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Guide Utilisateur ² Version 2.0

DECLARATION EN DETAIL- Partie déclarant -

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Guide Utilisateur

DECLARATION EN DETAIL

PARTIE DECLARANT

Version 2.0

Novembre 2022

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S O M M A I R E

INTRODUCTION ................................................................................................................................... 3

1. DEDOUANEMENT ....................................................................................................................... 4

1.1. Créer une déclaration .......................................................................................................................................... 4

1.2. Modifier une déclaration ................................................................................................................................. 56

1.3. Supprimer une version .................................................................................................................................... 57

1.4. Enregistrer une déclaration ........................................................................................................................... 59

1.5. Annexer les documents .................................................................................................................................. 61

1.6. Signer déclarant.................................................................................................................................................. 68

1.7. Arrêter une DUM provisionnelle .................................................................................................................. 70

1.8. Accepter une cession....................................................................................................................................... 73

1.9. Imprimer une déclaration ............................................................................................................................... 75

1.10. Annuler une déclaration .................................................................................................................................. 76

1.11. Déclarer scellés ................................................................................................................................................... 79

1.12. Imputer TC DUM provisionnelle ................................................................................................................... 81

1.13. Imputation des comptes RED nouvelle provisionnelle ..................................................................... 87

2. SERVICES .................................................................................................................................... 94

2.1. Recherche par référence ................................................................................................................................ 94

2.2. Titre de change ................................................................................................................................................. 114

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IN T R O D U C T I O N

ffertes par le système régimes confondus. Il est décomposé selon le menu DEDOUANEMENT prévu sur le système BADR.

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1. D E D O U A N E M E N T

Ci-est offert par le système :

1.1. Créer une déclaration

Accéder au menu DEDOUANEMENT le

lien " Créer une déclaration ». :

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. au nom duquel la DUM sera enregistrée. - Bureau de souscription de la déclaration. Autrement, un me " Erreur : Bureau de dédouanement Information obligatoire non communiquée ! ». - Régime de souscription de la déclaration. Autrement, un " Erreur : Régime douanier Information obligatoire non communiquée ! ». - Après la saisie des éléments ci-dessus, le système affiche une zone de liste sélectionner le type de la déclaration à saisir. . Autrement, un message " Erreur : Type de la DUM Information obligatoire, non communiquée ! ». Cette dite liste comprend les valeurs suivantes : o Normale : pour une DUM non provisionnelle. o Complémentaire. o Provisionnelle. déclaration saisie en deux étapes : - re du dossier de la provisionnelle. - La sous-DUM (nouveau voyage) qui constitue la déclaration définitive. période, intégrant ainsi les différents arrivages ou départs réalisés. o Nouvelle provisionnelle. déclaration saisie en deux étapes : - Les sous-DUM qui constituent les voyages/arrivages. Pour cela, s DUM La création des sous DUM est possible tant que la DUM nouvelle provisionnelle - Mode de création. Choix obligatoire entre :

¾ Création sur formulaire vierge.

¾ DUM existante, tiliser ses

précédentes déclarations comme base de travail. La déclaration de base peut e DUM normale

Après clic sur le bouton

, le système affiche lécran suivant :

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La DUM est répartie en plusieurs onglets,

-après le détail de chaque onglet :

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- Onglet entête de la DUM - Consulter AMP : Champ offert sous forme de lien hypertexte. Le clic dessus permet de consulter -dessous un exemple pour illustration : - Bureau, Régime et Année : Informations restituées. - Type de la version = Initiale : version 0. Elle est constituée des énonciations introduites la première fois. Elle est qualifiée de version courante à son enregistrement. - Libellé du régime de souscription. - N° de la version de la DUM = 0. - Statut de la DUM = Créée Provisoire. - Code initiateur = Identifiant du déclarant. - Nom = Nom du déclarant. - Combinée : Case à cocher dans le cas où le régime de la DUM est combiné avec un régime de transit. - Commerce électronique. Champ offert sous forme de bouton radio. Il prend une des valeurs suivantes : Oui ou Non. Celui-

DUM/DO suivantes :

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RC du soumissionnaire est non servi ou est un RC particulier. ƒ Pour les DO, le RC du soumissionnaire est un RC particulier.

électronique.

ƒ Régime 010.

ƒ Hors provisionnelle.

ƒ Hors combinée.

ƒ Hors complémentaire.

ƒ Pas de franchise.

ƒ Pas

Une fois affiché, ce champ est à renseigner obligatoirement. Autrement, un message de rejet apparaît : - Enlèvement sans manifeste : Case à cocher dans le cas où la DUM ne - Déclaration par anticipation : Case à cocher dans le cas où la déclaration est anticipée. - Sortie : Bureau de transit dans le cas DUM combinée ou de transit. Saisir pour cela les premiers chiffres du code bureau et cliquer sur la loupe. Sélectionner ensuite le code du bureau recherché. - Lieu de stockage : DUM combinée ou de transit. Saisir pour cela les premiers caractères du lieu et cliquer sur la loupe. Sélectionner ensuite le lieu de stockage recherché. - Arrondissement : Liste des arrondissements rattachés au bureau de souscription de la DUM DUM. - Lieux de stockage : Liste des lieux de stockage rattachés au bureau de souscription de la DUM. Choisir le lieu de stockage prévu pour le dépôt de la marchandise. - Déclarant (Opérateur) :

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Code : connecté, restitué par le

système. Nom ou raison sociale : connecté, restitué par le système.

Activité : Libellé

- Expéditeur/Exportateur/Cédant : Expéditeur dans le cas des importations, Exportateur dans le cas des exportations et Cédant dans le cas des cessions.

N° RC : Numéro dortateur/Cédant. La

saisie de ce champ est obligatoire dans le cas des régimes et de cession. Centre RC : Centre du registre de commerce. La saisie de ce champ est ession. IFU : , restitué par le système si les centre/n° RC sont servis. Nom ou raison sociale de , restitué par le système si les centre/n° RC sont servis. Adresse complète , restituée par le système si les centre/n° RC sont servis.

Activité : Libellé

expéditeur/exportateur/cédant. - Destinataire/Importateur/Cessionnaire : Destinataire dans le cas des exportations, Importateur dans le cas des importations et Cessionnaire dans le cas des cessions N° RC : Numéro du registre de commerce de Centre RC : Centre du registre de commerce. La saisie de ce champ est IFU , restitué par le système si les centre/n° RC sont servis. Nom ou raison sociale , restitué par le système si les centre/n° RC sont servis. Adresse complète , restituée par le système si les centre/n° RC sont servis.

Activité : Libellé

destinataire/importateur/cessionnaire. Remarque : la saisie du Centre RC/Numéro RC pour les opérateurs Expéditeur/Exportateur/Cédant et destinataire/Importateur/Cessionnaire est obligatoire lors de la création/modification des DUMs souscrites sous les régimes ci-après :

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- pération : Non obligatoire.

N° RC : Numéro du registre de commerce d

Centre RC : Centre du registre de commerce d

IFU : ur, restitué par le système si

les centre/n° RC sont servis.

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Nom ou raison sociale , restitué par le système si les centre/n° RC sont servis. Adresse complète , restituée par le système si lesquotesdbs_dbs28.pdfusesText_34

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