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GUIDE D'INTRODUCTION

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RÉPONSES À DES QUESTIONS COURANTES

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Alex Fisher,

CPA, CA

GUIDE D'INTRODUCTION

AVERTISSEMENT

La présente publication, préparée par les Comptables professionnels agréés du Canada (CPA Canada), fournit des indications ne faisant pas autorité. CPA Canada et les auteurs déclinent toute responsabilité ou obligation pouvant découler, directement ou indirectement, de l'utilisation ou de l'application de cette publication. Copyright © 2014 Comptables professionnels agréés du Canada Tous droits réservés. Cette publication est protégée par des droits d'auteur et ne peut être reproduite, stockée dans un système de recherche documentaire ou transmise de quelque manière que ce soit (électroniquement, mécaniquement, par photocopie, enregistrement ou toute autre méthode) sans autorisation écrite préalable. Pour obtenir des renseignements concernant l'obtention de cette autorisation, veuillez écrire à permissions@cpacanada.ca. Données de catalogage disponibles auprès de Bibliothèque et Archives

Canada.

La présente publication peut être téléchargée du site www.cpacanada.ca. v

Table des matières

Avis au lecteur 1

Préface 3

Comprendre les concepts et les pratiques 11

Q. Les états financiers sont-ils précis? 13

Q. Que signifie le terme "consolidé» dans le contexte des états financiers? 15

Q. Pourquoi les actifs et les passifs comptabilisés dans les états financiers sont-ils évalués de diérentes manières?

16

Q. Quelle est la diérence entre les coûts comptabilisés en tant qu'actifs et les coûts comptabilisés en tant que charges?

18 Q. Quelle est la diérence entre le résultat net et le résultat "global»? 19 Q. Quelle est la diérence entre le compte de résultat et le tableau des ux de trésorerie? 20

Q. Quels éléments composent les capitaux propres et quelles en sont les dicultés inhérentes?

23
Q. Quelle est l'importance des notes complémentaires? 24

Q. Quelle est l'importance des informations à fournir sur la "continuité de l'exploitation»?

26
Comprendre les rapports, y compris leur structure et leur organisation 29 Q. Quelle est l'importance du rapport de l'auditeur? 31 Q. En quoi les rapports intermédiaires dièrent-ils des rapports annuels? 34
Q. Pourquoi des sociétés similaires utilisent-elles des intitulés et des formats de présentation aussi diérents lorsqu'elles préparent leurs états? 35
vi Lire les états financiers - Que me faut-il savoir? Q. Quelle est l'importance de tous les sous-totaux du compte de résultat — "marge brute», "perte avant autres éléments», etc.? 36

Q. Quelle est l'importance de la distinction entre les actifs et les passifs courants et non courants (ou à long terme)?

38
Q. Dans quelle mesure l'"analyse des ratios» est-elle utile pour comprendre les états financiers? 40

Q. Qu'est-ce que le rapport de gestion? 4 1

Comprendre certaines questions particulières

4 5

Q. Quelles sont les dicultés inhérentes à la comptabilisation des produits des activités ordinaires?

47
Q. Qu'entend-on par "goodwill» et "immobilisations incorporelles»? 48 Q. Comment peut-on évaluer le succès d'une acquisition? 50

Q. Quelles sont les méthodes utilisées pour comptabiliser les investissements en titres de capitaux propres

52

Q. Qu'entend-on par "amortissement»? 54

Q. Qu'entend-on par "pertes de valeur»? 55

Q. Qu'entend-on par "rémunération à base d'actions» (dont les options sur actions et autres types d'unités à base d'actions) et comment la comptabilise-t-on?

57
Q. Comment comptabilise-t-on les monnaies étrangères? 58 Q. Que signifient les chires sur les impôts dans les états financiers? 60 Q. Qu'entend-on par "résultat par action» et "résultat dilué par action»? 62

Q. Quelles informations les états financiers fournissent-ils sur les dividendes et autres distributions similaires?

64
Q. Comment les biens miniers sont-ils traités dans les états financiers? 65 Q. Qu'entend-on par "information sectorielle»? 67

Q. Comment les états financiers traitent-ils les événements postérieurs à la date de clôture?

68

Glossaire 71

1

Avis au lecteur

L'organisation comptables professionnels agréés du Canada (CPA Canada) est la plus grande association de professionnels de la comptabilité au pays; elle s'est donné pour mission de renforcer la confiance du public envers la profes sion de CPA en agissant dans l'intérêt public et en favorisant l'excellence de ses membres. Les comptables professionnels agréés (CPA) sont estimés pour leur intégrité et leur expertise. La division Recherche, orientation et soutien de CPA Canada a commandé la présente publication dans le cadre de son projet de recherche continue. Les points de vue et conclusions exprimés dans la présente publication, qui ne fait pas autorité, sont ceux des auteurs. Ils n'ont pas été adoptés, sanctionnés ou approuvés par un conseil ou un comité de CPA Canada ou par un ordre ou institut provincial, le Conseil des normes comptables (CNC) ou les Autorités canadiennes en valeurs mobilières. La présente publication contient de l'information générale seulement et n'a pas pour objectif d'être complète ou de fournir des conseils comptables, d'aaires, en finance, en placement, juridiques, fiscaux ou tout autre conseil professionnel. Elle ne saurait se substituer à la prestation de conseils ou de services profes- sionnels et ne devrait pas constituer le fondement de décisions ou de mesures pouvant avoir des répercussions sur le lecteur ou sur son entreprise. Avant de prendre toute décision ou mesure pouvant le toucher ou toucher son entreprise, le lecteur devrait consulter un conseiller professionnel qualifié. Même si tous les eorts ont été faits pour assurer l'exactitude de l'informa- tion, celle-ci ne peut être garantie et ni CPA Canada ni les auteurs n'acceptent quelque responsabilité ou obligation que ce soit pouvant découler, directement ou indirectement, de l'utilisation ou de l'application de la présente publication ou de l'appui sur celle-ci. 3

