[PDF] 26e BROCANTE - VIDE-GRENIERS SONCHAMP - 13 OCTOBRE

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26
e

BROCANTE VIDEGRENIERS

SONCHAMP ? 13 OCTOBRE 2019

Recensement

Vous connaissez bien notre commune ?

Vous avez du temps dans la journée ou en soirée ? La commune recherche deux?agents?recenseurs?pour le recensement de la population avec l'INSEE. Il y a aura une journée de formation en janvier (date à préciser).

Il faudra être

disponible du 16 janvier au 15 février 2020. Merci de prendre contact avec la mairie?au 01.34.84.41.08 ou?mairie.sonchamp@wanadoo.fr

AVRIL 2014

N°305

LE MOT DU MAIRE

Laissez vos articles, petites annonces... sur la boîte mail : journal.sonchamp@gmail.com

Monsieur Muret, aménageur du

Val de Briquesard, a inauguré

le programme immobilier en présence de Monsieur Larcher,

Président du Sénat et Monsieur

Heuzé, sous-préfet, tous deux

ayant œuvré pour la réalisation du projet.

Etaient invités ses collabora-

teurs, les entreprises et les administrations concernés ainsi que les voisins directs et les membres du Conseil Municipal.

Nous ne manquerons pas, dès que

les travaux nous le permettrons, d'inviter la population à visiter les lieux pour apposer le nom des rues lors d'un petit déjeuner " en marchant

» comme nous l'avions

fait à l'ouverture du diagnostic de faisabilité en 2014.

En attendant, une dizaine de

maisons sortent de terre dont certaines sont déjà couvertes.

Monique Guénin

Le Maire.

Page 5 :

SÉNIORS

INSCRIPTION AU REPAS

DU 11 NOVEMBRE

Coupon à renvoyer en mairie avant

le 2 Novembre JOURS DE FERMETURE DE LA MAIRIE EN 2019 : 2 novembre - 9 novembrevivre ensemble

à Sonchamp

BULLETIN D'INFORMATION OCTOBRE 2019 N°365Tél. 01 34 84 41 08 - Accueil : lundi, mardi, jeudi et vendredi 8h30-12h/16h-18h. Samedi 9h-12h - mairie.sonchamp@wanadoo.fr

Responsable de la rédaction : Madame Guénin, Maire de Sonchamp Comité de rédaction : Ysabelle May, Chantal Denuit, José Veiga et Frank Poulon www.sonchamp.fr

Infos mairie

BULLETIN MUNICIPAL D"INFORMATIONS OCTOBRE 2019 N°3652

Compte rendu sommaire

CONSEIL MUN

ICI

PAL du 6 sept. 2019

Les comptes rendus définitifs détaillés et validés par le conseil sont disponibles sur demande en mairie.

ADOPTION DU PROCÈSVERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2019

ADHÉSION AU DISPOSITIF PARTICIPATION CITOYENNE

Ce dispositif est une démarche visant à accroitre le niveau de sécurité par une action concertée et partenariale.

Ce dispositif a pour objectifs principaux de :

Établir un lien régulier entre les habitants, les élus et les forces de l'ordre Accroître la réactivité des forces de sécurité Renforcer la sécurité au coeur des foyers et générer les solidarités de voisinage

La démarche de " participation citoyenne » consiste à sensibiliser les habitants en les associant à la protection de leur propre

environnement. La connaissance par la population de son territoire, et par conséquent des phénomènes de délinquance suscep-

tibles de s'y produire, permet de développer un nouveau mode d'action d'information des forces de l'ordre.

