[PDF] 3.2 Les dépenses de transport et leurs disparités régionales

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108 ‡ Les Comptes de la Sécurité Sociale - juin 2016

3.2

Les dépenses de transport et leurs dispari

tés régionales

3.2 Les dépenses de transport et leurs disparités régionales

(Q 201D OHV GpSHQVHV GH PUMQVSRUPV VMQLPMLUHV RQP UHSUpVHQPp D1 GHV GpSHQVHV GH VRLQV GH YLOOH GH O·21G$0 HP 23

des dépenses de O·21G$0 PRPMOB (OOHV RQP ŃRQQX XQH SURJUHVVLRQ VRXPHQXH MYHŃ XQH MXJPHQPMPLRQ GH 32 SRXU

atteindre 4,3 Md½. La maîtrise des dépenses de transport constitue un axe important du plan de maîtrise médicalisée de

O·MVVXUMQŃH PMOMGLH. La prescription de transSRUP QpŃHVVLPH G·rPUe suivie au niveau régional en raison des fortes

disparités observées entre régions. En effet, sur le champ des dépenses pour le régime général MX PLPUH GH O·MQQpH 201D,

alors que le niveau brut1 de dépenses de transport par habitant est égal à 52 ½ j O·pŃOHOOH QMPLRQMOH (cf. graphique 1), on

observe en moyenne un écart de 15 ½ par rapport à ce niveau. En France entière hors Mayotte, il varie de 42 ½ en Pays

de la Loire à 83 ½ à la Réunion. I·MQMO\VH SRUPH LŃL VXU OH ŃOMPS GHV UpJLRQV MQPpULHXU j 2016 MILQ GH mettre en évidence

la variabilité entre les territoires. trajet et du nombre de trajets par habitant

Pour analyser les disparités régionales, le niveau des dépenses de transports par habitant peut se décomposer en un

HIIHP ŃR€P PR\HQ GX PUMÓHP SRXU O·MVVXUMQŃH PMOMGLH HP XQ HIIHP QRPNUH GH PUMÓHP SMU OMNLPMQPB

Le coût moyen par trajet

51 ½ O·pŃMUP PR\HQ RNVHUYp VXU O·HQVHPNOH GHV UpJLRQV est de 9 ½ par rapport à ce coût moyen national

(cf. graphique 2). Il varie de 74 ½ en Corse à 37 ½ en

Guadeloupe.

Le coût moyen par trajet brut est expliqué par plusieurs facteurs : le barème tarifaire (cf. encadré), le taux moyen de prise en charge ² déterminé par la proportion de SMPLHQPV NpQpILŃLMQP G·XQH H[RQpUMPLRQ GH PLŃNHP PRGpUMPHXU Ń·HVP-à-GLUH G·XQ PMX[ GH UHPNRXUVHPHQP égal à 100%, contre 65% dans le cas général ² et le mode

de transport utilisé ² certains sont plus coûteux que G·MXPUHV cf. tableau 1). Les modes de transport les plus

XPLOLVpV VRQP GMQV O·RUGUH OHs taxis puis les ambulances ² plus de 1,3 0G½ ŃOMŃXQ ² suivis dans une moindre mesure par les véhicules sanitaires légers (près de

680 M½B

Le nombre de trajets par habitant

Le nombre de trajets de transport sanitaire brut par habitant pMU UpJLRQ V·pORLJQH en moyenne, de 0,36 du QRPNUH GH PUMÓHP SMU OMNLPMQP j O·pŃOHOOH QMPLRQMOH, égal à

1,01 (cf. graphique 3). En France entière hors Mayotte, il

varie de 0,71 en Île de France à 1,86 en Guadeloupe. Le nombre de trajet par habitant est influencé en premier lieu par O·pPMP GH VMQPp GH OM Sopulation régionale, mais également par le taux de recours aux soins, ainsi que le comportement du prescripteur. Dans le cas des dépenses GH PUMQVSRUP O·pPMP GH VMQPp GH OM SRSXOMPLRQ UpJLRQMOH peut être synthétisé par la prévalence de personnes MPPHLQPHV G·une affection de longue durée (ALD). En effet

81% des trajets sont réalisés pour des bénéficiaires avec

ALD (cf. tableau 2). Avec un nombre moyen de trajets par personne de 5,5, cette population recourt 25 fois plus aux transports sanitaires que les autres.

