RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PDF

DE LALLIANCE DES TERRITOIRES

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

13 Aug 2015 Mégille quai Mirabeau

RECUEIL

DES ACTES

ADMINISTRATIFS

ANNEE 2015 - NUMERO 192 DU 13 AOUT 2015

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2015 - N° 192 DU 13 AOUT 2015

SECRETARIAT GENERAL

DRLP - DIRECTION DE LA RÈGLEMENTATION ET DES LIBERTÉS PUBLIQUES

Arrêté préfectoral fixant la circonscription de chacun des bureaux de vote et les lieux de réunion des électeurs pour

le département du Nord à compter du 1er décembre 2015 DDTM - DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER

Arrêté préfectoral disposant des modalités de remise en état de la carrière GUINTOLI à BORRE

Arrêté préfectoral approuvant les statuts de l'Association Foncière de Remembrement de Avesnes-Les-Aubert

DIRECCTE - DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE,

DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI

- UNITE TERRITORIALE DU NORD-LILLE

Récépissé de déclaration d'activité exclusive d'un organisme de services à la personne - SARL MUNDUS ayant

pour enseigne "Free-Dom» dont le siège social est situé au 179 avenue de Dunkerque à LILLE

Arrêté portant agrément d'un organisme de services à la personne - SARL 02 Douai - 147 rue Faidherbe - DOUAI-

DORIGNIES

Récépissé de déclaration d'activité exclusive d'un organisme de services à la personne - SARL 02 Douai sise 147

rue Faidherbe - 59500 DOUAI-DORIGNIES

Arrêté portant agrément d'un organisme de services à la personne - SAS PAPP4 ayant pour enseigne "CONFIEZ-

NOUS» sise 329 avenue de Dunkerque à LOMME

Modification de récépissé de déclaration d'activité exclusive d'un organisme de services à la personne - SAS

PAPP4 ayant pour enseigne "CONFIEZ-NOUS» sise 329 avenue de Dunkerque à LOMME

Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un organisme de services à la personne - SARL PRESTI'LIFE sise 69

rue Gambetta à CYSOING

Récépissé de déclaration d'activité exclusive d'un organisme de services à la personne - SARL PRESTI'UFE dont

le siège social est situé 69 rue Gambetta à CYSOING

Récépissé de déclaration d'activité exclusive d'un organisme de services à la personne - Entreprise PREVOST

Magdalena dont le siège social est situé au 306 rue Giroud à DOUAI

Récépissé de déclaration d'activité exclusive d'un organisme de services à la personne - Entreprise NATHALIE

PLUCAIN ayant pour enseigne "Nath Services» dont le siège social est situé au 27 rue de la Gare - appartement 1

à BAILLEUL

Récépissé de déclaration d'activité exclusive d'un organisme de services à la personne - EURL MICKAEL

ROUSSEL dont le siège social est situé au 182 rue Kennedy à ESTAIRES

Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un organisme de services à la personne - SARL PROXIM ayant pour

enseigne " RPOXIM SERVICES DOUAISIS » dont le siège social est situé 91 rue Delaby à DOUAI

Récépissé de déclaration d'activité exclusive d'un organisme de services à la personne - SARL PROXIM ayant

pour enseigne " PROXIM SERVICES DOUAISIS » 91 rue Delaby à DOUAI TABLE DES MATIERES

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2015 - N° 192 DU 13 AOUT 2015

Récépissé de déclaration d'activité exclusive d'un organisme de services à la personne - SARL ARNAUD

SAUGRAIN dont le siège social est situé au 421 rue de la Malcense à TOURCOING

Récépissé de déclaration d'activité exclusive d'un organisme de services à la personne - Entreprise YANNIC

SEDDIKI dont le siège social est situé au 26 rue de Dieppe à LILLE

Récépissé de déclaration d'activité exclusive d'un organisme de services à la personne - Entreprise VIEREN-

ACKET AMELIE ayant pour enseigne "Positive Learning» dont le siège social est situé au 26 rue Marcellin

