Techniques de reproduction artificielle et définition de la famille
et définition de la famille. Ruth Macklin*. On s'interroge aujourd'hui sur la manière dont les techniques de reproduction médicalement assistée pourraient
La santé sexuelle et reproductive
compris dans la définition de la santé reproductive. • La santé Reproductive implique que ... conseils et soins liés à la reproduction et aux maladies.
Bref Aperçu sur la loi sur la Santé de la Reproduction en Afrique de l
14 mars 2014 DEFINITION DE LA SANTE DE LA REPRODUCTION. Article 1 - Définition. Par santé de la reproduction on entend le bien être général tant physique ...
b Juin 2019 d
REPRODUCTION. 3.1. La communication en santé de la reproduction a. Définition : La communication est un processus qui consiste à échanger des idées ou des.
REPUBLIQUE DU NIGER LOI N°______/ ASSEMBLEE NATIONALE
TITRE I. DEFINITION DE LA SANTE DE LA REPRODUCTION. Article 1 - Définitions. - Par santé de la reproduction on entend le bien-être général tant.
NOTES EXPLICATIVES SUR LE MATÉRIEL DE REPRODUCTION
6 avr. 2017 La Convention UPOV ne donne pas de définition du “matériel de reproduction ou de multiplication”. Le matériel de reproduction ou de ...
REPUBLIQUE DE GUNEE ASSEMBLEE NATIONALE DE LA
Définition. Par Santé de la Reproduction on entend le bien être général tant physique que mental et social de la personne humaine pour tout ce qui.
La santé de la reproduction : concept et acteurs
Cette notion de droit reproductif renvoie aussi au droit à un niveau collectif et plus spécifiquement au rôle des pouvoirs publics dans la définition de leur
POLITIQUE ET NORMES EN SANTE DE LA REPRODUCTION
internationales fait siens les éléments du concept de SR ci-dessous énoncés. 2- DEFINITION DE LA SANTE DE LA REPRODUCTION. Par Santé de la Reproduction
DÉFINITION DES NORMES SOCIALES ET DES CONCEPTS
4 oct. 2021 DÉFINITION DES NORMES SOCIALES ET DES CONCEPTS CONNEXES ... ucation la carrière et les choix en matière de reproduction.
UPOV/EXN/PPM/1
Original: anglais
Date: 6 avril 2017
NOTES EXPLICATIVES SUR LE MATÉRIEL DE REPRODUCTION OU DE MULTIPLICATIONSELON LA CONVENTION UPOV
Document adopté par le Conseil
à sa trente-quatrième session extraordinaire le 6 avril 2017UPOV/EXN/PPM/1
page 2Table des matières
PRÉAMBULE ...................................................................................................................................................................... 3
FACTEURS QUI ONT ÉTÉ SSANT DU MATÉRIEL DE REPRODUCTIONOU DE MULTIPLICATION .................................................................................................................................................. 3
ANNEXE : ARTICLES PERTINENTS DE LA CONVENTION UPOVUPOV/EXN/PPM/1
page 3PRÉAMBULE
Les présentes notes explicatives visent à apporter des orientations sur le matériel de reproduction ou de
multiplication selon la Convention internationale pour la protection des obtentions végétales
(Conventiondans le texte de la Convention UPOV proprement dite; les notes explicatives ne doivent pas être
concerné. FACTEURS QUI ONT ÉTÉ SSANT DU MATÉRIEL DE REPRODUCTION OU DEMULTIPLICATION
La Convention UPOV ne donne pas de défi
matériel de reproduction ou de multiplication couvre le matériel de reproduction ou de multiplication
végétative. On trouvera ci-après des exemples non exhaustifs de facteurs qui ont été examinés par les
multiplication. circonstances particulières. i) plantes ou parties de plantes utilisées pour la reproduction de la variété;ii) indiquer si le matériel a été ou peut être utilisé pour reproduire ou multiplier la variété;
iii) indiquer si le matériel peut produire des plantes entières de la variété; iv) une coutume ou pratique consistant à utiliser le matériel à cette fin ou si, suiteà des faits nouveaux, il y a une nouvelle coutume ou pratique consistant à utiliser le matériel à
cette fin; v) teur, vendeur, fournisseur, acheteur, destinataire, utilisateur);vi) indiquer si, sur la base de la nature et de la condition du matériel et/ou de la forme de son
FDWLRQquotesdbs_dbs46.pdfusesText_46
[PDF] la reproduction des animaux cm2
[PDF] la reproduction des oeuvres d'art nuit-elle ? l'art
[PDF] La reproduction du condor des andes
[PDF] la reproduction du martinet
[PDF] LA REPRODUCTiON HUMAiNE AIDEZ MOI SVP
[PDF] la reproduction humaine c'est pas sorcier
[PDF] la reproduction humaine cm2
[PDF] la reproduction humaine terminale pdf
[PDF] la reproduction pdf
[PDF] La reproduction sexuee et perennite des animaux Aidez Moi SVP
[PDF] La reproduction sexuée!!!!
[PDF] La reproduction séxuée/une histoire avec des oiseaux
[PDF] la repubblica
[PDF] La République (1792-1804)