Considérant

le projet de protocole tripartite à intervenir entre la commune, la gendarmerie et la préfecture après décision par

délibération du conseil municipal, Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, A l'Unanimité, DECIDE l'adhésion de la commune au dispositif " parti- cipation citoyenne

» et AUTORISE Madame le Maire à signer le protocole " participation citoyenne » avec les autorités

compétentes. DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET COMMUNAL 2019

Madame le maire rappelle à l'assemblée le montant prélevé par l'Etat du fonds de péréquation des ressources intercom-

munales et communales (FPIC) inscrit au BP 2019 : soit 63 000 €. La notification à la commune du montant définitif est

de 65 157 €. Il est donc nécessaire de modifier le budget afin de permettre le paiement de cette dépense. Le Conseil

Municipal, Après en avoir délibéré, A l'Unanimité, ADOPTE la décision modificative n°1 au budget communal comme suit :

022Dépenses Imprévues3 000 €

014/739223FPIC3 000 €

CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE RELATIVE À LA PRESTATION DE BALAYAGE MÉCANIQUE DES VOIRIES

Madame le Maire expose au Conseil Municipal que plusieurs communes s'étaient précédemment regroupées au sein d'un

groupement de commandes ayant pour objet le balayage mécanique des voies publiques. Le marché avait été confié à la

Société ESV. L'entreprise et le groupement de commandes ont convenu d'un commun accord de mettre un terme par antici-

pation à ce marché. Ce marché était économiquement faible pour la commune en raison de l'oubli de comptage du haut le

pied ces 2 dernières années. La commune de Saint Arnoult a proposé de réaliser cette prestation en régie et d'être porteuse

du projet. Afin de régler les modalités de cette prestation, il a donc été proposé de signer une convention définissant les

principes de cette collaboration. Celle-ci fixe les conditions techniques, administratives et financières de réalisation des

opérations de balayage mécanique des voiries des communes signataires.Le coût pour la commune sera d'environ 14 000€

par an. Cette augmentation significative s'explique par la prise en compte des frais de fonctionnement mais surtout la

facturation du haut le pied. La commune est pénalisée du fait de son grand kilométrage. Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, A l'Unanimité, ADOPTE le projet de convention de prestation de service

relative au balayage mécanique des voiries et AUTORISE Madame le Maire à effectuer toutes démarches et à signer tous

documents relatifs à la bonne réalisation de ce dossier.

CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE VERSAILLES POUR LA MISE EN PLACE DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE

LA PROTECTION DES DONNÉES (RGPD)

Madame le Maire expose à l'assemblée le projet d'adhésion au service de mise en conformité avec la règlementation euro-

péenne "

RGPD », proposé par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Versailles. Le règlement européen

2016/679 dit " RGPD » est entré en vigueur le 25 mai 2018 et apporte de nombreuses modifications en matière de sécurité

des données à caractère personnel et rend obligatoire leur application. La commune a sollicité le CIG 78 pour l'accompagner

dans la mise en conformité de la collectivité sur la mise en place de la réglementation européenne de la protection des

données. Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, A l'Unanimité AUTORISE Mme le Maire à signer la convention ainsi

que le protocole d'accord relatifs à la mise à disposition d'un agent du centre de gestion pour l'accompagnement à la mise

en place du RGPD. Le coût total de la mission s'élève à 3 696€ de 2019 à 2022. DÉSIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL RECENSEMENT DE LA POPULATION ANNÉE 2020

Madame le Maire précise que les opérations du recensement de la population se dérouleront du 16 janvier au 15 février 2020

pour la commune. L'INSEE a demandé la désignation d'un coordonnateur communal qui sera responsable de la préparation

puis de la réalisation de la collecte du recensement. Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, A l'Unanimité DECIDE de nommer Mme Aurore LALLOUET en tant que coor-

donnateur communal pour le recensement de la population dont les opérations se dérouleront du 16 janvier au 15 février 2020.

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Madame le Maire précise que des agents remplissent les conditions pour être nommés au grade supérieur sur la filière

administrative et technique. Il est donc nécessaire de modifier le tableau des effectifs afin de permettre la nomination des

agents à partir du 1 er octobre 2019.

NAISSANCES

La municipalité présente ses félicitations aux heureux parents et souhaite la bienvenue à... Aliyah et Liam Martel nés le 20 août 2019 à

Trappes

PACS

La municipalité présente tous ses vœux

de bonheur à...

