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RAPPORT
ANNUEL 2020
RAPPORT ANNUEL 2020
BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE ALPES
SOMMAIRE
1 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D"ENTREPRISE ..................................................6
1 1 PRÉSENTATION DE L"ÉTABLISSEMENT .
...................................6 1 .1.1 Dé nomination, siège social et administratif .....................................6 1 .1.2 Fo rme juridique 1 .1.3 Ob jet social 1 .1.4 Da te de constitution, durée de vie 1 .1.5 Ex ercice social 1 .1.6 De scription du Groupe BPCE et de la place de l"établissement au sein du Groupe ................6 1 2 CAPITAL SOCIAL DE L"ÉTABLISSEMENT
.................................7 1 .2.1 Pa rts sociales 1 .2.2 Po litique d"émission et de rémunération des parts sociales 1 3 OR GANES D"ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE 9 1 .3.1 Co nseil d"administration ........................9 1 .3.1.1 P ouvoirs 1 .3.1.2 C omposition 1 .3.1.3 F onctionnement 1 .3.1.4 C omités 1 .3.2 Di rection générale ..................................12 1 .3.2.1 Mo de de désignation .............................12 1 .3.2.2 P ouvoirs 1 .3.3 Ge stion des conits d"intérêt ...........13 1 .3.4 Co mmissaires aux comptes ..............13 14 ELÉMENTS COMPLÉMENTAIRES
.................................................. 13 1 .4.1 Ta bleau des délégations accordées pour les augmentations de capital et leur utilisation ....13 1 .4.2 Ta bleau des mandats exercés par les mandataires sociaux 1 .4.3 Co nventions signicatives (article L .225-37-4 du code de commerce)
1 .4.4 Pr ojets de résolutions ...........................17 1 .4.4.1 Ra pport du conseil d"administration sur les résolutions soumises à l"assemblée générale ...17 1 .4.4.2 Te xte des résolutions soumises à l"assemblée générale .......19 2 RAPPORT DE GESTION
......24 21CON
TEXTE DE L"ACTIVITÉ
242 .1.1 Env ironnement économique et nancier ......................................24 2 .1.2 Fa its majeurs de l"exercice ................24 2 .1.2.1 Fa its majeurs du Groupe BPCE ....24 2 .1.2.2 Fa its majeurs de la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes 2 .1.2.3 Mo dications de présentation et de méthodes d"évaluation 2 2 IN FORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES ..........................29 2 .2.1 La R aison d"être Banque Populaire
2.2.2 La différence coopérative des Banques Populaires ........................................................................
................29 2 .2.2.1 Le s ecteur bancaire face à ses enjeux 2 .2.2.2 Le m odèle coopératif, garant de stabilité et de résilience .29 2 .2.2.3 Un m odèle d"affaires centré sur le développement de l"économie des territoires ..................30 2 .2.2.4 Un e proximité constante avec les parties prenantes ............32 2 .2.3 L" engagement coopératif & RSE de la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes ....................32 2 .2.4 La Déclaration de Performance Extra-Financière
...................33 2 .2.4.1 L" analyse des risques extra-nanciers de la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes ........33 2 .2.4.2 Le s indicateurs clés de pilotage, actions et politiques pour la catégorie de risque Produits et services 2 .2.4.3 Le s indicateurs clés de pilotage, actions et politiques pour la catégorie de risqueFonctionnement interne
....................44 2 .2.4.4 Le s indicateurs clés de pilotage, actions et politiques pour la catégorie de risqueGouvernance
2 .2.5 No te méthodologique ........................59 23AC TIVITÉS ET RÉSULTATS CONSOLIDÉS DE L"ENTITÉ 60
2 .3.1 Ré sultats nanciers consolidés .......60 2 .3.2 Pr
ésentation des secteurs opérationnels
......................................63 2 .3.3 Ac tivités et résultats par secteur opérationnel .........................6 4 2 .3.4 Bi lan consolidé et variation des capitaux propres ...................65 2 4 AC TIVITÉS ET RÉSULTATS DE L"ENTITÉ SUR BASE INDIVIDUELLE .................................... 66 2 .4.1 Ré sultats nanciers de l"entité sur base individuelle ...............6 6 2 .4.2 An alyse du bilan de l"entité ...............67 25FO
NDS PROPRES ET SOLVABILITÉ
2 .5.1 Ges tion des fonds propres ...............67 2 .5.2 Co mposition des fonds propres ...68 2 .5.3 Ex igences de fonds propres .............68 2 .5.4 Ra tio de Levier 26OR
GANISATION ET ACTIVITÉ DU CONTRÔLE INTERNE
....................................................... 70 2 .6.1 Pr ésentation du dispositif de contrôle permanent .................70 2 .6.2 Pr ésentation du dispositif de contrôle périodique ...................71quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] L ACCOMPAGNEMENT VERS UN RELOGEMENT
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