Le conseil de discipline
Réforme des procédures disciplinaires – Le conseil de discipline http://eduscol.education.fr/. Fiches ressources sur les sanctions disciplinaires.
Règlement intérieur conseil de discipline de luniversité
Article 3 :le conseil de discipline est composé de. • Cinq membres titulaires et cinq membres suppléants élus par et parmi les enseignants.
Arrêté n° du correspondant au portant création composition et
Du conseil de discipline de sa composition et de ses attributions. Art. 5: II est créé au sein de chaque établissement d'enseignement supérieur :.
conseil de discipline
Le conseil de discipline de l'université L'I.N.E.S ou d'établissement d'Enseignement Supérieur
Vu la loi n° 01-00 portant organisation de lenseignement supérieur
B.O.N° 5684 DU 20 Novembre 2008 PAGE : 1610. DECRET N° 2.06.619 DU 28 choual 1429 (28 octobre 2008) RELATIF. AU CONSEIL DE DISCIPLINE CONCERNANT LES.
Sans titre
De la composition du conseil de discipline de l'institut de l'établissement d'enseignement supérieur. 71. Page 3. ARTICLE 04 / - Le conseil de discipline.est
FICHE DINFORMATION La procédure disciplinaire avec saisine du
30 août 2019 conseil de discipline (sanctions des 2ème 3ème et. 4ème groupes). Lorsque l'administration souhaite infliger une sanction des 2ème
PV DU CONSEIL DE DISCIPLINE
30 janv. 2020 membres du conseil de discipline ont jugé que l'infraction commise par l'étudiant est du 1er degré (fraude établie).
Procès-Verbal du Conseil de Discipline (Semestre 02)
Le trente-et-un du mois de Mai de l'an deux-mile seize à dix heures s'est tenu le Conseil de Discipline du. Département d'Anglais afin d'étudier les divers
17 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 64
28 oct. 2010 — Le conseil de discipline prévu à l'article 26 ci-dessus
République Algérienne Démocratique et Populaire Université Badji Mokhtar
Département des Mines
Annaba, le
PV DU CONSEIL DE DISCIPLINE
Le trente janǀier de l'annĠe deudž mille ǀingt s'est rĠuni le conseil de discipline du
département des mines pour er 'annĠe universitaire 2019/2020. l'infraction commise par l'Ġtudiant est du 1er La sanction elon l'arrġtĠ ministĠriel NΣ 371 du 11 juin 2014 une note deă l'edžamen et un avertissement éc
La sanction elon l'arrġtĠ ministĠriel NΣ 371 du 11 juin 2014 une note deă l'edžamen et un avertissement écrit.
e l'Ġtudiantpendant l'edžamen l'infraction commise par l'Ġtudiant est du 1er L'Ġtudiant a aussi empġchĠ son camarade ă continuer ă faire l'edžamen, La sanction elon l'arrġtĠ ministĠriel NΣ 371 du 11 juin 2014 une note deă l'edžamen et un
e l'Ġtudiantel'edžamen en train d'utiliser sontéléphone portable, qui contenait les cours de la matière. L'Ġtudiante a reconnu les faits.
l'infraction commise par l'Ġtudianteer La sanction elon l'arrġtĠ ministĠriel NΣ 371 du 11 juin 2014 une note deă l'edžamen et un avertissement
e SAYAH͗ l'Ġtudiantependant l'edžamen l'infraction commise par l'Ġtudianteer La sanction elon l'arrġtĠ ministĠriel NΣ 371 du 11 juin 2014 une note deă l'edžamen et un avertissement écrit.
e ͗ l'Ġtudiant pendant l'edžamenL'Ġtudiant a reconnu les faits.
l'infraction commise par l'Ġtudiant est du 1er La sanction elon l'arrġtĠ ministériel N° 371 du 11 juin 2014une note deă l'edžamen et un avertissement
e (Abs ă la rĠunion du CD) ͗ l'Ġtudiante pendant l'edžamen l'infraction commise par l'Ġtudianteer La sanction l'arrġtĠ ministĠriel NΣ 371 du 11 juin 2014 une note deă l'edžamen et un avertissement
brouillonsur la table dont l'une aǀait le cachet du dĠpartement dessus et l'autre non.
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