[PDF] III. QUALITÉ ET QUANTITÉ DES EAUX

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III. QUALITÉ ET QUANTITÉ DES EAUX

ÉTAT INITIAL - SAGE ARROUX-BOURBINCE 7 / 56

Nom du

cours d'eau

Code Masse

d'eau

Nom de la Masse d'eau

Objectif

d'état

écologique

Objectif

d'état chimique

Objectif

global

Risque de

non atteinte du bon état (RNABE)

Motivation

du choix de l'objectif (CD / FT / CN)*

Moulin Neuf FRGR1941

LE MOULIN NEUF ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE

JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE CANAL DU CENTRE Bon Etat (2021) Bon Etat (2015) Bon Etat (2021)

Risque CD / FT

Etang de

Martenet

FRGR1945

L'ETANG DE MARTENET ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE

JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'OUDRACHE Bon Etat

(2015) Bon Etat (2015) Bon Etat (2015) Respect

Rigole de

Marigny

FRGR1946

LA RIGOLE DE MARIGNY ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE CANAL DU CENTRE Bon Etat (2015) Bon Etat (2015) Bon Etat (2015) Doute

Auxy FRGR1948

L'AUXY ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA

CONFLUENCE AVEC L'ARROUX Bon Etat

(2015) Bon Etat (2015) Bon Etat (2015)

Risque

Veillerot FRGR1958

LE VEILLEROT ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A

SA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX Bon Etat

(2015) Bon Etat (2015) Bon Etat (2015)

Risque

Pontins FRGR1964

LES PONTINS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A

SA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX Bon Etat

(2021) Bon Etat (2015) Bon Etat (2021)

Risque CD / FT

Rau de Saint

Nizier sur

Arroux

FRGR1997

LE RAU DE ST-NIZIER-SUR-ARROUX ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX Bon Etat (2015)

Bon Etat

(2015)

Bon Etat

(2015)

Respect

Planche FRGR1998

LA PLANCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A

SA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX Bon Etat

(2021) Bon Etat (2015) Bon Etat (2021)

Risque CD / FT

Goutte FRGR2002

LA GOUTTE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA

CONFLUENCE AVEC L'ARROUX Bon Etat

(2015) Bon Etat (2015) Bon Etat (2015)

Respect Bussy FRGR2024

LE BUSSY ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA

CONFLUENCE AVEC L'ARROUX Bon Etat

(2015) Bon Etat (2015) Bon Etat (2015)

Risque

Ruisseau de

Laizy

FRGR2025

LE RUISSEAU DE LAIZY ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE

JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX Bon Etat

(2015) Bon Etat (2015) Bon Etat (2015)

Respect

Echets FRGR2027

LES ECHETS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA

CONFLUENCE AVEC L'ARROUX Bon Etat

(2015) Bon Etat (2027) Bon Etat (2027)

Respect FT

Drée FRGR2030

LA DREE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA

RETENUE DU PONT DU ROI Bon Etat

(2015) Bon Etat (2015) Bon Etat (2015)

Risque

Charbonnière FRGR2038

LA CHARBONNIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE

JUSQU'A LA RETENUE DU PONT DU ROI Bon Etat

(2015) Bon Etat (2015) Bon Etat (2015)

Respect

Lacanche

(amont)

FRGR2257

LE LACANCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A

L'ETANG DE LACANCHE Bon Etat

(2021) Bon Etat (2015) Bon Etat (2021)

Risque CD

Source : SDAGE LB (arrêté du 18/11/2009)

* CD ; CT et CN (cf. § suivant) On compte 43 masses d'eau cours d'eau sur le territoire du SAGE dont 15 en grands cours d'eau et 28

en très petits cours d'eau. (dont le Canal du Centre également référencé en Masse d'eau Artificielle et la Bourbince

depuis Torcy jusqu'à Génelard référencée en Masse d'eau Fortement Modifiée)

La majorité des masses d'eau cours d'eau a été classée en doute ou en risque de non atteinte des

délais, malgré les reports de 2021 ou 2027. Figure 3 : Répartition des masses d'eau selon leur Risque de Non Atteinte du Bon Etat Masse d'eau " grands cours d'eau » Masse d'eau " très petit cours d'eau »

Carte III.1

Carte III.2

III. QUALITÉ ET QUANTITÉ DES EAUX

ÉTAT INITIAL - SAGE ARROUX-BOURBINCE 8 / 56

Figure 4 : Répartition des masses d'eau cours d'eau selon leur objectif et le motif de(s) report(s)

1.2.1.3 Plans d'eau

7 plans d'eau sont répertoriés sur le territoire du SAGE. 4 d'entre eux font l'objet d'un report pour

2021, pour des coûts disproportionnés (CD) et/ou une faisabilité technique (FT). Seul l'étang de la Lacanche

présente un risque de non atteinte du bon état.

