CODE DE LA FAMILLE DE LA REPUPLIQUE DEMOCRATIQUE DU
Article 13 : Peut acquérir la nationalité congolaise par l'effet de l'option: 1. l'enfant né en République Démocratique du Congo ou à l'étranger de parents
Zatu an VII 13 du 16 novembre 1989 portant institution et application
Zatu an VII 13 du 16 novembre 1989 portant institution et application d'un code des personnes et de la famille au Burkina Faso.
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO MINISTERE DES
et travaux immobiliers EN ACTIVITE. CDI / KINSHASA SIEGE SOCIAL 9ème RUE N° 13 Q/INDUSTRIEL C/LIMETE ... ALLIANCE AFRICAINE DES SERVICES EN. ELECTRICITE.
Document d_information - FT DOMUS et ses 18 Compartiments _0.pdf
28 févr. 2018 du 1er joumada I 1434 (13 mars 2013) et la loi 05-14 promulguée par ... non-respect par Alliances Développement Immobilier selon les cas
Note dInformation
28 févr. 2018 du 1er joumada I 1434 (13 mars 2013) et la loi 05-14 promulguée par le dahir ... Désigne Alliances Développement Immobilier et ses Affiliés.
MEMOIRE DEFINITIF POUR IMPRESSION (3)
1 sept. 2016 que le 13 mai 2015
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO MINISTERE DES
travaux immobiliers. EN ACTIVITE. CDI / KINSHASA ALLIANCE AFRICAINE DES SERVICES EN ELECTRICITE. SIEGE SOCIAL ... CDI / KINSHASA. Page 13 de 252 ...
Spécifications techniques relatives à la protection des personnes et
23 janv. 2012 Deuxième partie – INSTALLATION – TRAVAIL SUR SITE ... 13/70. N.B. Pour déterminer Ncmax on considère qu'un module PV pouvant supporter un ...
Pratique rituelle et forme de lespace: le temple maçonnique: forme
29 mars 2017 This excerpt covers Europe and North America. Key words freemasonry masonic architecture temple rites et rituals model. Page ...
Distribution de produits et services financiers
17 sept. 2021 détenait un certificat en assurance de personnes du 13 juin 2008 au 26 ... disparaître de l'écran ou ne pas s'imprimer de façon complète ...
Les professionnels de l’immobilier d’entreprise et de l
l’environnement de travail s’inscrivent dans l’Alliance Immobilière pour la Convergence Numérique Paris le 9 décembre 2021 - A l’occasion du SIMI (Salon de l’immobilier d’entreprise de Paris) 12 associations professionnelles signent un accord en vue de mettre en place l’Alliance Immobilière pour la Convergence Numérique
Votre check-list de visite d’un appartement
POUR LA QUALITÉ DU LOGEMENT 2 / 5 L’immeuble dipose-t-il d’un sas et d’un digicode ? Oui Non La sécurité et l'accès L'entrée du logement dispose-t-elle d'une porte
Votre check-list de visite d’une maison - Association Qualitel
POUR LA QUALITÉ DU LOGEMENT 2 / 5 Le portail de la maison est-il automatisé ? Oui Non La sécurité et l'accès L'entrée du logement dispose-t-elle d'une porte
CONTRAT TYPE DE LOCATION OU DE COLOCATION DE LOGEMENT VIDE
1 – INC – 18 rue Tiphaine – 75015 Paris - www conso net CONTRAT TYPE DE LOCATION OU DE COLOCATION DE LOGEMENT VIDE (Soumis au titre Ier de la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification
FORMULAIRE DE DÉCLARATION D’UN SINISTRE DÉTÉRIORATIONS
GROUPE SOLLY AZAR S A S au capital de 200 000 € - 353 508 955 RCS Paris - Société de Courtage d’Assurances Siège social : 60 rue de la Chaussée d’Antin - 75439 Paris Cedex 09 - N° Orias 07 008 500 - www orias
Chapitre 6 – Imprimer exporter envoyer par courriel et signer
Dans l’onglet Mise en page de la boîte de dialogue Imprimer (Figure 3) vous pouvez choisir le nombre de pages imprimées par feuille de papier l’ordre dans lequel elles seront imprimées sur la feuille et s’il faut tracer ou non une bordure autour de chaque page Figure 3 : l’onglet Mise en page de la boîte de dialogue Imprimer
Modèle de procuration
MODÈLE DE PROCURATION ET NOTE EXPLICATIVE/ NOTE EXPLICATIVE 6 Pour bien comprendre la procuration Note explicative 1 QU’EST-CE QU’UNE PROCURATION ? La procuration désigne à la fois le pouvoir d’agir de la personne à qui le mandat est confié et le
Alliance Partnership Program - IIDA Florida Central Chapter
home page + alliance page Company Name + Hyperlink on home page + alliance page Local representative name + email listed on alliancce page CEIJs Platinum $5000 O O Gold $3500 O O O Silver $2000 O O O Copper $1000 O Bronze $500 *see page 12 Priority scheduling for CEIJ Blitz O Host CEIJ at annual CEIJ Blitz Host CEIJ on FLC virtual platform*
AGENCE MARCHAIS IMMOBILIER 1 bis Avneue du Festival BP 47 - 66500 PRADES Tél. 04 68 05 22 00- marchaisimmobilier@orpi.com Vendre I Acheter I Louer I Faire gérer www.orpi.com ETAT CIVIL Locataire Conjoint ou colocataire NOM + Nom de jeune fille ............................................. ............................................. Prénoms......... ............................................. ............................................. DATE ET LIEU DE NAISSANCE ............................................. ............................................. NATIONALITE ............................................. ............................................. TELEPHONES....... ............................................. ............................................. EMAIL ........... ............................................. ............................................. SITUATION du Logement recherché