IM PMULILŃMPLRQ GHV PUMQVSRUPV VMQLPMLUHV HVP IL[pH SMU ŃRQYHQPLRQ HQPUH OHV PUMQVSRUPHXUV HP O·MVVXUMQŃH PMOMGLH G·XQH SMUP au niveau

QMPLRQMO SRXU OHV MPNXOMQŃHV HP OHV YpOLŃXOHV VMQLPMLUHV OpJHUV HP G·MXPUH SMUP MX QLYHMX GH ŃOMTXH F3$0 SRXU les taxis.

La tarification pour les ambulances et les véhicules sanitaires légers comporte un tarif forfaitaire, une majoration pour les trajets

courts, et un tarif kilométrique, chacun étant spécifique au type de transport. Le tarif forfaitaire diffère selon le lieu de prise en

charge. La tarification SHXP IMLUH O·RNÓHP GH PMÓRUMPLRQV SRXU XQ PUMQVSRUP UpMOLVp OM QXLP OH GLPMQŃOH RX XQ ÓRXU IpULp RX G·XQ VXSSOpPHQWSRXUOHVWUDQVSRUWVG·XUJHQFHjODGHPDQGHGX6$08 pour les ambulances uniquement. La tarification du transport par

une ambulance de garde subit un abattement de 60% par rapport à la tarification normale.

Enfin, en cas de transport simultané de plusieurs malades, la tarification du trajet par bénéficiaire subit un abattement dépendant du

nombre de malades transportés simultanément.

La tarification par taxi ŃRUUHVSRQG MX[ PMULIV IL[pV SMU MUUrPp SUpIHŃPRUMO GX GpSMUPHPHQP G·LPSOMQPMPLRQ GX PUMQVSRUPHXU VXU OHVTXHOV

chaque CPAM négocie une remise auprès des entreprises de taxi.

Pour les ambulances, le forfait est compris entre 51,30 ½ HP 6430 ½ PMQGLV TXH OH IRUIMLP MSSOLTXp MX[ 96I V·pŃOHORQQH HQPUH 11E7 ½ HP

15,58 ½B IH PMULI NLORPpPULTXH HVP IL[p j 08E ½ SRXU OHV 96I HP j 21E ½ SRXU OHV MPNXOMQŃHVB Pour les taxis, le taux de remise moyen

YMULH G·XQH F3$0 j XQH MXPUH GH 4 j 17. Les tarifs préfectoraux, VXU OHVTXHOV V·MSSOLTXHQP OHV UHPLVHV, sont compris entre 1,47 ½ HP

3,44 ½ SRXU OM SULVH HQ ŃOMUJH HP HQPUH 144 ½ HP 210 ½ SRXU OH PMULI NLORPpPULTXH SRXU XQ MOOHU VLPSOH GH ÓRXU GX Oundi au samedi.

(QILQ LO ŃRQYLHQP GH QRPHU TXH OH SUL[ G·XQH ŃRXUVH QH SHXP rPUH LQIpULHXU j 7 ½ quel que soit le département.

1 Les données brutes sont non corrigées des caractéristiques régionales. Elles incluent des effets propres à chaque région tels que la

structure des trajets par type de bénéficiaire et mode de transport, et la prévalence de personnes en ALD notamment.

3 ‡ Eclairages

Les Comptes de la Sécurité Sociale - juin 2016 ‡ 109 3.2 Les dépenses de transport et leurs disparités régionales habitant Note de lecture : En Île-de-France, le coût moyen est de 66 ½ SRLQP bleu), soit de 15 ½ GH SOXV TXH OH ŃR€P PR\HQ QMPLRQMO pJMO j D1 ½ (point vert). Note de lecture : En Île-de-France, le montant de dépense par habitant est de 47 ½ par habitant (point bleu), soit 5 ½ de moins que la dépense par habitant nationale égale à 52 ½ (point vert). Les remboursements retenus ne concernent que les taxis, les ambulances, les véhicules sanitaires légers, les véhicules personnels, le SMUR, et les transports en commun. par habitant Note de lecture : En Île-de-France, le nombre de trajet par habitant est de 0,71 (point bleu), soit 0,29 de moins que le nombre de trajet national égal à 1,01 par habitant (point vert).

