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Rapport d"activités

2009

Vue aérienne

des diagnostics archéologiques réalisés sur la commune de Campagne (Oise), sur le tracé du futur canal Seine-Nord

Europe construit

par Voies navigables de France.

© Altimage

Vue aérienne d'un

diagnostic en cours

à Allaines (Somme),

sur le tracé du futur canal Seine-Nord

Europe construit par

Voies navigables

de France.

© Altimage

L"année 2009

6 Introduction

par Jean-Paul Jacob

8 Faits marquants

10 Chiffres clés

Des découvertes

remarquables

14 La rencontre de deux

mondes amérindiens

à Saint-Georges

de l'Oyapock

18 Fond-Laillet : un patrimoine

insoupçonné

20 Un site néolithique

exceptionnel

à Pont-sur-Seine

24 Une vaste nécropole

protohistorique à Alluyes

28 Une succession

de nécropoles de l'âge du Bronze nal à Choisey et Damparis

32 Un riche sanctuaire rural

gaulois à Bessines

36 Les tombes aristocratiques

gauloises d'Attichy

40 Une villagallo-romaine

à Bais

44 L'urbanisation d'un quartier

nîmois de l'Antiquité

à nos jours

48 Deux thermes antiques

juxtaposés à Belley

52 D'exceptionnels vestiges

archéologiques à Marquion

Les missions

58 Les diagnostics

et les fouilles

61 Les méthodes

et la recherche

63 La valorisation

et la communication

66 La coopération

internationale

Sommaire

Le pilotage

de l"institut

70 Les chantiers

organisationnels

74 Le bilan du schéma

directeur informatique

2006-2009

76 Le bilan de l'activité

78 L'exercice budgétaire

82 Les ressources

humaines

87 Les partenaires

aménageurs

Les directions

interrégionales

92 Diagnostics

et fouilles 2009

93 Centre-Île-de-France

102 Grand Est nord

111 Grand Est sud

120 Grand Ouest

126 Grand Sud-Ouest

137 Départements

d'outre-mer

141 Méditerranée

150 Nord-Picardie

159 Canal Seine-Nord

Europe

165 Rhône-Alpes-Auvergne

Annexes

174 Principales publications

182 Liste des aménageurs

185 Liste des communes

191 Instances statutaires

198 Organigramme

6

Un niveau d"activité sans précédent

En 2009, malgré le ralentissement économique, l"Inrap a connu une activité en hausse par rapport à 2008, avec près de 280 000 journées de travail. Ce niveau sans précédent se traduit par la réalisation de près de

230 fouilles et un nombre important de découvertes.

Citons notamment les sites amérindiens de Saint-Georges- de-l"Oyapok en Guyane et de Fond-Laillet en Guadeloupe, fondamentaux pour la connaissance de l"Amérique précolombienne ; un village néolithique à Pont-sur-Seine dans l"Aube ; des nécropoles à enclos circulaires de l"âge du bronze à Choisey et Damparis dans le Jura ; des tombes aristocratiques gauloises à Attichy dans l"Aisne ; une domusromaine à Nîmes et des thermes antiques à Belley dans l"Ain ; un florilège de vestiges protohistoriques et antiques sur le site de Marquion dans le nord, sur le tracé du canal Seine-Nord Europe.

Le développement de la concurrence

En 2009, les fouilles ont représenté 62% de l"activité de l"Inrap (exprimée en temps de travail). Leur facturation aux aménageurs confère à notre institut un ratio d"autofinancement de 54% exceptionnel pour un organisme de recherche. Parallèlement, avec la montée en puissance des opérateurs publics et privés d"archéologie, la concurrence, instaurée par la loi de 2003, a poursuivi son développement engendrant, en termes d"activité pour l"Inrap, des situations régionales contrastées. Il est essentiel pour notre institut que l"activité ne soit pas cantonnée, dans certaines régions, à la réalisation des diagnostics ; la compétence de nos chercheurs serait entamée, ainsi que la qualité de l"ensemble de la recherche archéologique.

Aujourd"hui, alors que le secteur économique

de l"archéologie préventive a atteint une certaine maturité, le contrôle scientifique par l"Etat de l"activité des différents opérateurs en est d"autant plus indispensable.

Une redevance insuffisante

En 2009, les diagnostics ont représenté un peu moins de 30% de l"activité de l"Inrap (exprimée en temps de travail). Ils sont financés par la redevance d"archéologie préventive (rap), dont le rendement, malgré une forte progression, demeure insuffisant au regard de l"activité de diagnostic, de l"activité de recherche et du niveau auquel le Fonds national d"archéologie préventive devrait

se situer pour lui permettre de jouer pleinement son rôle.L"inspection générale des Finances devrait procéder

au bilan de la rapet proposer en 2010 une réforme de cette redevance pour améliorer son rendement, la rendre plus équitable et permettre une collecte moins coûteuse. On peut en attendre un meilleur financement des activités du secteur non-lucratif de l"Inrap - diagnostics, recherche, diffusion - qui devrait être accompagné par un apurement de la dette contractée par l"institut, faute de fonds de roulement, à sa création en 2002.