Préface

Les Comptables professionnels agréés du Canada (CPA Canada) a élaboré la présente publication dans le but de tenter d'expliquer certains concepts, cer taines conventions et certains principes sur lesquels reposent les états finan- ciers et qui sont susceptibles d'intéresser le lecteur. La présente publication a pour but de répondre à certaines questions importantes qu'un utilisateur inex périmenté cherchant à acquérir une compréhension de base des états financiers pourrait poser. La présente publication vise principalement à aider le lecteur à : faire ses premiers pas en vue de l'acquisition d'une meilleure compréhen- sion de ce que les états financiers font et de ce qu'ils ne font pas;

avoir des discussions plus éclairées avec des conseillers financiers ou autres professionnels.

À notre avis, même les personnes ne souhaitant pas acquérir une connaissance approfondie de la comptabilité auraient intérêt à se familiariser avec certains termes, concepts et principes comptables importants, ce qui permettrait de dissiper en partie le mystère entourant cet aspect des aaires et du com merce. Cependant, par nécessité, les auteurs de cette publication présentent de manière simplifiée de nombreuses questions qui pourraient très bien être abordées de manière beaucoup plus approfondie et n'ont pas cherché à don ner une compréhension exhaustive de ces questions. La présente publication ne constitue pas non plus un guide permettant de distinguer les "bons» états financiers des "mauvais», ou encore les sociétés "saines» des sociétés "en diculté». Une telle évaluation dépend en grande partie des faits d'une situation particulière; ainsi, une indication troublante dans des circonstances données peut s'avérer encourageante dans un autre contexte. Par exemple, une perte déclarée pour l'exercice considéré dans un secteur d'activité clé (voir la page 67) peut en elle-même sembler un signe négatif; toutefois, si la perte de l'exercice précédent était beaucoup plus impor tante, celle de l'exercice considéré représente alors un grand pas en avant vers la rentabilité. Dans le même ordre d'idées, la comptabilisation d'un bénéfice peut sembler positive en soi, ce qui n'empêche pas la société déclarant un tel bénéfice d'éprouver de grandes dicultés, comme une augmentation des pas sifs ou une diminution des ux de trésorerie (c'est-à-dire que tout dépend du

4 Lire les états financiers - Que me faut-il savoir?

contexte global). C'est rarement une bonne idée de s'attarder à un seul aspect des états financiers - qu'il semble bon ou mauvais - sans tenir compte de ses liens avec l'ensemble des informations fournies dans les états. La présente publication ne vise aucunement à appuyer directement des déci- sions en matière d'investissement. Même si une entreprise donnée peut être objectivement considérée comme une " bonne » entreprise (par exemple, parce qu'elle génère continuellement un bénéfice et des liquidités), cela ne veut pas nécessairement dire que ses titres constituent un bon placement. Par exemple, l'action de la société peut être déjà "évaluée en fonction de la per fection», ce qui limite son potentiel d'appréciation. Étant donné que les états financiers sont souvent publiés plusieurs mois après la date de clôture (voir la page 68), ils présentent un tableau qui peut avoir radicalement changé, positi vement ou négativement, du fait d'événements postérieurs à la date de clôture ou de l'évolution des marchés. La présente publication a été rédigée principalement à l'intention des enti- tés ayant une obligation d'information du public (les sociétés ouvertes) qui publient leurs états financiers selon les Normes internationales d'information financière (IFRS) (voir la page 31). Cependant, certains aspects des indications peuvent également être pertinents pour les entités qui appliquent d'autres principes comptables généralement reconnus, notamment les entités à capital fermé qui présentent leur information selon les Normes comptables cana diennes pour les entreprises à capital fermé ou selon les Normes comptables canadiennes pour les organismes sans but lucratif. Les entités ouvertes publient de nombreuses communications externes qui complètent leurs états financiers. Bien que la présente publication porte prin cipalement sur la compréhension des états financiers, elle tient également compte de la valeur procurée par deux autres rapports : le rapport de l'audi teur et le rapport de gestion. Comme il est mentionné à la page 35, les entités n'utilisent pas nécessairement les mêmes termes dans leurs états financiers pour décrire les mêmes concepts. Cependant, tous les états financiers contiennent les états essentiels suivants.

États fi nanciers

1 Un jeu complet d'états financiers comprend généralement : un état de la situa- tion financière à la fin de la période; un état du résultat global de la période; un état des variations des capitaux propres de la période; un tableau des ux

1 Pour faciliter l'analyse de postes précis des états financiers, les exemples d'états financiers sont présentés

tout au long de cette publication, selon les besoins. Ils ne sont pas nécessairement présentés selon les IFRS.

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5 Préface

de trésorerie de la période; des notes, contenant un résumé des principales méthodes comptables et d'autres informations explicatives.

État de la situation financière

L'"état de la situation financière» (parfois appelé "bilan») résume la situation fin ancière de la société à une date précise. Il présente : les actifs — les ressources mesurables contrôlées par la société du fait d'évé nements passés et dont elle attend des avantages économiques futurs; les passifs — les obligations mesurables de la société du fait d'événements pa ssés et qu'elle prévoit régler en puisant dans ses ressources; les capitaux propres — le droit résiduel dans les actifs de la société après dé duction de tous ses passifs. Exemple simplifié d"états de la situation financière consolidés

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