[PDF] Administration du commerce et de lindustrie. Inventaire de la sous

View - Download Administration du commerce et de lindustrie. Inventaire de la sous

Previous PDF

Next PDF

Administration du commerce et de l'industrie. Inventaire de la sous- série F/12, première partie (vers 1700-vers 1900) Répertoire numérique détaillé de la sous-série F/12 (F/12/1-F/12/6740)

Par Ch. Schmidt, R. Marichal et Ph. du Verdier

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

1921
1

Cet instrument de recherche a été encodé par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de dématérialisation des

instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival

description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales

2

Sommaire

Archives nationales (France)Administration du commerce et de l'industrie. Inventaire de la sous-série F/12,

première partie 4

Registres7

Liasses de l'administration du commerce et de l'industrie 1ère partie. 1 à 2474 B.34 3

INTRODUCTION

Référence

F/12/1-F/12/6740

Niveau de description

fonds

Intitulé

Administration du commerce et de l'industrie. Inventaire de la sous-série F/12, première partie

Date(s) extrême(s)

vers 1700-vers 1900

Localisation physique

Pierrefitte

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Commerce et Industrie. (première partie)

Le présent inventaire s'applique aux registres F/12/1 à F/12/266 et aux liasses F/12/501/A à F/12/2474/B

très brièvement analysées dans l'

État sommaire

de 1891, de la colonne 76 à la colonne 80, sauf, cependant les registres

de la Compagnie des Indes, qui ont été attribues à une autre série. Il faut y ajouter les liasses F/12/95045-95346 dont

il est fait mention plus loin.

Ces documents concernent le commerce et l'industrie de la France depuis le début du XVIIIème siècle jusqu'à

la fin de l'Empire et, pour certaines catégories de dossiers, comme ceux de la Balance du commerce et des douanes,

jusqu'à la fin de la Restauration ou jusqu'au début de la Monarchie de Juillet.

Un classement rigoureusement méthodique et chronologique n'est possible que pour les documents qui n'ont

jamais été encore communiqués. En raison des fréquentes communications antérieures au présent inventaire, et pour

éviter les changements de cote toujours néfastes, on a jugé nécessaire de maintenir l'ordre des liasses tel qu'il figurait

dans l'État sommaire

de 1891, sauf à rectifier les erreurs grossières. Le présent inventaire, accompagné d'une table

alphabétique détaillée, permettra aux historiens de la vie économique de trouver aisément les documents qui leur sont

nécessaires.

Présentation du contenu

Juin 1921. Charles Schmidt.

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée

F/12/1, ancien F/2390 : versement de mai 1811.

F/12/2-6, ancien F/2409-2413 : versement de mai 1811 F/12/7-8, ancien F/2414-2415 : versement de mai 1811

F/12/9, ancien F/2416 : versement de mai 1811

F/12/10-13, ancien F/2384-2387 : versement de mai 1811 F/12/14-31, ancien F/2391-2408 : versement de mai 1811 F/12/32-38, ancien F/2377-2386 : versement de mai 1811

F/12/39, ancien F/2388 : versement de mai 1811

F/12/40, ancien F/2389 : versement de mai 1811

Archives nationales (France)4

F/12/41-50, ancien F/2362-2371 : versement de mai 1811 F/12/51-105, ancien F/2307-2361 : versement de mai 1811 F/12/106-108, ancien F/2485-2487 : versement de mai 1811

F/12/109, ancien F/2531 : versement de mai 1811

F/12/110, ancien F/2376 : versement de mai 1811

F/12/111-112, ancien F/2535-2536 : versement de mai 1811

F/12/113/1, ancien F/2401 : versement de mai 1811

F/12/114-120, ancien F/2417-2423 : versement de mai 1811 F/12/121-125, ancien F/2424-2428 : versement de mai 1811 F/12/126-131, ancien F/2441-2446 : versement de mai 1811

