CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE / L
La commune ou l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale de …………… représentée par son maire
CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DUN AGENT
ENTRE. - Le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord représenté Représenté·e par son·sa Maire/son·sa Président·e
Convention dadhésion au service Missions Temporaires du Centre
Ci après dénommé « le CDG 11 ». D'une part. ET
CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DUN AGENT
ENTRE. - Le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord représenté Représenté·e par son·sa Maire/son·sa Président·e
SAISIR LE SERVICE
9 févr. 2017 ENTRE. Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de ... représenté(e) par son Maire / son Président
MODELE DE CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DE LA PERIODE
Entre les soussignés : • La Commune / l'Établissement public de coopération intercommunal (à compléter). représentée par son Maire / Président (à
CONVENTION EXPERTISE AIDE A LARCHIVAGE
1 janv. 2019 Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 et notamment son article 25 ... de Maire/Président(e) à signer la présente convention
N°CT2022.2/029-1 Lan deux mil vingt deux le trente mars à dix
6 avr. 2022 et l'Etablissement Public Territorial Grand Paris Sud Est Avenir. Entre. La commune de Sucy-en-Brie représentée par son Maire Madame ...
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1 oct. 2021 des établissements publics et des instances collégiales administratives ... représenté(e) par son Maire/Président Monsieur/Madame.
Le guide du Maire
8 mai 2020 Madame Monsieur
L’organisation et le fonctionnement de la commune
sa commune et soumis à l’obligation de scolarité ; • la bonne exécution du recensement de la population dans sa commune Fondés sur le principe de la démocratie représentative l’organisation et le fonctionnement de la commune reposent principalement sur le maire et sur une répartition des pouvoirs entre celui-ci et le conseil
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