REPUBLIQUE FRANCAISE Département du LOIRET Commune de
17 févr. 2014 PROCES VERBAL de la réunion du Conseil Municipal ... APPROUVE le compte de gestion 2013 du budget Collecte des eaux usées. Délibération n° ...
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FÉVRIER 2014 Procès verbal Ordre
13 oct. 2013 Approbation du compte de gestion 2013 du budget principal ... VU la délibération n°2008/04/08 en date du 24 avril 2008 par laquelle le ...
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE Nº11/2014: APPROBATION COMPTES ADMINISTRATIFS 2013 M14 ET M49: ... COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL.
MAIRIE DES ALLUES 73550 MERIBEL CONSEIL MUNICIPAL
29 oct. 2019 DELIBERATION N° 4/2014. Monsieur le maire expose : Vous venez d'approuver le Compte Administratif 2013 et il convient désormais de se.
PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du
29 avr. 2014 Mme DAUBA : présente de la délibération n°8 à n°43 ... 13/01/2014 ... 6 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2013 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES ...
SÉANCE DU 23 MARS 2015
Approbation des Comptes de gestion. 2015-189BFIN. Compte administratif du budget principal 2014. 2015-190BFIN. Compte administratif du budget annexe piscine
COMMUNE DE KIRRWILLER
14 mars 2014 Il approuve le procès-verbal de la précédente séance. ... 2014-01-3°) Compte administratif 2013 de la Gestion Générale de la Commune de ...
CM 22/05/2014 Page 1 Conseil Municipal du 22 Mai 2014
Délibération n° 2014-69. COMPTES DE GESTION 2013 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE. Rapporteur : M. de CHAISEMARTIN. • Vu le Code général des collectivités
REPUBLIQUE FRANCAISE
17 mars 2014 4. Approbation des comptes de gestion 2013. 5. Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2013 du budget principal et du budget ...
RECUEIL des ACTES ADMINISTRATIFS ********************
Délibération du Conseil municipal n° VV-D-250614-06 du 25 juin 2014. FINANCES : Budget principal - Compte de gestion 2013.
1 Délibération n°2018-08 Vote du compte de gestion 2017
secrétaire de séance et approuve le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 février 2018 1 Délibération n°2018-08 Vote du compte de gestion 2017 Le Maire expose aux mem res du Conseil Muniipal que le ompte de gestion est étali par le Trésorier de Saint-Niolas-de-Port à la lôture de l’exerie
Délibération N°1 : Approbation des comptes de gestion
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté Délibération N°1 : Approbation des comptes de gestion : principal station-service assainissement Le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur
La présentation et le vote du budget primitif du compte de
%20CA%20et%20CG-%20V2.pdf
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU - Associathèque
de faire toutes les opérations concernant le fonctionnement du compte de chèques (1) du livret (1) de fonds ouverts à l’agence et notamment de signer tous ordres reçus chèques virements et faire tous versements et tous retraits de retirer ou de verser toutes pièces comptables de donner toutes quittances et décharges et de
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