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Sécurité sociale:
un nouveau consensusBUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL • GENÈVE
Copyright
Organisation internationale du Travail 2002
Première édition 2002
BITSécurité sociale: un nouveau consensus
Genève, Bureau International du Travail, 2002
ISBN 92-212624-6
Les désignations utilisées dans les publications du Bureau du Travail, qui sont conformes à la pratique des
Nations Unies, et la présentation des données qui y figurent n'impliquent de la part du BIT aucune prise
de position quant au statut juridique de tel ou tel pays, zone ou territoire, ou de ses autorités, ni quant au
tracé de ses frontières.Les articles, études et autres textes signés n'engagent que leurs auteurs et leur publication ne signifie pas
que le BIT souscrit aux opinions qui y sont exprimées.La mention ou la non-mention de telle ou telle entreprise ou de tel ou tel produite ou procédé commer-
cial n'implique de la part du BIT aucune appréciation favorable ou défavorable.Les publications du BIT peuvent être obtenues dans les principales librairies ou auprès des bureaux locaux
du BIT. On peut aussi se les procurer directement de même qu'un catalogue ou une liste des nouvelles
publications, à l'adresse suivante: Publications du BIT, Bureau international du Travail, CH-1211 Genève
22, Suisse.
Imprimé en SuisseSRO
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22, Suisse.
Imprimé en SuisseSROPremière édition 2002Table des matières
Préface . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .v
Résolution et Conclusions concernant la sécurité socialeConférence internationale du Travail, 89
e Session, 2001 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 RESOLUTION CONCERNANT LA SÉCURITÉ SOCIALE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1C
ONCLUSIONS CONCERNANT LA SÉCURITÉ SOCIALE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
Rapport de la Commission de la sécurité socialeConférence internationale du Travail, 89
eSession, 2001 (Extraits) . . . . . . . . . . 8
Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
Point 1. Sécurité sociale et développement économique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
Point 2. Extension de la couverture de la sécurité sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15
Point 3. Sécurité du revenu des chômeurs et emploi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17
Point 4. Egalité entre hommes et femmes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21
Point 5. Financement de la sécurité sociale et vieillissement de la population . . . . 26Point 6. Dialogue social et activités de l'OIT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29
Annexe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33
Sécurité sociale: Questions, défis et perspectives Rapport VI à la Conférence internationale duTravail (89
e session, 2001) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35
CHAPITREI.Perspectives de la sécurité sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .37
Contexte mondial . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38
Sécurité sociale et travail décent . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42
Questions fondamentales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44
Sécurité sociale, emploi et développement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44
Extension de la couverture sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 Egalité entre hommes et femmes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Financement durable de la protection sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Dialogue social . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46
But du rapport . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46
CHAPITREII.Sécurité sociale, emploi et développement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .47
Impact social et économique de la sécurité sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48
Dépenses de sécurité sociale, chômage et croissance . . . . . . . . . . . . . . . . 48Productivité et stabilité sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50
Cotisations des employeurs et compétitivité internationale . . . . . . . . . . . . 52 Prestations de chômage, chômage et emploi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54Retraite anticipée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55
Prestations de chômage et promotion de l'emploi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55 Normes internationales du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56Pays industrialisés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 57
iiiSÉCURITÉ SOCIALE: UN NOUVEAU CONSENSUS
Pays en développement à revenus intermédiaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58Autres pays en développement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59
Conclusions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60
C HAPITREIII.Extension de la couverture sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62Droit à la sécurité sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62
Problème de l'absence de couverture . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 63
Politiques propres à étendre la couverture sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65
