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CRÉDIT AGRICOLE CIB DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017

CRÉDIT AGRICOLE CIBDOCUMENT

DE RÉFÉRENCE

Sommaire

1. PRÉSENTATION DE CRÉDIT AGRICOLE CIB 8

1. Historique .....................................................................12

2. Faits marquants de l"année 2017 .............................13 3. Les métiers de Crédit Agricole CIB ........................14

2. INFORMATIONS ÉCONOMIQUES, SOCIALES

ET ENVIRONNEMENTALES

20 1. Notre stratégie RSE : une démarche de progrès reposant sur des engagements forts et l"implication des collaborateurs ..........................24 ą ..............................................27 3.

Intégrer les enjeux du changement

climatique (indicateur 2D) environnementaux et solidaires ..............................37 5.

Développer les hommes et

l"écosystème sociétal culturel et social du territoire d"implantation (indicateur 3A) 7.

Limiter notre empreinte environnementale

directe ...59 8. Table de concordance Article 225-Grenelle 2 .....62 9.

Rapport de l"un des commissaires

environnementales et sociétales consolidées

Exercice clos le 31 décembre 2017

.........................63

3. GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE 66

1. Rapport du Conseil d"administration

sur le gouvernement d'entreprise ..........................70 2. Composition du Comité exécutif .........................139 3.

Rapport des commissaires aux comptes

sur le rapport sur le gouvernement d'entreprise 4.

Principales caractéristiques de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l"élaboration et au traitement de l"information comptable et ą ...................................................................140

4. EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE

ET DU RÉSULTAT 2017

144
sur le groupe Crédit Agricole CIB ..........................148 2.

Informations sur les comptes

de Crédit Agricole CIB (S.A.) ..................................155

5. FACTEURS DE RISQUE ET PILIER 3 160

Brève déclaration sur les risques

..............................164

Facteurs de risque

Informations au titre du Pilier 3 de Bâle III

.............198

6. COMPTES CONSOLIDÉS

AU 31 DÉCEMBRE 2017

268

1. Cadre général

.....................................275

ą.....................282

4.

Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes consolidés EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2017 ..............................354

7. COMPTES INDIVIDUELS

AU 31 DÉCEMBRE 2017

360

1. Comptes annuels de Crédit Agricole CIB (S.A.) .364

2. Notes annexes aux Comptes annuels ................366

3.

Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes annuels EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2017 .............................393

8. INFORMATIONS GÉNÉRALES 398

1. Renseignements concernant la société

..............402 2.

Rapport spécial des commissaires aux comptes

sur les conventions et engagements réglementés ..................................403 Assemblée générale d"approbation des comptes de l"exercice clos le 31 décembre 2017 ...................403

3. Personne responsable du document

de référence et du contrôle des comptes ........408

4. Contrôleurs légaux des comptes

.........................409

5. Table de concordance

9. GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES

TECHNIQUES

/ ACRONYMES UTILISÉS 412

Le présent document a été déposé auprès de l"Autorité des Marchés Financiers (AMF) le 23 mars

2018, conformément à l"article 212-13 de son réglement général. Il pourra être utilisé à l"appui

d"une opération nancière s"il est complété par une note d"opération visée par l"AMF. Ce docu ment a été établi par l"émetteur et engage la responsabilité de son signataire.

CRÉDIT AGRICOLE CIBDOCUMENT

DE RÉFÉRENCE

CRÉDIT AGRICOLE CIB DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 20172

Au service de

le Crédit Agricole s'appuie

sur ses valeurs historiques de proximité, responsabilité et solidarité qu'il cultive depuis 120ans.

Porté par la mobilisation de ses

il a pour ambition d'être le véritable partenaire de ses clients.