La modernisation de l"Inrap

L"année 2009 a également permis d"améliorer l"organisation et les méthodes. L"encadrement scientifique a été renforcé par le recrutement d"adjoints scientifiques et techniques et d"assistants techniques. L"institut a été doté d"un nouveau type de contrat, le " contrat d"activité », lui permettant de s"adapter à des surcroîts exceptionnels d"activité, et lui conférant ainsi une plus grande réactivité pour répondre aux attentes des aménageurs. Le processus de requalification des personnels a été engagé, après parution du décret qui en fixe les modalités : très attendu, il va concerner un grand nombre d"agents de l"Inrap. Une direction de projet a été créée pour conduire l"ensemble des opérations du canal Seine-Nord Europe. Un protocole de modernisation financière et comptable a été signé avec la direction générale des Finances publiques, le contrôle financier et l"agence comptable de l"institut. La situation fiscale de l"Inrap a été précisée permettant de tirer toutes les conséquences de la distinction entre les activités relevant du secteur non-lucratif et celles relevant du secteur lucratif. Deux nouveaux systèmes d"informations - budgétaire et comptable, et ressources humaines - ont été mis en place. Des marchés nationaux ont été passés, en particulier pour les travaux de terrassement qui représentent à eux seuls près de 50% des dépenses opérationnelles. Un effort important a été déployé pour l"amélioration ou la création de centres de recherche archéologique, en les rapprochant des pôles universitaires.

Les rapports de diagnostic et de fouilles ont vu

leurs maquettes harmonisées au niveau national, dans un souci de cohérence et d"efficacité. Enfin, le site Internet a été entièrement refondu pour mieux intégrer l"Intranet, les espaces scientifiques et l"Internet grand public ; il propose désormais les rapports de fouilles à la consultation de tous dans une base de données intitulée Dolia.

Introduction

7

Le développement de la recherche

En 2009, l"Inrap a consacré 17 000 jours à la recherche, principalement dévolus à des projets d"activité scientifique, soit 6,2% de l"activité opérationnelle. Compte tenu de la très forte pression des chantiers, ce niveau est important mais reste éloigné de l"objectif de 10% de l"activité consacrés à la recherche, que l"Inrap souhaite atteindre dans les années à venir. Il a néanmoins permis la participation des chercheurs de l"Inrap à de nombreux projets collectifs, notamment dans le cadre des unités mixtes de recherche, et l"avancée significative de plusieurs enquêtes nationales, dont l"Inrap est l"initiateur. Ces enquêtes visent à rassembler les innombrables données produites à l"échelle nationale et permettent des synthèses nouvelles sur chaque grand domaine. Cette démarche va de pair avec la réunion au sein des centres de documentation de l"Inrap, comme le prévoit la loi, des données produites par l"ensemble des opérateurs et des instances de recherche, qui est une des missions statutaires de l"institut.

Une activité internationale importante

Outre les interventions dans treize pays d"une

trentaine de chercheurs de l"Inrap sollicités pour leurs compétences spécifiques, l"institut a conduit un diagnostic particulièrement emblématique au pied de la casbah d"Alger, en partenariat avec les archéologues algériens. En Éthiopie, l"Inrap a été associé à l"étude géomorphologique des églises monolithes de Lalibéla, classées au patrimoine mondial de l"Humanité par l"Unesco. En outre, dans le cadre du projet " Archéologie dans l"Europe contemporaine », piloté par l"Inrap et soutenu par la Commission européenne, l"institut a notamment publié L"Europe, un continent redécouvert par l"archéologie avec les éditions Gallimard, grâce aux contributions de quinze chercheurs de neuf pays. La diversification des activités de valorisation Près de 500 initiatives de valorisation ont permis de toucher plus de 500 000 personnes en 2009 : de nombreuses expositions, des publications scientifiques et grand public, la refonte du site internet - qui suscite désormais 500 000 visites par an -, la poursuite de la collection audiovisuelle " Les Sciences de l"archéologie », et l"achèvement de deux documentaires, Reims la romaine et Les Fouilleurs.

