[PDF] MODIFICATION Septembre 2019 Chapitre 5 : zone UX . Chapitre

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Septembre 2019

PLU de Houdemont Règlement

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S O M M A I R E

TITRE I - Dispositions générales .................................................................................................... 5

TITRE II - Dispositions applicables aux zones urbaines : ............................................................... 9

Chapitre 1 : zone UA ........................................................................................................10

Chapitre 2 : zone UB ........................................................................................................21

Chapitre 3 : zone UC .......................................................................................................31

Chapitre 4 : zone UE ........................................................................................................42

Chapitre 5 : zone UX ........................................................................................................49

TITRE III - Dispositions applicables aux zones à urbaniser ...........................................................61

Chapitre 6 : Zone 2AU ................................................................................................... 62

TITRE IV - Dispositions applicables aux zones agricoles dites " zones A » ..................................65

Chapitre 7 : Zone A ........................................................................................................ 67

TITRE V - Dispositions applicables aux zones naturelles ..............................................................71

Chapitre 8 : Zone N ........................................................................................................ 73

PLU de Houdemont Règlement

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PLU de Houdemont Zones urbaines

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TITRE I

DISPOSITIONS GENERALES

PLU de Houdemont Dispositions générales

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Article 1 : Champ d'application territorial

Le présent règlement s'applique à l'ensemble du territoire de la commune de Houdemont

délimité par tireté entrecoupé de croix sur les plans n° 1 à 3 à l'échelle de 1/2000 ;

Article 2 : Division du territoire en zones

Le territoire couvert par le présent plan local d'urbanisme est entièrement divisé en zones urbaines " zones U », en zones à urbaniser " zones AU », en zones agricoles " zones A » et en zones naturelles et forestières " zones N ».

1 - Les zones urbaines " zones U »

Les zones urbaines sont dites " zones U ». Peuvent être classées en zone urbaine, les

secteurs déjà urbanisés et les secteurs où les équipements publics existants ou en cours

de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter. Les zones urbaines auxquelles s'appliquent les dispositions des différents chapitres du

Titre II du présent règlement sont :

¾ la zone UA :

La zone UA correspond au centre aggloméré ancien existant, affecté essentiellement à

¾ la zone UB :

ur du centre ancien. Ceux- Elle comprend un secteur UBa qui correspond à la partie amont du secteur de la rue de Ludres et un secteur UBb qui correspond à la zone d'habitat pavillonnaire de l'Epinette.

¾ la zone UC :

particulièrement le secteur couvert par la ZAC des Egrez.

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¾ la zone UE

Poncel.

¾ la zone UX

La zone UX délimite les secteurs d'activités à caractère industriel, commercial, artisanal et

hôtelier.

L'objectif est de conserver les orientations ayant présidé à l'élaboration de l'ancien

règlement des ZAC activités. Elle comprend quatre sous-secteurs (UXa, UXb, UXc et UXd). Le sous secteurs UXa

apporte une limitation à la nature des activités admises. Il est plus spécifiquement fléché

. Les sous secteurs UXb, UXc et UXd correspondent à des règles de hauteurs maximales et des règles d'implantation spécifiques.

2 - LES ZONES A URBANISER " zones AU »

Sont classés en zone à urbaniser les secteurs à caractère naturel de la commune destinés

à être ouverts à l'urbanisation.

Lorsque les voies publiques et les réseaux d'eau, d'électricité et, le cas échéant,

d'assainissement existant à la périphérie immédiate d'une zone AU ont une capacité

suffisante pour desservir les constructions à implanter dans l'ensemble de cette zone, le

projet d'aménagement et de développement durable et le règlement définissent les

conditions d'aménagement et d'équipement de la zone. Les constructions y sont autorisées

soit lors de la réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble, soit au fur et à

mesure de la réalisation des équipements internes à la zone prévus par le projet

d'aménagement et de développement durable et le règlement.

Lorsque les voies publiques et les réseaux d'eau, d'électricité et, le cas échéant,

d'assainissement existant à la périphérie immédiate d'une zone AU n'ont pas une capacité

suffisante pour desservir les constructions à implanter dans l'ensemble de cette zone, son

ouverture à l'urbanisation peut être subordonnée à une modification ou à une révision du

plan local d'urbanisme.

¾ La zone 2 AU

Le PLU définit un seul type de zone à urbaniser ; une zone 2AU qui englobe différents secteurs de la commune : - Grand Jardin, - Aux Haiys, - Canton Saint-Martin, - Joncs et Saulcy.

