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Élaboration

du plan d'intervention pour les urgences de santé publique dans les points d'entrée

Guide méthodologique

2013
Ministère des Affaires sociales et de la Santé

Direction générale de la santé (DGS)

Élaboration du plan

d"intervention pour les urgences de santé publique dans les points d"entrée

Guide méthodologique

N° ISBN : 978-2-11-138310-4

Glossaire

A AITAAssociation internationale du transport aŽrien (ou IATA en anglais) ANSESAgence nationale de sŽcuritŽ sanitaire de l"alimentation, de l"environnement et du travail

ARSAgence rŽgionale de santŽ

C CCMMCentre de consultations mŽdicales maritimes CIRECellule interrŽgionale d"ŽpidŽmiologie

CODCentre opŽrationnel dŽpartemental

CROSSCentre rŽgional opŽrationnel de surveillance et de sauvetage

CSPCode de la santŽ publique

CVAGSCellule de veille, d"alerte et de gestion sanitaires D DASRIDŽchet d"activitŽ de soins ˆ risques infectieux

DMSDŽclaration maritime de santŽ

E ECDC European centre for disease prevention and control G

GTAGendarmerie des transports aŽriens

H

HCSPHaut conseil de la santŽ publique

I INPESInstitut national de prŽvention et d"Žducation pour la santŽ

InVSInstitut de veille sanitaire

O OACIOrganisation de l"aviation civile internationale OMIOrganisation maritime internationale (ou IMO en anglais)

OMSOrganisation mondiale de la santŽ

P

PFNPoint focal national

PNCPersonnel navigant de cabine

R S

SAMUService d"aide mŽdicale urgente

SMURService mobile d"urgence et de rŽanimation

u USPPIUrgence de santŽ publique de portŽe internationale

Sommaire

Le Règlement sanitaire international (RSI)7

Le RSI (2005)9

Les obligations des points d"entrŽe10

Obligations gŽnŽrales10

Obligations des points d"entrŽe du territoire dits points d"entrŽe Ç dŽsignŽs È10

Objectifs du guide13

Approche ORSEC15

Objectif du guide16

PortŽe du guide16

Validation du plan16

Contenu du plan d"intervention19

Fiches 1. ƒchanges d"informations25

Fiche 1.1 : Missions du coordonnateur fonctionnel25 Fiche 1.2 : ProcŽdures d"alerte entre les exploitants de moyens de transports et le gestionnaire et exploitant du point d"entrŽe25 Fiche 1.3 : ProcŽdures d"alerte des sociŽtŽs intervenant sur le site par le gestionnaire et exploitant du point d"entrŽe28 Fiche 1.4 : ProcŽdures de communication entre le gestionnaire et exploitant du point d"entrŽe et le prŽfet et/ou l"ARS28

Fiches 2. Gestion de crise33

Fiche 2.1 : Organisation de la cellule de crise dŽpartementale33 Fiche 2.2. : La montŽe en charge des ressources humaines disponibles33

Fiches 3. Mesures de gestion35

Fiche 3.1 : Informations39

Fiche 3.2 : Distribution des ?ches de traabilitŽ41 Fiche 3.3 : Contr™le des voyageurs (contr™le documentaire et entretien individuel)44 Fiche 3.4 : Prise en charge des voyageurs symptomatiques (prŽsence d"un agent infectieux)48 Fiche 3.5 : Prise en charge des voyageurs contacts (prŽsence d"un agent infectieux)53 Fiche 3.6 : Prise en charge des voyageurs en cas d"ŽvŽnement chimique ou radiologique ˆ bord56 Fiche 3.7 : Prise en charge du moyen de transport56

Fiches 4. Documents de rŽfŽrence61

attestant l"administration d"une prophylaxie (Annexe 6 du RSI (2005))67

Annexes69

Lexique70

Bibliographie74

6

ƒlaboration du plan d"intervetnion pour les urgences de santŽ publique dans les points d"entrŽe

Guide méthodologique

Le Règlement

sanitaire international (RSI) 9

Le RSI (2005)

La mondialisation croissante des Žchanges implique une augmentation des ?ux internationaux de voyageurs et de marchandises qui peut favoriser la propagation des maladies infectieuses. DorŽnavant, une crise sanitaire dans un pays peut avoir parties du monde, comme en ont tŽmoignŽ les crises liŽes au syndrome respiratoire Dans ce contexte, il est souhaitable de bŽnŽ?cier au niveau mondial d"un rŽseau international (RSI), vise ˆ mettre en place ce rŽseau en couvrant les maladies infectieuses mais Žgalement les risques chimiques et radiologiques ou tout ŽvŽnement pouvant potentiellement avoir des consŽquences internationales. AdoptŽ par 196 ƒtats, l"objectif du RSI, entrŽ en vigueur le 15 juin 2007, est d"assurer le maximum de protection contre la propagation internationale des menaces sanitaires, tout en limitant les entraves inutiles au tra?c international. Pour cela, il impose de nouvelles obligations aux ƒtats signataires : ¥ dŽsigner un point focal national (PFN) chargŽ en permanence d"assurer les