F/12/132, ancien F/2458 : versement de mai 1811

F/12/133, ancien F/2459 : versement de mai 1811

F/12/134-135, ancien F/2489-2490 : versement de mai 1811

F/12/136, ancien F/2488 : versement de mai 1811

F/12/137-138, ancien F/2492-2493 : versement de mai 1811

F/12/139, ancien F/2509 2 : versement de mai 1811

F/12/140, ancien E 5931. Versement de juillet-août 1827. F/12/141-152, ancien F 2429-2440 : versement de mai 1811. F/12/153-157, ancien F/2453-2457 : versement de mai 1811 F/12/158-170, ancien F/2460-2471 : versement de mai 1811 F/12/171-172, ancien F/2483-2484 : versement de mai 1811 F/12/173-176, ancien F/2494-2497 : versement de mai 1811

F/12/177, ancien F/2534 : versement de mai 1811

F/12/178, ancien E 2926. Versement de juillet-août 1827. F/12/179-181, ancien F 2537-2539 Versement de mai 1811. F/12/182, ancien E 5928 Versement de juillet-août 1827. F/12/183-187, ancien F 2540-2542 1-3 Versement de mai 1811.

F/12/188, ancien F 2562. Versement de mai 1811

F/12/189, ancien F 2562bis : versement de mai 1811 F/12/190, ancien E 5880. Versement de juillet-août 1827 F/12/191-192, ancien E 5877-5878. Versement de mai 1811 F/12/191/bis, ancien F 110.081 : versement du 10 novembre 1899 F/12/192/2, ancien F 110. 082 : versement du 10 novembre 1899

F/12/193, ancien E. 5829. Versement de 1826

F/12/193/2, ancien F 110. 083 Versement du 10 novembre 1899 F/12/193/3, ancien F 110.084. Versement du 10 novembre 1899 F/12/193/4, ancien F 110-185. Versement du 10 novembre 1899 F/12/193/5, ancien F 110.086. Versement du 10 novembre 1899 F/12/194-197, ancien E 5873-5876. Versement de juillet-août 1827 F/12/196/2, ancien F 110-087. Versement du 10 novembre 1899 F/12/198-F/12/199 : ancien F 10645-10646 - Versement de février 1822 F/12/200-F/12/203 : ancien F2372-2375 - Versement de mai 1811 F/12/204-F/12/206 : ancien F 2447-2449. Versement de mai 1811

F/12/207, ancien F 2509. Versement de mai 1811

F/12/208, ancien F 2482. Versement de Mai 1811

F/12/209, ancien F 5962. Versement de juillet-août 1827 F/12/210, ancien F 5942. Versement de juillet-août 1827 F/12/211, ancien F 5935. Versement de juillet-août 1827

Archives nationales (France)5

F/12/212, ancien F 5940. Versement de juillet-août 1827 F/12/213, ancien F 5938. Versement de juillet-août 1827 F/12/214, ancien F 5947. Versement de juillet-août 1827 F/12/215, ancien F 2927. Versement de juillet-août 1827 F/12/216-218 : anciens F 5948-50. Versement de juillet-août 1827 F/12/219, ancien E 5955 Versement de juillet-août 1827 F/12/220, ancien E-5941. Versement de juillet-août 1827 F/12/221-222: anciens 5959-5960. Versement de juillet-août 1827 F/12/223, ancien E. 5954. Versement de juillet-août 1827 F/12/224, ancien 5903. Versement de juillet-août 1827 F/12/225-228 : anciens 5951-5963. Versement de juillet-août 1827 F/12/228, ancien 5961. Versement de juillet-août 1827 F/12/229-231: anciens F 2503-2505. Versement de Mai 1811

Historique de la conservation

La majeure partie de ces papiers provient du ministère de l'Intérieur, héritier lui-même de l'ancienne

administration du commerce. Les versements les plus importants ont été opérés en 1811 et en 1826. Le reste a été versé

en 1838, en 1890, en 1899, par le ministère du Commerce et des Travaux publics et par le ministère du Commerce et

de l'Industrie, démembrement du ministère de l'Intérieur.

Aux papiers de l'ancien fonds signalés dans

l'État sommaire s'ajoutent des liasses, versées par le ministère du

Commerce et qui concernent surtout les inventions depuis la fin du XVIIIème siècle (anciens F/12/95045-95346). Ces

liasses, examinées autrefois par mon confrère Daumet, ont été déjà, pour la plupart, communiquées au public. Elles

figurent au présent répertoire sous les cotes F/12/2175-2474. Il avait d'abord été décidé que les registres cotés

anciennement F préliminaires 3458-3709 et qui proviennent des bureaux chargés spécialement du commerce et de

l'industrie seraient intégrés dans la série F/12. Ils y avaient reçu les cotes F/12/267-383. Plus tard, on préféra les

remettre à leur rang, dans la série des registres d'enregistrement ou ils ont repris leur ancienne cote (Voir

l'état sommaire des versements faits aux Archives Nationales ... tome I fascicule I, page 135). Il pourra cependant être utile de consulter ici l'inventaire plus détaillé qui en est donné.

