BULLETIN OFFICIEL
16 juin 2011 BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR. JUIN 2011. – INTÉRIEUR 2011/6 – Texte 3/134 – Page 2. – instituteurs ne pouvant prétendre au ...
Topographie historique
2 : Catalogue de l'exposition « Centenaire de la rue Foch exemple d'un traumatisme urbain »
Léducation physique des élèves déficients durant le second
12 avr. 2021 Partie 2. 1961 – 1980 : De la déconstruction de la rééducation physique scolaire et du modèle du déficient aux réflexions pour une EPS mieux ...
ARCHIVES NATIONALES (PARIS)
VII : Table générale 2 vol. in-4 °
L ALPHA N° 172 FIN DE SÉRIE
31 déc. 2018 Soixante ans après sa création l'Association des Anciens élèves de l'Ecole Militaire de l'Air (AEMA) sera dissoute à compter du 1er janvier ...
Archives de lEcole nationale supérieure des Beaux-Arts
d'Antoine Renou ancien secrétaire adjoint de l'Académie de peinture et de sculpture
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
29 oct. 2021 122-17 et R. 12218 ;. Vu le décret n° 2015-1229 du 2 octobre 2015 modifié relatif au Conseil général de l'environnement et du développement ...
Papiers des Comités dInstruction publique de la Législative et de la
adressé par décret du 9 germinal au XII de l'école polytechnique . gouvernement en date du 2 floréal an XI
Administration du commerce et de lindustrie. Inventaire de la sous
F/12/182 ancien E 5928 Versement de juillet-août 1827. F/12/183-187
Dossiers de carrière des magistrats (1848-1883)
Ce tableau reste valable dans les grandes lignes jusqu'à l'ordonnance du 22 décembre 1958 portant réforme judiciaire. . Ne figurent pas les juges consulaires
Inventaire analytique (F/17/1355-F/17/1480)
Par Paul Marichal
Archives nationales (France)
Pierrefitte-sur-Seine
19261
Cet instrument de recherche a été encodé par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de dématérialisation des
instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival
description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives nationales
2Mentions de révision :
2020: Revu par le département Éducation, Culture, Affaires sociales•
3Sommaire
Archives nationales (France)Tome 5. Papiers des Comités d'Instruction publique de la Législative et de la
Convention, archives de la Commission des Monuments et de la Commission ... 24Comité d'Instruction publique, comité de Salut public.26 Comité d'instruction publique - Pièces adressées ou renvoyées au Comité, emanées des autorités et particuliers et ayant été enregistrées sous les ... 26
Comité de l'Instruction publique.26
Comité d'Instruction publique - Pièces émanées des particuliers ci-après ou les concernant. 27Comité de Salut public.28
Papiers Payan.28
Comité d'Instruction publique.28
Comité d'Instruction publique. Pièces classées d'ancienneté sous la rubrique "Catalogue. Bibliographie. Affaires examinées", et sous les numéros ... 28Comité d'Instruction publique.33
Comité d'instruction publique33
Comité d'Instruction publique.33
Comité d'Instruction publique.34
Commune des Arts.34
Comité d'Instruction publique.34
Pièces adressées ou renvoyées au Comité.34 Pièces classées d'ancienneté sous les nos 737-748.34Comité d'Instruction publique.35
Comité d'Instruction publique. - Pièces classées d'ancienneté sous les nos 637 à686 (et ci-dessus F/17/1357, doss. 2) : ce sont des demandes de ...