A noter que dans le SDAGE de 2009, la Retenue de Torcy Vieux avait pour objectif chimique " Bon Etat » en 2021.

Suite à l'actualisation (rapportage) de 2010, cet objectif a été revu pour 2015. Tableau 2 : Objectifs de qualité par masses d'eau plans d'eau (SDAGE LB)

Nom du plan d'eau

Code Masse

d'eau

Objectif

d'état

écologique

(délai)

Objectif

d'état chimique (délai)

Objectif

global (délai)

Risque de

non atteinte du bon état (RNABE)

Motivation

du choix de l'objectif (CD / FT / CN)

Etang de la Lacanche FRGL012

Bon Etat

(2021) Bon Etat (2015) Bon Etat (2021)

Risque FT

Retenue de Chamboux FRGL013

Bon Potentiel

(2015)

Bon Etat

(2015) Bon

Potentiel

(2015)

Respect

Etang de Rouey FRGL014

Bon Etat

(2015) Bon Etat (2015) Bon Etat (2015)

Respect

Retenue de la Sorme FRGL135

Bon potentiel

(2021)

Bon Etat

(2015) Bon potentiel (2021)

Respect CD / FT

Retenue du Pont du Roi FRGL136

Bon potentiel

(2015)

Bon Etat

(2015) Bon potentiel (2015)

Respect

Retenue de Torcy Vieux FRGL137

Bon potentiel

(2021)

Bon Etat

(2015) Bon potentiel (2021)

Respect CD / FT

Retenue de Torcy Neuf FRGL138

Bon potentiel

(2021)

Bon Etat

(2015) Bon potentiel (2021)

Respect CD / FT

Source : SDAGE LB (arrêté du 18/11/2009)

A noter que 5 de ces plan d'eau sont également référencés en Masse d'Eau Fortement Modifiée. La

sixième MEFM étant La bourbince depuis Torcy jusqu'à Genelard (citée dans les cours d'eau).

Tableau 3 : Masses d'eau fortement modifiées (à la parution du SDAGE LB)

Objectif 2015Objectif 2021Objectif 2027

0 5 10 15 20 25 30

Pas de report

Coûts

disproportionnés

Carte III.3

III. QUALITÉ ET QUANTITÉ DES EAUX

ÉTAT INITIAL - SAGE ARROUX-BOURBINCE 9 / 56

Nom de la MEFM

Code Masse

d'eau

Modification à l'origine

du classement

Usages principaux Usages secondaires

Retenue de Chamboux FRGL013

Plan d'eau de plus de 50

ha AEP

Activités nautiques / pêche de loisirs /

tourisme

Retenue de la Sorme FRGL135

Plan d'eau de plus de 50

ha AEP

Alimentation Canal du Centre et Bourbince

/ loisirs

Retenue du Pont du RoiFRGL136

Plan d'eau de plus de 50

ha AEP / Protection contre les crues

Pêche de loisirs

Retenue de Torcy Vieux FRGL137

Plan d'eau de plus de 50

ha

AEP Alimentation Canal du Centre et Bourbince

Retenue de Torcy Neuf FRGL138

Plan d'eau de plus de 50

ha AEP

Alimentation Canal du Centre et Bourbince

/ loisirs

La Bourbince depuis Torcy

jusqu'à Genelard FRGR0199

Urbanisation /

Endiguement /

recalibrage, rectification de grande ampleur

Protection contre

les crues / AEP / alimentation du canal / agriculture - élevage

Source : SDAGE LB (arrêté du 18/11/2009)

1.2.1.4 Masses d'eau artificielle (MEA)

On recense une Masse d'Eau Artificielle : le Canal du Centre (FRGR0949). A noter que Le Canal du Centre

est également référencé en masse d'eau cours d'eau

Tableau 4 : Masses d'eau artificielle

Nom de la

MEA Code Masse d'eau

Nom de la Masse d'eau

Objectif

d'état

écologique

Objectif

d'état chimique

Objectif

global

Risque de

non atteinte du bon

état

(RNABE)

Motivation

du choix de l'objectif (CD / FT / CN)*

Canal du

Centre

FRGR0949 CANAL DU CENTRE

Bon

Potentiel

(2021)

Bon Etat

(2015) Bon

Potentiel

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