Žchanges d"informations avec l"OMS ;

¥ Žvaluer les ŽvŽnements de santŽ publique susceptibles de constituer une urgence de santŽ publique de portŽe internationale (USPPI) et, selon les cas, les noti?er

ˆ l"OMS ;

¥ rŽpondre aux sollicitations de l"OMS concernant des ŽvŽnements sanitaires pouvant constituer un risque pour la santŽ publique ; ¥ dŽvelopper, renforcer puis maintenir les capacitŽs nationales de dŽtection, d"Žvaluation et de rŽponse aux ŽvŽnements sanitaires pouvant constituer un risque pour la santŽ publique ; ¥ renforcer les capacitŽs de surveillance et de rŽponse dans les points d"entrŽe (ports, aŽroports) en routine ainsi que pour faire face aux ŽvŽnements pouvant constituer une urgence de santŽ publique de portŽe internationale. Pour alimenter de faon ef?cace le rŽseau international d"alerte, le RSI (2005) prŽvoit que chaque ƒtat doit dŽvelopper et maintenir les capacitŽs de surveillance et d"action lui permettant de dŽtecter, Žvaluer et ma"triser les menaces sanitaires.

Le Règlement sanitaire international (RSI)

ƒlaboration du plan d"intervetnion pour les urgences de santŽ publique dans les points d"entrŽe

Guide méthodologique

10

Les obligations des points d"entrée

Obligations générales

Dans le cadre du dŽveloppement des capacitŽs nationales de surveillance et niveau de leurs points d"entrŽe (ports, aŽroports ouverts au tra?c international) dans le but d"Žviter ou de ralentir la propagation d"une potentielle menace de santŽ publique tout en Žvitant de crŽer des entraves inutiles au tra?c et au commerce internationaux (article 2 du RSI (2005)). Les points d"entrŽe sont dŽ?nis comme Žtant Ç un point de passage pour l"entrŽe ou la sortie internationales des voyageurs, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transport, marchandises et colis postaux ainsi que des organismes et secteurs leur apportant des services ˆ l"entrŽe ou ˆ la sortie È (article 1 du RSI (2005)). Ainsi, selon l"annexe 1A du RSI (2005), tout aŽroport ou port ouvert au tra?c international est censŽ disposer de capacitŽs minimales de surveillance, en continu, et d"actions pour faire face ˆ des risques sanitaires pouvant se propager par les moyens de transport. Les capacitŽs requises dans ces points d"entrŽe sont listŽes dans les articles R.3115-8 ˆ D.3115-15 du Code de la santŽ publique (CSP). Ces capacitŽs comprennent notamment : ¥ la mise en place d"un dispositif d"alerte des autoritŽs sanitaires en cas d"ŽvŽnement susceptible d"avoir un impact sur la santŽ publique ; ¥ la mise en place d"un programme spŽci?que de surveillance et de lutte contre les vecteurs et leurs rŽservoirs dans les dŽpartements concernŽs par la lutte anti-vectorielle ; dans les points d"entrŽe, comprenant notamment les modalitŽs de prise en charge des voyageurs malades. L"arrtŽ du 5 novembre 2013 ?xe la liste des ports et aŽrodromes en application des articles R.3115-6 et R.3821-3 du Code de la santŽ publique. Obligations des points d"entrée du territoire dits points d"entrée " désignés » A?n de rendre ef?caces les mesures de surveillance et de prise en charge aux Ainsi, conformŽment ˆ l"article 28 du RSI, en cas de risque pour la santŽ publique,

un moyen de transport peut tre dŽroutŽ vers un autre point d"entrŽe, de prŽfŽrence

ayant la qualitŽ de Ç dŽsignŽ È, permettant une prise en charge optimale de l"ŽvŽnement sanitaire. Ce dŽroutement peut tre fait ˆ la demande du prŽfet du des transports et de la santŽ. ,PX61-;N4)66-@- ,=#$-<:-<:)6;+:1<-;,)6;4-;):<1+4-; N,= ;1<--68:78:-7=8):+76>-6<176 &H(-&.&/54"/*5"*3&*/5&3/"5*0/"-

Objectifs du guide

15 sein des points d"entrŽe fait partie des capacitŽs requises par le RSI (2005). adaptŽes ˆ :

¥ certaines alertes sanitaires pouvant tre dŽclarŽes ˆ bord d"un navire ou aŽronef

particulier (ex. cas de pathologie respiratoire, infestation des soutes par des insectes...) ; ¥ certains ŽvŽnements sanitaires internationaux, notamment ceux susceptibles d"tre dŽclarŽs par le directeur gŽnŽral de l"Organisation mondiale de la santŽ comme des urgences de santŽ publique de portŽe internationale (USPPI), qui feront l"objet d"instructions nationales quant aux mesures ˆ prendre. Il a donc vocation ˆ couvrir tous les risques sanitaires quelle que soit leur nature (biologique, chimique, radiologique ou encore environnemental...). Le Haut conseil de santŽ publique (HCSP), dans son avis en date du 29 octobre Žvaluation des menaces de santŽ publique qui pourraient se propager par les moyens de transports ou leurs voyageurs. Son avis, publiŽ le 29 octobre 2010, est disponible sur le site de l"HCSP : www.hcsp.fr. Cet avis prŽsente sous forme de tableau les menaces de santŽ publique identi?Žes, les propositions de mesures ˆ prendre au regard de ces menaces et l"Žvaluation de ces menaces en termes de gravitŽ clinique, de risque de transmission ˆ l"homme et de probabilitŽ de survenue.

Approche ORSEC

Ce plan s"inscrit dans le dispositif ORSEC (Organisation de la rŽponse de sŽcuritŽ civile) comme outil d"organisation de la rŽponse aux menaces de santŽ publique ayant ou pouvant avoir une portŽe internationale. Il est Žgalement important de souligner que les ŽlŽments de cette disposition spŽci?que ne doivent pas reprendre les missions ou actions dŽjˆ dŽveloppŽs dans les dispositions gŽnŽrales ORSEC (organisation du COD...). Le plan d"intervention pour les urgences de santŽ publique doit donc tre articulŽ avec les autres dispositifs en vigueur au sein du port ou de l"aŽroport, notamment les dispositions spŽci?ques ORSEC aŽroport ou ORSEC maritime et les dispositifs animaux vivants.

Objectifs du guide

ƒlaboration du plan d"intervetnion pour les urgences de santŽ publique dans les points d"entrŽe

Guide méthodologique

16

Objectif du guide

L"objectif de ce guide est donc d"aider chaque prŽfet ˆ la rŽalisation du plan d"intervention pour les urgences de santŽ publique pour chacun des points d"entrŽe et points d"entrŽe dŽsignŽs dont il a la responsabilitŽ. Pour cela, il prŽsente, sous forme de ?ches, les principales mesures pouvant tre sanitaire des voyageurs, ainsi que des ŽlŽments indicatifs sur les modalitŽs de caractŽristiques dŽpartementales. Le groupe de travail qui participe ˆ l"Žlaboration de ce plan doit associer a minima: ¥ pour les ports: les prŽfets maritimes, les reprŽsentants de la plateforme portuaire, les services de l"ƒtat compŽtents et l"ARS, voire des reprŽsentants de compagnies maritimes; ¥ pour les aŽroports: les prŽfets de dŽpartement, les reprŽsentants de la plate- forme aŽroportuaire, les services de l"ƒtat compŽtents et l"ARS, voire des reprŽ- sentants de compagnies aŽriennes. et de leur Žvaluation en vertu de l"article L.1413-15 du CSP. En?n, les prŽfets de zone organiseront, en lien avec les agences rŽgionales de santŽ de zone (ARSZ), la coordination des orientations retenues pour l"Žlaboration de ces plans.

Portée du guide

Ce guide est applicable en France mŽtropolitaine, dans les dŽpartements d"Outre Mer et dans les CollectivitŽs d"Outre Mer ainsi qu"en PolynŽsie franaise et Nouvelle- CalŽdonie sous rŽserve des capacitŽs dŽvolues localement. Il ne s"applique qu"aux navires ˆ quai et dans les limites administratives du port, il ne supplŽe donc pas les dispositions relatives au plan ORSEC maritime. Une articulation est en revanche ˆ rechercher.

Validation du plan

Le plan d"intervention pour la gestion des urgences de santŽ publique est un document ˆ vocation opŽrationnelle mais n"en reste pas moins un document approuvŽ par arrtŽ prŽfectoral. 17

Objectifs du guide

Il est ˆ noter que le plan d"intervention constitue l"outil intersectoriel pour la gestion des risques sanitaires au sein des points d"entrŽe. Cependant les diffŽrents services doivent rŽaliser en complŽment leurs procŽdures internes, qui ne ?gureront pas forcŽment dans le plan.

