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PRÉFET DE LA HAUTE-VIENNE

Préfecture de la Haute-Vienne

Recueil des actes administratifs Haute-Vienne

n° A - 37 du 4 septembre 2015 site Internet des services de l"Etat : www.haute-vienne.gouv.fr

SOMMAIRE

Préfecture de la Haute-Vienne

Cabinet

330 - Arrêté accordant la médaille d"honneur agricole, signé le 26 juin

2015 2015 par M. Laurent CAYREL, Préfet de la région Limousin, Préfet

de la Haute-Vienne

331 - Arrêté accordant la médaille d"honneur du travail, signé le 26

juin 2015 par M. Laurent CAYREL, Préfet de la région Limousin, Préfet de la Haute-Vienne

332 - Arrêté accordant la médaille d"honneur régionale,

départementale et communale, signé le 26 juin 2015 par M. Laurent CAYREL, Préfet de la région Limousin, Préfet de la Haute-Vienne Direction départementale des territoires (DDT) de la

Haute-Vienne

333 - Arrêté portant fixation de la date de début de cueillette des

pommes en appellation d"origine "POMME DU LIMOUSIN", signé le 4 septembre 2015 par M. Alain CASTANIER, Secrétaire Général de la

Préfecture de la Haute-Vienne

Cabinet de la Préfecture - n° 330

A R R E T E accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2015 VU le décret du 17 juin 1890 instituant la médaille d'honneur agricole ;

VU le décret 84-1110 du 11 décembre 1984 modifié relatif à l'attribution de la médaille d'honneur

agricole ;

VU l'arrêté du 11 décembre 1984 autorisant les préfets à décerner les médailles d'honneur agricoles;

A l'occasion de la promotion du 14 juillet 2015 ;

Sur proposition de la sous-préfète, directrice du cabinet du préfet ;

A R R E T E

Article 1 : La médaille d'honneur agricole ARGENT est décernée à : - Monsieur GRZESIK Jean-Luc

Cadre, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL

CENTRE OUEST, LIMOGES

- Monsieur JEAN Sylvain Ouvrier paysagiste, JARDINS DE L'ANGOUMOIS SERVICES,

MONTEMBOEUF

- Monsieur LAVERGNE Jean Paul

Chef d'équipe, UNION INVIVO, PARIS

- Madame MALLEFOND Nathalie Analyste vie banque, GROUPAMA CENTRE-ATLANTIQUE, NIORT - Madame MAZEAUD Valérie Chargée de clientèle agricole, GROUPAMA CENTRE-ATLANTIQUE, NIORT - Madame MOREAU Isabelle Agent de direction, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LIMOUSIN,

LIMOGES

Article 2 : La médaille d'honneur agricole Vermeil est décernée à : - Monsieur BROCK Jean-Jacques Cadre de banque, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE

MUTUEL CENTRE OUEST, LIMOGES

- Madame DENOYER Evelyne

Cadre, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL

CENTRE OUEST, LIMOGES

- Madame FKI-AOUAM Cécile

Technicienne, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE

MUTUEL CENTRE OUEST, LIMOGES

- Madame LEVEQUE Martine Employée de banque, FEDERATION NATIONALE DU CREDIT

AGRICOLE, PARIS

- Madame PENICAUT Brigitte Cadre de banque, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE

MUTUEL CENTRE OUEST, LIMOGES

- Monsieur TROUTAUD Jean-François Responsable de service, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU

LIMOUSIN, LIMOGES

Article 3 : La médaille d'honneur agricole OR est décernée à : - Madame AIRAUD Marie-Thérèse Assistante, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE OUEST,

LIMOGES

- Monsieur AUDONNET Philippe Technicien vie banque, GROUPAMA CENTRE-ATLANTIQUE, NIORT - Madame BRANDY Joëlle Expert, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LIMOUSIN, LIMOGES - Madame CHAMBON Aline Assistante, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE OUEST,

LIMOGES

- Madame FERRON Véronique Technicienne, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE

OUEST,

LIMOGES

- Monsieur GARDIC Bruno Cadre, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE OUEST,