PLU de Houdemont Dispositions générales

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3 - LES ZONES AGRICOLES " zones A »

Sont classés en zone agricole les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en

raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Les constructions et installations nécessaires à l'exploitation agricole et aux services publics

ou d'intérêt collectif sont seules autorisées en zone A.

Ces zones sont principalement

4 - LES ZONES NATURELLES ET FORESTIERES " zones N »

Sont classés en zone naturelle et forestière les secteurs de la commune, équipés ou non, à

protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur

intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit de l'existence

d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espaces naturels. Cette zone comprend les secteurs Na, Nb : zone des nuisances due à l'infrastructure

autoroutière (Na) et une zone réservée aux équipemenrts légers pour des activités sportives

(Nb). _________ Les limites de ces différentes zones et éventuellement des sous-zones, figurent sur les documents graphiques. Les plans comportent également les secteurs définis aux articles R.123-11 et

R.123-12 du Code de l'Urbanisme.

ARTICLE 3 - ADAPTATIONS MINEURES

Les règles et servitudes définies par le Plan Local d'Urbanisme ne peuvent faire

l'objet d'aucune dérogation à l'exception des adaptations mineures rendues nécessaires par la

nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes (articles 3 à 13 des règlements des différentes zones). Lorsqu'un immeuble bâti existant n'est pas conforme aux règles édictées par le

règlement applicable à la zone, le permis de construire ne peut être accordé que pour des

travaux qui ont pour objet d'améliorer la conformité de ces immeubles avec lesdites règles ou

qui sont sans effet à leur égard.

PLU de Houdemont Zones urbaines

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TITRE II

DISPOSITIONS APPLICABLES

AUX ZONES URBAINES

PLU de Houdemont Zone UA

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CHAPITRE 1

REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UA

La zone UA est partiellement concernée par des aléas liés aux risques naturels (mouvements de terrain) qui peuvent limiter la constructibilité des terrains. Toute demande

R.111-

SECTION I - NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

à déclaration.

Article UA 1 : Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdits:

- Les constructions à usage industriel ainsi que les installations classées soumises

à autorisation ou à déclaration,

- agricole, - Les carrières, - Les dépots de toute nature, - Le stationnement de caravanes hors des terrains aménagés, - Les terrains de camping et de caravanes aménagés, - Les parcs résidentiels de loisirs, - Les affouillements et exhaussements du sol autres que temporaires et liés aux occupations du sol admises. Article UA 2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières - Les affouillements réalisation de constructions, installations et ouvrages autorisés dans la zone.

- Les démolitions à condition qu'elles ne conduisent pas à la disparition d'un volume bâti

nécessaire à la pérennisation de la morphologie d'ensemble du village ou d'un élément particulier qui témoigne des conditions historiques de constitution du village ou met particulièrement en valeur un bâtiment.

- Les aménagements, transformations et extensions d'installations classées déjà existantes

agravation des risques et nuisances.

PLU de Houdemont Zone UA

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SECTION II - CONDITIONS D'OCCUPATION DU SOL

Article UA 3 : Accès et voirie

3.1. - Accès

- Toute construction est interdite sur les terrains non desservis par des voies publiques ou

privées soit directement, soit par l'intermédiaire d'une servitude de passage aménagé sur

fonds voisins en vertu de l'article 682 du Code civil dans des conditions répondant à

l'importance et à la destination de l'immeuble ou de l'ensemble d'immeubles à édifier,

notamment en ce qui concerne la commodité de la circulation et des accès et l'approche des moyens de lutte contre l'incendie.

- Dans une bande de 3 m de profondeur, comptée à partir de l'alignement des voies

publiques ou privées communes, les rampes d'accès aux garages ou parkings ne doivent pas présenter une pente supérieure à 10 % au-dessous de l'horizontale.

- Toute unité foncière ne pourra avoir plus d'un accès. Néanmoins, un deuxième accès

pourra être autorisé d'un côté ou de l'autre de la parcelle ou en fond de parcelle si les

conditions d'accessibilité le permettent.

- Les accès des riverains sur les Routes Départementales sont subordonnés à la réalisation

d'aménagements particuliers tenant compte de l'intensité du trafic et de la sécurité de la

circulation.

3.2. - Voirie

Les voies doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie. Les dimensions, formes et caractéristiques techniques de ces voies doivent être adaptées aux usages qu'elles supportent et aux opérations qu'elles doivent desservir.

Les voies se terminant en impasse doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules

puissent faire demi-tour. Pour les cas particuliers, des dérogations seront possibles après examen et avis favorable des services communaux et communautaires compétents.

3.3 - Sentiers

- Les voies et chemins piétonniers figurant au plan annexé au présent règlement sont à

conserver. Leur tracé peut toutefois être modifié si les fonctions de desserte qu'ils

remplissent sont préservées.

