COMMUNAUTE DE COMMUNES DERDRE & GESVRES
May 6 2015 Ceux-ci disposaient de deux mois pour faire part de leur avis. Le projet a de nouveau été soumis au Conseil communautaire le 4 mars 2015 pour ...
mise a jour du schema departemental d?analyse et de couverture
SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ANALYSE ET DE COUVERTURE DES RISQUES. SDACR de Loire-Atlantique – Mise à jour Mai 2012. Page 13. 23 communautés de communes.
SAINT-MARS
Mar 5 2022 La communauté de communes d'Erdre et Gesvres ;. ? La commune de Saint Mars ... Sessions collectives de 2h en mairie les 22 et 29 mars 2022.
et investis pour leur ville
Magazine d'information de la commune de Treillières Grâce au concours d'Erdre et Gesvres l'iti- ... mise en accessibilité
SCHÉMA DIRECTEUR DACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
Sep 25 2015 en place un Schéma Directeur d'Accessibilité de la voirie et de l'Espace ... Publication par la communauté urbaine de Nantes d'un guide de.
Des projets et Des jeunes
Magazine d'information de la commune de Treillières Lundi au vendredi - 9h à 12h30 • 14h à 17h30 (mairie fermée le jeudi ... jeunesse - 19 mars 2016.
SAINT-MARS
May 25 2022 la restauration scolaire. Les services d'accueils périsco- laire et de loisirs étant facturés en fonction du revenu des familles
Le 12 novembre 1998
Sep 28 2015 La délibération du Conseil Municipal du 5 avril 2014 délègue à Monsieur le Maire et
REUNION DU CONSEIL DU 24 JUIN 2013 PROCES-VERBAL
Jun 24 2013 Nantes - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2012 ... 29. Contrat d'objectifs et de moyens entre Nantes Métropole et N7TV ...
Le haut-de-gamme dans le viseur
Mar 29 2019 INFORMATEUR JUDICIAIRE N° 6932. Vendredi 29 mars 2019. 3. Indice des prix (base 100 en 1998). Indice d'ensemble. Janv. 2019 Janv. 2018.
© Shutterstock
HÔTELLERIE
Le haut-de-gamme
dans le viseurENTREPRISE
Agenda du mois
LE DOSSIER ÉCO
Grand débat :
que veulent les patrons de TPE ?1,50 www.informateurjudiciaire.fr2 Vendredi 29 mars 2019
Vendredi 29 mars 2019 3
Indice des prix
(base 100 en 1998)Indice
d"ensembleJanv. 2019Janv. 2018variation
103,01 101,75
1,2 %sur 1 an
Indice
Hors tabac
102,67 101,671,0 %sur 1 an
Depuis janvier 1999, l"indice des prix à la consommation est publi é en base 100 en 1998 (100,00 en décembre 1998).Sécurité sociale
(plafond mensuel)20193 377 / 40 524
par an Le nouveau montant du plafond est valable toute l"année, le Gouver nement ayant SmicHoraire10,03
Mensuel (35 h)1 521,22
(base 100 en 2005)Marché français
Déc.Nov.Variation mensuelleVariation annuelle
Ensemble de
l"industrie (BE)103,2104,3-1,1 %1,2 %
Produits
manufacturés (CZ)102,2103,2- 1,0 %1,0 %
Cokéfaction,
109,2125,8- 13,2 % - 1,5 %
Indice des loyers commerciauxILC
TrimestresDate de publicationILC
Variationannuelle
3 e trim. 201819/12/18 113,45 2,41 % 2 e trim. 201819/10/18 112,592,35 % Indice des loyers des activitéstertiaires - ILATTrimestresDate de publicationILAT
Variationannuelle
3 e trim. 201819/12/18 112,742,16 % 2 e trim. 201819/10/18 112,011,93 %Indice de référence des loyers -
IRL ( baux d"habitation loi Mermaz)TrimestresDate de publicationIRL
Variationannuelle
4 e trim. 201815/01/19 129,031,74 % 3 e trim. 2018 11/10/18 128,45 1,57 %Indice national bâtiment
Tous corps d"État (BT 01)
(1)NovembreOctobre
VariationmensuelleVariationannuelle
109,7109,7 0,0 % 2,33 %
Centrale Européenne
(depuis le 10/03/2016)0,00 %
Indice de la Construction
0,50% sur 1 an
Année
Trimestre
1 er 2 e 3 e 4 e2015...1632 1614 1608 1629
2016...1615 1622 1643 1645
2017... 1650 1664 1670 1667
2018... 1671 1699
1733INDICES
FÉV. 2019
Insee.
(1) est passé en base 100 en 2010.ILS FONT L'ACTU
COMMERCE DU CENTRE-VILLE
L ors du dernier conseil municipal du 22 mars, plusieurs décisions ont été prises, dont exceptionnel de soutien aux commerçants, mentaire aux associations de commerçants. a indiqué Johanna Rolland (PS), présidente de rations de commerçants. décidé que le ticket 1 h d u réseau de transportélus lors du Conseil municipal du 22
mars , deNantes instaure un droit de préemption
des locaux de plus de 200 m 24 Vendredi 29 mars 2019
AGENDA
L a 2 e etc.Lors de la 1
re e eédition
Quels sont les structures (technopoles, pôles de compé- proposent une exposition sur la bande dessi-EXPOSITION
eFESTIVAL
SALONVendredi 29 mars 2019
ACTU À LA UNE
NANTES
L (1) , réunissant ainsi tous les acteurs du partenaires.Coupe du Monde.