LIMOGES

- Madame GIRY Nicole Cadre, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE OUEST,

LIMOGES

- Monsieur HOUSSIN Patrice Cadre, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE OUEST,

LIMOGES

- Madame JARRAUD Corine Assistante de conservation, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL

CENTRE OUEST,

LIMOGES

- Monsieur MALLERON Benoit Cadre, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE OUEST,

LIMOGES

- Madame MOREAU Frédérique Responsable de service, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LIMOUSIN,

LIMOGES

- Madame MOURET Marie-Hélène Technicienne, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE

OUEST,

LIMOGES

- Monsieur PAGNOUX Gilles Technicien, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE OUEST,

LIMOGES

- Madame ROCHE Patricia Technicienne, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE

OUEST,

LIMOGES

Article 4 : La médaille d'honneur agricole GRAND OR est décernée à : - Monsieur BARRET Patrick Technicien, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE OUEST,

LIMOGES

- Madame BASTIER Nicole Technicien, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LIMOUSIN, LIMOGES - Monsieur DUFFOUR Alain Technicien, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE OUEST,

LIMOGES

- Madame HELIER Marie-Thérèse Expert, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LIMOUSIN, LIMOGES - Madame LEPINE Jacqueline Correspondant à l"accueil, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LIMOUSIN,

LIMOGES

- Monsieur MOREAU Joël Assistant, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE OUEST,

LIMOGES

- Monsieur TEILLOUT Alain Ouvrier pépiniériste, PEPINIERES CHARENTAISES, MONTEMBOEUF - Monsieur TEILLOUT Pierre Ouvrier pépiniériste, PEPINIERES CHARENTAISES,

MONTEMBOEUF

Article 5 : La sous-préfète, directrice du cabinet du préfet est chargée, de l'exécution du présent

arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Cabinet de la Préfecture - n° 331

A R R E T E accordant la médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2015 VU le décret 48-852 du 15 mai 1948 modifié instituant la médaille d"honneur du travail ; Vu le décret 84-591 du 4 juillet 1984 modifié par les décrets 2000-1015 du 17 octobre 2000 et 2007-1746 du 12 décembre 2007 ;

VU l"arrêté du 17 juillet 1984 portant délégation de pouvoirs aux préfets pour l"attribution de

la médaille d"honneur du travail ; SUR proposition de la sous-préfète, directrice du cabinet du préfet,

A R R E T E

Article 1 : La médaille d'honneur du travail ARGENT est décernée à : - Monsieur ADAM Jean-Loup Préparateur, GM&S INDUSTRY FRANCE, LA SOUTERRAINE. - Monsieur AHR Laurent Technicien, SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE, RUEIL MALMAISON. - Monsieur ALVES DE ALMEIDA Tomé

Poseur NII P1, PRADEAU TP S.A.S., ISLE.

- Monsieur ANCELIN David

Ordonnanceur, MADRANGE S.A.S, LIMOGES.

- Madame ANDREKOVICS Maryline Ouvrière, SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE, RUEIL MALMAISON. - Monsieur ANDRIEUX Jean-François

Chef d'atelier, MADRANGE S.A.S, LIMOGES.

- Madame ANGLERAUD Dominique Conseiller juridique, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Haute-

Vienne, LIMOGES.

- Monsieur ARBOUSSET Thierry Chargé de projet Formation niveau 7, CRFP DES ORGANISMES DE

SECURITE SOCIALE DU CENTRE-OUEST, LIMOGES.

- Monsieur ASTIER Patrice

Technicien méthodes, MADRANGE S.A.S, LIMOGES.

- Monsieur AUBRUN Sébastien Agent de production, VALEO MATERIAUX DE FRICTION S.A.S.,

LIMOGES.

- Monsieur AUPETIT Vincent Technicien service, ALBANY INTERNATIONAL, SELESTAT. - Madame AUTIER Aline Déléguée hospitalière, NOVARTIS PHARMA S.A.S., RUEIL-

MALMAISON.