Christelle Lécuyer et Sébastien Brigot le

6 septembre 2019 à Sonchamp

ÉTAT CIVILInfos mairie

Le calendrier 2020 du SICTOM, pour la collecte

des bacs, sera distribué dernière semaine de novembre ou première semaine de décembre.Voici les prochaines dates de passage de la balayeuse dans les rues du bourg et des hameaux :

Lundi 14 octobre: bourg

Lundi 18 novembre: bourg et hameaux

Jeudi 19 décembre: bourg

Merci de bien vouloir stationner les véhicules

à l'intérieur de votre propriété ou sur les emplacements matérialisés, afin de ne pas gêner le passage de la balayeuse.

Depuis plusieurs semaines, la mairie de

Sonchamp est un point de collecte pour

les bouchons et couvercles en plastique recyclables.

L'association " Bouchons Francil iens »

collecte ensuite ces bouchons qui seront vendus et recyclés, afin de financer des actions d'aide aux personnes en situation de handicap.

Convention

Mairie de Sonchamp /

Bouchons FranciliensSICTOM collecte des bacs

Passages

balayeuse

Infos mairie

BULLETIN MUNICIPAL D"INFORMATIONS OCTOBRE 2019 N°3653

L'association? Instance de Coordi-

nation Sud Yvelines gère, parmi ses différents services, l'accompagnement des malades d'Alzheimer (ou maladies apparentées ainsi que leur famille),? l'accueil de jour le CATALPA, ainsi que?la Plateforme d'Accompagnement et de Répit des Aidants ?- "Part'âge" situés dans l'enceinte de l'hôpital de

Rambouillet.

Pour plus d'informations sur nos deux

services et sur le Café des Aidants (groupe de parole) organisé une fois par mois à la brasserie Les Impériales à Rambouillet, n'hésitez pas à nous contacter le mardi, jeudi et vendredi de 9h à 12h30 et 13h15 à 17h.

Céline GURDJIAN -

Educatrice spécialisée

ICSY

13 rue Pasteur - 78120 RAMBOUILLET?

01.61.08.66.61 - 06.07.11.84.47

plateforme.aidants@icsy.fr

Considérant qu'il appartient à l'assemblée délibérante de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services,

Considérant que les tableaux d'avancement ont été soumis à la Commission administrative paritaire du Centre de Gestion de Versailles et qu'un avis favorable a été rendu,

Considérant que les postes doivent être créés afin de permettre la nomination des agents concernés,

Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, A l'Unanimité AUTORISE ?la création d'un poste d'adjoint administratif principal de 1 re classe à temps complet à compter du 1 er octobre 2019. AUTORISE?la création de 2 postes d'adjoint technique principal de 2 e classe à temps complet à compter du 1 er octobre 2019.

PRECISE que le poste d'adjoint adminis-

tratif principal de 2 e

classe et les 2 postes d'adjoint technique seront, de fait, fermés, en raison de la nomination au grade supérieur.

CHANGEMENT DE LUMINAIRES DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE AUPRÈS DU PNR DE LA HAUTE VALLÉE DE CHEVREUSE

La commune de Sonchamp envisage un changement de luminaires sur la rue des Abeilles et sur le hameau de la Guêpière. Les travaux sont estimés à 11?489.28 €HT soit 13?787.14 €TTC.

Le Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse peut participer au financement de ces travaux à hauteur de 70 % pour un montant maximum de 20 000 € au titre du

dispositif concernant la maitrise d'énergie et des énergies renouvelables.

Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, A l'Unanimité, SOLLICITE une subvention auprès du PNR de la Haute Vallée de Chevreuse pour ces travaux. Le coût prévisionnel

de l'opération s'élève à 11?489.28 €HT avec une subvention du PNR de 70

% soit une subvention de 8?112.50 €. Les travaux seront réalisés sous maitrise communale et le recours à

l'aide technique du parc sera demandée si nécessaire.

PLAN VERT ÎLEDEFRANCE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACQUISITION DE TERRAINS SITUÉS RUE DU GUÉ

La commune de Sonchamp envisage l'acquisition des parcelles cadastrées AI90 (9 965m²) et T23 (7?800m²) pour une superficie totale de 17?765 m². Ces terrains sont situés en zone

humide en bordure de la Rémarde et à proximité du lavoir. Ces terrains abritaient des peupliers qui ont fait l'objet d'une coupe en avril 2016.

L'objectif de la commune est d'acquérir ces terrains afin de les ouvrir au public et de faire un espace planté destiné à la promenade par mode doux accessible aux piétons et aux cycles.

Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, A l'Unanimité, SOLLICITE une subvention au montant maximum dans la limite du plafond autorisé pour cet aménagement et répondant aux objectifs environnementaux du projet envisagé par la commune. RELEVÉ DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Décision de retenir Maître PIQUET, avocat de la commune, afin de défendre la commune en appel de la décision rendue dans une affaire d'urbanisme contre Mr Toumieux et la SCI

du Moulin Moyen. Les coûts de procédure sont de 2?500 € HT.

Décision de retenir Maître PIQUET, avocat de la commune, afin de se défendre contre un recours fait par Mr Toumieux pour une opposition à un branchement électrique. Les coûts

de procédure sont de 1?900 € HT.

Signature des contrats d'assurance IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers) renégociés dans le cadre d'un groupement de commande avec le CIG de Versailles. Le nouveau

prestataire au 1 er

janvier 2020 est la SMACL. Les contrats avec MMA et Groupama ont été résiliés pour le 31 décembre 2019.

PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 DU CIAS (Centre Intercommunal d'Action Sociale)

Le CIAS intervient sur 36 communes et 58 agents sont en poste au service de la population. En 2018, il a été réalisé le diagnostic

social partagé qui est un état des lieux et une analyse des besoins de la population. Il a également été fait l'étude de 2 nouvelles

micro-crèches (Longvilliers et Cernay-la-Ville). Le CIAS gère 7 micro-crèches actuellement. 136 enfants y sont accueillis dont 19

enfants à Sonchamp. Le RIAM a 4 antennes (les Essarts-le-Roi, le Perray-en-Yvelines, Ablis et Rambouillet) et a été fréquenté par

190 assistantes maternelles et 431 enfants ont participé aux matinées d'éveil. 552 familles ont été reçues pour des renseignements

sur les différents modes de garde. Pour le service de maintien à domicile des auxiliaires de vie et des aides à domicile interviennent.

420 personnes bénéficient de ce service pour un total de 55?878 heures dont 13 à Sonchamp pour 2?637 heures. Le taux horaire moyen

facturé est de 20.34€ en fonction des revenus et de l'APA. 4836 repas à domicile ont été livrés sur le secteur d'Ablis uniquement.

QUESTIONS DIVERSES COMMISSIONS ET SYNDICATS

Affaires scolaires : la rentrée scolaire des élèves s'est bien passée. Les enfants de CM1 et CM2 ont ouvert l'école en chantant une

chanson écrite par les plus grands en fin d'année scolaire.

• Travaux

• La Maison de l'Enfance avance bien. Tout est démoli à l'intérieur. • Un plan en avant-projet a été déposé par l'architecte pour

l'agrandissement du restaurant scolaire. Un chiffrage des travaux doit être fourni. Il est rappelé que ce projet fait l'objet d'un finan-

cement dans le cadre de la signature d'un PUP avec la Foncière Vallée de Chevreuse. • Le dossier pour la Maison Médicale n'est pas finalisé. Les études sont toujours en cours.

Bâtiment : des travaux de mise en accessibilité sont en cours dans les différents bâtiments communaux.

Val de Briquesard : les permis pour la construction des 5 îlots de logements sociaux ont été déposés. Ils correspondent au projet

souhaité. L'instruction est en cours.

