[PDF] Pavoisement des bâtiments et édifices publics à loccasion de la





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Exemple dERNMT gratuit à PARIS 75018

2. Adresse code postal ou Insee commune. 23 rue Lambert. 75018. PARIS drouard



Charte orthotypographique du Journal officiel Lois et décrets

Il n'y a pas d'espace dans un code postal. Exemple : 39 rue de Villiers



Pavoisement des bâtiments et édifices publics à loccasion de la

26 févr. 2020 Remplacement d'une Conseillère du 18e arrondissement décédée. — Avis . ... de la date et du Code postal de naissance ainsi que du Code.



Untitled

Code Postal: 75018 Ville : Paris. Arrondt ou Département : 18eme notamment sur les CASVP d'arrondissement de mettre en œuvre l'action sociale de la ...



Règlement municipal fixant les conditions de délivrance des

d'habitation) du chapitre 1er du titre III du livre VI du Code de la construction et (ou parties d'arrondissements) des 3e .10e .14e .15e .16e .17e .18e.



LISTE DES ORGANISMES DE FORMATION REFERENCES

4 sept. 2020 PARIS 18EME ARRONDISSEMENT ... DIRECTION FORMATION UNIVERSITE PARIS 8 ... CODE. POSTAL. VILLE. TELEPHONE. COURRIEL. ECOLE DE FUNETIQUE.



FICHE de POSTE

Code Postal : 93200 Ville : La Plaine Saint Denis mutualisées) dans le 18eme arrondissement de Paris (œuvres de grand format) et dans le Val d'Oise ...



CXXXVIIIe ANNÉE. - N° 60 mArdI 30 juIllEt 2019

30 juil. 2019 Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l'ordre de « Régie ... Pierre l'Ermite à Paris 18e (Arrêté du 24 juillet 2019) .



DOSSIER DE CANDIDATURE

les mairies d'arrondissement Code postal : 75. Paris. Tél. dom. ... Avez-vous déjà bénéficié de l'aide Paris Jeunes Vacances ?



LETTRE CIRCULAIRE

31 mai 2018 CA PAYS DE MONTBELIARD – Annexe 2. IDENTIFIANT N° 9302505. COMMUNES. CONCERNEES. CODE. INSEE. CODE POSTAL. TAUX. DATE. D'EFFET. URSSAF.

Abonnement annuel : 34,50 €. Prix au numéro : 0,35 €. Parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des

1 er et 16 de chaque mois. Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l'ordre de "

Régie des Publications n

o

1062 », au Service des Publica-

tions administratives - Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis au Service

des Publications administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61).

CXXXVI

e

ANNEE. - N

o

53 MARDI 4 jUIllEt 2017

SOMMAIRE DU 4 J

UI LL E

T 2017

Pages

Pavoisement

des bâtiments et édi�ces publics à l'occa -sion de la Fête Nationale� ................................................. 2421

ArrONdISSEMEN

t S

CAISSES dES ÉCO

l ES

Caisse des Ecoles du 12

e arrondissement. - Déléga- tion de signature de la Maire du 12 e�arrondissement, en sa qualité de Présidente, à la Directrice des Ressources Humaines de la Caisse des Ecoles (Arrêté du 26�juin

2017)� ........................................................................�....... 2424

MAIRIES D'ARRONDISSEMENT

Remplacement

d'une Conseillère du 18 e �arrondissement, décédée. - �Avis� ............................................................. 2424 VI ll

E dE PArIS

t EX t

ES GÉNÉrAuX

Interdiction

de baignade dans les canaux de la Ville de Paris et sur le linéaire desdits canaux, notamment dans l'emprise du bassin de la Villette, exception faite de l'em prise de la baignade publique saisonnière aménagée en rive gauche dudit bassin (Arrêté du 1er �juillet 2017)� ........ 2424

URBANISME - DOMAINE PUBLIC

Habilitation

d'agents du Service du Permis de Construire et du Paysage de la Rue de la Direction de l'Urbanisme à constater par procès-verbaux des infractions relevant de leur domaine de compétence (Arrêté modi�catif du 9�juin

2017)� ........................................................................�.......

2425Pavoisement des bâtiments et édifices publics

à l'occasion de la Fête Nationale.

VIllE dE PArIS

l'adjoint à la Maire de Paris chargé de la Propreté, de l'Assainissement, de l'Organisation et du Fonctionnement du Conseil de Paris - Paris, le 14�juin 2017 NOtE

A l'attention de

Mesdames et Messieurs les Maires d'arrondissement

et Mesdames et Messieurs les Directeurs Généraux et Directeurs de la Ville de Paris A l'occasion de la Fête Nationale, les bâtiments et édi�ces publics devront être pavoisés aux couleurs nationales le vendredi 14�juillet 2017 toute la journée.

