TOUT DOSSIER INCOMPLET NE POURRA ETRE TRAITÉ ET
Formulaire à retourner par courrier postal au Service des Diplômes TOUT DOSSIER INCOMPLET NE POURRA ETRE TRAITÉ ET VOUS. SERA RETOURNÉ. Date : / /.
Ambassade de France à Lomé (Togo) - Section Consulaire
REMARQUE : APRES EXAMEN DES PIECES FOURNIES D'AUTRES JUSTIFICATIFS. PEUVENT VOUS ETRE RECLAMES. TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA RETOURNE.
Tout dossier incomplet sera retourné. Demande de transcription
TRANSCRIPTION D'UN ACTE DE MARIAGE. LISTE DES DOCUMENTS SI VOUS POSSÉDEZ UN CERTIFICAT DE CAPACITÉ A MARIAGE : CCAM. Tout dossier incomplet sera retourné.
CONSULAT GÉNÉRAL DE FRANCE
Vous envisagez de vous marier en Guinée-Bissao devant les autorités locales. Diverses formalités doivent être Tout dossier incomplet vous sera retourné.
Ambassade de France à Lomé (Togo) - Section Consulaire
SI VOUS AVEZ OBTENU UN CERTIFICAT DE CAPACITE A MARIAGE PEUVENT VOUS ETRE RECLAMES. TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA RETOURNE.
Direction de la Citoyenneté et de la Légalité Service Immigration et
ATTENTION : tout dossier incomplet sera retourné Attention : Si vous êtes entré en France sans visa (court ou long séjour) un visa de.
IMPORTANT TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA REFUSE ET
TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA REFUSE ET RENDU. OU RETOURNE AU POSTULANT Si vous avez déjà déposé une demande : fournir la photocopie de la précédente ...
Section Consulaire - TRANSCRIPTION DE LACTE DE NAISSANCE
français vous attribuant la nationalité française accompagné du certificat de non appel et d'une copie de TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA RETOURNE.
Bougdenais
ATTENTION : Tout dossier incomplet vous sera retourné et le tarif spécifique vous sera alors appliqué tant que le quotient familial calculé à partir des
TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA REFUSE ET RENDU AU
Certificat ou livret militaire. • Si vous n'avez pas effectué le service militaire dans votre pays d'origine : attestation sur papier libre. RESSOURCES ET
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