CONTRAT DE SÉJOUR
18 avr. 2013 CONTRAT DE SÉJOUR. IME LA CIGALE. En vertu de la loi N° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale et en vertu de ...
DOCUMENT INDIVIDUEL DE PRISE EN CHARGE
Gestionnaire de l'I.M.E. "LA CIGALE" de l'E.S.A.T. "Pierre LAPORTE" contrat de séjour concernant l'admission de M.
Livret de présentation de lI.M.E.
durée du séjour de la personne. Possibilité de suivre une scolarité dans le cycle du primaire avec contrat d'intégration.
ASSOCIATION des PARENTS ET AMIS dENFANTS HANDICAPES
Gestionnaire de l'I.M.E. "LA CIGALE" de l'E.S.A.T. "Pierre LAPORTE" Lors de votre admission effective nous conclurons ensemble un contrat de séjour.
S O M M A I R E
Gestionnaire de l'I.M.E. "LA CIGALE" de l'E.S.A.T. "Pierre LAPORTE" Cette situation donne lieu à la rédaction d'un contrat de séjour précisant les ...
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L'IME "Les Pléiades" est prêt à vous accompagner pas à pas avec votre enfant. formalisée par le Contrat de Séjour. ... Rue des Cigales.
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Article 1er Pour la période 2017-2021 la signature des contrats pluriannuels d'objectifs et de EHPAD VALLAURIS LONG SEJOUR ... EHPAD PUBLIC LES CIGALES.
FOYER DE VIE « La Planésié
Un projet qui commençait en septembre par un séjour CIGALES et PROVENCE fonctionnent de façon identique sur les deux espaces. ... contrat de séjour.
PROJET DÉTABLISSEMENT 2019 - 2024
IME La Cigale séjour le projet personnalisé
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À l'ombre des pins laissez-vous bercer par le chant des cigales et le rythme des vagues
ASSOCIATION des PARENTS ET AMIS d'ENFANTS HANDICAPES MOTEURS
ASSOCIATION LOI 1901 DECLAREE A LA PREFECTURE DU GARD SOUS LE NUMERO:46 en 1960 Siège social: Avenue Villard de Honnecourt - 30900 NIMESGestionnaire de l'I.M.E
Du FOYER "GALAXIE ", de la RESIDENCE "VEGA",
De la MAS "LES FERRIERES",
Et des lieux de vie "ELIPS et SOLEIL NATURE "
W:\COMMUN MAS\DOSSIERS USAGERS\1 - DOSSIERS PERSONNELS INTERNES\AVELAN Edith\2017 05 29 VA Contrat_de_sejour
INTERNAT.doc
Accueil en internat
21 avril 2011.
SC/RA Date :
Version 2 : 07/03/2011
Version 1 : 08/02/2011
Version 0 : 21/04/2011
Version A 09/09/2011
1CONTRAT DE SEJOUR
En vertu de la loi N° 2002-2 du 2 janvier 2002, rénovant O·MŃPLRQ VRŃLMOH HP PpGLŃR-sociale et
HQ YHUPX GH O·MUPLŃOH I 311-4 GX FRGH GH O·Action Sociale, et décrets annexes, Il est remis un
ŃRQPUMP GH VpÓRXU ŃRQŃHUQMQP O·Mdmission de M., Mme "quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38
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