Champagnat à BEAUCAMPS LIGNY

Récépissé de déclaration d'activité exclusive d'un organisme de services à la personne - EURL VISION IARDIN

dont le siège social est situé au 44 rue Claude Debussy à VILLENEUVE D'ASCQ

Récépissé de déclaration d'activité exclusive d'un organisme de services à la personne - EURL ayant pour

enseigne "VITAMINES SERVICES» dont le siège social est situé au 19 avenue du Peuple Belge à WERVICQ

SUD

Récépissé de déclaration d'activité exclusive d'un organisme de services à la personne - Entreprise LAETITIA

WADIN ayant pour enseigne "AU PARADIS DU MENAGE» dont le siège social est situé au 7 rue des Tilleuls à

SECLIN

DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE LILLE

Arrêté préfectoral de distillation en atelier public par les bouilleurs de cru ou pour leur compte par les bouilleurs

ambulants. Période et heures de distillation ARS - AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ NORD - PAS-DE-CALAIS

DECISION TARIFAIRE PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR L'ANNEE 2015 DE L'EHPAD DIDIER ELOY, à

Aulnoye-Aymeries Finess : 590787289

DECISION TARIFAIRE PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR L'ANNEE 2015 DE L'EHPAD VILLA

SENECTA, à Bavay FINESS : 590783262

DECISION TARIFAIRE MODIFICATIVE PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR L'ANNEE 2015 DE L'EHPAD Les

Amandines, à Cambrai FINESS : 590812822

DECISION TARIFAIRE MODIFICATIVE PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR L'ANNEE 2015 DE L'EHPAD LA

DENTELLIERE, à Caudry FINESS : 590049698

DECISION TARIFAIRE MODIFICATIVE PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR L'ANNEE 2015 DE L'EHPAD LE

VERLAINE, à Colleret FINESS : 590809570

DECISION TARIFAIRE PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR L'ANNEE 2015 DE L'EHPAD LA MAISON DU

PAYS DE COUSOLRE, à Cousolre FINESS : 590043261 DECISION TARIFAIRE PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR L'ANNEE 2015 DE L'EHPAD LES HORTENSIAS, à Flines-lès-Mortagne FINESS : 590808812 DECISION TARIFAIRE PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR L'ANNEE 2015 DE L'EHPAD MRCH

D'HAUTMONT, à Hautmont FINESS : 590804407

DECISION TARIFAIRE PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR L'ANNEE 2015 DE L'EHPAD RESIDENCE

D'AUTOMNE, à Cateau-Cambrésis(Le) FINESS : 590787438

DECISION TARIFAIRE PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR L'ANNEE 2015 DE L'EHPAD SAINT JOSEPH

- LA BOISSELIERE, à Quesnoy(Le) et Maroilles FINESS : 590794707

DECISION TARIFAIRE PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR L'ANNEE 2015 DE L'EHPAD SAINTE EMILIE,

à Maubeuge FINESS : 590790119

DECISION TARIFAIRE PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR L'ANNEE 2015 DE L'EHPAD LES FEUILLANTINES, à Quiévrechain FINESS : 590020848

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2015 - N° 192 DU 13 AOUT 2015

DECISION TARIFAIRE PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR L'ANNEE 2015 DE L'EHPAD Chemin Vert, à

Trélon FINESS : 590783601

Arrondissement d'AvesnesPage 1 de 69ARRONDISSEMENT D'AVESNES SUR HELPE CommuneCantonBureau Circonscription du bureauLieu de vote

