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01 circulaire n°DHOS/E1/DGS /SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 relative aux droits des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée accessible à tous, la qualité de l'accueil, des traitements et des soins.

L'informationaccessible et loyale.

le consentement libre et éclairé du patient.

Un consentement spécifique

une recherche biomédicale

Son accord est donné par écrit.

quitter à tout moment l'établissement La personne hospitalisée est traitée avec égards. la confidentialité des informations un accès direct aux informations de santé la concernant. droit d'être entendue

* Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site Internet:

Il peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande, auprès du service chargé de l'accueil de l'établissement. Éditions Sicom 06042 - Direction de l'hospitalisation et de l'o rganisation des soins - Direction générale de la santéAvril 2006

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01

Madame, Monsieur,

La Direction des Hôpitaux de Chartres

BIENVENUE

AUX HÔPITAUX

DE CHARTRES

circulaire n°DHOS/E1/DGS /SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 relative aux droits des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée

Toute personne est libre de choisir l'établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite

des possibilités de chaque établissement. Le service public hospit alier est accessible à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d'urgence, aux pe rsonnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées.

Les établissements de santé garantissent

la qualité de l'accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en oeu vre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.

L'informationdonnée au patient doit être accessible et loyale.La personne hospitalisée participe

aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu'elle choisit librement.

Un acte médical ne peut être pratiqué qu'avec le consentement libre et éclairé du patient.

Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées. Un consentement spécifiqueest prévu, notamment, pour les personnes participant à une

recherche biomédicale, pour le don et l'utilisation des éléments et produits du corps humain

et pour les actes de dépistage.

Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicaleest informée,

notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisible s. Son accord est donné par écrit. Son refus n'aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu'e lle recevra. La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment l'établissementaprès avoir été informée des risques éventuels auxquels e lle s'expose.

La personne hospitalisée est traitée avec égards.Ses croyances sont respectées. Son intimité

est préservée ainsi que sa tranquillité.

Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations

personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent. La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d' un accès direct aux

informations de santé la concernant.Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décès

bénéficient de ce même droit. La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l'accueil qu'elle a

reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité

de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d'être entenduepar un responsable de l'établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu'elle estimerait avoir sub is, dans le cadre d'une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.

* Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site Internet:

www.sante.gouv.fr Il peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande, auprès du service chargé de l'accueil de l'établissement. Éditions Sicom 06042 - Direction de l'hospitalisation et de l'o rganisation des soins - Direction générale de la santéAvril 2006

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3

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SOMMAIRE

Bienvenue aux Hôpitaux de Chartres 3

Votre établissement

5

Le plan

Présentation des Hôpitaux de Chartres

Quelques chiffres

Votre hospitalisation

9

Vos démarches

Les frais d'hospitalisation

Votre séjour

13

Une équipe à votre service

Comment reconnaître le personnel ?

L'Abécédaire de votre séjour

Votre sortie

22

Vos droits

23

Informatique et liberté

Recours à la téléradiologie

Information sur votre état de santé et

les risques liés aux soins

Les directives anticipées

Désignation d'une personne de conance

Votre droit d'accès au dossier

Vos demandes d'information, réclamations et plaintes

Un espace " usagers - droits des patients »

La Commission Des Usagers

Le droit au respect de votre vie privée et au secret des informations

Vous êtes mineur

La protection juridique des majeurs sous tutelle

Pour votre information

29
Une démarche continue d'amélioration de la qualité

La lutte contre les infections nosocomiales

La prise en charge des conduites addictives

Hôpital sans tabac

La prise en charge de la douleur

L'EGAL (l'Équipe Gérontologique d'Appui et de Liaison)

L'Equipe Mobile de Soins Palliatifs

Le don d'organes

Pour vous rendre au centre hospitalier

Louis Pasteur

39
4

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PLAN DE

L'ÉTABLISSEMENT

HÔPITAL LOUIS PASTEUR

PLAN

NIVEAU 5

Diabétologie - Endocrinolo-

gie - Nutrition

Gastro-entérologie

Rhumatologie et Médecine

Inter ne

Neurologie et UNV

(Unité Neuro-Vasculaire)

NIVEAU 4

Pneumologie

UER (Unité d'Evaluation et de Réhabilitation des insufsants respiratoires) et Unité du sommeil

Médecine polyvalente

Cardiologie 3 et 4

USIC

Epreuves d'effort

Plateau technique cardiologie

NIVEAU 3

Spécialités chirurgicales

Chirurgie B2 (orthopédie -

traumatologie)

Chirurgie A4 (viscérale

et urologie)

Cardiologie 5

NIVEAU 2

Médecine Gériatrique (G1) -

Médecine Gériatrique (G2)

Hôpital de jour de

cancérologie

Unité Péri-Opératoire Géria-

trique (UPOG)

3C (Centre de Coordination

en Cancérologie)

EGAL (Equipe Gérontolo-

gique d'Appui et de Liaison)

Service Social

NIVEAU 1

Oratoire - Aumônerie

Rééducation fonctionnelle

Stérilisation centrale

NIVEAU 0

Accueil - Admissions -

Consultations exter

nes -

Maison médicale

Espace Usagers

Point téléphone/ télévision

Réanimation - USC (Unité de Sur

veillance Continue) Unité d'évaluation et de traitement de la douleur

Equipe Mobile de Soins Palliatifs (E.M.S.P

Blocs opératoires

Laboratoires

Imagerie Médicale

Cafétéria

NIVEAU -1

Pharmacie

Service Mortuaire

Laboratoire d'Explorations Fonctionnelles Neurologiques

Radiothérapie (COREL)

Scintigraphie (CISEL)PÔLE FEMME-ENFANT

Rez-de-chaussée

Accueil

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