Pour la Maire de Paris

et par délégation,

L'Adjoint à la Maire de Paris

chargé de la Propreté, de l'Assainissement, de l'Organisation et du Fonctionnement du Conseil de Paris

Mao PENINOU

� STRUCTURES - DÉLÉGATIONS - FONCTIONS

Délégation

de signature de la Maire de Paris (Direction des Ressources Humaines) (Arrêté modi�catif du 28 juin

2017)� ........................................................................�....... 2425

2422 BUllEtIN MUNICIPAl OFFICIEl DE lA VIllE DE PARIS 4 juillet 2017

CNIl

Conditions

générales d'utilisation du téléservice d'ins- cription en ligne aux tests d'entrée en art dramatique pour les 1 er , 2 e et 3 e cycles des conservatoires munici- paux d'arrondissement de la Ville de Paris, pour l'année

2017-2018 (Arrêté du 28fijuin 2017)fi ................................. 2426

Annexe : conditions généralesfi ........................................ 2427

RESSOURCES HUMAINES

Tableau d'avancement

au grade de technicien supérieur en chef, au titre de l'année 2017fi ..................................... 2429

Tableau d'avancement

au grade de technicien supérieur principal, au titre de l'année 2017fi ................................... 2429

Tableau d'avancement

au titre de l'année 2017 pour l'accession au grade d'agent supérieur d'exploitationfi ... 2429

Nominations

dans l'emploi de chef d'exploitation, au titre de l'année 2017fi............................................................... 2430

Tableau d'avancement

au grade d'adjoint technique des collèges principal de 1 re ficlasse, au titre de l'année 2017fi ... 2430

Tableau d'avancement

au grade d'adjoint technique des collèges principal de 2 e ficlasse, au titre de l'année 2017fi .. 2431

Tableau d'avancement

au grade d'adjoint technique de l'eau et de l'assainissement principal de 1 re ficlasse, au titre de l'année 2017fi ....................................................... 2431

Tableau d'avancement

au grade d'adjoint technique de l'eau et de l'assainissement principal de 2 e ficlasse, au titre de l'année 2017fi ....................................................... 2431

Tableau d'avancement

au grade de technicien principal de 1 re ficlasse de tranquillité publique et de surveillance, au titre de l'année 2017fi ................................................... 2431

Tableau d'avancement

au grade de technicien principal de 2 e ficlasse de tranquillité publique et de surveillance, au titre de l'année 2017fi ................................................... 2432

Nominations

dans l'emploi fonctionnel d'assistant d'ex ploitation conducteur, au titre de 2017.fi - fiListe princi- pale ........................................................................�.......... 2432

Nominations

dans l'emploi fonctionnel d'agent d'enca drement des métiers de l'automobile, au titre de

2017.fi - fiListe principale

.................................................. 2432

Tableau d'avancement

au titre de l'année 2017 pour l'ac cession au grade chef d'équipe conducteur automobile principalfi ........................................................................�.. 2432

Tableau d'avancement

au titre de l'année 2017 pour l'accession au grade de technicien des services opéra tionnels de classe supérieurefi .......................................... 2434

Tableau d'avancement

au titre de l'année 2017 pour l'accession au grade de technicien des services opéra tionnels en chef, au titre de 2017fi .................................... 2434

RECRUtEMENt Et CONCOURS

Liste,

par ordre de mérite, des candidats déclarés reçus au concours interne de technicien supérieur principal dans la spécialité génie urbain ouvert, à partir du 18fiavril 2017, pour sept postesfi ............................................................. 2435

Liste,

par ordre de mérite, des candidats déclarés reçus au concours externe de technicien supérieur principal dans la spécialité génie urbain ouvert, à partir du 18fiavril 2017, pour neuf postesfi ............................................................. 2435

VOIRIE Et DÉPlACEMENtS

Arrêté n

o ?2017?T?10595 modi ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale place des Fêtes, rue des Fêtes, rue Pétitot et rue Henri Ribière,

à Parisfi19

e (Arrêté du 23fijuin 2017)fi ................................. 2435

Arrêté n

o ?2017?T?10604 modi ant, à titre provisoire, la circulation générale rue Pétitot, rue Henri Ribière, à

Parisfi19

e (Arrêté du 23fijuin 2017)fi .................................... 2436

Arrêté n

o ?2017?T?10605 modi ant, à titre provisoire, la circulation générale rue de Crimée, place des Fêtes, rue des Fêtes et rue Louise Thuliez, à Parisfi19 e (Arrêté du

23fijuin 2017)fi .................................................................... 2436

Arrêté n

o ?2017?T?10662 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Championnet, à Parisfi18 e (Arrêté du 27fijuin 2017)fi ................................................... 2437

Arrêté n

o ?2017?T?10672 modi ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de

Meaux, à Parisfi19

e (Arrêté du 19fijuin 2017)fi .................... 2437

Arrêté n

o ? 2017? T? 10673 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Charenton, à

Parisfi12

e .fi - fiRégularisation (Arrêté du 13fijuin 2017)fi ....... 2438

Arrêté n

o ?2017?T?10696 modi ant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Vaugirard, à Parisfi6 e (Arrêté du 16fijuin 2017)fi ............................................................... 2438

