
communauxMarie-ClaireBERRERD
Conseillère
municipaleCentre communal
d"action socialeBâtiments communaux
Panier des anciens
RaymondPHILIBERT
Conseiller municipal
délégué environnementCentre communal d"action
sociale / CommunicationTourisme / Finances
Urbanisme / Elections
Vice-président CAVBS
Vice-président SYDER
Vice-président SYTRAIVAL
Conseil municipal
Jean-Paulde VERMONT
4ème
adjointVoirie et terrains
communauxFinances
Urbanisme
Calamités agricoles
Jean-CharlesPERRIN
MairePrésident de droit des
commissions communales CAVBSChristine SOULIER
1ère
adjointeCommunication tourisme
Finances
Panier des anciens
Elections
Déléguée et commission
Service à la population
CAVBSDéléguée SIVOS
Jean-ClaudeDESBAT
2 adjoint voirie, assainissement et cimetièreVoirie et terrains
communauxCentre communal
d"action socialeFinances
Panier des anciens
Urbanisme
Elections
Calamités agricoles
Vice-président SMECB
Commissions travaux et
patrimoineVoirie et érosion CAVBS
Laurence RENOUX
3 adjointe communication et tourismeEnvironnement
Finances
Urbanisme
Commission tourisme
CAVBS CAVBS : Communauté d"Agglomération Villefranche Beaujolais Saône SYDER : Syndicat Départemental d"Energie du RhôneSYTRAIVAL
: Syndicat de Traitement et Valorisation des déchets SIVOS : Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire SMECB : Syndicat Mixte des Eaux du Centre Beaujolais communeVotre village communique
Des animations culturelles ont marqué
l'année 2017. A l'initiative de la Mairie, l'Epicerie culturelle s'est installée place du Petit Tertre pour trois représentations artistiques. du tourisme de Villefranche présentait une dizaine d'artistes amateurs, des animations pour les enfants ainsi qu'un spectacle à l'église intitulé " l'homme qui plantait desarbres ».Ces animations seront reconduites l'été prochain avec des dates supplémentaires.L'info Clochemerle reste un lien important entre la mairie, les habitants et les associations de notre village. Remerciement à la commission tourisme ainsi qu'à David Bessenay pour son historique de la mairie.
Employés communaux
P5Céline FAVRE
Secrétaire de mairie
à 35 h / semaine
Nadège GUYOT
Secrétaire de mairie
à 27,05 h / semaine
Benoit GAILLARD
Adjoint technique principal
à 35 h / semaine
Frédéric DESSAIGNE
Adjoint des services techniques
à 18,57 h / semaine
Fanny REYNAUD
Agent spécialisé des écoles
maternellesà 31,86 h / semaine
Sophie JOMAIN
Agent spécialisé des écoles
maternellesà 35 h / semaine
Virginie GIRARD
Adjoint des services
techniquesà 17,20 h / semaine
Séverine PAVIC
Agent contractuel à l"Agence
Postale Communale
à 20 h / semaine
Christelle PHILIBERT
Adjoint des services
techniquesà 34,23 h / semaine
Valérie MOURIER
Agent polyvalent
à 11,35 h / semaine
communeLaurence Renoux, Adjointe
mairieFiche identité
Location
salles & barnumsPour toutes vos démarches administratives,
n'hésitez pas à consulter le site internet www.service-public.fr et pour tout complément d'information, le secrétariat de la mairie est à votre disposition.Délivrance de l'attestation de recensement :
Les personnes sont tenues de se faire recenser
dans les 3 mois qui suivent leurs 16 ans. A défaut, elles peuvent être régularisées jusqu'à25 ans. Elles doivent fournir leur carte nationale
d'identité et le livret de famille.Vous pouvez désormais réaliser cette
démarche en ligne en vous connectant sur le site " mon.service-public.fr ».Carte nationale d'identité
Depuis le 21 mars 2017, la mairie n'est plus
habilitée à traiter les demandes relatives aux cartes nationales d'identité.Démarches à suivre sur le site
https://passeport.Modernisation de la justice
Depuis le 1er novembre 2017, l'enregistrement du
PACS (Pacte Civil de Solidarité) a été transféré du tribunal d'instance aux mairies. La mairie de Vaux- en-Beaujolais est donc désormais compétente pour enregistrer les déclarations de nouveaux contrats. Salle des fêtes Saint-Martin et Stade du Moulin Lors de votre réservation, toutes les conditions à remplir et informations complémentaires vous seront données. La municipalité insiste sur la bonne volonté de chacun pour veiller à ce que les salles louées ou prêtées gracieusement soient rendues avec des tables nettoyées, et des sols balayés et bien lavés. Les associations qui ne respecteraient pas ces règles, pourraient se voir suspendre le prêt des salles. La salle du foyer (au 1er étage) est louée au prix de 50 € pour les habitants de la commune.Vous devez fournir
une attestation d'assurance responsabilité civile un chèque de caution de 600€Barnums
Le montage nécessite la mise à disposition
de trois personnes par le loueur.Vous devez fournir
une attestation d'assurance responsabilité civile précisant la garantie couvrant les dommages sur les barnums un chèque de caution de 300 €Concessions cimetière
Les réservations des salles des fêtes et des barnums se font uniquement au secrétariat de Mairie pendant les heures d'ouverture et nécessitent le versement d'un acompte de 50% du montant de la location au moins un mois à l'avance.Un dépôt de garantie est demandé.