35Comité d'Instruction publique.37
Commission exécutive de l'Instruction publique.37Comité d'Instruction publique.37
Brochures et tracts.38
5e Division ( ?). Brochures.38
Comité d'Instruction publique.38
Pièces cotées anciennement de la lettre D (cf. ci-dessus, F/17/1347, etc.).385e Division.39
Comité d'Instruction publique.39
3e Division.39
4 Archives nationales (France) Commission exécutive de l'Instruction publique.39 Pièces concernant les instituteurs et institutrices des sections de Paris, pour la fixation de leur rétribution. 39Pièces concernant les instituteurs et institutrices de Paris, pour la fixation de leur rétribution. 40
Pièces concernant les instituteurs et institutrices du sections de Paris, pour la fixation de leur rétribution. 41
Pièces concernant les instituteurs et institutrices des sections de Paris, pour la fixation de leur rétribution. 41
Pièces relatives aux écoles primaires des départements.42
5e Division.42
3e Division.43
4e Division. Pièces classées d'ancienneté par département, sous la rubrique
"Affaires Courantes". 43Département de l'Instruction publique.44
Comité d'instruction publique.44
5e Division.44
5e Division. - Pièces relatives au département de la Haute-Saône.44
5e Division. - Pièces relatives au département de la Seine. Dépenses ordinaires
des écoles primaires. 445e Division. - Pièces relatives au département de la Seine-Inférieure. Dépenses
ordinaires des écoles primaires. 465e division. - Pièces relatives au département de la Somme.46
5e Division. Pièces relatives au département du Tarn.46
4 Division.- Pièces relatives aux départements ci-après.46
Département de l'Instruction publique.47
Département de l'Instruction publique. - Correspondance relative aux écoles primaires, classés d'ancienneté par départements. 49Département de l'Instruction publique - Correspondance relative aux écoles primaires, classée d'ancienneté par départements. 51
Comité de l'Instruction publique. - Correspondance relative aux écoles primaires, classée d'ancienneté par départements. 53
Département de l'Instruction publique. - Enquête, prescrite par circulaire du 21 prairial an XIII, sur les maisons d'éducation où l'on enseigne le ... 56
Département de l'Instruction publique. - États "des maisons d'éducation particulières pour les jeunes garçons autres que les écoles secondaires et ... 56
Comité d'Instruction publique.56
5Archives nationales (France) Contrôle général des finances : demande d'encouragement pour l'école des
orphelins militaires fondée par le chevalier de Pawlet. 563e Division. - Pièces relatives à la gestion de l'école des orphelins militaires de
Popincourt consécutivement à la fuite de Pawlet (F 16/2, n°4043 ; ... 563e Division. - Mandatements pour le service de l'école de Popincourt.57
3e Division. - Demandes de places à l'école de Popincourt en faveur des enfants
des particuliers ci-après. 573e Division. - École de Popincourt.57
3e Division. - Exécution du décret du 18 juin 1793 en ce qui concerne la répartition
dans les douze collèges dépendant de l'école militaire de Paris, ... 573e Division. École de Popincourt.58
3e Division, puis commission exécutive de l'instruction publique58
Commission exécutive de l'instruction publique. - École de Popincourt.58 Commission exécutive de l'instruction publique.585e Division.58
Département de l'Instruction publique.59
Provenance à déterminer.59
Comité d'Instruction publique.59
Papiers du chevalier de Pawlet59
Papiers du chevalier de Pawlet. - Minutes et notes diverses, sans date.59Papiers du chevalier de Pawlet60
Papiers du Chevalier Pawlet.60
Papiers du chevalier de Pawlet. - États d'élèves de l'école des orphelins militaires.60 Papiers du chevalier de Pawlet. - Pièces pour la plupart officielles, concernant divers élèves et parents d'élèves de l'école des orphelins ... 60Papiers du Chevalier de Pawlet. - Pièces pour la plupart officielles, concernant divers élèves et parents d'élèves de l'école des orphelins ... 61
Papiers du Chevalier de Pawlet. - Pièces pour la plupart officielles concernant divers élèves et parents d'élèves de l'école des orphelins ... 62
Papiers du Chevalier de Pawlet. - Pièces, pour la plupart officielles, concernant divers élèves et parents d'élèves de l'école des orphelins ... 63
Comité d'Instruction publique.64
4e Division. - Concession aux frères Piranesi des bâtiments du collège de
Navarre, à Paris. An X.