Arrêté n

o ?2017?T?10705 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Pierre Bourdan, à Parisfi12 e (Arrêté du 16fijuin 2017)fi ................................................... 2438

Arrêté n

o ?2017?T?10720 modi ant, à titre provisoire, la cir- culation générale rue de la Gare, à Parisfi19 e (Arrêté du

23fijuin 2017)fi .................................................................... 2439

Arrêté n

o ? 2017? T? 10725 modi ant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue Corbineau, à

Parisfi12

e .fi - fiRégularisation (Arrêté du 19fijuin 2017)fi ....... 2439

Arrêté n

o ?2017?T?10727 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Bobillot, à Parisfi13 e (Arrêté du 19fijuin 2017)fi ............................................................... 2439

Arrêté n

o ?2017?T?10732 modi ant, à titre provisoire, les règles de circulation des véhicules de transports en commun rue du Départ, à Parisfi14 e (Arrêté du 20fijuin

2017)fi ........................................................................�....... 2440

Arrêté n

o ?2017?T?10740 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Charolais, à Parisfi12 e (Arrêté du 20fijuin 2017)fi ................................................... 2440

Arrêté n

o ?2017?T?10748 modi ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue

Letellier,fià Parisfi15

e (Arrêté du 21fijuin 2017)fi ................... 2441

Arrêté n

o ?2017?T?10749 modi ant, à titre provisoire, la circulation générale rue Saint-Denis, à Parisfi2 e (Arrêté du

29fijuin 2017)fi .................................................................... 2441

Arrêté n

o ?2017?T?10750 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Val de Marne, à Parisfi13 e (Arrêté du 21fijuin 2017)fi ................................................... 2441

Arrêté n

o ?2017?T?10751 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Château des Rentiers, à

Parisfi13

e (Arrêté du 21fijuin 2017)fi .................................... 2442

Arrêté n

o ?2017?T?10754 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Ponscarme, à Parisfi 13 e (Arrêté du 21fijuin 2017)fi ................................................... 2442

Arrêté n

o ?2017?T?10756 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rue Philippe de Girard, rue Romy Schneider et rue du Département, à

Parisfi18

e (Arrêté du 27fijuin 2017)fi .................................... 2442 63430

011565

4 juillet 2017 BUllEtIN MUNICIPAl OFFICIEl DE lA VIllE DE PARIS 2423

Arrêté n

o ?2017?T?10757 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d'Italie, à Parisfi 13 e (Arrêté du 21fijuin 2017)fi ................................................... 2443

Arrêté n

o ?2017?T?10759 modi ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de la

Fédération, à Parisfi15

e (Arrêté du 21fijuin 2017)fi .............. 2443

Arrêté n

o ?2017?T?10764 modi ant, à titre provisoire, la circulation générale boulevard de la Villette, à Paris 10 e (Arrêté du 23fijuin 2017)fi ................................................... 2444

Arrêté n

o ? 2017? T? 10766 modi ant, à titre provisoire, les règles du stationnement rue de l'Annonciation, à

Parisfi16

e (Arrêté du 26fijuin 2017)fi .................................... 2444

Arrêté n

o ?2017?T?10770 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Domrémy, à Parisfi13 e (Arrêté du 22fijuin 2017)fi ................................................... 2445

Arrêté n

o ?2017?T?10780 modi ant, à titre provisoire, la circulation générale boulevard de la Villette, à Parisfi19 e (Arrêté du 23fijuin 2017)fi ................................................... 2445

Arrêté n

o ?2017?T?10781 modi ant, à titre provisoire, la cir- culation générale rue de Belleville, à Parisfi19 e (Arrêté du

23fijuin 2017)fi .................................................................... 2445

Arrêté n

o ? 2017? T? 10783 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Choisy, à

Parisfi13

e .fi - fiRégularisation (Arrêté du 23fijuin 2017)fi ....... 2446

Arrêté n

o ?2017?T?10784 modi ant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue de Tolbiac, à Parisfi13 e (Arrêté du 23fijuin 2017)fi ................................................... 2446

Arrêté n

o ?2017?T?10785 modi ant, à titre provisoire, la circulation générale rue des Ecluses Saint-Martin, à

Parisfi10

e (Arrêté du 23fijuin 2017)fi .................................... 2446

Arrêté n

o ?2017?T?10787 modi ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de

Belleville, à Parisfi19

e (Arrêté du 23fijuin 2017)fi ................. 2447

Arrêté n

o ?2017?T?10789 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale boulevard Vincent Auriol, à Parisfi13 e .fi - fiRégularisation (Arrêté du 23fijuin 2017)fi ................................................... 2447

Arrêté n

o ?2017?T?10791 modi ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale place du

Colonel Fabien, à Parisfi19

e (Arrêté du 23fijuin 2017)fi ....... 2448

Arrêté n

o ?2017?T?10795 modi ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de

Lourmel, à Parisfi15

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