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24 déc. 2002 Le Service central de prévention de la corruption (SCPC) est un service à composition interministérielle placé auprès du garde des sceaux ...



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les plaçant dans une dynamique intégrée et une stratégie générale. L'enseignement/apprentissage en Algérie comme dans d'autres pays.



La vie dÉvariste Galois

cours de recherches relatives à l'histoire de l'École Normale. Je m^étais proposé l'année dernière de les utiliser en rédigeant une courte biographie comme 



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BENVENISTE

Émile Benveniste est né en 1902. Il a enseigné la grammaire comparée des langues indo-européennes à partir de 1927 et la linguistique générale au Collège de 

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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 FEVRIER 2020

Salle du Conseil Municipal - 18h00

ORDRE DU JOUR

Informations

Approbation du compte rendu de la séance du 19 décembre 2019

Délibérations

Intercommunalité 1-Modification des statuts du syndicat mixte du SCOT du Pays du

Vignoble Nantais

2-Création d'une Police Métropolitaine des Transports en commun -

Approbation

3-Convention de prêt de matériel logistique entre les Villes de Vertou

et Nantes

RAPPORTEUR : Michèle LE STER

Ressources humaines 4-Mise à jour du tableau des emplois

5-Personnel municipal - nouveau système indemnitaire -

ajustements

6-Apprentissage professionnel : nature des postes

7-Renouvellement du contrat d'assurance des risques statutaires :

mandat au Centre de Gestion de Loire-Atlantique

8-Monétisation des comptes quotesdbs_dbs30.pdfusesText_36

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[PDF] Circulaire n 4748 du 26/02/2014

[PDF] VERO VAT 2013-2014. www.kluwer.be/software

[PDF] (BON. 1930 du 21-10-1949) (BON. 2039 du 23-11-1951) Que l on sache par les présentes puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur!