[PDF] Liste des diplômes professionnels de lÉducation nationale

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Liste desdiplômesprofessionnelsde lÉducation nationale

Édition 2021

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SOMMAIRE

LES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES 4

ORGANISATION DES CPC PAR SECTEURS ET SOUS-SECTEURS 6

LES DIPLOMES PROFESSIONNELS 8

- Diplômes de niveau 3 - Diplômes de niveau 4 - Diplômes de niveau 5

NOUVEAUX DIPLOMES PUBLIES DEPUIS JANVIER 2020 11

LISTE DES DIPLOMES PAR CPC ET PAR NIVEAUX

- CPC Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces 15 - CPC Arts, spectacles et médias 16 - CPC Cohésion sociale et santé 21 - CPC Commerce 22 - CPC Construction 23 - CPC Industrie 26 - CPC Mer et navigation intérieure 30 - CPC Mobilité et logistique 31 - CPC Services aux entreprises 32 - CPC Services et produits de consommation 33 - CPC Sport et animation 35

LISTE DES DIPLOMES PAR ORDRE ALPHABETIQUE 39

1 2

SOUS-DIRECTION DES LYCEES ET DE LA FORMATION

PROFESSIONNELLE

BUREAU DES DIPLOMES PROFESSIONNELS

(DGESCO A2-3)

PRÉSENTATION

partir de la BASE CENTRALE DES NOMENCLATURES du ministère. Cette édition comprend une présentation des commissions professionnelles consultatives (CPC)

interministérielles, un rappel de la définition des diplômes professionnels, la liste des nouveaux

Les diplômes professionnels sont classés en application du décret n° 2018-1230 du 24 décembre 2018 relatif aux commissions professionnelles consultatives chargées

les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalités

professionnelles.

Contact :

Hélène GAYON, helene.gayon@education.gouv.fr

Bureau des diplômes professionnels (A2-3)

Sous-direction des lycées et de la formation professionnelle

97, rue de Grenelle ± 75 007 PARIS

3

Les commissions professionnelles consultatives

Rôle

Les CPC rendent des avis sur la création, la révision ou la suppression de diplômes et titres à finalité

professionnelle et de leurs référentiels, dans le ou les champs professionnels relevant de leur

compétence. Ces avis tiennent compte de l'évolution des qualifications, de leur usage dans le ou les

champs professionnels concernés et de l'objectif de mise en cohérence des certifications

Les CPC peuvent également être saisies par le ministre ou les ministres auprès desquels elles sont

instituées de toute question générale ou particulière relative aux diplômes et titres à finalité

professionnelle.

Composition

Chaque CPC est composée de 16 membres avec droit de vote (5 représentants des employeurs,

5 représentants des salariés et 6 représentants des ministères) et de 5 membres sans droit de vote

(décret n°2018-1230 du 24 décembre 2018 relatif aux commissions professionnelles consultatives

chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité

Liste

Les 11 CPC actuellement instituées (décret du 13 septembre 2019 instituant les commissions

professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de

suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat) sont :

x CPC " Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces » Contact : cpc-agriculture.dger@agriculture.gouv.fr x CPC " Arts, spectacles et médias »

Contact : cpc.arts@education.gouv.fr

x CPC " Cohésion sociale et santé »

Contact : cpc.socialsanté@social.gouv.fr

x CPC " Commerce »

Contact : cpc.commerce@emploi.gouv.fr

x CPC " Construction »

Contact : cpc.construction@emploi.gouv.fr

x CPC " Industrie »

Contact : cpc.industrie@education.gouv.fr

x CPC " Mer et navigation intérieure »

Contact : cpc-mer@developpement-durable.gouv.fr

x CPC " Mobilité et logistique » 4 Contact : cpc.mobilitelogistique@education.gouv.fr x CPC " Services aux entreprises »

Contact : cpc.entreprises@emploi.gouv.fr

x CPC " Services et produits de consommation »

Contact : cpc.consommation@education.gouv.fr

x CPC " Sport et animation »

Contact : cpc.sportanimation@sports.gouv.fr

chaque CPC (convocation, ordre du jour, etc.).

Programme biennal

Au plus tard le 31 janvier de chaque année, un programme biennal, qui est prévisionnel, est arrêté pour

chaque CPC, et publié au bulletin officiel du ou des ministères concernés. Ces programmes listent les

projets de création, de révision et de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle qui

seront examinés pour avis par la CPC compétente en application des articles R. 6113-21 et R. 6113-24

du code du travail.

