Untitled
la durée du travail a joué un rôle capital. A Amiens en 1335 par exem- ple
Conseil dEtat
15 oct. 2009 de préciser les règles régissant leur fonctionnement que ce soit en ce qui concerne leurs droits d'agir en justice (Cass.
CONVENTION DOBJECTIFS ET DE GESTION ENTRE LÉTAT ET
des droits des anciens mineurs qui seront préservés jusqu'au dernier affilié du Pour les établissements et services médico-sociaux : ils vont voir leurs ...
Réflexions éthiques et respect des droits de la personne malade au
Il leur faut toutefois respecter la position de celui qui préfère se maintenir dans la et peut voir son autonomie altérée la personne mineure ou.
Les mondes du travail en France de 1800 à nos jours Conférences
ment apporté par Toni Caporal qui nous offre un premier état de ses recherches en Le troisième thème revient sur les travailleurs et leur rapport aux ...
le magazine dinfos de la ville de Carmaux n° 76 / juillet > septembre
9 juil. 2021 régime indemnitaire des agents qui respecte maintenant les ... en bon état de propreté les trottoirs au droit de leur domicile ou de leur ...
LA LUTTE CONTRE LE RACISME LANTISÉMITISME ET LA
renouvelé vise à saisir un instantané de l'état du racisme en France et à Le sentiment majoritaire d'une communauté religieuse qui respecte la laïcité
ELAN 2017
souscrits entre l'Etat et la CANSSM. Son socle inconditionnel concerne les droits des mineurs qui seront maintenus jusqu'au dernier des affiliés respectés
LÉtat pour le Tarn
16 oct. 2013 Un nouveau permis de conduire ... les services de l'Etat et leurs partenaires ... d'orgue le « village de la sécurité » qui se tiendra.
RAPPORT
D"ACTIVITÉ DU
RÉGIME
MINIER
2014ELAN 2017
LE RÉGIME MINIER EN ACTIONS
Sommaireet
Edito2014, UN NOUVEL
ELAN POUR
LE RÉGIME MINIER
ELAN 2017, notre Projet d'Entre
Alain VasselleMichel Bonin
5866
LES STRUCTURES DE LA CANSSM
3348
32
La CANSSM siège
L"OFFRE DE SERVICE
DU RÉGIME MINIER
LE RÉGIME MINIER
EN CHIFFRES
GLOSSAIRE
L"assurantiel
19L"action sanitaire et sociale
et la politique de vacances 2820La retraite
302618
La prévention
et la promotion de la santé L"offre de santéLE CA ET
LES COMMISSIONS
Le conseil
d"administration 12Les commissions
14 12PRÉSENTATION
DU RÉGIME MINIER
4 5Les missions
et l"organisation 7 10La CANSSM
Le réseau des CARMIL"activité du CA
et des commissionsHistoriqueLes faits marquants
de l"année 2014 16 PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIERPRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIERPRÉSENTATION DU RÉGIME MINIER
PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER
4 4PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER
1894/2014
120 ans d'histoire
pour le Régime minier 4PRÉSENTATION DU RÉGIME MINIER
PRÉSENTATION DU RÉGIME MINIER
5C'est cependant la loi du 29 juin
1894 qui va jeter les bases
du régime actuel. de Secours Mutuel " qu'en chacune mine qui sera ouverte en ce royaume, de quelque qualité et nature qu'elle soit,Historique
La législation sociale minière, une origine lointaine WLe décret du 27 novembre 1946
laWentres de santé,
pharmacies, maisons de repos, maisonsPRÉSENTATION DU RÉGIME MINIER
6 des Mines (CARMI).Le décret du 30 août 2011
W mineurs seront maintenus jusqu'au dernier PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIERPRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIERPRÉSENTATION DU RÉGIME MINIER
PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER
7 7PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER
Les missionset l'organisation
LE CADRE GÉNÉRAL
MISSIONSORGANISMES GESTIONNAIRES
L'ASSURANCE MALADIE, MATERNITÉ ET CONGÉ
DE PATERNITÉ, DÉCÈS, ACCIDENTS DU TRAVAILET MALADIES PROFESSIONNELLES
L'ASSURANCE VIEILLESSE ET INVALIDITÉCANSSM
CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
CANSSM
CANSSM
ANGDML'ACTION SANITAIRE
ET SOCIALE INDIVIDUELLE
LA POLITIQUE VACANCESL'ACTION SANITAIRE
ET SOCIALE COLLECTIVE
PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIERPRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIERPRÉSENTATION DU RÉGIME MINIER
PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER
8 8PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER
L'organigramme
au 31 décembre 2014DIRECTRICE NATIONALE
DU PILOTAGE ET DE
LA PERFORMANCE
DE L"OFFRE DE SANTÉ
DIRECTEUR ADJOINT
DU RÉSEAU DE L'OFFRE
DE SANTÉ ET DES
RELATIONS SOCIALES
DIRECTEUR DE
L'ASSURANCE
MALADIE, DES GESͳ
TIONS DÉLÉGUÉES ET
TRANSFÉRÉES, ET DE
LA COMMUNICATION
DIRECTEUR GÉNÉRAL
DIRECTEUR GÉNÉRAL
ADJOINTPILOTAGE
COGDIRECTRICE
DE CABINET
CHARGÉE DE MISSION
ET DES RELATIONS
AVEC LE CA
AGENT COMPTABLE
NATIONAL
DIRECTRICE
NATIONALE DES
ACHATS ET DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
DIRECTEUR
DU CONTRÔLE
BUDGÉTAIRE ET DU
CONTRÔLE DE GESTION
DIRECTEUR
DES SYSTÈMES
D'INFORMATION
DIRECTEUR
DU PATRIMOINE
IMMOBILIER
DIRECTEUR MÉDICAL
NATIONAL CONSEILLER
SANTÉ DU
DIRECTEUR GÉNÉRAL
DIRECTEUR
MAÎTRISE D'OUVRAGE
SANTÉ
DIRECTEUR
NATIONAL DES RH
ET DES RELATIONS
SOCIALES
CARMIDIRECTRICE
DE LA MAÎTRISE
DES RISQUES
AGENTS COMPTABLES
CARMIPRÉSENTATION DU RÉGIME MINIER
9Les territoires des CARMI
Président M. DIAGO
Directeur M. ROGNIE
Chef des services comptables
34 avenue du Général de Gaulle
30104 Alès CEDEX
Tél : 04 66 54 23 70
Président M. FRAYSSE
81400 Carmaux
Tél : 05 63 80 10 25
Président M. COSTE
Directeur Mme ZYCH
Agent comptable M. ADOBATI
7 rue Fontaine
71301 Montceau les Mines CEDEX
Tél : 03 85 67 52 00
ESTDirecteur M. BORDRON
4 rue du Casino
57804 Freyming - Merlebach CEDEX
Tél : 03 87 29 25 60
Directeur Mme ZYCH
Agent comptable M. ADOBATI
37 boulevard Daguerre
Tél : 04 77 57 36 83
Président M. DAPVRIL
Directeur M. AID
13 rue du 14 Juillet
62333 Lens CEDEX
Tél : 03 21 08 69 70
PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIERPRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIERPRÉSENTATION DU RÉGIME MINIER
PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER
10 10PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER
2014/2017
W quotesdbs_dbs46.pdfusesText_46[PDF] le role de l'information
[PDF] le rôle de l'onu de 1945 à nos jours
[PDF] le role de l'administration
[PDF] le role de l'agriculture dans le developpement economique au maroc
[PDF] le role de l'agriculture dans le developpement economique pdf
[PDF] le rôle de l'école
[PDF] le rôle de l'écrivain dans la société africaine
[PDF] le rôle de l'écrivain dans la société pdf
[PDF] le role de l'ecrivain dans le monde d'aujourd'hui
[PDF] le role de l'ecrivain dissertation
[PDF] le role de l'éducation dans la société
[PDF] le role de l'education dans la societe pdf
[PDF] le rôle de l'église au moyen age
[PDF] le role de l'etat dans l'economie dissertation