19 - FOURMIES0001 (unique)L'ensemble de la communeMairie

5 - AULNOYE AYMERIES0001 (unique)L'ensemble de la communeMairie

19 - FOURMIES0001

19 - FOURMIES0002

30 - MAUBEUGE0001 (unique)L'ensemble de la commune

5 - AULNOYE AYMERIES0001 (unique)L'ensemble de la communeMairie

5 - AULNOYE AYMERIES0001Salle des Fêtes de l'Hôtel de Ville

5 - AULNOYE AYMERIES0002

5 - AULNOYE AYMERIES0003Salle des fêtes de l'Hôtel de ville

5 - AULNOYE AYMERIES0004

5 - AULNOYE AYMERIES0005Salle des fêtes de l'Hôtel de ville

5 - AULNOYE AYMERIES0006Salle des Fêtes de l'Hôtel de Ville

19 - FOURMIES0001

19 - FOURMIES0002

7 - AVESNES SUR HELPE0001

7 - AVESNES SUR HELPE0002Piscine

7 - AVESNES SUR HELPE0003Salle des fêtes

7 - AVESNES SUR HELPE0004

5 - AULNOYE AYMERIES0001

5 - AULNOYE AYMERIES0002

5 - AULNOYE AYMERIES0003Salle St-Joseph

19 - FOURMIES0001 (unique)L'ensemble de la communeMairie

Bas-Lieu19 - FOURMIES0001 (unique)L'ensemble de la commune

5 - AULNOYE AYMERIES0001

5 - AULNOYE AYMERIES0002

5 - AULNOYE AYMERIES0003

7 - AVESNES SUR HELPE0001 (unique)L'ensemble de la communeSalle des Fêtes, rue du Marais

Beaufort7 - AVESNES SUR HELPE0001 (unique)L'ensemble de la communeMairie

7 - AVESNES SUR HELPE0001 (unique)L'ensemble de la commune

19 - FOURMIES0001 (unique)L'ensemble de la communeMairie

5 - AULNOYE AYMERIES0001 (unique)L'ensemble de la communeMairie

19 - FOURMIES0001 (unique)L'ensemble de la communeMairie

5 - AULNOYE AYMERIES0001Salle des Fêtes

5 - AULNOYE AYMERIES0002Salle des Fêtes

5 - AULNOYE AYMERIES0003Salle des fêtes

5 - AULNOYE AYMERIES0001 (unique)L'ensemble de la commune

30 - MAUBEUGE0001 (unique)L'ensemble de la communeMairie

5 - AULNOYE AYMERIES0001 (unique)L'ensemble de la communeMairie

19 - FOURMIES0001 (unique)L'ensemble de la communeMairieAibes

Amfroipret

AnorPérimètre comprenant: rues de Trélon, Clémenceau, Pasteur, St-Roch, Revin, Neuve Forge, etc .... Jusqu'aux limites territiriales de la commune vers la

Belgique.Salle des Fêtes Robert Dubar

AnorLe reste de la commune jusqu'aux limites de Fourmies, Mondrepuis et HirsonSalle des Fêtes Robert Dubar

AsseventCentre Socio-Culturel,salle Jacques Brel

Audignies

Aulnoye-AymeriesRond Point des Acacias, rue Ampère, rue des Anciens, impasse d'Arsonval, rue Louis Blanc, impasse Delvigne, rue Paul Doumer, allée de l'Ermitage,

rue Jules Ferry, rue des Fleurs, impasse Foucault, rue du Foyer, rue Anatole France, Place et rue du Dr Guersant, rue de l'Hôtel de Ville, rue de

l'Industrie, rue Louis Lumière, impasse Mercier, rue Parmentier (Du n° 1 au n° 45 et du n° 2 au n°48), rue Saint Martin, rue Henri Barbusse, rue

Suzanne Lanoy.

Aulnoye-AymeriesChemin de Bachant, rue Hector Berlioz, rue Louise de Bettignies, rue Hélène Boucher, impasse et chaussée Brunehaut, rue du Dr Calmette, rue Albert

Camus, bloc Les Chardonnerets, la Sapinière, les Primevères, rue Jean Coquelin, rue Henri Dunant, rue Youri Gagarine, bloc Le Grillon, avenue Joliot

Curie, rue Serge Juste, rue des Martyrs, allée des Sapins, allée des Tilleuls, rue Elsa Triolet, rue Albert Schweitzer du 1 au 29 et du 2 au 16, rue Martin

Luther King du 2 au 6 et du 1 au 11, rue Cassin du 1 au 23 et du 2 au 22, rues du 19 mars 1962, Willy Brandt, Desmond Tutu, des Hortensias, Mère

Térésa.Ecole L. Socquet,

rue Serge Juste

Aulnoye-AymeriesChemin de l'Abreuvoir, rue Salvador Allendé, allée des Aubépines, bloc Auvergne, Savoie, Touraine, Place d'Aymeries, rue d'en Bas, Ecluse de

Berlaimont, rues Berneau, Edouard Branly, Georges Brassens, de la Briqueterie, Sadi Carnot, de la Centrale, allée des Grands Chênes, ruelles du

Couvent, du Curé, rues Digand, de l'Eglise, résidence Didier Eloy, rues Fenelon, La Fontaine, de Gommegnies, Chemin du Halage et du Hambut, Ferme

Hurtebise, résidence Languedoc, rue de Leval, Ferme Mécrimont, Place Michel Mille, Chemin du Noir Dieu, rue Parmentier (du n°61 au 75 et du n° 50

au n° 110), rue de Pont, Ecluse de Pont, rue Roger Salengro, allée des Saules, rues Verte, Wautier, allées des Bouleaux, des Cèdres, des Marronniers,

des Ormes, des Pins, rue de Quedlinburg, allées des Charmes, des Noisetiers, résidence les Haies de Mormal, rue Parmentier.

Aulnoye-AymeriesRue Albert 1er, rue andré Baudez, rue et allée Beauséjour, rue, allée et impasse Bellevue, rue et allée du Bon Accueil, rues Jean Catelas, Clémenceau,

rue et impasse Mme Pierre Curie, Square Dautry, rues Francis Demay, du GI Diaz, des Ecoles, rue et cité Ferrer, rue Joseph Fontaine, cité des Forges,

rues de Gussignies, Nelson Mandela, du GI.Pershing, Marcel Ringeval, du 2 septembre,de la Victoire, Voltaire.Ecole P.Semard,

rue de Gussignies

Aulnoye-AymeriesAllée des Cerisiers, résidence Paul Eluard, rue Langevin, cité Jean Lebas, rue Mirabeau (du n°21 au n°163 et du n°36 au n°188), résidence Mozart,

allée des Peupliers, impasse Gérard Philippe, des Pommiers, rues Jacques Prévert, Jean Rostand, allées des Thuyas, des Troènes, résidence Village,

allée des Châtaigniers, allées des Merisiers, des Mûriers, des Magnolias, des Lilas, impasse des Châtaigniers.

Aulnoye-AymeriesRue Blanqui, résidence Emile Zola, rue Gambetta, Place de la Gare, rues Jules Guesde, Victor Hugo, résidence Jacques Brel, rue Jean Jaurès, Place

Serge Juste, rue Jean Lebas, square Leclerc, impasse Lemaire, résidence Henri Matisse, rues de Maubeuge, Mirabeau (du n° 1 au n° 19 et du n° 2 au

n° 34), Pasteur, rue et impasse Gabriel Peri, rues Jean-Jacques Rousseau, Turgot, Paul Vaillant Couturier, Emile Zola.

AvesnellesToutes les rues se trouvant au nord de la D951 (route de Sains) sauf les rues de Clairfayts et du Chemin Vert.Salle Francis Baroche

AvesnellesD951 (route de Sains) côtés pairs et impairs + toutes les rues au sud de celle-ci + rues de Clairfayts et du Chemin Vert.Salle Francis Baroche

Avesnes-sur-HelpeRues d'Albret, de l'Alsacienne, de Bellefontaine, impasse de Bellefontaine, rues de Berry, Lucien Cayeux, du Collège, Henri Dunant, de Fourmies, de

France, place Guillemin, rues Victor Hugo, Jeanne de Lallaing, Lalleux, square de la Madeleine, place Leclerc, rues du 46è Mobile, d'Orléans, Léon