Source : SNIIRAM ² GRQQpHV GH UHPNRXUVHPHQP SRXU GHV VRLQV H[pŃXPpV HQ 201D HP OLTXLGpV ÓXVTX·HQ MYULO 2016 SRXU OH UpJLPH

général (y compris SLM) / INSEE ² estimations de la population.

Source : SNIIRAM ² données de remboursement SRXU GHV VRLQV H[pŃXPpV HQ 201D HP OLTXLGpV ÓXVTX·HQ MYULO 2016 SRXU OH UpJLPH

général (y compris les sections locales mutualistes).

Note de lecture : Le trajet-type pris en exemple est un trajet à aller simple de 20 km réalisé dans le Limousin et avec prise en charge hors

agglomération. Le coût de ce trajet est fondé sur un taux de remboursement de 100%, plus de 90% des trajets étant concernés par une exonération

de ticket modérateur.

Trajets et effectifs en millions

Source : SNIIRAM ² données de remboursement SRXU GHV VRLQV H[pŃXPpV HQ 201D HP OLTXLGpV ÓXVTX·HQ MYULO 2016

pour le régime général (y compris les sections locales mutualistes). Note OHV HIIHŃPLIV VRQP OHV MVVXUpV HQ O·MNVHQŃH GH GRQQpHV directes sur les consommants.

AlsaceAquitaineAuvergne

Basse -NormandieBourgogne

Bretagne

Centre

Champagne

-Ardenne Corse

Franche

-ComtéGuadeloupe

Guyane

Haute -NormandieIle de France

Languedoc

-RoussillonLimousinLorraine

Martinique

Mayotte

Midi -Pyrénées

Nord Pas de Calais

PACA

Pays de la Loire

Picardie

Poitou

-Charentes

Réunion

Rhône

-Alpes 0 10 20 30
40
50
60
70
80
90

AlsaceAquitaineAuvergne

Basse -NormandieBourgogne

Bretagne

Centre

Champagne

-Ardenne Corse

Franche

-ComtéGuadeloupe

Guyane

Haute -NormandieIle de France

Languedoc

-RoussillonLimousinLorraine

Martinique

Mayotte

Midi -Pyrénées

Nord Pas de Calais

PACA

Pays de la Loire

Picardie

Poitou

-Charentes

Réunion

Rhône

-Alpes 0 10 20 30
40
50
60
70
80
90

Alsace

Aquitaine

Auvergne

Basse -NormandieBourgogneBretagne

Centre

Champagne

-Ardenne Corse

Franche

-Comté

Guadeloupe

Guyane

Haute -Normandie

Ile de FranceLanguedoc

-RoussillonLimousinLorraine

Martinique

Mayotte

Midi -Pyrénées

Nord Pas de Calais

PACA

Pays de la Loire

Picardie

Poitou

-Charentes

Réunion

Rhône

-Alpes 0,00 0,50 1,00 1,50 2,00 2,50

MODE Dépenses assurance

Coût d'un trajet type

AMBULANCES1 306 14 9187

TAXIS1 344 27 4932

VSL676 21 3324

AUTRES107 5 245

Type d'individuTrajetsPart dans le nombre

de trajets totalEffectifsNombre de trajets par individu (en unités)

ALD 55 81% 10 5,51

AUTRES 12 19% 56 0,22

3 ‡ Eclairages

110 ‡ Les Comptes de la Sécurité Sociale - juin 2016

3.2 Les dépenses de transport et leurs disparités régionales Des gains sont possibles en termes de coût moyen, et les volumes de transports

Certaines régions présentent des structures

de transports plus coûteuses Le coût moyen par trajet brut V·explique par plusieurs facteurs. Outre les tarifs spécifiques à chaque type de transport, les caractéristiques du trajet sont SULQŃLSMOHPHQP O·ORraire, la distance, et la zone de SMUŃRXUV GH OM ŃRXUVHB I·HIIHP PMX[ PR\HQ GH SULVH HQ charge correspond à la répartition des bénéficiaires des prescriptions de transport sanitaire entre ceux jouissant G·XQH H[RQpUMPLRQ GX PLŃNHP PRGpUMPHXU HP ŃHX[ acquittant 35% de ticket modérateur. Au niveau national,