- Madame BACH Sandrine Référent contrôle technique, CARSAT CENTRE OUEST, LIMOGES. - Monsieur BAGUET Jean-François

Responsable technique, MADRANGE S.A.S, LIMOGES.

- Monsieur BAPTISTE Gilles

Régleur opérateur, LEGRAND, LIMOGES.

- Monsieur BARATAUD Bernard

Conducteur baratte, MADRANGE S.A.S, LIMOGES.

- Madame BARAUD Fiona Technicien expérimenté allocataire, POLE EMPLOI LIMOUSIN,

LIMOGES.

- Monsieur BARRAUD Hervé Ouvrier, SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE, RUEIL MALMAISON. - Madame BARRIERE Martine Adjoint technique territorial principal 2ème classe, MAIRIE DE NIEUL,

NIEUL.

- Madame BASTIER Maureen

Sage femme, POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES.

- Madame BATARD Nathalie IDE jour hospi. ambu., POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES. - Monsieur BEKHTAOUI Moïse Responsable magasin réception / stock, S.A.S LIMA ADHESIFS,

COUZEIX.

- Madame BEKKOUCHA Sylvie Aide soignante qualifiée, POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES. - Monsieur BELLICAUD Firmin Technicien de maintenance, TERREAL - Site de Roumazières,

ROUMAZIERES-LOUBERT.

- Madame BERGERON Sandrine Auxiliaire de vie sociale CAT C, A.D.P.A.D, LIMOGES. - Monsieur BERNARDO Olivier

Chef d'atelier, MADRANGE S.A.S, LIMOGES.

- Monsieur BERNARD Pascal

Responsable de chai, ETS HENRI NOUHAUD, LIMOGES.

- Monsieur BIDOUT François

Brancardier, POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES.

- Monsieur BILLARD Fabrice

Responsable d'agence, SA OXYPHARM, LIMOGES.

- Madame BILLARD Valérie Employée pôle emploi, POLE EMPLOI LIMOUSIN, LIMOGES. - Madame BLANCHE Laurence

Chef de projet informatique, LEGRAND, LIMOGES.

- Monsieur BLANCHET Eric Assistant confirmé, CABINET ROLAND DUPONT, LIMOGES. - Monsieur BOIJOUX Jean Louis Ouvrier, SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE, RUEIL MALMAISON. - Madame BOISSET Solange

Infirmière, POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES.

- Monsieur BOND Thierry

Responsable atelier production, LEGRAND, LIMOGES.

- Monsieur BONHOMME Christian

Cadre de banque, BANQUE COURTOIS, TOULOUSE.

- Madame BONIN Muriel

Agent à domicile CAT A, A.D.P.A.D, LIMOGES.

- Madame BONNAUD Sylvie

IDE nuit, POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES.

- Monsieur BONNEAU Frédéric Technicien d'entretien, POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES. - Monsieur BONNET Bruno Aide soignant qualifié nuit, POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES. - Monsieur BONNET David Technicien, SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE, RUEIL MALMAISON. - Monsieur BONNET Pascal Régleur, MANUFACTURE MODERNE D'ENVELOPPES, LIMOGES. - Monsieur BORDE Dominique Technicien en conception et fabrication de machines spéciales innovantes, PROTOTIG, LIMOGES. - Madame BORDERIE Karine

Responsable clientèle, AXA FRANCE, NANTERRE.

- Monsieur BORD Stéphane Conducteur machine concep. fab. elect., LEGRAND, LIMOGES. - Monsieur BORNE Patrick Ouvrier fabrication de chaussures, J.M. WESTON, LIMOGES. - Monsieur BOYER Thierry

Conducteur robot, MADRANGE S.A.S, LIMOGES.

- Madame BRACHET Françoise

Agent à domicile CAT AB, A.D.P.A.D, LIMOGES.

- Monsieur BRAMAUD DU BOUCHERON Jean

Pilote supply chaîne, LEGRAND, LIMOGES.

- Madame BRODEAU Nathalie

Aide soignante, POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES.

- Madame BROUILLAUD Sandrine

Agent à domicile, A.D.P.A.D, LIMOGES.