Article UA 4 - Desserte par les réseaux

4.1. - Eau potable

Toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée au réseau public de

PLU de Houdemont Zone UA

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4.2.- Eaux usées

raccordement au réseau collectif, l limites de la réglementation correspondante.

4.3. - Eaux pluviales

privilégiée par rapport au raccordement urbaine pour limiter leur surcharge.

L'infiltration des eaux pluviales pour réduire les volumes ruisselés est la technique à réaliser

en priorité. il appartient au demandeur de débit limité vers les réseaux

Parmi les techniques alternatives de stockage avec rejet à débit limité vers les réseaux

ent être envisagés en dernier recours.

4.4. - Electricité, téléphone et télédistribution

Pour toute construction ou installation nouvelle ainsi que pour toute restauration ain, sauf

si ces réseaux sont posés sur façades. Dans ce dernier cas, ils devront être mis en place

avec précaution de manière à être les plus discrets possibles. Les mêmes dispositions sont à prendre pour les réseaux eux-mêmes s'ils sont posés sur façade. Les réseaux tendus sur façade ou aériens sur poteaux sont interdits.

Article UA 5 : Caractéristiques des terrains

- Pas de prescription. Article UA 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies

Toute réalisation de dispositif technique

public. L. 2122-1 du Code général de la propriété des personnes publiques.

PLU de Houdemont Zone UA

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6.1. -

Les constructions doivent être implantées à l'alignement du domaine public ou à la limite

de l'emplacement réservé, dans le prolongement des façades des constructions voisines

sauf si la façade d'origine prise en référence présente un caractère atypique par rapport à

l'alignement général de la rue.

Dans le cas de reconstruction après démolition ou sinistre, la façade donnant sur le

domaine public doit présenter le même positionnement que celle initialement implantée.

6.2. -

Les règles de l'article 6.1. ne s'appliquent pas aux constructions, reconstructions et extensions d'équipements publics ni aux modifications ou extensions apportées aux constructions existantes dans la limite de 30 % de la surface de plancher.

6.3 : -

Article UA 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives de l'unité foncière Dans la bande de 15 m. de profondeur comptés à partir de l'alignement, toute construction,

pour tous ses niveaux, doit être établie le long des limites séparatives de l'unité foncière qui

touchent la voie.

Lorsque la longueur de la façade sur rue de l'unité foncière est supérieure à 15 m., la

construction doit être implantée le long de l'une au moins des limites séparatives avec obligation de s'adosser aux constructions existantes.

Au-delà de la bande précédemment définie, l'implantation en recul par rapport à une ou

plusieurs de ces limites séparatives est autorisée. Toute construction en recul par rapport à une de ces limites doit être en tout point à une distance de cette limite au moins égale à 3 m, sauf pour les abris de jardin.

Cette règle ne s'appliquera pas dans le cas de transformations ou extensions limitées

(changement d'affectation ne portant pas sur plus de 30 % de la surface de planchers ou extensions n'entraînant pas une augmentation de plus de 30 % de la surface de planchers) portant sur les constructions existantes à la date de publication du PLU et implantées en retrait par rapport à une ou à plusieurs de ces limites. Les constructions devront être alors en tout point à une distance des limites séparatives qu'elles ne jouxtent pas, au moins égale à 3 mètres. Article UA 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même unité foncière

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Les constructions doivent être implantées de telle manière que les baies éclairant les

pièces d'habitation ne soient pas masquées par aucune partie d'immeuble qui, à l'appui de ces baies, serait vue sous un angle de plus de 45° au dessus du plan horizontal.

Article UA 9 : Emprise au sol

Les abris de jardin est limitée à 12 m2.

Article UA 10 : Hauteur des constructions

10.1. - Hauteur absolue

La hauteur absolue des constructions au faîtage ne doit pas excéder 8 mètres.

Un dépassement maximum de 1 m pourra être autorisé quand les règles ci-dessus définies

pour les panneaux solaires dans le cas des toitures terrasses.

10.2 - Exceptions

Les règles de l'article 10 ne s'appliquent pas : - dans le cas de modification, extension ou adjonction de faible ampleur sur des constructions existantes à la date d'approbation de la révision du PLU, - pour les postes EDF et installations de même nature, - pour les clochers et paratonnerre.

