Récépissé de dépôt dune demande de permis de construire ou de
comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions. ? Permis de construire Vous effectuez des travaux sur une construction existante.
Permis daménager Permis de construire
Nom : Prénom : Demande de. ? Permis d'aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions. ? Permis de construire comprenant ou non des
Récépissé de depôt dune déclaration préalable
comprenant ou non des démolitions. Pour les déclarations portant sur une construction ou des travaux non soumis à permis de construire portant sur une
Déclaration préalable - constructions travaux
https://www.cher.gouv.fr/content/download/6474/38124/file/demande_declaration_prealable_coupe_ebc.pdf
VILLE DE QUIMPERLE Dossiers déposés avant le 7 septembre
9 sept. 2021 DECLARATION PREALABLE - CONSTRUCTIONS TRAVAUX
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13 déc. 2021 DECLARATION PREALABLE - CONSTRUCTIONS TRAVAUX
PERMIS DE CONSTRUIRE POUR UNE MAISON INDIVIDUELLE ET
Guide permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions. LE RECOURS À UN ARCHITECTE.
VILLE DE QUIMPERLE Dossiers déposés avant le 6 septembre
2 sept. 2022 DECLARATION PREALABLE - CONSTRUCTIONS TRAVAUX
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1 févr. 2022 DECLARATION PREALABLE - CONSTRUCTIONS TRAVAUX
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8 août 2022 DECLARATION PREALABLE - CONSTRUCTIONS TRAVAUX
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