Contexte économique, social et politique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65 Stratégies d'extension de la couverture sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 66Conclusions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73
C HAPITREIV.Egalité entre hommes et femmes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 75 Normes internationales du travail et égalité entre hommes et femmes . . . . . . . 76 Lien entre la protection sociale et l'égalité entre hommes et femmes . . . . . . . . 77 Impact des inégalités du marché du travail sur la protection sociale . . . . . . . . 78 Promotion de l'égalité dans la protection sociale et par la protection sociale . . 80Pensions de survivants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80
Divorce et partage des droits à pension . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 82Age ouvrant droit à pension . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 82
Droits à pension pour les personnes ayant des responsabilités familiales . . 84 Taux de pension différent selon le sexe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 84 Congé parental, allocations parentales et services de garde d'enfants . . . . 85Allocations familiales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 85
Conclusions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 86
CHAPITREV.Financement de la sécurité sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 88
Evolution des dépenses de sécurité sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 88
Les trois grands défis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91
Vieillissement de la population . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91
Effets de la mondialisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 92
Charge financière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 92
Options offertes aux pays . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 94
Systèmes de financement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 94
Rôle indispensable de l'Etat en tant que garant de dernier ressort . . . . . . . 100Mondialisation et financement de la sécurité sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 101
Conclusions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 102
C HAPITREVI.Renforcement et élargissement du dialogue social . . . . . . . . . . . . . . 104Sources de protection sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 104
Famille et solidarité locale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 104
Société civile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 105
Entreprises commerciales et régimes professionnels . . . . . . . . . . . . . . . . . 105Etat et organismes de sécurité sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106
Communauté internationale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 107
Partenariats . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 107
Moyens de renforcer l'efficacité de la sécurité sociale . . . . . . . . . . . . . . . . 107
Vers une protection sociale pour tous . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 110Conclusions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 113
CHAPITREVII.Activités futures de l'OIT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 114
Recherche et analyse des politiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 114
Activité normative . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 116
Coopération technique et autres moyens d'action . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 119 POINTS SUGGÉRÉS POUR LA DISCUSSION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 121
ANNEXE STATISTIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 123
iv RESOLUTION AND CONCLUSIONS CONCERNING SOCIAL SECURITY vPréface
Un des principaux points à l'ordre du jour de la 89e session de la Conférenceinternationale du Travail, en juin 2001, était une discussion générale sur la sécurité
sociale. La Commission de la sécurité sociale a suscité, à cette occasion, un intérêt
tout particulier parmi les délégués: elle a rassemblé jusqu'à 111 membres gouver- nementaux, 59 membres employeurs et 79 membres travailleurs 1 , ainsi que de nom- breux conseillers et observateurs. Cela tient sans aucun doute au fait que la com- mission était saisie d'un certain nombre de questions très controversées et susceptibles d'entraîner la division. Comme dans d'autres commissions, des efforts particuliers ont été faits pour préparer les discussions avec soin en menant de vas- tes consultations avant la Conférence. Ces efforts ont porté leurs fruits, puisqu'unecoopération étroite s'est établie, tant à la commission qu'au sein du groupe de rédac-
tion, entre les partenaires sociaux et les principaux porte-parole gouvernementaux. En conséquence, la commission a pu parvenir rapidement à un accord sur une série de conclusions qui reflètent un consensus sur bon nombre des questions et des prio- rités essentielles. En particulier: priorité absolue devrait être donnée aux politiques et aux initiatives tendant à étendre la sécurité sociale à ceux qui ne sont pas couverts; la sécurité sociale n'est pas seulement très importante pour le bien-être des travailleurs, de leur famille et de la collectivité tout entière; bien gérée, elle peut également favoriser la productivité et soutenir le développement écono- mique; le vieillissement de la population a des incidences sur les régimes de retraite, qu'ils soient financés par capitalisation ou par répartition: la solution du pro- blème passe avant tout par des mesures visant à accroître le taux d'emploi; les partenaires sociaux ont un rôle crucial à jouer dans la gestion de la sécurité sociale. La commission a indiqué que l'on attend beaucoup de l'action future de l'OIT dans le domaine de la sécurité sociale. Elle n'a fait aucune recommandation au sujet des activités normatives futures mais elle a précisé que les activités de l'OIT relati- ves à la sécurité sociale devraient se guider sur les normes pertinentes de l'OIT en la 1 Un système de pondération des voix assure l'égalité des voix entre les trois groupes.SÉCURITÉ SOCIALE: UN NOUVEAU CONSENSUS
