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La Charte humanitaire et les standards

minimums de l'intervention humanitaire :

Le droit de vivre dans la dignité.

Ce manuel comprend plusieurs sections :

les objectifs qu'il faut absolument atteindre lors d'une intervention humanitaire pour permettre aux populations affectées de survivre et de se relever dans des conditions stables et avec dignité. un langage commun qui lui permet de travailler collectivement à assurer la qualité et la redevabilité de ses actions dans les situations de catastrophe et de conit armé.

La Charte humanitaire

et les standards minimums de l'intervention humanitaire

Le Projet

Sphère

ii

Publié par

Le Projet Sphère

Copyright © Le Projet Sphère 2011

Courriel : info@sphereproject.org

Site Web : www.sphereproject.org

Le Projet Sphère a été lancé en 1997 par un groupe d'ONG et le Mouvement inter- standards minimums universels dans les domaines fondamentaux de l'assistance humanitaire : le manuel Sphère. Le but du manuel est d'améliorer la qualité de et de renforcer la redevabilité de l'ensemble des acteurs humanitaires envers les populations affectées. La Charte humanitaire et les standards minimums de l'intervention humanitaire sont le fruit de l'expérience collective de nombreuses personnes et organisations. Il ne faut donc pas les considérer comme représen- tant les vues d'une organisation en particulier.

Première édition préliminaire 1998

Deuxième édition 2004

Troisième édition 2011

ISBN 978-1-908176-01-1

Library of Congress.

Tous droits réservés. Cet ouvrage est protégé par le droit d'auteur mais peut être reproduit par n' autorisation formelle sera requise et sera en principe accordée immédiatement. 'autres circonstances, publication en ligne ou réutilisation dans d'autres publications, ou pour toute traduction ou adaptation, il est impératif d'obtenir au préalable l'autorisation écrite du titulaire du droit d'auteur, et une redevance peut être exigée. Distribué pour le Projet Sphère par Practical Action Publishing et ses agents et représentants dans le monde entier.

Courriel : sphere@practicalaction.org.uk

Site Web : www.practicalactionpublishing.org/sphere est la maison d'édition détenue à 100% par Practical Action et n'effectue de transactions commerciales qu'à l'appui des objectifs de sa société mère.

Conception graphique

Traduction française : Josiane Lewalle et Annie De Puy. iii

Avant-propos

La Charte humanitaire et les standards

minimums de l'intervention humanitaire, est le fruit d'une large collabora- tion interagences. pierre à l'élaboration d'un cadre pratique de la redevabilité. touchées par une catastrophe. travaillant dans le domaine humanitaire et du Mouvement international de la standards de facto de l'aide humanitaire au XXI e siècle. Nous souhaitons exprimer ici toute notre gratitude à celles et ceux qui ont fait que cela se réalise.

Président du Conseil Responsable du projet

d'administration Sphère La Charte humanitaire et les standards minimums de l'intervention humanitaire iv

Remerciements

La révision du manuel Sphère est l'aboutissement d'un vaste processus de consultation et de collaboration auquel ont participé un grand nombre de citer toutes individuellement. Le Projet Sphère tient à rendre hommage à l'enver- gure des contributions et à l'engagement des organisations et des personnes qui ont bien voulu participer. Le processus de révision a été conduit par un groupe de coordonnateurs pour les envisagé. Des consultants ont conduit la révision des éléments qui concernaient

Charte humanitaire

Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge)

Principes de protection

: Ed Schenkenberg van Mierop (Conseil international Standards essentiels : Peta Sandison et Sara Davidson

Chapitres techniques

Approvisionnement en eau, assainissement et promotion de l'hygiène :

Sécurité alimentaire et nutrition

-Nutrition : -Sécurité alimentaire et moyens de subsistance : contre la faim) -Aide alimentaire :

Abris, habitat et articles non alimentaires :

internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge)

Action sanitaire :

v

Remerciements

Thèmes transversaux

Personnes âgées : Jo Wells (HelpAge International) Personnes handicapées : Maria Kett (Leonard Cheshire Disability and

Inclusive Development Centre)

Genre :

Questions psychosociales : Mark van Ommeren (OMS) et Mike Wessells

VIH et sida : Paul Spiegel (HCR)

Environnement, changements climatiques et réduction des risques de catastrophes :

Standards associés de Sphère

Éducation :

Moyens de subsistance : Cathy Watson (LEGS)

Relèvement économique : Tracy Gerstle et Laura Meissner (Réseau SEEP)

Experts

Relèvement précoce :-

tion des crises et le relèvement) Coordination et administration des camps : Gillian Dunn (International Programmes de transfert d'argent : Nupur Kukrety (réseau Cash Learning

Partnership)