64Secrétariat.64
6Archives nationales (France) Secrétariat. - Demandes, renvoyées au ministre de la Guerre, d'admission au
Prytanée de la Flèche et aux écoles militaires de Saint-Cyr et de ... 65Secrétariat.65
5e Division65
3e Division.65
4e Division. - Dettes du Prytanée pour travaux exécutés à Saint-Cyr (F 617,
n°1003 ; F 618, n°819 ; F 693, n°452, F 767, n°582, 957, 1399, 1451 ; F ... 65Prytanée Français.65
Prytanée Française. - Notes relatives à l'entretien des immeubles ; an IX.66 Prytanée Français. - Renseignements sur l'actif et le passif ; ans X-XIII66 Prytanée Français - Pièces relatives au collège de Saint-Cyr, désigné exclusivement sous le nom de Prytanée depuis le décret du 15 vendémiaire an ... 66Prytanée français. - État nominatif des élèves du ci-devant collège de Compiègne
placés en apprentissage ; 9 fructidor an XII. 66Prytanée français. - Situation de la caisse de Louvain ; 1808.66
Comité de l'Instruction publique.66
Bureau des établissements d'instruction publique. - Rappel par le directeur et l'agent comptable du collège de Compiègne d'une précédente ... 675e Division.67
4e Division. - Proposition pour la liquidation de l'indemnité allouée au jeune
Beaugé, élève externe de l'école de Liancourt ; 14 prairial an IX. 67Prytanée français. Collège de Compiègne.67 Prytanée français. "Collège de Compiègne. Pièces relatives aux demandes faites par le c. Berton, Directeur". 67
Prytanée français. Compiègne.68
Prytanée français. "Collège de compiègne, directeur, professeurs et maîtres".68 Prytanée français. "Collège de Compiègne. Agents, économe et domestiques".68 Prytanée français. - "Collège de Compiègne Élèves"68Prytanée français. "Collège de Compiègne. Élèves mis à la disposition du ministre
de la marine". 69Prytanée français. "Compiègne bibliothèque".69
Prytanée français. "Compiègne jardin".69
Comité de l'Instruction publique.69
Prytanée français. Pièces relatives à l'école nationale de Liancourt, remises par le directeur du Collège de Compiègne. 69Prytanée français "Collège de Compiègne. Institut des Invalides".69 7
Archives nationales (France) Prytanée français. "Collège de Compiègne - Officiers de santé" .69
Prytanée français. "Compiègne. Entretien du Château". An IX.70 Prytanée français. "Collège de Compiègne. Pièces relatives à la vente des matériaux et aux réparations faites pour l'établissement du Collège". Ans ... 70Prytanée français. Pièces de même objet que celles contenues dans le précédent dossier remises par Wacquant. Ans III-IX. 70
Prytanée français. "Collège de Compiègne Machine hydraulique". An IX.70 Prytanée français. "Collège de Compiègne - Fournisseurs". Ans IX-X.70 Prytanée français. "Collège de Compiègne - Pièces de comptabilité". An IX.70 Prytanée Français. - "Collège de Compiègne" : dossiers des élèves ci-après :70
Comité de l'Instruction publique.75
Prytanée français.75
Prytanée français.75
Prytanée français.75
Prytanée français.75
Prytanée Français.75
Prytanée français.75
Prytanée français.75
Prytanée français.75
Prytanée français.76
Prytanée français. Inventaire général du mobilier de Collège de Compiègne, arrêté
le 29 germinal an IX 76Prytanée français.- Etat récapitulatif des recettes et dépenses faites par Chapelle, agent comptable de l'école de Liancourt, puis du Collège de ... 76
Prytanée français. Comptabilité de chapelle pour les mois de messidor et thermidor an VIII 76
Prytanée français. Comptabilité de Chapelle pour fructidor et les jours complémentaires an VIII. 76
76
Prytanée français. Etats des dépenses d'Hébert, agent général comptable du Prytanée, pour le Collège de Compiègne du 14 thermidor au VIII au 30 ... 76
Prytanée français. Comptabilité des mineurs dépenses du Collège de Compiègne du 4 thermidor an VIII an 30 ventôse an IX ans VIII-IX 76
Prytanée français. Comptabilité du Collège de Compiègne : mémoires et quittances des marchands de bois de chauffage et des fournisseurs ci-après. ... 76
8
Archives nationales (France) Prytanée français. Renseignements sur la comptabilité du Collège de Compiègne
du 4 thermidor au VIII an 30 germinal an IX Ans VIII-IX 7777
Prytanée français. Quittances des dépenses courantes du Collège de Compiègne (brumaire-germinal) An IX 77
Prytanée français. Pièces comptables envoyées du Collège de Compiègne les 25 brumaire, 19 frimaire et 26 ventôseAn IX. 77
Prytanée français. Etats de sommes dûes pour le service du Collège de
Compiègne. An IX
77Prytanée français. Avances de Wayerant, économe du Collège de Compiègne. An IX 78
Prytanée français. Etat des étoffes nécessaires à l'habillement des 200 élèves du
Collège de Compiègne (9 ventôse) an IX "Etat de distribution des ... 7878