viSÉCURITÉ SOCIALE: UN NOUVEAU CONSENSUS
matière 2 , l'objectif du travail décent et la Déclaration de Philadelphie. Elle a recom- mandé un certain nombre de domaines sur lesquels la coopération technique et les travaux de recherche de l'OIT devraient être axés dans l'avenir. Elle a proposé que soit lancée une vaste campagne pour l'extension de la sécurité sociale et que l'OITexhorte les gouvernements à accorder un rang de priorité plus élevé à la sécurité
sociale. Ce volume contient les conclusions de la commission, de larges extraits du rap- port des discussions de la commission et la totalité du rapport qui a été préparé comme base de ces discussions. Le BIT n'a pas l'habitude dans les rapports de ce type de singulariser la contri- bution de membres du personnel du Bureau. Mais il me paraît opportun, à cette occa- sion, de souligner le rôle important qu'a joué, dans la réalisation de ce travail, Roger Beattie qui est tragiquement décédé de manière subite le 24 août. Voilà, je crois, un pas important vers une vision de la sécurité sociale de la part de l'OIT qui soit conforme aux besoins de notre temps. Si la sécurité est un élément essentiel du travail décent, la sécurité sociale est un instrument déterminant pour le réaliser. Nous devons continuer à développer nos capacités en visant l'universalité, et nous pouvons désormais le faire en nous appuyant sur un consensus tripartite très réussi.Juan Somavia
Directeur général
Août 2001
2Dans la discussion, référence a été faite en particulier aux conventions suivantes, toutes consi-
dérées comme étant à jour par le Conseil d'administration du BIT : la convention (n° 102) concer-
nant la sécurité sociale (norme minimum), 1952 ; la convention (n° 118) sur l'égalité de traitement
(sécurité sociale), 1962 ; la convention (n° 121) sur les prestations en cas d'accidents du travail et
de maladies professionnelles, 1964 [tableau I modifié en 1980], la convention (n° 128) concernant
les prestations d'invalidité, de vieillesse et de survivants, 1967 ; la convention (n° 130) concernant
les soins médicaux et les indemnités de maladie, 1969 ; la convention (n° 157) sur la conservation
des droits en matière de sécurité sociale, 1982 ; la convention (n° 168) sur la promotion de l'em-
ploi et la protection contre le chômage, 1988 ; et la convention (n° 183) sur la protection de la
maternité, 2000.Résolution et Conclusions concernant la
sécurité sociale, Conférence internationale du Travail, 89 eSession 2001
Résolution concernant la sécurité sociale La Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail, réunie en sa89e session, 2001,
Ayant tenu une discussion générale en se fondant sur le rapport VI intitulé Sécu- rité sociale - questions, défis et perspectives;1. Adopte les conclusions suivantes;
2. Invite le Conseil d'administration du Bureau international du Travail:
a) à en tenir compte dans la planification des activités futures en matière de sécurité sociale; b) à prier le Directeur général de les prendre en considération aussi bien lors de l'élaboration du programme et budget pour l'exercice 2004-05 que pour l'affec- tation des ressources disponibles au cours de l'exercice 2002-03.Conclusions concernant la sécurité sociale
1. En 1944, la Conférence a reconnu "l'obligation solennelle pour l'Organisation
internationale du Travail de seconder la mise en oeuvre, parmi les différentes nations du monde, de programmes propres à réaliser (...) l'extension des mesures de sécu- rité sociale en vue d'assurer un revenu de base à tous ceux qui ont besoin d'une telle protection ainsi que des soins médicaux complets». Le moment est venu pour l'OIT de lancer une nouvelle campagne visant à améliorer et étendre la couverture de la sécurité sociale à tous ceux qui ont besoin de cette protection. Le Directeur généralest invité à considérer les conclusions ci-après avec le sérieux et l'urgence qu'elles
méritent, en vue de mettre fin à une injustice sociale fondamentale dont pâtissent des centaines de millions de personnes dans les Etats Membres.2. La sécurité sociale est très importante pour le bien-être des travailleurs, de
leurs familles et de la collectivité tout entière. C'est un droit fondamental de l'être humain et un instrument essentiel de cohésion sociale, qui par là même concourt à la paix et à l'insertion sociales. Composante indispensable de la politique sociale, elle 1SÉCURITÉ SOCIALE: UN NOUVEAU CONSENSUS
joue un rôle capital dans la prévention et la lutte contre la pauvreté. En favorisant lasolidarité nationale et le partage équitable des charges, la sécurité sociale peut contri-
buer à la dignité humaine, à l'équité et à la justice sociale. Elle est importante égale-
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