CONDITIONS PARTICULIERES
Sep 16 2022 L'Ordonnateur liquidateur des douanes et impôts indirects au Bureau d'Oujda-ville procédera Le vendredi. 30 septembre 2022 à 10H00 à la vente ...
CONDITIONS PARTICULIERES
Aug 25 2022 L'Ordonnateur liquidateur des douanes et impôts indirects au Bureau d'Oujda-ville procédera Le Mardi 13. Septembre deux mille vingt-deux à ...
CONDITIONS PARTICULIERES ORGANISMES DE FORMATION
Jan 1 2022 CP (Conditions Particulières). Les Organismes de formation référencés sur l'Espace professionnel s'engagent à n'utiliser que cet espace.
CONDITIONS PARTICULIERES ORGANISMES DE FORMATION
CP (Conditions Particulières). Les Organismes de formation référencés sur l'Espace professionnel s'engagent à n'utiliser que cet espace.
Conditions Particulieres Serveurs Dédiés
En cas de contradiction les présentes Conditions Particulières et leurs annexes prévalent sur les. Conditions Générales de Service OVH. Les termes commençant
CONDITIONS PARTICULIERES
Dec 27 2021 CONDITIONS PARTICULIERES les enchérisseurs doivent respecter strictement les mesures et gestes barrières et de protection.
Conditions particulières liées aux permis de fouilles
Jul 15 2022 Les présentes conditions particulières ne sont remises qu'une seule fois à l'entrepreneur lors de son habilitation. Elles sont disponibles sur ...
Annexe G - Contrat-type de subvention (conditions particulières).docx
[Comment compléter ces conditions particulières: •. Les éléments figurant entre <> doivent être remplacés par les informations pertinentes pour.
conditions particulieres noms de domaines - Casablanca
CONDITIONS PARTICULIERES D'ENREGISTREMENT DE. RENOUVELLEMENT ET DE TRANSFERT DE NOMS DE DOMAINE. Dernière version en date du 11/04/2011.
CONDITIONS GENERALES
Feb 16 2021 Conditions Générales (CG) et des Conditions Particulières propres aux Organismes de formation. (CP OF) et aux Titulaires de Compte (CP ...
Direction Préfectorale d'Oujda Oujda, 25 Aout2022 Ordonnancement d'Oujda-Ville
AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
DES VEHICULES POUR LA FERRAILLE
N°60020220000024
Septembre deux mille vingt-deux à 10H00 à la vente aux enchères publiques d'un lot de motocycles pour
la ferraille, numéro 600/2022/120 La vente aura lieu au Magasin de la douane situé à la Zone Industrielle.CONDITIONS PARTICULIERES
les enchérisseurs doivent respecter strictement les mesures et gestes barrières et de protection
sanitaire édictées pour lutter contre les risques de propagation du COVID-19 , notamment -Le respect de la distanciation sociale (distance de sĠcuritĠ d'au moins un mğtre et demi)L'obligation du port de masque.
- Les ferrailleurs doivent présenter le jour de la vente le registre de commerce prouvant l'edžercice du
métier de ferrailleur - Les motos sont vendues au plus offrant et dernier enchérisseur ;- La destruction des cadres des motocycles doivent être détruits avant enlèvement des unités vendus ;
- Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que ce soit notamment pour défaut de
qualité ;- Les paiements sont effectués immédiatement après adjudication au comptant (en espèce ou par
chèque certifié). A défaut de quoi les lots seront remis en vente conformément aux dispositions
légales en vigueur ; - Les lots payés doivent être enlevés immédiatement ;- Nonobstant les frais de magasinage en vigueur, les motos adjugés et non retirés demeurent aux
risques des adjudicataires. Leur détérioration altération ou déperdition ne peuvent donner lieu a des
- Les enlèvements sont effectués à la charge des acquéreurs ;justificatifs d'achats en douane qui seraient présentés ultérieurement aux contrôles douaniers ;
pour être présentées à toute réquisition du service des douanes.N. ESSOUJAA
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