Contenu du plan

d"intervention L"objectif de ce chapitre est de prŽsenter une trame type du plan d"intervention. L"arrtŽ du 5 novembre 2013 relatif au contenu des plans d"intervention pour la gestion des urgences sanitaires dans les points d"entrŽe, dŽ?nit les ŽlŽments qui doivent ?gurer dans le plan d"intervention. de mesures, il est important que le dŽcideur et les agents de terrain aient une les dŽcideurs devront conna"tre d"une part quelles sont les mesures adaptŽes ˆ ressources nŽcessaires. L"Žlaboration de ces ?ches mesures, en concertation avec l"ensemble des acteurs impliquŽs permettront d"identi?er les ŽlŽments mesures se trouvent sous forme de tableau en annexe). Le plan d"intervention pour les urgences de santŽ publique doit adopter un plan type dont les ŽlŽments constitutifs sont :

Fiches 1 Ç ƒchanges d"informations È

Fiche 1.1 Missions du coordonnateur fonctionnel

Fiche 1.2ProcŽdures d"alerte entre les compagnies maritimes ou aŽriennes et le gestionnaire et exploitant du point d"entrŽe Fiche 1.3 ProcŽdures d"alerte des sociŽtŽs intervenant sur le site par le gestionnaire et exploitant du point d"entrŽe Fiche 1.4 ProcŽdures de communication entre le gestionnaire et exploitant du point d"entrŽe et les prŽfets/ARS

Fiches 2 Ç Gestion de crise È

Fiche 2.1 Organisation de la cellule de crise

Fiche 2.2La montŽe en charge des ressources humaines disponibles

Fiches 3 Ç Mesures de gestion È

Fiche 3.1 Informations

Fiche 3.2 Distribution des ?ches de traabilitŽ Fiche 3.3Contr™le des voyageurs (contr™le documentaire et entretien individuel) Fiche 3.4 Prise en charge des voyageurs symptomatiques (prŽsence d"un agent infectieux Fiche 3.5 Prise en charge des voyageurs contacts (prŽsence d"un agent infectieux) 21

Contenu du plan d"intervention

Fiche 3.6Prise en charge des voyageurs en cas d"ŽvŽnements chimique ou radiologique ˆ bord

Fiche 3.7Prise en charge du moyen de transport

Fiches 4 ÇDocuments de rŽfŽrencesÈ

Fiche 4.2 Annexe 9 du RSI, partie relative aux questions sanitaires de la dŽclaration gŽnŽrale d"aŽronef (DGA) attestant l"administration d"une prophylaxie

Annexes

Dans les annexes peuvent tre prŽsents :

¥ un annuaire avec les diffŽrents contacts utiles et leurs coordonnŽes : doit ?gurer, a minima, les coordonnŽes des services de l"ƒtat, de l"ARS, des services de secours, des services de sŽcuritŽ, du gestionnaire et exploitant du point d"entrŽe (coordonnateur fonctionnel), opŽrateurs pouvant intervenir sur site pour la dŽsinsectisation, dŽsinfection et/ou dŽratisation. Des listes des sociŽtŽs intervenant sur site et des compagnies aŽriennes ou maritimes. Ces listes Žtant volumineuses et en constante Žvolution, il n"est pas nŽcessaire de les faire ?gurer telles quelles dans le plan d"intervention. Par contre, il doit tre indiquŽ comment et o trouver ces informations rapidement. - La liste des sociŽtŽs intervenant sur site devra faire ?gurer les coordonnŽes pour les joindre rapidement et leurs secteurs d"activitŽ. - La liste des compagnies maritimes ou aŽriennes devra faire ?gurer les coordonnŽes pour les joindre rapidement dans le port ou l"aŽroport et les liaisons internationales assurŽes par la compagnie ; ¥ les cartes pouvant jouer un r™le essentiel dans l"outil opŽrationnel en permettant la visualisation : - de l"ensemble de la zone portuaire ou aŽroportuaire, - de la prŽsence de services mŽdicaux (s"ils existent), - des ?ux de voyageurs : voyageurs symptomatiques, voyageurs contacts et voyageurs non-symptomatiques/non contacts : cela permet notamment de vŽri?er l"absence de croisement de ces ?ux, - des lieux d"af?chages de l"information : cela permet de s"assurer de leur rŽpartition sur l"ensemble du port ou de l"aŽroport et de les modi?er facilement en cas d"Žvolution des connaissances pendant l"ŽvŽnement. 22

ƒlaboration du plan d"intervetnion pour les urgences de santŽ publique dans les points d"entrŽe

Guide méthodologique

Les plans utilisŽs pour se repŽrer dans le point d"entrŽe sont des plans de masse

ˆ diffŽrentes Žchelles. De 1/100

e

ˆ 1/1 000

e . Il est important de garder la mme orientation pour tous les plans pour Žviter toute confusion et pour une appropriation Deux Žchelles diffŽrentes peuvent tre complŽmentaires : ¥ une Žchelle qui permette de visualiser l"ensemble du point d"entrŽe ; ¥ une Žchelle qui permette de visualiser la disposition des locaux dans les b‰timents.

Contenu du plan d"intervention

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