Pasqual, avenue du pont Rouge, rues Ribot, Vauban, Villien, cités Peltrisot, Alsacienne, rue St Louis, Raphaël Boulet.Bastion, salle Wédric

Avesnes-sur-HelpeRues René Carle, de Cartignies, du Château Gaillard, allée Charles Croix, Jacques Guillain, route d'Haut-Lieu, allée Kleber Herbin, rues Pierre

Larivière, Gaston Mairesse, allée Emile Mercier, avenue du 84ème RI, rue Edouard Bucquoy, cité Verdun, rues Abbé Bauduin, Clémenceau, des

Crapauds, avenues du Mal Foch, Jessé de Forest, rue Louis Loucheur, impasse Louis Loucheur, avenue de Verdun, rue Gossuin.

Avesnes-sur-HelpeRues Bultot, Cambrésienne, Jean-Paul Chabloz, des Grands Degrés, quai de l'Hôpital, rues du Mal Joffre, Léo Lagrange, du Lavoir, de Mons, des petits

Degrés, du Pont des Dames, de la Poudrière, des Prés, Prisse d'Avennes, Joseph Rivière, St Barthélémy, place Ste Catherine, rues Ste Croix, Tassin,

Wanwerwick.

Avesnes-sur-HelpeRues d'Aulnoye, de Berlaimont, ruelle des Blés, impasse Deshayes, impasse Fourmisienne, avenue de la Gare, place de la Gare, rues du Lieutenant

Gérard, de Guersignies, du moulin St-Pierre, route de St-Aubin, rue Paul Sterbecq, avenue Stroh, rue du Transval.Ecole,

24 rue des Près

BachantChaussée Brunehaut, impasse Brunehaut, rue de Maubeuge (du n°1 au 75 et du 2 au 104), d'Estrée, de la Cavée, Kennedy, de l'Horipette, rue des

Écoles, allées Lucien Vasseur, Louis Poirette, avenue Maurice Thorez, rue de Malakoff, lotissement Montrival, résidence Gernrode, résidence les

Alouettes, Vieux Chemin d'Avesnes, résidence Pablo Picasso, chemin Marguerite, rues de la Fontaine, Maurice Poirette, Edmond Havret, Albert

Mékerba, résidence Patrick Baudez.Salle Polyvalente, rue de l'Horipette

BachantCité de l'Attoque comprenant cité S.N.C.F., cité Flandre, avec rue de Gussignies et route de Dourlers.Maison de quartier de l'Attoque,

rue de Lens

BachantRues de Maubeuge (du n°77 à la fin de la rue et du 106 à la fin de la rue), Les 2 places, rues Alphonse Polvent, de la Puissance, des Terniaux, du

Calvaire, du Point d'Arrêt, résidence du 8 mai 45, résidence du 19 mars 62, cités de l'Àrdonval, Henri Barbusse, résidences Joliot Curie, Marcel Paul,

Nelson Mandéla, chemin Latéral, Places de la Paix, Georges Stiévenard, rue du Fief.

Baives

Ecole publique mixte

BavayDélimité par les axes des rues du Quesnoy et de la Gare, C.D. 342 (côté des N°pairs), rue du Rempart, R.N. 32 (côté des N° impairs), rue E. Mascart

(incluse) et route de Mons, R.N. 32 (côté des N° impairs).Salle des Fêtes,

Rue Pierre Mathieu

BavayPérimètre de l'ancienne commune de Louvignies-Bavay.Ecole maternelle, rue des Allées

BavayDélimité par: route d'Avesnes, C.D.361 (côté des N° impairs), rue des Remparts, route de Mons, R.N.32 (côté des N° pairs), rue E. Mascart (exclue) et

route de Mons, R.N.32 (côté des N° pairs).Ecole de l'Atrium, rue Jean de Haynin

Beaudignies

Beaurepaire/SambreEcole communale

Beaurieux

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