Des groupes de travail

et des groupes de référence ont été désignés pour aider présent ouvrage. La liste complète de tous les membres des groupes de travail et

Mise au point

rédactionnelle

Animateur des ateliers de révision

Raja Jarrah

Spécialiste suivi et évaluation

Claudia Schneider (SKAT)

La Charte humanitaire et les standards minimums de l'intervention humanitaire vi Conseil d'administration de Sphère (au 31 décembre 2010) internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (Simon

Donateurs

En plus des contributions des organisations membres du Conseil d'administration

Personnel du Projet Sphère

Responsable du projet : John Damerell

Promotion et gestion du matériel : Aninia Nadig 1

Table des matières

Avant-propos . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . iii

Remerciements

iv

Qu'est-ce que le Projet Sphère

.3

La Charte humanitaire

21

Les principes de protection

. . . . . . . . . . . . . . . . . . 29

Les standards essentiels

55
Standards minimums sur l'approvisionnement en eau, l'assainissement et la promotion de l'hygiène 91
Standards minimums sur la sécurité alimentaire et la nutrition .159 Standards minimums sur les abris, l'habitat et les articles non alimentaires .275

Standards minimums sur l'action sanitaire

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .329

Annexes

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .405 Annexe 1. Documents fondateurs de la Charte humanitaire . . . . . . . . . . . . . . .406

Annexe 2. Code de conduite pour le Mouvement international de la Croix- Rouge et du Croissant-Rouge et pour les organisations non gouvernementales (ONG) lors des opérations de secours en cas de catastrophes

419

Annexe 3. Abréviations et acronymes

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .428 Index

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .431

La Charte humanitaire et les standards minimums de l'intervention humanitaire 2

Standards essentiels

Le manuel

Approvisionnement en

eau, assainissement et promotion de l'hygiène

Sécurité alimentaire

et nutrition

Abris, habitat

et articles non alimentaires

Action sanitaire

Charte humanitaire

Principes de protection

Qu'est-ce que le

Projet Sphère

Documents fondateurs

de la Charte humanitaire

Code de conduite

Standards

essentiels et standards minimums : la mise en pratique des principes

Chaque chapitre

contient un ensemble des annexes et des références/ une bibliographie

Structure commune :

Standard minimum

Actions clés

Indicateurs clés

Notes d'orientation

Principes

et standards essentiels 3

Qu'est-ce que

le Projet Sphère La Charte humanitaire et les standards minimums de l'intervention humanitaire 4

Qu'est-ce que le Projet Sphère

Le Projet Sphère et son manuel sont bien connus pour avoir introduit des consi- dérations de qualité et de redevabilité dans les interventions humanitaires. Mais quand ? Le présent chapitre a pour but d'apporter une réponse à ces impor- vous conformer aux standards minimums du Projet.

La philosophie du Projet Sphère

: le droit de vivre dans la dignité Le Projet Sphère a été lancé en 1997 par un groupe d'organisations non gouverne- mentales (ONG) humanitaires et par le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge. Leur objectif était d'améliorer la qualité de leurs actions ont fondé la philosophie du Projet Sphère sur deux convictions essentielles : la standards minimums standards essentiels portent sur les processus et s'appliquent à l'ensemble des chapitres techniques. Les standards minimums reposent sur des données factuelles et sont l'expres- sion d'un consensus parmi les acteurs de chaque secteur sur les bonnes prati- et des notes d'orientation (dont on trouvera la description ci-après dans la section 5

Qu'est-ce que le Projet Sphère

intitulée " Comment utiliser les standards ») accompagnent chaque standard et donnent des conseils pour l'atteindre. catastrophe puissent survivre et recouvrer des conditions de vie stables dans la dignité. La participation de ces populations au processus consultatif est au coeur de la philosophie du Projet Sphère. Celui-ci a donc été l'une des premières initiatives d'un ensemble qui est maintenant regroupé sous la désignation qualité et redevabilité. La Charte humanitaire et les standards minimums sont publiés ensemble sous la forme d'un manuel promotion pour négocier avec les autorités le champ de l'action humanitaire et l'allocation de ressources. Il est en outre utile pour les activités de préparation demandant de plus en plus souvent qu'il soit fait référence aux standards dans les rapports qu'ils exigent. accepté par le secteur humanitaire tout entier. Il est devenu l'un des ensembles de standards pour l'intervention humanitaire les plus connus et les mieux reconnus coordination interagences. Les principaux utilisateurs du manuel Sphère sont des praticiens directement réfère fréquemment aux standards minimums pour lever des fonds et proposer des projets. dards appliqués par les agences humanitaires avec lesquelles ils devront interagir. La Charte humanitaire et les standards minimums de l'intervention humanitaire 6

Le manuel, reflet des valeurs du Projet Sphère

fermement les interventions humanitaires dans une approche fondée sur les droits et la participation. Charte humanitaire, principes de protection et standards essentiels formulent clairement l'approche adoptée par le Projet Sphère pour les interventions insistent sur l'importance de faire participer la population touchée par une catas- trophe et les autorités locales et nationales à tous les stades de l'intervention. Les principes de protection et les standards essentiels sont présentés au début du doivent les considérer comme faisant partie intégrante de ces chapitres.