93% de la dépense est prise en charge à 100% dont 90%

MX PLPUH G·XQH $IGB

I·HQVHPNOH GH ŃHV HIIHPV QH GpSHQG SMV GHV SUHVŃULSPHXUV puisque ceux-ci ne participent pas à la contractualisation des conventionV TX·LOV QH SHXYHQP SMV LQIOXHQŃHU OHV ŃMUMŃPpULVPLTXHV JpRJUMSOLTXHV HP PHPSRUHOOHV G·XQH course ou encore ne choisissent pas le type de bénéficiaire qui se présente à eux. Le prescripteur peut seulement avoir une action sur le choix du mode de transport. Celui-ŃL Q·HVP SMV QHXPUH puisque, au niveau national, le coût moyen brut pour un trajet en ambulance est de 91 ½ contre 49 ½ pour un trajet en taxi, 33 ½ pour un trajet en véhicule sanitaire léger, et 24 ½ pour un trajet en transport en commun ou en véhicule personnel (cf. tableau 1). Bien entendu, la liberté de prescription est partielle puisque Ń·HVP O·pPMP GH santé du bénéficiaire qui détermine le mode de transport le plus adapté : transport personnel, transport assis professionnalisé (taxi ou véhicule sanitaire léger) ou ambulance. En revanche, le mode de transport entre taxi RX YpOLŃXOH VMQLPMLUH OpJHU Q·HVP SMV j OM GLVŃUpPLRQ GX prescripteur, et dépend du choix du bénéficiaire et de la disponibilité de chacun des modes de transport. $ILQ G·HVPLPHU la pertinence du choix du prescripteur, il est GRQŃ QpŃHVVMLUH G·pPXGLHU ŃHOXL-ci à état de santé LGHQPLTXH G·XQH UpJLRQ j O·MXPUHB $ ŃHPPH ILQ GHV ŃR€PV moyens standardisés par rapport à la structure de la population par individu avec ou sans ALD en France entière ont été calculés pour pouvoir être comparés au coût moyen standardisé non seulement de la structure ALD/non ALD au niveau national mais également du mode de transport moyen national. Toutefois, les VSpŃLILŃLPpV UpJLRQMOHV HQ PHUPHV G·RIIUH GH Pransports assis professionnalisés (taxis/VSL) ont été conservées. Cette analyse permet de constater la différence de coût moyen par trajet pour chaque région liée uniquement aux différences de structures entre modes de transport, en QHXPUMOLVMQP GRQŃ O·pPMt de santé des bénéficiaires propre à chaque région. Il ressort que six régions ont un coût moyen standardisé par type de bénéficiaire et mode de transport moins élevé que le coût moyen standardisé uniquement selon la structure ALD/non ALD (Provence- Alpes-Côte G·$]XU ÍOH-de-France, Corse, Aquitaine, Mayotte, Nord-Pas-de-Calais). Par exemple, en Provence Alpes-F{PH G·$]XU OH ŃR€P PR\HQ SMU PUMÓHP, en QHXPUMOLVMQP O·HIIHP OLp à O·état de santé de la population et de la structure des modes de transports, est de 49 ½, alors TX·LO HVP GH DD ½ à état de santé de la population identique uniquement, soit un écart de 13 % (cf. graphique 1) imputable à la structure plus onéreuse des modes de transports de la région. Les prescriptions semblent donc peu efficientes en Provence-Alpes-Côte G·$]XU GH PrPH TX·HQ ÍOH-de-France (+9%), contrairement au Pays de la Loire (-12%) ou à la Bretagne (-14%).

