Journal Officiel Algérie
7 janv. 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 01 ... nA 15-01 du 13 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 4 janvier 2015 ... Bir El Ater.
Untitled
Année durant laquelle l'offre va excéder la demande grâce à l'entrée en production des investissements engagés par le Groupe industriel des ciments d'Algérie (
Journal Officiel Algérie
13 déc. 2016 ... à compter de la rentrée scolaire 2015-2016 les collèges figurant en annexe 1 du ... Tébessa. Tébessa. Bir El Ater. Bir Dheb. Tlemcen.
Recueil de Textes Réglementaires relatifs à la Gestion des
31 déc. 2010 l'étudiant du chercheur et de toute personne intéressée par la ... jours avant la date fixée pour la réunion. Chapitre 5 ... Bir El Ater.
Journal Officiel Algérie
4 avr. 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 20 ... Il supervise la préparation des réunions arrête l'ordre du ... Bir El Ater.
Décret exécutif nº 07-140 du 2 Joumada 1428 correspondant au 19
Article 1er : Le présent décret a pour objet la création l'organisation et Béchar (Ancien hôpital) ... Tébessa. - Morsot. - El Aouinet. - Bir El Ater.
ALGERIE
tion spéciale : Alger Mekla
JOURNAL OFFICIEL
27 avr. 2021 27 avril 2021. 16. Wilaya de Tébessa : — Farhi Zeroual daïra de Bir El Ater
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17 mars 2011 Constantine. Constantine. Ighil Ali. Ighil Ali. Mahmel. Chechar. Chechar. Tebessa. Aïn Kerma. Bir El Ater. Bir El Ater. Ouanoucha. Ouanoucha.
Doctorat en sciences Devant le jury composé de :
2 févr. 2015 agglomérations de la wilaya de Tébessa ou je constatais ... population éparse et dont fait partie la commune de Bir El Ater avec un indice ...
Edition originale, le numéro : 13,50 dinars. Edition originale et sa traduction, le numéro : 27,00 dinars.
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ETRANGER: (Compte devises)
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Tunisie
Maroc LibyeMauritanieETRANGER
(Pays autresque le Maghreb)1 An 1 An
1070,00 D.A
2140,00 D.A2675,00 D.A
5350,00 D.A
(Frais d'expédition en sus)Mardi 13 Rabie El Aouel 1438
Correspondant au 13 décembre 2016
N° 72
55ème
ANNEE JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 72213 Rabie El Aouel 143813 décembre 2016DECRETS
Décret exécutif n° 16-314 du Aouel Rabie El Aouel 1438 correspondant au 1er décembre 2016 portant création et suppression
de collèges................................................................................................................................................................................
Décret exécutif n° 16-315 du Aouel Rabie El Aouel 1438 correspondant au 1er décembre 2016 portant création et suppression
de lycées...................................................................................................................................................................................
DECISIONS INDIVIDUELLES
Décret présidentiel du 24 Safar 1438 correspondant au 24 novembre 2016 portant changement de nom........................................
ARRETES, DECISIONS ET AVIS
MINISTERE DES MOUDJAHIDINE
Arrêté du 6 Dhou El Hidja 1437 correspondant au 8 septembre 2016 fixant les modalités d"application de l"interdiction de
fumer dans les établissements et les structures relevant du secteur des moudjahidine............................................................
Arrêté du 21 Safar 1438 correspondant au 21 novembre 2016 portant délégation de signature à la sous-directrice du budget et
de la comptabilité.....................................................................................................................................................................
MINISTERE DES AFFAIRES RELIGIEUSES ET DES WAKFS
Arrêté du 15 Chaoual 1437 correspondant au 20 juillet 2016 fixant la liste des établissements publics habilités à organiser le
déroulement des concours sur épreuves et examens professionnels pour l"accès aux grades appartenant aux corps
spécifiques de l"administration chargée des affaires religieuses et des wakfs.........................................................................
Arrêté 15 Chaoual 1437 correspondant au 20 juillet 2016 fixant le cadre d'organisation des concours et examens professionnels
pour l'accès aux grades appartenant aux corps spécifiques de l'administration chargée, des affaires religieuses et des
MINISTERE DE L"AGRICULTURE, DU DEVELOPPEMENT RURAL ET DE LA PECHEArrêté interministériel du 23 Dhou El Hidja 1437 correspondant au 25 septembre 2016 fixant l"organisation de la direction
déléguée aux services agricoles en services et en bureaux......................................................................................................
Arrêté interministériel du 29 Moharram 1438 correspondant au 31 octobre 2016 fixant les caractéristiques techniques, les
mentions, les inscriptions, les signes et les couleurs utilisés par les logos de l'appellation d'origine (AO) et de l'indication
géographique (IG) des produits agricoles ou d"origine agricole.............................................................................................
