RÈGLE
RÈGLES POUR LE PASSAGE DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE À. L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET POUR LE PASSAGE DU PREMIER AU. SECOND CYCLE DU SECONDAIRE. (LIP – ARTICLE
POLITIQUE SUR LE PASSAGE DE LENSEIGNEMENT PRIMAIRE À
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Règle de passage de lenseignement primaire à lenseignement
RÈGLE DE PASSAGE DU PREMIER CYCLE AU DEUXIÈME CYCLE. DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE. Mis à jour le 10 janvier 2013. 1. Cadre légal. • Loi sur l'instruction
4.1 Cadre dallocation des ressources éducatives – Secteur jeunes
5 avr. 2022 8° les règles de passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire ou du premier au second cycle du secondaire;.
POLITIQUE SUR LE PASSAGE DE L’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE À ET SUR
POLITIQUE SUR LE PASSAGE DE L’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE À L’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET SUR LE PASSAGE DU 1er AU 2e CYCLE DU SECONDAIRE Service : Services éducatifs Code d’identification : P SE 05 Numéro de résolution : CA : 102/06/18 Date d’entrée en vigueur : 19 juin 2018
Règles pour le passage de l’enseignement primaire à l
LIP article 23 Le centre de services scolaire après consultation du comité de parents établit les règles pour le passage de l’enseignement primaire à l’enseignement secondaire et celles pour le passage du premier au second cycle du secondaire sous réserve de celles qui sont prescrites au régime pédagogique 2
RÈGLES DE PASSAGE ET DE CLASSEMENT DES ÉLÈVES CHAPITRE 1
Le présent document établit les règles pour le passage de l’enseignement primaire à l’enseignement secondaire et pour le passage du premier au second cycle du secondaire sous réserve de celles qui sont prescrites au régime pédagogique
POLITIQUE RÈGLES DE PASSAGE DE L’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE À L
Article 233 Le centre de services scolaire établit les règles pour le passage de l’enseignement primaire à l’enseignement secondaire et celles pour le passage du premier au second cycle du secondaire sous réserve de celles qui sont prescrites au régime pédagogique
POLITIQUE RELATIVE AU PASSAGE DES ÉLÈVES DE L’ENSEIGNEMENT
règles pour le passage de l’enseignement primaire à l’enseignement secondaire et celles pour le passage du premier au second cycle du secondaire sous réserve de celles qui sont prescrites au régime pédagogique 6 RÈGLES DE PASSAGE DE L’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE À l’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
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