Arnaud Roffignon succède à Nicole Pot

L"année 2009 a vu la fin du second mandat de Nicole Pot comme directrice générale de l"Inrap. Nommée fin 2003, dans la période particulièrement difficile qui a suivi la modification de la loi sur l"archéologie préventive, elle a défini un ambitieux projet d"établissement et conduit avec compétence les nombreux chantiers de transformation de l"Inrap, permettant de passer d"une agence de moyens de droit privé à un grand institut national de recherche, doté par la loi du statut d"établissement public et des missions fondamentales de recherche et de diffusion de la connaissance. Arnaud Roffignon, ancien conseiller de Christine Albanel et de Frédéric Mitterrand lui a succédé début 2010. Avec lui, dans le cadre d"un contrat de performance avec l"État pour la période 2011-2013, je m"efforcerai, en valorisant les compétences des agents de l"Inrap, de renforcer les relations avec le ministère de la Culture et de la Communication comme avec le ministère de l"Enseignement supérieur et de la Recherche, d"améliorer les relations avec les aménageurs et les élus, de développer l"activité de recherche et les partenariats scientifiques en m"appuyant sur le conseil scientifique, de conforter les activités de valorisation et de consolider l"activité internationale. Après avoir été contestées, les interventions de l"Inrap - souvent encore jugées d"une mise en œuvre trop longue - ne font quasiment plus l"objet de critiques de principe. J"y vois l"effet de l"amélioration de l"organisation de l"Inrap et de ses capacités opérationnelles, mais aussi d"une prise de conscience par ses partenaires aménageurs de l"importance des connaissances nouvelles sur le passé que fournit l"archéologie préventive.

Jean-Paul Jacob, président de l"Inrap

BILAN DE L"ACTIVITÉ

Une activité

qui poursuit sa croissance

L'activité 2009 a été caractérisée

en début d'année par une forte demande qui s'est exercée en particulier sur les diagnostics dès le mois de mars. L'activité opérationnelle (y compris loi 2001,

Afan et prestations), soit 279 083

journées de travail, est en augmentation de 1% par rapport à

2008. Sur cinq ans, la progression

est de 22% (230 000 journées en 2004). Les neuf dixièmes de l'activité opérationnelle sont constitués pour 62% de fouilles et pour 29% de diagnostics.

EXERCICE BUDGÉTAIRE

La résorption

progressive du déficit

En exécution, les dépenses atteignent

150,2 M

. Les ressources budgétaires ont atteint 146,6 M soit une hausse de 8,8 Mpar rapport à 2008. Le résultat de l'exercice reste déficitaire (3,6 M mais le déficit se réduit de 1,8 M par rapport à 2008.

FONDS NATIONAL

D"ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE

Une tension

qui demeure

Malgré une subvention exceptionnelle

de 10 M et la hausse des taux de la

RAPattribuant des ressources

supplémentaires à hauteur de 2,4 M , portant ainsi le budget

à 30,1 M

, le Fnap a dû différer l'engagement de 74 dossiers pour un total de 20 M , en raison de l'insuffisance des crédits budgétaires disponibles.

RECHERCHE ET

COLLABORATIONS SCIENTIFIQUES

La consolidation

17 121 journées de travail.

Ce chiffre demeure satisfaisant

compte tenu de la forte demande opérationnelle. Plusieurs actions qui étaient inscrites au projet d'établissement (2005-2008) ont

été achevées : la mise au point et

le déploiement d'une maquette type pour les rapports de diagnostic et de fouille, l'ouverture des espaces scientifiques dans le portail de l'Inrap, la mise en ligne du catalogue documentaire (

Dolia), le déploiement

expérimental des systèmes d'information géographique, l'édition du classeur " L'opération archéologique ». Parallèlement, l'activité de recherche et de publication s'est maintenue à un niveau analogue aux années précédentes.

La programmation des actions de

recherche 2009 a retenu plus de

300 projets. Les publications et les

recherches collectives représentent la majorité des journées consommées (plus de 78%).

COOPÉRATION INTERNATIONALE

Une demande

d"expertise qui reste forte

En Algérie, au-delà des coopérations

déjà entamées, une opération de première importance s'est déroulée dans la casbah d'Alger en juillet

2009. Sous l'égide du centre

du Patrimoine mondial de l'Unesco, l'Inrap s'est associé avec les ministères algériens de la Culture et des Transports, l'Office national de gestion et d'exploitation des biens culturels protégés, l'Entreprise du métro d'Alger et les autorités locales pour réaliser un diagnostic archéologique sur l'emplacement de la future station de métro

Place des martyrs. Une première

campagne de topographie et d'étude géomorphologique a été menée

à Lalibella, site inscrit au patrimoine

mondial de l'Unesco, en collaboration avec le centre français d'études

éthiopiennes, les autorités

éthiopiennes et l'Unesco.

VALORISATION

La poursuite

de la politique de valorisation

En 2009, 482 initiatives ont touché

plus de 500 000 personnes en régions. On relève notamment

143 visites de chantiers,

42 expositions, 83 conférences

et 55 opérations dans le cadre des Journées européennes du

Patrimoine ou de la Fête de la

Science. 31 conventions ont été

passées avec des collectivités territoriales ou des partenaires culturels. Ces activités ont concerné plus de 226 communes ou communautés d'agglomérations dans 65 départements, plaçant l'Inrap aux avant-postes de la démocratisation culturelle.

Faits marquants

8

CHANTIERS ORGANISATIONNELS

La modernisation de

l"institut se poursuit

Les différentes fonctionnalités

du système de gestion de l'activité (SGA), projet majeur du schéma directeur informatique 2006-2009,quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32

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