La pierre angulaire du manuel est la

Charte humanitaire

directives clés). Elle constitue une toile de fond éthique et juridique pour les regroupés en un ensemble de principes, droits et obligations communs. droit à la protection et à la sécurité. La Charte met aussi l'accent sur l'importance de la redevabilité des agences envers les communautés touchées par une catastrophe. Les standards essentiels et les standards minimums développent ce que ces principes et obligations veulent dire en pratique. La Charte humanitaire explique pourquoi l'assistance et la protection sont des piliers fondamentaux de toute action humanitaire. Pour développer l'aspect principes de protection- posent un certain nombre de principes juridiques et de droits énumérés dans la Charte en stratégies et en mesures dont l'action humanitaire devrait s'inspirer dans une perspective de protection. La protection est au coeur de l'action huma toutes les agences humanitaires de faire en sorte que leurs activités portent sur 7

Qu'est-ce que le Projet Sphère

les menaces les plus graves auxquelles la population affectée doit faire face en Toutes les agences humanitaires doivent veiller à ce que leurs activités ne portent pas davantage préjudice aux populations affectées par une catastrophe (principe ce qu'elles contribuent à protéger les personnes touchées par une catastrophe contre des actes de violence et d'autres violations des droits humains (principe qu'elles peuvent avoir subis (principe de protection

4). Les rôles et responsabilités

des agences humanitaires en matière de protection sont généralement secon- daires par rapport à la responsabilité juridique de l'État concerné et des autres autorités compétentes. L'action de protection implique souvent de rappeler à ces autorités les responsabilités qui leur incombent. Les standards essentiels forment un premier groupe de standards minimums qui servent de base à tous les autres. Ils décrivent les approches et processus fondamentaux adoptés pendant une intervention humanitaire pour assurer son

éléments suivants

: focalisation sur les capacités et la participation active des leurs humanitaires possédant les compétences appropriées et auxquels on assure le soutien nécessaire. Les principes de protection et les standards essentiels sont présentés au début tendent toutes les activités humanitaires et doivent être utilisés conjointement avec les chapitres techniques. Ils sont indispensables pour atteindre les stan- dards techniques dans une perspective de recherche de la qualité et de redeva bilité envers les populations touchées. Les standards essentiels et les standards minimums dans les quatre chapitres techniques Les standards essentiels et les standards minimums portent sur la manière de concevoir les programmes et sur quatre groupes d'activités visant à sauver des action sanitaire. La Charte humanitaire et les standards minimums de l'intervention humanitaire 8

Comment utiliser les standards

notes d'orientation.

On commence par l'énoncé du

standard minimum. Chaque standard découle du principe selon lequel les populations touchées par une catastrophe ont le droit de vivre dans la dignité. Les standards minimums sont de nature qualitative et précisent les niveaux minimums à atteindre au cours de l'intervention huma situations de catastrophe. Ils sont par conséquent formulés en termes généraux. Des actions clés pratiques sont ensuite suggérées pour atteindre le standard minimum. Certaines actions ne sont pas forcément applicables dans tous les nentes et d'en concevoir d'autres qui permettront d'atteindre le standard. indicateurs clés servent de " signaux » pour indiquer si oui ou non un standard a été atteint. Ils sont un moyen de mesurer et de communiquer les processus et les résultats des actions clés. Ils se rapportent au notes d'orientation faut prendre en compte pour mener les actions clés et atteindre les indicateurs que des points de référence ou des conseils sur le thème prioritaire et les thèmes transversaux. Elles peuvent également aborder des questions cruciales liées aux ou lacunes subsistant dans l'état actuel des connaissances. Elles ne donnent cependant pas d'indications sur la manière introduction à chaque chapitre décrit les principales questions qui s'y rapportent. Les chapitres sur les standards techniques minimums contiennent en et des modèles de formulaire pour les rapports. Chaque chapitre se termine par une liste de références et une bibliographie complémentaire. On trouvera un glos- saire détaillé pour chacun des chapitres du manuel sur le site Web du Projet

Sphère (www.sphereproject.org).