Le programme biennal prévisionnel 2021 et 2022 des 11 CPC est publié au bulletin officiel du ministère

5 Organisation des CPC par secteurs et sous-secteurs CPC Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces

Secteur Chimie, bio-industrie, environnement

Sous-secteur Contrôle

Secteur Métallurgie

Sous-secteur Automobile, matériel agricole et de travaux publics

CPC Arts, spectacles et médias

Secteur Arts appliqués

Sous-secteur Art textile et mode

Sous-secteur Arts de la reliure

Sous-secteur Arts du bois

Sous-secteur Arts du feu

Sous-secteur Arts du métal et métiers connexes

Sous-secteur Création - Conception - Produit

Sous-secteur Environnement

Sous-secteur Gravure

Sous-secteur Musique

Sous-secteur Spectacles

Secteur Communication graphique et audiovisuel

Secteur Métallurgie

Sous-secteur Travail des métaux

Secteur Métiers de la mode et industries connexes

CPC Cohésion sociale et santé

Secteur Secteur sanitaire et social, médico-social

CPC Commerce

Secteur Commercialisation et distribution

CPC Construction

Secteur Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction

Sous-secteur Gros-oeuvre et travaux publics

Sous-secteur Second-°XYUH

Secteur Bois et dérivés

Secteur Métallurgie

Sous-secteur Travail des métaux

CPC Industrie

Secteur Bois et dérivés

Secteur Chimie, bio-industrie, environnement

Sous-secteur Chimie, bio-industrie, environnement

Sous-secteur Contrôle

Sous-secteur Matériaux

Secteur Métallurgie

Sous-secteur Automobile, matériel agricole et de travaux publics

Sous-secteur Aviation

Sous-secteur Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique 6

Sous-secteur Travail des métaux

Secteur Métiers de la mode et industries connexes

CPC Mer et navigation intérieure

Secteur Bois et dérivés

Secteur Métallurgie

Sous-secteur Automobile, matériel agricole et de travaux publics Sous-secteur Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique

Sous-secteur Travail des métaux

Secteur Transport, logistique, sécurité et autres services

CPC Mobilité et logistique

Secteur Transport, logistique, sécurité et autres services

CPC Services aux entreprises

Secteur Chimie, bio-industrie, environnement

Sous-secteur Chimie, bio-industrie, environnement

Sous-secteur Contrôle

Secteur Métallurgie

Sous-secteur Automobile, matériel agricole et de travaux publics

Secteur Services administratifs et financiers

Secteur Transport, logistique, sécurité et autres services

CPC Services et produits de consommation

Secteur Alimentation

Secteur Coiffure, esthétique et services connexes Secteur Métiers de la mode et industries connexes

Secteur Tourisme, hôtellerie, restauration

CPC Sport et animation

Secteur Commercialisation et distribution

Secteur Services administratifs et financiers

7

Les diplômes professionnels

Cadre national des certifications professionnelles :

5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel définissent le cadre national des

certifications professionnelles selon lequel est établie la classification, par niveau de qualification,

des certifications professionnelles enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles

(RNCP). Cette classification est établie en fonction de critères de gradation des compétences

déterminées au regard des emplois et des correspondances possibles avec les certifications des Etats

Les certifications professionnelles classées selon la nomenclature en vigueur antérieurement au décret

n°2019-14 du 8 janvier 2019 sont classées conformément au cadre national des certifications

Nomenclature approuvée le 21

mars 1969 par le groupe permanent de la formation professionnelle et de la promotion sociale Cadre national des certifications professionnelles depuis 2019 Principaux diplômes correspondants

Niveau V Niveau 3 CAP, BEP, Mention

Complémentaire

Niveau IV Niveau 4 Baccalauréat

professionnel, Brevet

Professionnel, Brevet des

Complémentaire

Niveau III Niveau 5 BTS, DUT

Niveau II Niveau 6 Licence, Maitrise

Niveau I Niveau 7 ou niveau 8 Master, Doctorat

Dans la suite du document, les niveaux des certifications professionnelles sont indiqués en référence

au cadre national des certifications professionnelles. 8 Les diplômes professionnels s'obtiennent par la formation initiale sous statut scolaire ou par apprentissage, ainsi que par la formation professionnelle continue.

Par ailleurs, dans le cadre de la validation des acquis de l'expérience (VAE), toute personne engagée

depuis au moins un an dans la vie active peut également obtenir " tout ou partie d'un diplôme ou d'un

titre à finalité professionnelle en faisant valider les acquis de son expérience professionnelle » (articles

Diplômes de niveau 3

A la rentrée scolaire 2021, il existe 187 spécialités de CAP (y compris les options). du 31 décembre 2021, le BEP sera abrogé.

possession de ces spécialités de BEP demeurent mais aucune préparation, aucun examen et aucune

La mention complémentaire de niveau 3

La mention complémentaire est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification

spécialisée.

