[PDF] DEMANDE D’INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L’ORDRE

DEMANDE DINSCRIPTION AU TABLEAU DE LORDRE

Inscription : Session du

Questionnaire Personne Morale DEMANDE DINSCRIPTION AU

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ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES. Région Paris Ile-de-France. DEMANDE D'INSCRIPTION/REINSCRIPTION. AU TABLEAU DE L'ORDRE. QUESTIONNAIRE PERSONNE MORALE.

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29 juin 2016 L'inscription au tableau des personnes physiques . ... Un élu qui ne peut être présent lors d'une session

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Réservé au Conseil régional

ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES. Région Ile-de-France. DEMANDE D'INSCRIPTION/REINSCRIPTION. AU TABLEAU DE L'ORDRE. Questionnaire Personne Physique.

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Inscription : session du. Date de la demande : (dossier complet). DEMANDE D'INScription au TABLEAU DE L'ORDRE. QUESTIONNAIRE PERSONNE PHYSIQUE.

PROFESSIONNEL

vos formalités d'inscription de démission ou d'omission du barreau. C'est au tableau de l'Ordre et notifiées aux avocats concernés.

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économique européen ainsi que les personnes morales constituées en tableau si elle a moins de trois cents adhérents lors de la demande d'inscription.

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2 Le nom usuel est celui sous lequel vous souhaitez figurer au Tableau de l'Ordre ; il peut s'agir soit du nom patronymique soit du nom marital soit des deux accolés soit d'un précédent nom marital ; dans ce dernier cas joindre un justificatif

DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE

•Application d’un prorata temporis sur le montant de la cotisation annuelle fixe lors de l’inscription d’un bureau secondaire par rapport à la date de Session pour laquelle l’inscription est demandée Montants appelés lors des Sessions d’inscription Inscriptions 03/03/2023 09/06/2023 08/09/2023 01/12/2023

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