Tous les chapitres sont liés entre eux. Il n'est pas rare que des standards dards décrits dans d'autres. C'est la raison pour laquelle le manuel contient de nombreuses références croisées. 9

Qu'est-ce que le Projet Sphère

Se conformer aux standards minimums du Projet Sphère Le manuel Sphère est un code volontaire et un outil d'autorégulation qui permet d'assurer la qualité et la redevabilité. Le Projet Sphère n'utilise aucun méca le Projet Sphère a délibérément choisi de ne pas faire un manuel prescriptif ni appropriation possible. Le manuel ne donne aucun conseil pratique pour la fourniture de certains services (les actions clés suggèrent plusieurs activités pour atteindre un standard sans préciser comment y arriver). Il explique plutôt ce qu'il faut mettre en place pour qu'une population touchée par une catastrophe puisse vivre dans la dignité. C'est donc à chaque agence d'exécution qu'il appartient minimums du Projet Sphère. Certaines ont recours à des mécanismes purement d'agences ont utilisé Sphère pour évaluer leur intervention collective dans des situations d'urgence particulières. Se conformer à Sphère ne signifie pas qu'il faille satisfaire tous les standards et tous les indicateurs. La mesure dans laquelle les agences peuvent satisfaire de coopération de la part des autorités ou une grave insécurité rendent impos- sible d'atteindre les standards. Si les conditions de vie générales d'une population touchée par une catastrophe étaient déjà considérablement plus mauvaises que les standards minimums fournir des installations de base à l'ensemble de la population affectée plutôt que de chercher à atteindre les standards minimums pour une partie seulement de cette population. diennes de la population environnante. En ce qui concerne la population affectée ce genre de situation peut aussi révéler la nécessité de prendre des mesures en faveur de la population environnante et d'engager le dialogue avec les chefs de communauté. C'est le contexte qui déterminera ce qui est approprié et faisable. La Charte humanitaire et les standards minimums de l'intervention humanitaire 10 Lorsque les standards ne peuvent être satisfaits, les agences humani- taires doivent les indicateurs pertinents du Projet Sphère et ceux qui ont été atteints dans -expliquer les raisons de cet état de fait et les changements qu'il faudrait -évaluer les conséquences négatives pour la population touchée par la -prendre des mesures d'atténuation appropriées pour limiter au minimum les dommages causés par ces conséquences. elles ne sont pas en mesure de les satisfaire comme le prévoit le manuel. La place du Projet Sphère dans l'action humanitaire affectée » a été généralement utilisé dans tout le manuel.

Quand utiliser le manuel

Parce qu'ils portent sur la période de

l'intervention humanitaire - dards minimums du Projet Sphère couvrent les activités visant à répondre aux besoins urgents pour la survie des populations touchées par une catastrophe. longue et des déplacements de population. Il est par conséquent impossible de préciser dans quelles limites de temps particulières les standards Sphère s'appliquent. Le manuel occupe cependant une place bien précise dans le domaine plus large de l'action humanitaire 11

Qu'est-ce que le Projet Sphère

immédiates et couvre un éventail d'activités qui se succèdent : préparation aux qu'en réalité les trois phases soient indissociables.

La préparation aux catastrophes

mesures qui amélioreront le niveau de préparation et réduiront les risques pour

Projet Sphère lors d'une catastrophe future.

Le relèvement précoce suit la phase de secours et conduit à un relèvement les conditions dès le début de l'intervention humanitaire. Reconnaissant l'impor- L'évolution du secteur humanitaire et ses implications pour Sphère domaines concernés une évolution qui englobe des changements intervenus révision du manuel sont les suivants

-un déplacement du centre de gravité conceptuel et opérationnel vers fait que les populations touchées par une catastrophe

consultées et que les capacités d'intervention des États affectés par la -une redevabilité notamment dans le cadre du processus de réforme de l'action huma -une focalisation accrue sur les questions de protection et les actions qui -une prise de conscience croissante de la migration forcée des popu- La Charte humanitaire et les standards minimums de l'intervention humanitaire 12 catastrophes dues aux changements climatiques -la constatation que les populations urbaines pauvres augmentent rapi- -transferts d'argent liquide et de bons d'achat -la conception de plus en plus répandue que la réduction des risques de catastrophe c'est-à-dire d'un ensemble d'acteurs qui ne sont pas essentiellement -une implication plus importante du secteur privé dans les interventions laires à celles que requiert le dialogue entre civils et militaires. Le Projet Sphère intègre ces développements dans le manuel là où cela s'avère questions émergentes de transferts Comprendre le contexte lors de l'intervention humanitaire s'agit d'analyser les besoins des populations, leurs facteurs de vulnérabilité et leurs capacités dans chaque contexte. Le manuel est principalement conçu comme un outil permettant de faire la distinction entre différents contextes et d'adapter les programmes d'interven- d'atteindre un standard universellement applicable dans des situations ou des Les membres d'une population touchée par une catastrophe n'ont pas tous la personnes varie en fonction de l'origine ethnique et des appartenances religieuses 13quotesdbs_dbs46.pdfusesText_46

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