ristique métropolitain (hôtels et résidences de tourisme) totalise 139 établissements pourLes hôtels sont plus nombreux mais disposent
e po sition des métro- sur le territoire (représentants des commerçants, représentant s desPrésentation générale du territoire
eLa Roche-sur-Yon
2 2 e14 100 entreprises touristiques
ristique national na tionales aller-retour 1 er er port de pédestre 3 e moutier)Vendredi 29 mars 2019
ACTU EN BREF
PRIX STARS & MÉTIERS
J preneur qui ré-
mises en place (salons, démarches de prospection), responsable- sur les supports de communication de la Chambre de CHU.NANTES ATLANTIQUE
du réaménagementMARCHÉ DE TALENSACOUVRAGE
permis de construire. Pilotée par une2 Cours du Champ de Mars 44000
Le dossier complet est consultable et
et propositions, sur le site ou par mailV.G.Par décret du Président de la Répu-
partenaires concernés. V.G- lée en musique et en présence de et présidente de la métropole. Pour rieur du marché, les deux tiers des du Champ-de-Mars, du Solilab, et du V.G. chance aux personnes handicapéesVendredi 29 mars 2019
VIE DES ENTREPRISES
ALLIANCE GROUP
de U spécialiste de la constructionVersailles et désormais au cur
une expertise dans de nombreux réhabilitation. , indique laSEMAINE DE L'INDUSTRIE
eédition
GUÉRANDE ATLANTIQUE
Vendredi 29 mars 2019
pour les pour les créanciers particuliers (peu importe culier). Pour les créanciers particuliers (personnes un particulier.Pénalités de retard entre
autre document commercial. pour le premier semestre 2019.TAUX D"INTÉRET LÉGAL
erVIE DES ENTREPRISES
site et télépaiement des coti- opté pour le paiement trimestriel des cotisations supplémentaire.
salaires de mars ou du premier trimestre. P aiement de la ces dépenses, est due par les entreprises dont premier trimestre. Té lépaiement de la -
rations de mars ou aux opérations du premier trimestre 2019 en cas de paiement trimestriel.Le cas échéant, demande de remboursement
Vendredi 29 mars 2019 9
INTERVIEW
ADN OUEST
dont 200 entreprises non numériques qui vos ambitions ? des adhérents. Comme rappelé sur notre site handicap, des quartiers prioritaires, de la mixité sion automobile Mercedes-Porsche-Lexus.10 Vendredi 29 mars 2019
L e nés de relations personnelles, commerciales ou et non pas - sans attitude ou paroles blessantes, dans le un autre. Le médiateur est un tiers, impartial, tion, la médiation commence par un entretien trer, le processus se poursuit par deux ou trois quelles chacune des parties expose son point personnes présentes (médiateur(s), parties,Les délais de recours contentieux sont inter-
rompus et les prescriptions sont suspendues. relations sociales. la relation doit perdurer, entre des associés, un domaine public).CHRONIQUE DU BARREAU
LA MÉDIATION
sur la liste de la Cour *Les positions sont les demandes initiales, par exemple,JEUX-CONCOURS EN LIGNE
JURIDIQUE PAROLE D"EXPERTS
Par et le comportement économique du consomma- commettre pour ne pas tomber sous le coup ne serait pas celui qui était annoncé initialement portionnée par rapport au but recherché), etc. de remise des lots (lieu et délai), les modalités dûment remplie par chaque participant et une utilisée par les entreprises pour attirer de nou- partenaires. Requérir du participant un consen- lui donner date certaine et constituer questions, etc.).Vendredi 29 mars 2019 11
12 Vendredi 29 mars 2019
Vendredi 29 mars 2019 13
JURISPRUDENCE
DÉCISIONS PRUD'HOMALES
leur téléphone portable durant les heures de un témoin, constitue une attitude inappropriée réelle et sérieuse de licenciement. réelle et sérieuse le licenciement du salarié quiCotisations sociales
de contrôle et le redressement en découlantTravail dissimulé
eSi la mise en demeure adressée
au cotisant doit préciser la dénomination deLa moti-
la contrainte est nulle. dont le son principe que dans son montant, le tribunal Par14 Vendredi 29 mars 2019
L entreprises de moins de 20 salariés, a saisi de ses adhérents et émettre des propositions , démarre le responsable. sociétés, le montant qui est critiqué, mais les méthodes la mise en concurrence des banques demeure , insiste-t-il. , résume Marc San- préconise la création de cellules spécialiséesÉCO LE DOSSIER
concernent directement et la situation personnelle de leurs responsables.EN MARGE DU GRAND DÉBAT
Vendredi 29 mars 2019
par capitalisation existent mais . QuantÉCO LE DOSSIER
p endant deux ans, pour les trois premiers salariés. partie, par la cohabitation de populations aux de la retraite, qui ont pris leurs dispositionsQuant à l"impôt sur les
sociétés, le Gouvernement ne va pas assez vite sur le sujet"" considèrent les sondés diminution drastique.© Shutterstock
Vendredi 29 mars 2019
ÉCO LE DOSSIER
RÉPONSE DE BERCY
U . LesSept mesures principales composent le disposi-
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[PDF] DOMAINE : DROIT, SCIENCE POLITIQUE. Master Mention : Droit Public Option DROIT PUBLIC GENERAL (VET 0141) 1 ère Année (M1)
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[PDF] Janvier 2011 vague 9. 2, rue de Choiseul CS 70215 75086 Paris Cedex 02 Tél. : (33) 01 44 94 40 00 Fax : (33) 01 44 94 40 01 www.csa.
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[PDF] REGLEMENT. Championnats de France Piste 2013 MASTERS. Du 21 au 23 juin 2013 à Hyères VELODROME TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
[PDF] LES 4 PILIERS DE LA LOI
[PDF] LES NOUVEAUX PROGRAMMES DE
[PDF] Document budgétaire de 2011
[PDF] Instances : Organisateurs :