SOURCES ET REFERENCES

Autres instruments de recherche

Liens :

Liens IR :

Commerce et industrie. Index des noms de matières, de lieux, de personnes

Archives nationales (France)6

Répertoire numérique détaillé de la sous-série F/12 (F/12/1-F/12/6740)

F/12/1-F/12/266

Registres

ancien fonds et registres de F préliminaires

F/12/1

Mise au net d'arrêts du Conseil d'État relatifs au Commerce. 1702-1704

F/12/2-F/12/5

Intendance du Commerce : département de MM. de Montaran

Ce département comprenait la généralité de Paris moins la ville, le Roussillon, le Languedoc, la Provence,

le Dauphiné, l'Auvergne, les généralités de Montauban et d'Auch, le Béarn ; - les toiles.

F/12/2

19 juillet 1757-27 mai 1769

- Arrêté du Conseil d'État

F/12/3

4 juillet 1769 - 27 juillet 1774

Arrêts du Conseil d'État.

F/12/4

6 décembre 1774 - 27 novembre 1781

Arrêt du Conseil d'État

F/12/5

5 janvier 1782-19 juin 1787

Département de M. de Montaran fils. Arrêt du Conseil d'État

F/12/6

Arrêts du Conseil d'État relatifs aux grains. 1767-1792

F/12/7

Intendance du Commerce. Département de M. de Bacalan et de ses successeurs. Arrêts du Conseil d'État. 1767-1782

Ce département, confié ensuite à M. Blondel, comprenait la généralité de Soissons, la Picardie, l'Artois, la

Flandre, le Hainaut, la Champagne, les Trois Evêchés, la Lorraine, le Barrois, l'Alsace, les papeteries et

tanneries

F/12/8

Intendance du Commerce. Département de M. Blondel. 1784-1787 Lettres patentes et arrêts du Conseil d'État.

F/12/9

Intendance du Commerce. Département de MM. de Colonia et de Pin de Gallande. - Arrêts du Conseil

d'État. 1780-1787

Archives nationales (France)7

Ce département, précédemment confié à MM. Vincent de Gournay et de Cotte, comprenait le Lyonnais,

le Beaujolais, le Forez, la Bourgogne, la Franche-Comté, la Bresse, le Limousin, la Tourraine, le Maine, le

Poitou, les généralités de la Rochelle et de Bordeaux - les soies.

F/12/10-F/12/13

Intendance du Commerce. Département de MM. Vincent de Gournay et de Cotte. État numérique des

affaires auxquelles ont trait les expéditions transcrites dans les registres F/12/32 à 38

F/12/10

Affaires n°1405 à 2948

1753-1765

Département de MM. de Gournay et de Cotte

F/12/11

Affaires n° 2949 à 4993

1765-1780

Département de M. de Cotte

F/12/12

quotesdbs_dbs25.pdfusesText_31

[PDF] Benoit Allart, nouveau maître de la Famenne Wilkin et - Anciens Et Réunions

[PDF] Benoît Battistelli, Directeur général de l`INPI, et Jean

[PDF] Benoît BOULET Conseiller formation Tél : 06 31 65 44 70 Mel - Gestion De Projet

[PDF] Benoît Brisefer - Album à colorier 03

[PDF] Benoît Brisefer 10

[PDF] Benoît de Font

[PDF] Benoît Dorémus - Anciens Et Réunions

[PDF] Benoit DP - France

[PDF] Benoit Fougeirol - Ecole Nationale Supérieure d`Architecture de

[PDF] Benoit LAVAL - France

[PDF] Benoît LE BOURNAULT - France

[PDF] BENOIT LE MAUFF

[PDF] Benoit Malta - École Boulle - Conception

[PDF] Benoit Mariage présente "Cow-boy"

[PDF] Benoit MARTIN 14, rue de la falaise 25660 - site Benoit Martin - Inondation