• Urbanisme : un riverain a de nouveau sollicité la commune pour connaître l'avancée du recours gracieux fait à l'encontre du permis

pour la construction de garage à la Hunière. Aucune réponse n'est donnée par le propriétaire.

• Voirie

• Les travaux Rue des Clos sont pratiquement terminés. La route a été refaite par un bicouche avec gravillonnage. • Des nids de poule sont

signalés à Chatonville.

• Une déformation est apparue sur la route refaite par Rambouillet Territoires entre Louareux et Sonchamp au

niveau de la route de Pinceloup. Une information va être transmise. • Des bordures de trottoirs ont été installées en haut de la côte de la Rue du Gué. Cela est dangereux et va être signalé à Rambouillet Territoires. • Remerciement pour l'entretien du chemin de Carnaval. • Plusieurs bouches à clés sur les voiries sont abimées. Le SIAEP va être informé. • Un lampadaire serait cassé sur Greffiers. L'information

va être transmise à l'électricien pour le prochain contrôle de l'éclairage public. •

Un stationnement de tracteur sur le chemin de la

Genêtière est signalé gênant. Un courrier a été fait.

• CCAS

: la prochaine réunion aura lieu le 16/09/2019.

• Rambouillet Territoires

• Ouverture de la piscine des Fontaines ce lundi 9/09 au public. Les scolaires élémentaires ne sont pas reçus par décision de l'éduca-

tion nationale.

• Le 28 juin 2019 le séminaire sur la prospective territoire s'est déroulé. Un bureau d'étude a travaillé sur les besoins

du territoire.

• Divers

• Conférence " Mieux vivre dans son logement » le 24/09/2019 à Sonchamp • Visite du centre de tri du SITREVA le 18/10. • L'ANFR a

été sollicitée pour un contrôle des fréquences à la Butte des Bordes suite à des dysfonctionnements répétés sur la réception de la

télévision. • Permanence pour les inscriptions à la brocante du 13 octobre le samedi 7 septembre en mairie.

Infos mairie

BULLETIN MUNICIPAL D"INFORMATIONS OCTOBRE 2019 N°3654

Histoire

Comme nous vous l'avions annoncé précédemment, le Monument aux Morts s'est vu offrir une nouvelle jeunesse pour ses 100 ans.

Que soient ici remerciées?:

Anne-Marie, Bernadette,

Catherine, Chantal, Dany

et Françoise, les bonnes fées qui se sont penchéesquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38

[PDF] JOURNEE REGIONALE DE TRAVAIL Dialogue et coopération autour des documents d urbanisme pour un projet de territoire à énergie positive

[PDF] 5. La protection sociale

[PDF] Première journée STIC pour le PRES Champagne-Ardenne Picardie UFECAP

[PDF] Taxe de séjour pratique à l attention des hébergeurs

[PDF] Les Espaces du créer l Evénement

[PDF] L assurance invalidité

[PDF] GUIDE 2017 DE LA TAXE DE SÉJOUR AU RÉEL

[PDF] General Council For Islamic Banks And Financial Institutions

[PDF] POLE DES FORMATIONS PARAMEDICALES INFORMATIONS JOURNEE DU LYCEEN 18 NOVEMBRE 2014

[PDF] RESOLUTION N 15 - APPROBATION DES MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA MNRA : ARTICLES 2, 6, 17, 19, 21,25, 54, 60 et 64

[PDF] PROTOCOLE DE COLLABORATION ET D INTERVENTION ENTRE LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS GENEVOIS ET LA POLICE CANTONALE

[PDF] Centre de formation continue spécialisé dans la santé mentale, le sanitaire, le social et le médico-social. Module 1 : Formation au Tutorat Infirmier

[PDF] Le devenir des diplômés en 2015 de formations paramédicales et de sages-femmes. Résultats de l enquête à 12 mois 2 février 2017

[PDF] Sauvegarder un article pour le lire plus tard

[PDF] Restitution des deux ateliers de travail.