TITRE 1 - FORME - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE
STATUTS. (Dernières modifications statutaires : AGM du 27 juin 2018 – TITRE 1 - FORME - OBJET - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE. Article 1– Forme.
STATUTS TITRE 1 Constitution - Objet - Siège social - Durée Article
Ce titre est décerné par le Conseil d'administration. Les membres d'honneur sont dispensés de cotisations et conservent le droit de participer avec voix
STATUTS TITRE l TITRE II
CONSTITUTION - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE. ARTICLE 1er : Constitution et dénomination. II est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
Statuts
Statuts. Modifiés par l'assemblée générale du 8 janvier 2018. Titre 1 : constitution objet
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STATUTS de l'ASSOCIATION. TITRE I. PRÉAMBULE • CONSTITUTION • OBJET • OUTILS • SIEGE SOCIAL • DUREE. Article 1) Constitution et dénomination.
Association des Professionnels de Santé XXX Statuts
TITRE I : Constitution - Objet - Siège social – Durée Il est créé entre toute les personnes physiques et/ou morales qui adhèrent aux présents statuts.
STATUTS MISSION NUMÉRIQUE DU PAYS NIVERNAIS MORVAN
Titre 1 : Constitution objet
Comité Départemental (nom du département) de Basket-Ball - Statuts
Statuts. Titre I : Constitution siège social
Statuts de lAssociation AFTM
Statuts de l'Association AFTM. Association Française du Travel Management. TITRE 1 - CONSTITUTION OBJET
EXEMPLE DE REDACTION DE STATUTS PREAMBULE Lexemple
TITRE 1. CONSTITUTION - SIEGE SOCIAL – DUREE- OBJET. Article 1 : Constitution et dénomination. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une
TITRE I CONSTITUTION OBJET SIÈGE SOCIAL DURÉE
CONSTITUTION OBJET SIÈGE SOCIAL DURÉE Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi de 1901 ayant pour titre initial : « Centre de ressources et d’échanges pour le développement social et urbain - CR•DSU Rhône-Alpes » désormais dénommée
Section 1 : De la constitution de la société et de la - Légifrance
Le siège social de l’association est fixé est à la Maison des Associations d’Issoire 20 Rue du Palais 63500 ISSOIRE Il pourra être transféré par décision du Conseil d’Administration Article 4 - Durée La durée de l’association est illimitée
S T A T U T S - OEC
ARTICLE 3 - OBJET SOCIAL La société a pour objet : Tous travaux de fiduciaire d’audit de révision comptable et d’organisation ; L’organisation et la tenue de comptabilité au moyen de tous systèmes et notamment informatiques; L’organisation de tous systèmes d’informations des entreprises ;
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Elle peut s'intéresser par voie d'apport de cession de fusion de souscription de participation d'intervention financière ou par toute autre voie dans toutes entreprises ou sociétés ayant un objet non-incompatible avec la profession d’architecte Article 4 Durée La société est constituée pour une durée illimitée
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