Arrêté du 29 Dhou El Kaâda 1437 correspondant au 1er septembre 2016 modifiant l"arrêté du 7 Rabie El Aouel 1435
correspondant au 9 janvier 2014 portant nomination des membres du conseil d"administration de l"office national
interprofessionnel du lait et des produits laitiers (ONIL)...................................................................................................
Arrêté du 20 Dhou El Hidja 1437 correspondant au 22 septembre 2016 portant attribution du signe distinctif de reconnaissance
de la qualité du produit agricole en indication géographique de la " Figue sèche de Béni Maouche »..................................
Arrêté du 20 Dhou El Hidja 1437 correspondant au 22 septembre 2016 portant attribution du signe distinctif de reconnaissance
de la qualité du produit agricole en indication géographique de la " Datte Deglet Nour de Tolga »......................................
ANNONCES ET COMMUNICATIONS
BANQUE D"ALGERIE
Règlement n° 16-04 du 17 Safar 1438 correspondant au 17 novembre 2016 modifiant et complétant le règlement n° 07-01 du
15 Moharram 1428 correspondant au 3 février 2007 relatif aux règles applicables aux transactions courantes avec
l"étranger et aux comptes devises............................................................................................................................................
S O M M A I R E
3 7 12 18 19 20 2126
27
29
29
29
30
3JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 7213 Rabie El Aouel 143813 décembre 2016
DECRETS
Décret exécutif n° 16-314 du Aouel Rabie El Aouel1438 correspondant au 1er décembre 2016
portant création et suppression de collèges.Le Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre de l"éducation nationale, Vu la Constitution, notamment ses articles 99-4° et 143 (alinéa 2) ; Vu la loi n° 08-04 du 15 Moharram 1429 correspondant au 23 janvier 2008 portant loi d"orientation sur l"éducation nationale, notamment son article 82 ; Vu le décret présidentiel n° 14-01 du 3 Rabie El Aouel1435 correspondant au 5 janvier 2014 fixant les modalités
de baptisation ou de débaptisation des institutions, lieux et édifices publics ;Vu le décret présidentiel n° 15-125 du 25 Rajab 1436 correspondant au 14 mai 2015, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement ;Décrète :
Article 1er. Sont créés, à compter de la rentrée scolaire 2015-2016, les collèges figurant en annexe 1 du présent décret. Art. 2. Sont supprimés, à compter de la rentrée scolaire 2015-2016, les collèges figurant en annexe II du présent décret. Art. 3. Le présent décret sera publié auJournal
officiel de la République algérienne démocratique et populaire.Fait à Alger, le Aouel Rabie El Aouel 1438
correspondant au 1er décembre 2016.Abdelmalek SELLAL.
ANNEXE I
LISTE DES COLLEGES CREES
ANNEE SCOLAIRE 2015/2016
CODEDEWILAYAWILAYACODEDECOMMUNE
COMMUNE
N° D"IDEN-TIFICATIONNATIONALE
DENOMINATION DE L"ETABLISSEMENTADRESSE
01 02 03 04 05 06 0708Adrar
ChlefLaghouat
OumEl Bouaghi
BatnaBéjaia
Biskra
Béchar01 03
01 24 01 25 02 0302 1902 19 03 0103 0403 0603 1803 22
04 01 04 16 05 01 05 44 06 01 06 01 07 0108 0108 03Charouine
Talmine
Bordj Badji Mokhtar
Sendjas
Ouled farèsOuled farès
LaghouatHassi R"MelAïn MadhiEl GhichaBrida
Oum El Bouaghi
Meskiana
BatnaT"Kout
Béjaïa
Béjaïa
Biskra
BécharOuled Khoudir
Collège Adjir Est
Collège Lahcen Ahmed BenAbdelkader-SakiaCollège Bordj Badji MokhtarCollège Abdelhamid BenBadis (Sendjas centre)Collège Maamri DjeloulCollège Bou Aïssa El Djilali
Collège Cité M"HafirCollège Nouvelle ville BellilCollège Nouveau Aïn MahdiCollège TerghellelCollège Nouveau Brida
