RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) No 694/2014 DE LA COMMISSION
Jun 24 2014 RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) No 694/2014 DE LA COMMISSION du 17 décembre 2013 complétant la directive 2011/61/UE du Parlement européen et du ...
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/ 33 DE LA COMMISSION - du
Jan 11 2019 vu le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation.
Règlement délégué (UE) no 640/2014 de la Commission du 11
Jun 20 2014 (4) Règlement (UE) no 1307/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 établissant les règles relatives aux paiements.
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) No 480/2014 DE LA COMMISSION
May 13 2014 (1) Règlement (UE) no 1304/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 relatif au Fonds social européen et abrogeant le ...
Règlement délégué (UE) no 639/2014 de la Commission du 11
Jun 20 2014 vu le règlement (UE) no 1307/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 établissant les règles relatives aux paiements ...
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2017/ 40 DE LA COMMISSION - du 3
Nov 3 2016 vu le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation.
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) No 694/2014 DE LA COMMISSION
Jun 24 2014 RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) No 694/2014 DE LA COMMISSION du 17 décembre 2013 complétant la directive 2011/61/UE du Parlement européen et du ...
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2015/ 1970 DE LA COMMISSION
Nov 10 2015 vu le règlement (UE) no 1303/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant dispositions.
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2015/ 1971 DE LA COMMISSION
Nov 10 2015 vu le règlement (UE) no 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 relatif au financement
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2015/ 1366 DE LA COMMISSION
Aug 8 2015 vu le règlement (UE) no 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 relatif au financement
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