Prytanée français. Dépenses remboursables du Collège de Compiègne. An X.78 Prytanée français. Etats sommaires du recettes et dépenses du Collège de Compiègne. Doss. 2. - vendémiaire-germinal an X Doss. 3. - ... 78
Prytanée français. Mémoires de Vatel, entrepreneur de menuiserie, pour travaux exécutés au collège de Compiègne. Ans IX-XI. 78
Prytanée français. Rapport sur la recette et la dépense du Collège de Compiègne pendant le 1 er trimestre. An X. "Etat de situation du c. directeur ... 78
4e Division. Comptabilité de l'école des arts et métiers de Compiègne, exercices
des ans XI et XII. Ans XI-1806. 784e Division. Etats nominatifs du Personnel et des élèves du Collège de Compiègne,
faisant partie du Prytanée français. Ans IX-XI. 7879
1-9 5e Division. Arrêté du directoire exécutif portant que les élèves de l'école
polytechnique seront traités comme les volontaires de la garde ... 7910-11 Département de l'Instruction publique. Mémoire sur la translation de l'école
polytechnique au Collège de Navarre" (18 germ.) an XIII ... 7912-15 6e Division, auparavant 4e. Ordonnance portant règlement des dépenses de
l'école polytechnique payables sur le budget du ministère de ... 7916-69 Secrétariat Pièces diverses concernant l'école polytechnique. Envoi par le
directeur d'exemplaires des discours prononcés à la séance ... 7975-96 Secrétariat. - Pièces relatives aux concours de l'école polytechnique
question de la 1° division du ministère de la Guerre (29 germinal) an ... 8097-141 Secrétariat. - Pièces relatives au Conseil de perfectionnement de l'école
polytechnique - Envois par le Directeur des rapports de l'an XI et ... 809
Archives nationales (France)142-151 Secrétariat. - Pièces relatives au Personnel de l'école polytechnique
demande d'Instruction s pour le prestation du Serment (16 prairial) an ... 81152-250 Secrétariat. - Nominations d'Examinateurs à l'école polytechnique.
Vauquelin, Macry aux XIII-XIV Direct, Machette, Poisson, Labey, ... 81251-269 Secrétariat. - Pièces relatives à divers Elèves de l'école polytechnique ou
candidats à cette Ecole Demande, présenté par Partout et M me de ... 81270-331 Secrétariat. Pièces relatives aux bâtiments de l'école polytechnique. 1639-
182282
332-339 Secrétariat. Réclamation par le gouverneur de l'école polytechnique des
grands tables du cabinet de physique ayant été mises à la ... 82340-351 Secrétariat. - Pièces relatives à la comptabilité de l'école polytechnique.
Rapport général sur la masse des pensions, présenté au conseil ... 82352-353 Cabinet du ministre. Renvoi au gouverneur de l'école polytechnique de la
demande d'admission aux examens de 1810, du jeune âgée, petit fils ... 8283
1-29 Ministère de la Guerre, bureau de correspondance générale. "Demandes en
indemnité et augmentation de pension présentées par les diverses écoles ... 8330-38 Ministère de la Guerre, bureau de correspondance générale. Mesures pour
la réorganisation des écoles militaires (22 février) 1792. Réclamation ... 8339-43 Ministère de la Guerre : Bureau de correspondance générale. Autorisation
au jeune Cardonne, nommé à une des places de l'école nationale ... 8344-55 Ministère de la Guerre, bureau de correspondance générale. Procès-verbal
de l'installation, par la municipalité de Beaumont [en-Ange], des ... 8356-81 Ministère de la Guerre, bureau de correspondance générale. Offre par les
élèves de l'école militaire de Brienne de voler au secours de la ... 8382-122 Ministère de la Guerre, bureau de correspondance générale - Pièces
concernant les élèves ci-après de l'école militaire d'Effiat. Barentin ... 84123-136 Ministère de la Guerre, bureau de correspondance générale. - Pièces
concernant les élèves ci-après de l'école militaire de la Flèche. ... 84137-141 Ministère de la Guerre, bureau de correspondance générale. - "Pièces
relatives à l'école de Paris. Avis concernant le mode de paiement de la ... 84142-192 Ministère de la Guerre, bureau de correspondance générale. Plaintes du
supérieur de l'école militaire de Pont à Mousson au sujet de ... 85193-212 Ministère de la Guerre, bureau de correspondance générale. - Pièces
concernant les élèves ci-après de l'école militaire de Pontlevoy. Auxion ... 85213-234 Ministère de la Guerre, bureau de correspondance générale Avis d'une
"insurrection" survenue parmi les élèves de l'école militaire de Rebais ... 8510
Archives nationales (France)235-254 Ministère de la Guerre, bureau de correspondance générale. - Pièces
concernant les élèves ci-après de l'école militaire de Sorèze. Bernard ... 86quotesdbs_dbs25.pdfusesText_31
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