Collège Cité MakoumadasseOuestCollège Trayia Mohamed(ex-Cité Hendaoui) Collège Tamchit - RoutePoid LourdCollège Chanaoura Collège Béjaïa CentreCollège Sidi Ali El BharCollège Nouveau Biskra
Collège Cité Lahdeb DebdabCollège Ouled Rafaa82948295 82968297
82988299
83008301830283038304
83058306
8307
8308
83098310
831183128313Charouine
Talmine
Bordj Badji Mokhtar
Sendjas
Ouled farèsOuled farès
LaghouatHassi R"MelAïn MadhiEl GhichaBrida
Oum El Bouaghi
Meskiana
BatnaT"Kout
BéjaïaBéjaïa
Biskra
BécharOuled Khoudir
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 72413 Rabie El Aouel 143813 décembre 2016ANNEXE I (suite)
CODEDEWILAYAWILAYACODEDECOMMUNE
COMMUNE
N° D"IDEN-TIFICATIONNATIONALE
DENOMINATION DE L"ETABLISSEMENTADRESSE
09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 2122
23
24
25Blida
Bouira
Tamenghasset
Tébessa
Tlemcen
Tiaret
Tizi Ouzou
Alger-Est
Djelfa
JijelSétif
Saïda
Skikda
Sidi Bel
Abbès
Annaba
Guelma
Constantine09 11
10 35 11 01 11 08 12 01 13 06 13 20 13 27 13 50 13 51 14 01 14 01 14 27 15 29 15 56 15 66 16 14 16 29 16 38 17 01 17 29 18 03 18 05 19 01 19 04 19 20 19 29 19 40 19 44 20 05 21 0422 01
22 01
22 01
22 01
22 07
22 28
23 02
23 05
23 11
24 02
25 06Soumaâ
Aïn Bessem
Tamenghasset
In Salah
Tébessa
SabraFellaoucene
Maghnia
Chetouane
Mansourah
Tiaret
Tiaret
Frenda
Maatkas
Aït Yahia Moussa
Assi Youcef
Baraki
Mohammadia
Rouiba
Djelfa
Deldoul
El Aouana
TaherSétif
Ouled Si Ahmed
El Eulma
Beidha Bordj
Aïn Azel
Béni Fouda
Moulay Larbi
Azzaba
Sidi Bel Abbès
Sidi Bel Abbès
Sidi Bel Abbès
Sidi Bel Abbès
Boukhanifis
Aïn El Berd
Berrahal
El Bouni
Sidi Amar
Nechmaya
El Khroub
Collège Chekale Youcef
Collège Melouk Aïssa Ben Saïd
Collège Markaze El Hayate - Tit
Collège Cité Salam
Collège Martyr Azoun Chérif
Collège Nouveau Sabra
Collège Nouveau Fellaoucene
Collège Cité Omar
Collège Nouveau Chetouane
Collège Cité 500 Logements
Collège Cité Errahma
Collège Route Dahmouni
Collège Nouveau Frenda
Collège Aït Aïssa Ouziane
Collège Aït Yahia Moussa
Collège Assi Youcef
Collège Haouch Mihoub
Collège Abdelhamid Bouhadji
Collège Cité 1540 Logements
RHP (Cité El Nasr)
Collège El Moudjahed Ben Slimen
Mohamed
Collège El Moudjahed Cheikh
TaherCollège Nouveau Timizar
Collège Toulatae
Collège Cité El Hidhab
Collège Ouled Si Yahia
Collège Dayakh El Aid
Collège Tizroutine
Collège Nouveau Aïn Azel
Collège Chirhoum
Collège Nouveau Moulay Larbi
Collège Menzel El Abtale
Collège Zone Urbaine Cité Sorecor
Collège Zone Urbaine Zaouia Nord
Collège Sidi Bel Abbès Centre
Collège Cité 4800 logements
Collège Boukhanifis
Collège Nouveau Ouled Ali
Collège Guelal Hocine
Collège Saadoune Achour
Collège Kherabi Abdelmadjid
Collège Nouveau Nechmaya
Collège Nouvelle Villle Ali
Mendjli UV 18
83148315
8316
8317
8318
8319
8320
8321
8322
8323
8324
8325
8326
8327
8328
8329
8330
8331
8332
8333
8334
8335
8336
8337
8338
8339
8340
8341
8342
8343
8344
8345
8346
8347
8348
8349
8350
8351
8352
8353
8354
8355Soumaâ
Aïn Bessem
Tamenghasset
In Salah
Tébessa
SabraFellaoucene
Maghnia
Chetouane
Mansourah
Tiaret
Tiaret
Frenda
Maatkas
Aït Yahia Moussa
Assi Youcef
Baraki
Mohammadia
Rouiba
Djelfa
Deldoul
El Aouana
TaherSétif
Ouled Si Ahmed
El Eulma
Beidha Bordj
Aïn Azel
Béni Fouda
Moulay Larbi
Azzaba
Sidi Bel Abbès
Sidi Bel Abbès
Sidi Bel Abbès
Sidi Bel Abbès
Boukhanifis
Aïn El Berd
Berrahal
El Bouni
Sidi Amar
Nechmaya
El Khroub
5JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 7213 Rabie El Aouel 143813 décembre 2016
ANNEXE I (suite)
CODEDEWILAYAWILAYACODEDECOMMUNE
COMMUNE
N° D"IDEN-TIFICATIONNATIONALE
DENOMINATION DE L"ETABLISSEMENTADRESSE
2627
28
29
31
32
33
34
35
38
40Médéa
Mostaganem
M"sila
Mascara
OranEl Bayadh
Illizi
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