Grâce à son modèle de

- l'association étroite de ses banques de proximité avec ses métiers spécialisés -, réaffirmé par sa signature " Toute une banque pour vous », le Crédit Agricole accompagne ses clients dans tous leurs projets personnels et professionnels en leur proposant une large gamme de services : banque au quotidien, crédits, épargne, assurances, gestion d'actifs, immobilier, crédit-bail, affacturage, banque de financement et d'investissement, services aux émetteurs et aux investisseurs. La politique de responsabilité sociétale d'entreprise du Crédit Agricole est au cœur de son identité, s'intègre à son offre et irrigue tous ses métiers. Elle est un facteur clé de performance globale et un puissant vecteur d'innovation. Fort de son socle de banque coopérative, porté par ses et de Caisses locales et régionales, le Crédit Agricole dispose d'un modèle d'organisation puissant qui lui assure stabilité et pérennité, à vocation européenne et ouvert sur le monde. Ainsi, le groupe Crédit Agricole renforce année après année ses positions de leader. Il est le premier financeur de l'économie française et le premier assureur en France. Il est également le premier bancassureur en Europe, le premier gestionnaire d'actifs européen et le premier arrangeur mondial d'obligations vertes, sociales et responsables.

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CRÉDIT AGRICOLE CIB DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 20173

ORGANISATION DU GROUPE

Autres liales spécialisées : Crédit Agricole Capital Investissement & Finance (Idia, Sodica), Uni-éditions.

Crédit photo : Getty images.

9,7 millions de sociétaires

sont à la base de l'organisation coopérative du Crédit Agricole. Ils détiennent sous forme de parts sociales le capital des

2 447 Caisses locales

et désignent chaque année leurs représentants : plus de 30 000 administrateurs qui portent leurs attentes au cœur du Groupe. Les Caisses locales détiennent l'essentiel du capital des

39 Caisses régionales.

Les Caisses régionales sont des banques régionales coopératives qui offrent à leurs clients une gamme complète

de produits et services. L'organe de réexion des Caisses régionales est la Fédération nationale du Crédit Agricole,

lieu où sont débattues les grandes orientations du Groupe.

À travers

SAS Rue La Boétie

, les Caisses régionales sont l'actionnaire majoritaire, à 56,6 % de

Crédit Agricole S.A.

qui coordonne, en liaison avec ses liales spécialisées, les stratég ies des différents métiers en France et à l'international.

MOYENS DE

PAIEMENTCRÉDIT

AGRICOLE

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SERVICES

CRÉDIT AGRICOLE

ASSURANCES

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MANAGEMENT

CRÉDIT

AGRICOLE

IMMOBILIERGESTION DE

L"ÉPARGNE ET

ASSURANCESAssurance-vie, prévoyance, emprunteur, dommages

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Gestion de fortune

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immobilier global39 CAISSES

RÉGIONALES

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AGRICOLE

BANQUE

DE PROXIMITÉ

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CRÉDIT

AGRICOLE CIB

CACEISGRANDES

CLIENTÈLESSERVICES

FINANCIERS

SPÉCIALISÉSCRÉDIT

AGRICOLE

CONSUMER

FINANCE

CRÉDIT

AGRICOLE LEASING

& FACTORING

CRÉDIT AGRICOLE ITALIA

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nancement et d"investissement Services nanciers aux institutionnelsCrédit à la consommation

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Crédit Agricole S.A.

PACIFICA

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CRÉDIT

AGRICOLE VITA

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FrancE

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L"INTERNATIONAL

PREDICA

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SOCIÉTÉ

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BFT INVESMENT

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AMUNDI

SA

100%68,2%

1,5%4,9%95,1%

100%
100%

100%100%

13,5 %

80,9 %

80,6 %

47,4 %

13,1 %19,4 %95,3 %

95,3 %

95,3 %

78,7%80 %

76,7 %

9,7 % 100%

100%100%86,4%100%

100%

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13,6%100%

100%
100%
94,1%

AMUNDI ASSET

MANAGEMENT

sa 100%

CA INDOSUEZ

SA Suisse

68,9%CFM INDOSUEZ

SA Monaco

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de fortune

AUTRES

ENTITÉS

SACAM řĀĀěSACAM ěĄěěĄĀĄ CACIB

CRÉDIT

AGRICOLE

CREDITOR

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LCL

LE CRÉDIT

LYONNAIS

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CRÉDIT

AGRICOLE

ASSURANCES

SA

CRÉDIT

AGRICOLE

CARIPARMA

spa

Italie

KBI

GLOBAL

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Irlande

CA INDOSUEZ

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CRÉDIT

FRIULADRIA

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CRÉDIT

AGRICOLE

CARISPEZIA

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C.R. CESENA

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C.R. RIMINI

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CRÉDIT DU

MAROCquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38
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