[PDF] Questions / Réponses Comment déposer électroniquement son





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Questions / Réponses

Comment déposer électroniquement son dossier sous TelePAC ? Document mis à jour le 27 mars 2012. Page 2. Questions / Réponses TelePAC 2012 – Dépôt du 



Questions / Réponses

8 avr. 2011 Comment déposer électroniquement son dossier ... Questions / Réponses TelePAC 2011 www.telepac.agriculture.gouv.fr. Page 2 sur 5.



Questions / Réponses

28 févr. 2012 sous TelePAC ? ... Questions / Réponses TelePAC 2012 www.telepac.agriculture.gouv.fr ... Je n'ai pas de numéro Pacage comment faire ?



FAQ Foire aux questions

31 mars 2010 sous TelePAC ? ... Foire aux questions Telepac 2010 www.telepac.agriculture.gouv.fr ... Je n'ai pas de numéro Pacage comment faire ?



Notice de présentation Gestion des demandes de délégation pour la

1 mars 2018 préparer son dossier PAC sur telepac mais c'est l'agriculteur qui signera le dépôt de son dossier. (signature électronique sous telepac) ;.



Module destiné aux organismes de services Gestion des demandes

1 mars 2021 préparer son dossier PAC sur telepac mais c'est l'agriculteur qui signera le dépôt de son dossier. (signature électronique sous telepac) ;.



Notice de présentation Gestion des demandes de délégation pour la

1 mars 2019 préparer son dossier PAC sur telepac mais c'est l'agriculteur qui signera le dépôt de son dossier. (signature électronique sous telepac) ;.



FAQ Foire aux questions

31 mars 2010 sous TelePAC ? ... Foire aux questions Telepac 2010 www.telepac.agriculture.gouv.fr ... Comment faire pour créer mon compte TelePAC ?



Module destiné aux organismes de services Gestion des demandes

1 mars 2022 préparer son dossier PAC sur telepac mais c'est l'agriculteur qui signera le dépôt de son dossier. (signature électronique sous telepac) ;.



Notice de présentation Gestion des demandes de délégation pour la

préparer son dossier PAC sur telepac mais c'est l'agriculteur qui signera le dépôt de son dossier. (signature électronique sous telepac) ;.



Présentation générale de la télédéclaration du dossier PAC 2021

12 - Comment faire pour signer électroniquement ma déclaration ? Pour signer électroniquement votre déclaration vous devez cliquer sur le bouton « Accepter les engagements et signer électroniquement le dossier » situé au bas de la page intitulée « confirmation de dépôt »



Comment déposer électroniquement son dossier avec TelePAC

Pour terminer votre déclaration vous devez signer électroniquement votre dossier La signature électronique signifie que vous validez votre déclaration et que vous la déposez auprès de l’administration 12 - Comment faire pour signer électroniquement ma déclaration ?



Présentation générale de la télédéclaration du dossier PAC 2021

Si vous déposez pour la première fois un dossier PAC en 2021 contactez au préalable votre DDT(M)/DAAF afin d’obtenir un numéro pacage ainsi que les identifiants nécessaires pour vous connecter au site telepac Le service de télédéclaration est ouvert sous telepac 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 La déclaration est

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