Des différences entre régions apparaissent

également en termes de recours

Indépendamment du coût du transport, des disparités SHXYHQP pJMOHPHQP V·RNVHUYHU HQ PHUPHV GH QRPNUH GH trajets par habitant. Afin de pouvoir mesurer les disparités entre région, le nombre de trajet par habitant de chaque UpJLRQ HVP ŃRPPH SUpŃpGHPPHQP PRXP G·MNRUG standardisé par rapport à la proportion de bénéficiaires

G·$IG MX QLYHMX QMPLRQMOB

(Q ŃRPSMUMQP G·XQH SMUP OM proportion des ALD dans la région par rapport à la moyenne nationale et G·MXPUH SMUP le nombre de trajets moyen des ALD par rapport aux non ALD, toujours comparativement à la moyenne nationale, on observe également des disparités régionales en termes de prescription. Le nombre moyen de trajets relatif des ALD devrait a priori être indépendant de la part des ALD. (cf. graphique 5). On constate en fait que des régions avec une proportLRQ SOXV IRUPH G·$IG SUpVHQPHQP XQ pŃMUP GX nombre moyen de trajet entre ALD et non ALD plus faible que la moyenne nationale (et inversement). Cela peut indiquer que ces régions peuvent présenter un profil G·$IG UHŃRXUMQP UHOMPLYHPHQP PRLQV MX[ PUMQVSRUPV RX des prescriptions de transports pour les non ALD plus forte que la moyenne nationale (cf. quadrant inférieur droit du graphique 5). Cette différence de profil peut V·H[SOLTXHU soit par les pathologies que présentent les ALD, soit par une densité géographique médicale plus faible impliquant un plus fort taux de recours à des soins à longue distance, et donc nécessitant un plus fort taux de prescription de transports pour les non ALD.

3 ‡ Eclairages

Les Comptes de la Sécurité Sociale - juin 2016 ‡ 111 3.2 Les dépenses de transport et leurs disparités régionales en euros

Source : SNIIRAM ² données de remboursement SRXU GHV VRLQV H[pŃXPpV HQ 201D HP OLTXLGpV ÓXVTX·HQ MYUil

2016 pour le régime général (y compris les sections locales mutualistes) / Calculs 6B

Note de lecture I·HIIHP GX SUHVŃULSPHXU VH PHVXUH ŃRPPH OM GLIIpUHQŃH HQPUH OH ŃR€P PR\HQ SMU PUMÓHP PHVXUpH SMU OH

point vert à la valeur mesurée par le point bleu. En Île de France, le coût moyen des transports pourrait être égal à 60 ½ VL

la structure des trajets par mode de transport était identiTXH j ŃHOOH MX QLYHMX QMPLRQMO MORUV TX·LO HVP GH 66 ½ MYHŃ la

structure régionale des modes de PUMÓHPVB I·HIIHP SUHVŃUipteur en Île de France aurait ainsi pour conséquence une hausse

du coût moyen par trajet de 13%. aux non ALD des régions métropolitaines par rapport à la moyenne nationale

Source : INSEE, CNAMTS ² Prévalence des ALD affiliés au régime général (y compris les sections locales

mutualistes) / Calculs 6B

Note de lecture : En abscisse, il est indiqué O·pŃMUP GH OM SMUP GHV $IG GH OM UpJLRQ SMU UMSSRUP j OM SMUP nationale et en ordonnée,

il est indiqué l·pŃMUP GX QRPNUH Ge trajets pour une personne avec ALD rapporté au nombre de trajets par personne pour les

autres individus par rapport à la moyenne nationale. En Île-de-France, la part des ALD est inférieure de 1,5 point à la moyenne

QMPLRQMOH PMQGLV TX·LO \ M 10 PUMÓHPV GH SOXV SRXU XQ $IG ŃRPSMUMPLYHPHQP j XQ non ALD) par rapport à la moyenne nationale.

Alsace

AquitaineAuvergne

Basse-NormandieBourgogne

Bretagne

Centre

Champagne-Ardenne

Corse

Franche-Comté

Haute-Normandie

Ile de France

Languedoc-Roussillon

Limousin

Lorraine

Midi-Pyrénées

Nord Pas de Calais

PACA

Pays de la Loire

PicardiePoitou-Charentes

Rhône-Alpes

-15 -10 -5 0 5 10 15 -2,0-1,5-1,0-0,50,00,51,01,52,02,53,03,5quotesdbs_dbs46.pdfusesText_46

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