la mention) Résidence PRINCIPALE Résidence SECONDAIRE Attention : Ce dossier doit être complété en totalité afin d'être étudié Toutes les informations recueillies pour traiter votre candidature resteront confidentielles Pièces à fournir pour une demande de location suivant votre situation : Locataire 1 Locataire 2 rPièce d'identité en cours de validité r r r3 dernières quittances de loyer et bail (ou taxe Foncière si propriétaire) r r rFacture d'énergie r r rDernier avis d'imposition recto / verso r r r3 derniers bulletins de salaire + décembre N-1 + attestation de l'employeur* r r rJustificatifs Pole emploi sur 3 derniers mois + attestation ouverture de droit. r r rJustificatifs CAF sur 3 derniers mois (ALF, APL, etc...) r r rAttestation simulation CAF pour APL r r rPour une personne retraitée : Notification d'ouverture de droits et justificatifs de paiement sur 3 derniers moisrAllocation handicapée sur 3 derniers mois+ ouverture de droits r r Documents supplémentaires : rPour les étudiants : Carte d'étudiant ou certificat de scolarité de l'année en cours ( Pour les boursiers, justificatifs)rPour une personne morale : Extrait k bis - de 3 mois + bilan ou attestation comptable sur 2 dernières années rCopie de la carte professionnelle si personne physique exerçant une profession commerciale ou indépendante r Extrait du registre du commerce si personne physique exerçant une profession commerciale ou indépendante *Attestation précisant l'emploi, la rémunération, le type de contrat, la date d'entrée en fonction et période d'essai le cas échéant. Référence du bien sélectionné : Date remise dossier : Adresse complète : .......................................................................................................................................... Type de bien : Maison r Appartement r Etage : ................................... Date d'emménagement souhaité : ...................................................................................................................... Loyer : ...................€ Charges : ..................€ Dépôt de garantie : .....................€ Honoraires d'agence : .............€ FICHE DE RENSEIGNEMENT CANDIDATURE LOCATAIRE
AGENCE MARCHAIS IMMOBILIER
49 avenue du Général Leclerc - 66000 PERPIGNAN
Tél. 04 68 503 503- marchaisperpignan@orpi.com Vendre I Acheter I Louer I Faire gérer www.orpi.com
SITUATION Familiale Locataire Conjoint ou colocataire SITUATION DE FAMILLE (Entourer la mention correcte)
Marié - Veuf - Célibataire - &&&*4GO14:3&[ & Séparé Concubin-Pacsé &&&&&&&&&&&&&&& &
18F7 &[
Veuf -
Célibataire -
Divorcé *4GO14:3 &[
&+7H187 &[ %K4:5RF4&&&Pacsé &
Nbre d'enfants à charge ......................................................... .........................................................
=>88?21@AB>C8 C4 64DE6F 21 7GH1 I (au titre de la loi de 1999) Oui r Non r &&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&&,5F&&r Non r
LOGEMENT ACTUEL Appartement r Maison r &&&&&&&&& HH18O3D34O&r Maison r &ADRESSE / SECTEUR Actuel ............................................................ ............................................................
MOTIF du déménagement... ......................................................... .........................................................
SITUATION PROFESSIONNELLE <&.3...3%,# Conjoint ou colocataire PROFESSION...... ............................................................... ..................................................................
EMPLOI occupé ...... Salarié r Non&+1918F7&&r +1918F7&&r Non&+1918F7&&rRAISON SOCIALE Employeur. .................................................................. ..............................................................
ADRESSE Lieu de travail ..................................................................... ..................................................................
CODE POSTAL - VILLE ..................................................................... ..................................................................
TELEPHONE ......... .................................................................. ..................................................................
EMPLOYE depuis le Année L&aaa@a&&&&&&&&&&&&&'KFG La@@@@@@@@@aa@@@@@@@@@@@& 4473 L&aa@@aaa&&&&&&'KFG L&aaaa@@@@a@@@@@@@&
RESSOURCES Locataire Conjoint ou colocataire REVENUS Salaires ..................................................................... ..................................................................
MONTANTS Alloc. Logement . .................................................................. .....................................................................
MONTANTS Alloc. Familiales .................................................................. ..................................................................
MONTANTS Pensions perçues. ..................................................................... ..................................................................
MONTANTS Revenus Foncier .. ..................................................................... ..................................................................
AUTRES Ressources..... .................................................................. aaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaa&
DEPENSES : Emprunts/Pensions ............................................................... .....................................................................
TOTAL ... L1B14C8 A *?H14818 ..................................................................... ....................................................................
Je (nous) soussigné(s).............................................................................................certifie(ions) que les renseignements ci-dessus sont sincères
et véritables.Fait à ............................., le............/............/............... Signature Candidat Signature Candidat
quotesdbs_dbs22.pdfusesText_28[PDF] Imprimer Page - Cabinet Ficat Moulas
[PDF] Imprimer Page - Carré Royal Immobilier
[PDF] Imprimer Page - Contact Immobilier Gestion
[PDF] Imprimer Page - Elegance Riviera
[PDF] Imprimer Page - Habitat Foncier
[PDF] Imprimer Page - Immo
[PDF] Imprimer Page - Immosud Argeles sur Mer
[PDF] Imprimer Page - K Immo Conseil
[PDF] Imprimer Page - L`immobilier d`ici, immobilier à raon aux bois
[PDF] Imprimer Page - Occitanie Immobilier
[PDF] Imprimer Page - Petit Juas immobilier
[PDF] Imprimer Page Imprimer Page
[PDF] Imprimer PDF
[PDF] Imprimer PDF - Aequalis Immobilier