A la rentrée scolaire 2021, il existe 30 spécialités de mention complémentaire de niveau 3.

Diplômes de niveau 4

Le baccalauréat professionnel

une activité professionnelle hautement qualifiée.

A la rentrée scolaire 2021, il existe 98 spécialités du baccalauréat professionnel (y compris les options).

9

Le brevet professionnel

Le brevet professionnel est un diplôme préparé uniquement en apprentissage ou en formation continue

A la rentrée scolaire 2021, il existe 54 spécialités du brevet professionnel.

traditionnelles tout en favorisant l'innovation. Il est délivré au titre d'une spécialité professionnelle. Il est

La mention complémentaire de niveau 4

La mention complémentaire est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification

spécialisée. complémentaires de niveau 4 sont accessibles sur Parcoursup. A la rentrée scolaire 2021, il existe 27 mentions complémentaires de niveau 4.

Diplômes de niveau 5

Le brevet de technicien supérieur

son titulaire une certification ouvrant sur une qualification de technicien supérieur lui permettant

A la rentrée scolaire 2021, il existe 123 spécialités du brevet de technicien supérieur (y compris les

options). titulaire une certification ouvrant sur des métiers et des techniques traditionnelles. 10

Liste des diplômes juin 2021

Libellé du diplômeCode diplôme CPC de rattachement1ère sessionDate de l'arrêté de création

Niveau 3

Certificat d'aptitude professionnelle

Accompagnant éducatif petite enfance500-33205 TCPC Cohésion sociale et santé202130/11/2020 Assistant luthier du quatuor500-23450 VCPC Arts, spectacles et médias202303/05/2021 Charpentier bois500-23446 SCPC Construction202210/04/2020 Constructeur de routes et d'aménagements urbains500-23120 SCPC Construction202330/03/2021

Couvreur500-23223 SCPC Construction202330/03/2021

Interventions en maintenance technique des bâtiments500-23006 RCPC Construction202330/03/2021

Maçon500-23224 SCPC Construction202330/03/2021

Menuisier fabricant500-23447 SCPC Industrie202320/11/2020 Menuisier installateur500-23449 SCPC Construction202320/11/2020 Métallier500-25439 SCPC Construction202330/03/2021

MĠtiers de l'entretien des tedžtiles, option A ͗ blanchisserie500-24008 TCPC Industrie202311/12/2020

MĠtiers de l'entretien des tedžtiles, option B ͗ pressing 500-24007 TCPC Industrie202311/12/2020

Niveau 4

Baccalauréat professionnel

Artisanat et métiers d'art - facteur d'orgues - option organier400-22308 VCPC Arts, spectacles et médias202115/12/2020

Artisanat et métiers d'art - facteur d'orgues - option tuyautier400-22309 VCPC Arts, spectacles et médias202115/12/2020

Assistance à la gestion des organisations et de leurs activités400-30004 TCPC Services aux entreprises202318/02/2020

Installateur en chauffage, climatisation et énergies renouvelables 400-22707 SCPC Construction2024en cours

Maintenance et Efficacité énergétique400-22706 RCPC Construction202420/05/2021 Maintenance des systèmes de production connectés400-25012 RCPC Industrie202409/12/2020

Métiers de l'entretien des textiles, option A : blanchisserie400-24007 TCPC Industrie202411/12/2020

Métiers de l'entretien des textiles, option B : pressing400-24008 TCPC Industrie202411/12/2020 Métiers du froid et des Energies renouvelables400-25517 RCPC Construction202421/03/2021 Organisation de transport de marchandises400-31114 M CPC Mobilité et logistique202328/02/2020 Technicien en prothèse dentaire400-33104 SCPC Cohésion sociale et santé202325/04/2020 Technicien en réalisation de produits mécaniques, option Réalisation et maintenance des outillages400-25113 SCPC Industrie202309/12/2020 Technicien en réalisation de produits mécaniques, option Réalisation et suivi de productions400-25114 SCPC Industrie202309/12/2020

Brevet professionnel

Fleuriste450-312XX TCPC Commerce202403/05/2021

Mention complémentaire de niveau 4

Art de la dorure à chaud010-32208 VCPC Arts, spectacles et médias202210/03/2021

Opérateur polyvalent en interventions subaquatiques010-25004 RCPC Mer et navigation intérieure202230/04/2021