Tarifs au 1
er janvier 201832 m² (4 m x 8 m)54 m² (6 m x 9 m)
AssociationsGratuit50
Particuliers de Vaux60 100
Communes limitrophespas loué200
Salle Saint-MartinStade du Moulin
Habitants extérieurs à Vaux 700 Pas louéeHabitants de la commune 250 150
Associations 130 Gratuite
15 ans30 ans
Simple (2,42 m²)50 100
Double (4,84 m²)100 200
Horaires d'ouverture
Le mardi de 17h à 18h30
Le jeudi de 16h à 18h
Le samedi de 9h à 11h30
Tél. : 04 74 03 20 07
Fax : 04 74 03 26 54
mairie@vaux-clochemerle.fr www.vaux-clochemerle.frAppareil photo à disposition
des associations pour leurs manifestations. P6Budget 2017
FONCTIONNEMENT : Dépenses budgétisées
Charges à caractère général 281 367,86 €Charges de personnel 272 488,00 €
Autres charges gestion courante
92 764,90 €
17 952,95 €
Charges exceptionnelles
1 600,00 €
Atténuation de produits
36 693,00 €
Dotations aux amortissements et provisions
Dépenses imprévues
39 862,06 €
Opérations d'ordre entre section
1 567,11 €
Virement à la section d'investissement
227 924,20 €
Total 972 220,08 €
FONCTIONNEMENT : Recettes budgétisées
Excédent antérieur reporté
280 838,43 €
Impôts et taxes
359 768,00 €
Dotations et participations
232 101,75 €
Produits des services
54 288,40 €
Autres produits de gestion courante
29 600,00 €
Atténuation de charges
10 943,29 €
Produits exceptionnels
4 680,21 €
Total 972 220,08 €COMPTE ADMINISTRATIF 2016Section de Fonctionnement
Dépenses réalisées
556 487,18 €
Recettes réalisées
738 977,93 €
Section d'Investissement
Dépenses réalisées
328 488,22 €
Recettes réalisées
348 984,64 €
Répartition du produit des impôts locaux 2017Montant prévisionnel Taux commune
Taxe d'habitation
148 510,00 15,59%
Foncier bâti
96 331,00 16,19%
Foncier non bâti
59 463,00 27,67%
Taxe d'habitation49%Foncier
non-bâti 20%Foncier
bâti 31%INVESTISSEMENT : Dépenses budgétisées
Remboursement d'emprunt
28 315,88 €
Immobilisations incorporelles
15 000,00 €
Immobilisations corporelles
121 216,77 €
Immobilisations en cours
1 137 683,57 €
Dépenses imprévues
80 000,00 €
Total 1 382 216,22 €
INVESTISSEMENT : Recettes budgétisées
Solde d'exécution d'inv reporté
439 067,92 €
Excédent de fonctionnement
88 526,99 €
Opérations d'ordre entre section
1 567,11 €
Dotations Fonds divers de réserves
41 000,00 €
Subventions d'investissement
464 130,00 €
Virement de la section de fonctionnement
227 924,20 €
Emprunts et dettes assimilées
120 000,00 €
Total 1 382 216,22 €Principales dépenses réalisées au 1/11/2017 (investissement) :Réhabilitation mairie et local tech.
582 690,45 €
Salle Saint Martin
249 203,24 €
Micro tracteur + remorque
15 698,54 €
Tables salle Saint Martin
11 382,70 €
Création de jeux de boules
9 671,40 €
communeEnvironnement
La commission environnement
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