Article UA 11 : Aspect extérieur

11.1 -

L'autorisation de construire peut être refusée ou n'être accordée que sous réserve du

respect de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leur architecture, naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Nonobstant toute disposition d'urbanisme contraire, le permis de construire ou d'aménager ou

la décision prise sur une déclaration préalable ne peut s'opposer à l'utilisation de matériaux

renouvelables ou de matériaux ou procédés de construction permettant d'éviter l'émission de

gaz à effet de serre, à l'installation de dispositifs favorisant la retenue des eaux pluviales ou la

production d'énergie renouvelable correspondant aux besoins de la consommation domestique des occupants de l'immeuble ou de la partie d'immeuble concernés.

Les panneaux solaires doivent être intégrés sans sur-épaisseur sur la toiture et leurs cadres

mieux dans la teinte de la depuis le domaine public.

PLU de Houdemont Zone UA

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Dans le cadre des toitures terrasses, les panneaux solaires devront être implantés de façon à

t visuel depuis le domaine public. pétitionnaire. 11.2.

Les antennes et les paraboles doivent être localisées de façon à être le moins visible possible

11.3 - Les façades

Les façades sur rue comportent un nombre limité d'ouvertures : . d'aspect deux tiers-un tiers, . de rythme impair. En cas de nouvelles ouvertures, les pavés translucides sont à proscrire sur l'ensemble des façades des bâtiments visibles depuis la rue. - Les fenêtres sont plus hautes que larges, de proportion de deux tiers-un tiers. Elles sont constituées de deux battants en bois, chacun divisé par trois carreaux de forme haute. Ces prescriptions s'appliquent pour toutes les façades donnant sur la rue. - Les volets sont composés de persiennes bois. Les traverses en Z sont interdites. Les

volets roulants peuvent être autorisés dans la mesure où ils sont rendus non-visibles par la

fermeture de volets de type "persienne". - En cas de restauration, le percement de nouvelles ouvertures n'est pas interdit dans la

mesure du respect des règles édictées. Ces dernières prévalent pour toutes les façades

donnant sur la rue. - Toute façade sur rue ne devra comporter qu'une seule et unique porte de garage. Pour

toute nouvelle réalisation, l'aspect architectural général de la façade concernée et des

bâtiments voisins sera à respecter dans le cadre de l'ensemble des règles prévalant pour le présent article. Le percement de la façade sur rue pour la réalisation d'une seconde porte de garage, est

interdit, celle-ci devant dans ce cas se faire en façade arrière ou en mur-pignon à partir du

moment où les conditions d'accessiblité le permettent.

11.4 - Toitures - volumes

- La toiture, dont le faîtage est placé parallèlement à la rue, comporte deux pans à peu

près égaux. Les matériaux de toitures autorisés sont en tuile présentant la coloration de la

terre cuite traditionnelle. La pente des toitures ne devra pas être supérieure à 40 %. Les aménagements de combles sont autorisés à la réserve expresse qu'ils ne créent pas de saillies convexes sur les toits.

- Tout système pour traiter les angles de rives et les extrémités de bandes, est admis à la

réserve près qu'il assure la continuité des toitures. Cela autorise également, pour ce cas

PLU de Houdemont Zone UA

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précis, une pente et une allure de toiture différentes permettant d'établir la continuité avec

une maison voisine ou de ramener le faîtage dans l'alignement général.

- En cas de reconstruction, les pentes des toitures devront être identiques à celles de

l'existant.

- A défaut de l'installation d'une "flamande", un châssis de toiture peut être accepté à

condition que sa taille soit en corrélation avec les autres ouvertures du bâtiment et qu'il soit

placé si possible en façade arrière. En fonction de l'importance du bâtiment et de sa

destination générale, plusieurs ouvertures pourront être autorisées à condition que

l'apparence traditionnelle de la toiture soit maintenue. - La pose en toiture-couve renouvelables (chauffe- respecter au mieux les prescriptions définies ci-dessus pour les toitures.

11.5 - Murs - Enduits - Coloration

- Les murs en pierres apparentes sont interdits, un enduit ou/et un crépi devant être

appliqué sur les murs. - La teinte de l'enduit reprend des coloris pastels et traditionnels : gris ocré, beige ocré, beige rosé, ocre rosé. Les coloris retenus doivent respecter ceux des maisons voisines.

11.6 - Abords

- L'aménagement du terrain entre la façade sur rue de la construction et l'alignement de voirie, ne comporte pas d'ouvrage plus haut que le sol naturel, c'est-à-dire dépassant la cote de la bordure de chaussée, à l'exception des ouvrages fonctionnels tels que marches d'escaliers, murs de soutènement, etc. ...

11.7 - Clôtures

- La construction de clôtures est autorisée à partir du moment où elle ne vient pas rompre

l'équilibre général du bâtiment d'habitation. Les hauteurs maximales à respecter sont de :

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