Services numériques aux organisations010-32601 MCPC Services aux entreprises202214/12/2020 Technicien en peinture aéronautique010-25409 SCPC Industrie202018/02/2020

Niveau 5

Brevet de technicien supérieur

Bioqualité320-22106 RCPC Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces202202/03/2020 Commerce international320-31215 TCPC Commerce202325/11/2020 Conseil et commercialisation de solutions techniques320-20011 WCPC Commerce202325/11/2020 Electrotechnique 320-25520 RCPC Industrie202221/02/2020

Finitions, aménagement des bâtiments : conception et réalisation320-23306 PCPC Construction202311/12/2020

Management économique de la construction320-23013 PCPC Construction202311/12/2020 Management opérationnel de la sécurité320-34401 TCPC Services aux entreprises202202/03/2020 Métiers de la mesure320-20115 RCPC Industrie202318/12/2020 (vide)Nouveaux diplômes publiés ou en cours de publication depuis janvier 2020Nouveaux diplômes depuis janvier 2020 11 12

DIPLOMES PAR CPC

13 14

Liste des diplômes juin 2021

Numéro du

diplômeSpécialité du diplômeN° de fiche

RNCP1ère sessiondernière

sessionCommentairesDate de l'arrêté de création CPC Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces

Secteur Chimie, bio-industrie, environnement

Sous-secteur Contrôle

Niveau 4

Baccalauréat professionnel

400-22003 UBio-industries de transformation75862012..01/09/2009

Niveau 5

Brevet de technicien supérieur

320-22103 RQualité dans les industries alimentaires et les bio industries 109819952021Remplacé par le n°320-2210602/09/1993

320-22106 RBioqualité353352022.Remplace le n°320-2210302/03/2020

Secteur Métallurgie

Sous-secteur Automobile, matériel agricole et de travaux publics

Niveau 3

Certificat d'aptitude professionnelle

500-25221 RMaintenance des matériels option A - matériels agricoles296562018..24/03/2016

500-25223 RMaintenance des matériels option C: matériels d'espaces verts296382018..24/03/2016

Niveau 4

Baccalauréat professionnel

400-25219 RMaintenance des matériels option A - matériels agricoles297012019..24/03/2016

400-25221 RMaintenance des matériels option C - matériels d'espaces verts296422019..24/03/2016

Niveau 5

Brevet de technicien supérieur

320-25213 MTechniques et services en matériels agricoles 10192015..08/04/2013

Diplômes par CPC

15

Liste des diplômes juin 2021

Numéro du

diplômeSpécialité du diplômeN° de fiche

RNCP1ère sessiondernière

sessionCommentairesDate de l'arrêté de création

CPC Arts, spectacles et médias

Secteur Arts appliqués

Niveau 3

Certificat d'aptitude professionnelle

500-33617 TTaxidermiste346722021.-25/02/2019

Sous-secteur Art textile et mode

Niveau 3

Certificat d'aptitude professionnelle

500-24125 SRentrayeur option a - tapis11321976..30/05/1975

500-24126 SRentrayeur option b - tapisserie7151976..30/05/1975

500-24127 VArts de la broderie5141993..19/07/1991

500-24130 VArts de la dentelle option fuseaux5152005..29/07/2004

500-24131 VArts de la dentelle option aiguille24602005..29/07/2004

500-24231 VArts du tapis et de la tapisserie de lisse5201993..19/07/1991

Niveau 4

Brevet des métiers d'art

401-24106 VArts et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse11351995..05/08/1993

401-24107 VArts de la dentelle option fuseaux52902009..20/03/2007

401-24108 VArts de la dentelle option aiguilles52892009..20/03/2007

401-24210 VBroderie8001996..13/07/1994

Niveau 5

Diplôme des métiers d'art

321-24101 VTextiles et céramiques option arts textiles 8401989..17/07/1987

Sous-secteur Arts de la reliure

Niveau 3

Certificat d'aptitude professionnelle

500-32228 VArts de la reliure322282019..31/10/2017

Mention complémentaire de niveau 3

010-34201 MEntretien des collections du patrimoine56382009..04/03/2008

Niveau 4

Brevet des métiers d'art

401-32208 VArt de la reliure et de la dorure351952021.-19/04/2019

Mention complémentaire de niveau 4

010-22306 VArt de la dorure à chauden cours2022.Création10/03/2021

Niveau 5

Diplôme des métiers d'art

321-32206 VArts graphiques option : reliure dorure 8282000..30/07/1998

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