- Madame BRUNAUD Lydie Adjoint technique territorial 2ème classe, MAIRIE DE NIEUL, NIEUL. - Madame BRUT Catherine

Infirmière, POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES.

- Monsieur BUREAU René

Cadre, DS SMITH PACKAGING CONSUMER, ROCHECHOUART.

- Madame CAILLAUD Béatrice

Employée à domicile, A.D.P.A.D, LIMOGES.

- Madame CALANDREAU Nathalie Cuisinière, SODEXO ENTREPRISES, ST MEDARD EN JALLES. - Madame CANTOURNET Pascale Assistante administration des ventes, SITA SUD OUEST, CANEJAN. - Monsieur CARELLA Christophe Gestionnaire de copropriétés, NEXITY, LIMOGES. - Madame CAZALIS Fanny Infographiste, EMIN LEYDIER EMBALLAGES, CHATEAUNEUF-LA-

FORET.

- Madame CHABAL Nathalie

IDE nuit, POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES.

- Madame CHABERNAUD Corinne Assistante QSEA, SMURFIT KAPPA - PAPETERIE DE SAILLAT,

SAINT-JUNIEN.

- Madame CHABERNAUD Eliane Gardienne principale, NOUVEAU LOGIS CENTRE-LIMOUSIN,

TOURS.

- Madame CHABERNAUD Marlène Auditeur qualité, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Haute-

Vienne, LIMOGES.

- Monsieur CHABROUX Denis Directeur d'agence, ISS HYGIENE ET PREVENTION, PARIS. - Monsieur CHALIFOUR Sébastien Pilote de groupe, ELRINGKLINGER MEILLOR S.A.S., NANTIAT. - Madame CHAPELLE Nathalie Employée administrative, BERGER SERVICES LOCATION,

LIMOGES.

- Monsieur CHARLEZ Pierre

Régleur, CHAINERIES LIMOUSINES, BELLAC.

- Monsieur CHARPENTIER Christophe Ouvrier, SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE, RUEIL MALMAISON. - Monsieur CHARTIER Fabrice Conseiller clientèle, BERGER SERVICES LOCATION, LIMOGES. - Madame CHARTIER Nadine

Comptable, POLE EMPLOI LIMOUSIN, LIMOGES.

- Madame CHASTANG Maryline Référent gestion retraite, CARSAT CENTRE OUEST, LIMOGES. - Madame CHATAIL Elisabeth Chargée clientèle personnes morales, CREDIT COOPERATIF - BTP

BANQUE, NANTERRE.

- Madame CHEREAU Isabelle Pharmacien chargé de clientèle, ALLIANCE HEALTHCARE, ISLE. - Madame CIBERT Nathalie

Responsable de secteur, A.D.P.A.D, LIMOGES.

- Madame CLOUX Josette

Sage femme, POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES.

- Monsieur COIFFE Franck

Vendeur magasin, CACC PROLIANS, COGNAC.

- Monsieur COLOMBEAU Michel

Métreur, CHAMPEAU, FEYTIAT.

- Madame COMTE Karine Employée services administratifs, POLYCLINIQUE DE LIMOGES,

LIMOGES.

- Madame COUCAUD Nadège Référent réglementaire et applicatifs, POLE EMPLOI LIMOUSIN,

LIMOGES.

- Madame COUDERT Marie-Laure

Secrétaire de direction, A.D.P.A.D, LIMOGES.

- Madame COUDERT Valérie Opératrice, FREUDENBERG JOINTS PLATS SAS, CHAMBORET. - Madame COULAUD Jacqueline

Assistante, CABINET ROLAND DUPONT, LIMOGES.

- Madame COUVIDAT Laure Secrétaire de station, INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, CHAMPS-

SUR-MARNE.

- Madame CROUZIL Katia

Chef comptable Gpe 6, AUTO EXPRESS MODERNE, LA

SOUTERRAINE.

- Monsieur DA COSTA Victor

Chauffeur livreur, POMONA TERRE AZUR, LIMOGES.

- Monsieur DANG Van Ho

Mouleur N2, MADRANGE S.A.S, LIMOGES.

- Madame DAUTRIAT Frédérique

Infirmière, POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES.

- Monsieur DAVAIL Hervé

Ingénieur environnement, LEGRAND, LIMOGES.

- Monsieur DAVID Franck Agent de stérilisation, POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES. - Madame DEBORD Annie Agent de service, A.P.F. - I.E.M.S.U. GERVAIS-DE-LAFOND,

COUZEIX.

- Monsieur DEBORD Jean-Marc Brigadier de manutention, TRANSPORTS BERNIS, LIMOGES. - Madame DECONCHAT Patricia Référent contrôle paie, CARSAT CENTRE OUEST, LIMOGES. - Madame DEGUY Sandrine

Comptable, POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES.

- Monsieur DEJOIE Christophe Responsable veille/solut. logiciels bu., LEGRAND, LIMOGES. - Madame DE LA BROCHERIE Martine

Support appro. filiales, LEGRAND, LIMOGES.

- Madame DELAGE Pascale

Manager NIV 9, CARSAT CENTRE OUEST, LIMOGES.

- Monsieur DELAIRAT Franck Responsable exploitation logistique, MADRANGE S.A.S, LIMOGES. - Monsieur DELERS Laurent Gardien principal, NOUVEAU LOGIS CENTRE-LIMOUSIN, TOURS. - Madame DELMAS Chantal Aide soignante qualifiée, POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES. - Monsieur DEMARS Franck Conducteur ligne auto de dosage, MADRANGE S.A.S, LIMOGES. - Monsieur DEMERY Vincent Ouvrier métallurgiste, CHAINERIES LIMOUSINES, BELLAC. - Monsieur DEMEULEMEESTER Raymond Agent de maintenance, VALEO MATERIAUX DE FRICTION S.A.S.,

LIMOGES.

- Madame DEMOUSSEAU Claudine Technicien commercial réseau, BANQUE TARNEAUD, LIMOGES. - Madame DENIS Jacqueline Secrétaire administrative, FIDAL SOCIETE D'AVOCATS, LIMOGES. - Monsieur DE RESENDE Antonio

Tourneur fraiseur, SOCIETE SECOME, BLANZAC.

- Madame DESAILLY Myriam

Chargée de diffusion, LEGRAND, LIMOGES.

- Madame DESCHAMPS Joëlle IDE jour hospi. ambu., POLYCLINIQUE DE LIMOGES, LIMOGES. - Monsieur DESSAGNES Thierry Conducteur poussoir secteur cru, MADRANGE S.A.S, LIMOGES. - Monsieur DESSET Jean-Michel

Chauffeur routier Gpe 6, AUTO EXPRESS MODERNE, LA

SOUTERRAINE.

- Monsieur DEVALOIS Christophe Responsable technique d'îlot, FREUDENBERG JOINTS PLATS SAS,

CHAMBORET.

- Monsieur DEVILLEGER Emmanuel

Chauffeur GR 6, STEF TRANSPORT LIMOGES, LIMOGES.

- Monsieur DHEZ Valéry Directeur des systèmes d'information, LEGRAND, LIMOGES. - Monsieur DIAS José

Maçon, EIFFAGE CONSTRUCTION LIMOUSIN, LIMOGES.

- Monsieur DIJOUX Frédéric

Conducteur poussoir, MADRANGE S.A.S, LIMOGES.

- Madame DILARD Lucette Monteur-vendeur lunetier, MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE,

LIMOGES.

- Monsieur DOS SANTOS José Maçon couvreur, S.A.R.L. ANDRE LAVAUD ET FILS, SAINT-YRIEIX-

LA-PERCHE.

- Madame DUBOIS Pierre

Responsable des ventes RHD, CHARAL, FLERS.

- Monsieur DUMAS David Conducteur OFFSET, SAICA PACK SAINT-JUNIEN, SAINT-JUNIEN. - Monsieur DUMONTAUD Emmanuel Conducteur autoplatine, DS SMITH PACKAGING CONSUMER,

ROCHECHOUART.

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