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Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus (sous-série F/17). Tome II Répertoire (F/17/17130- F/17/17498, F/17/2836-F/17/2888/2, F/17/2933-

F/17/3014, F/17/3110-F/17/3239)

Par M.-E. Antoine, S. Olivier

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

1981
1

Cet instrument de recherche a été encodé en 2011 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de

dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD

EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des

Archives Nationales

2

INTRODUCTION

Référence

F/17/17130- F/17/17498, F/17/2836-F/17/2888/2, F/17/2933-F/17/3014, F/17/3110-F/17/3239

Niveau de description

fonds

Intitulé

Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui

en sont issus (sous-série F/17). Tome II

Nom du producteur

France. Ministère de l'Éducation nationale (1828-....)

Localisation physique

Pierrefitte-sur-Seine

DESCRIPTION

Présentation du contenu

INTRODUCTION

Comme l'annonçait l'introduction du tome I, ce tome-ci comprend l'inventaire des papiers

versés entre 1969 et 1973 par la Direction des bibliothèques et le Centre national de la recherche scientifique

(C.N.R.S.), cinq cents cartons environ, concernant principalement les bibliothèques municipales, le Comité des

travaux historiques, le Service des missions et les Caisses des recherches scientifiques.

Si donc la majeure partie des papiers relatifs aux bibliothèques a trait aux bibliothèques municipales et

permet de retracer leur histoire au XIX e siècle - premières circulaires du ministère de 1833 et 1837 pour connaître leur

état, leurs richesses en manuscrits et livres anciens et essai d'organisation (d'où création en 1838 d'un bureau des

bibliothèques au ministère), apparition après 1870 de l'inspection générale des bibliothèques et de rapports annuels

puis de comités d'inspections et d'achat de livres, enfin d'une classification des bibliothèques en plusieurs catégories -

un certain nombre de cartons contient, pour les bibliothèques nationales, les bibliothèques de Paris et le Service des

bibliothèques, des documents postérieurs à 1914, allant jusqu'à 1945, époque de réorganisation des bibliothèques en

une Direction des bibliothèques.

Avec ces documents se trouvent les souscriptions du ministère et les concessions de livres, dépendant

traditionnellement des bibliothèques.

Versées également par la Direction des bibliothèques, à laquelle il a été rattaché en 1945, les archives du

Comité des Travaux historiques : si les papiers des sections, les dossiers de correspondants, les congrès des sociétés

savantes font suite dans l'ensemble à ceux du tome I, beaucoup de dossiers sont complémentaires, en particulier ceux

des publications et des sociétés savantes.

Bien que ce versement provienne du Centre national de la recherche scientifique auquel ce service a été

rattaché à la fin de 1935, les papiers du Service des missions ont été laissés sous la même rubrique qu'au tome I, car ils

forment un ensemble particulier et homogène, de même nature que celui du tome précédent qu'il complète et prolonge

dans le temps.

Les archives des Caisses des recherches scientifiques qui ont précédé le C.N.R.S., et les archives relatives à

l'organisation de celui-ci constituent, avec les papiers du Service des missions dont nous venons de parler, le

versement du Centre national de la recherche scientifique. En effet, la loi du 14 juillet 1901 créait une Caisse des

recherches scientifiques, pour faciliter par des subventions les progrès de la Science. Cette Caisse, qui relevait du

ministère de l'Instruction publique et qui était investie de la personnalité civile, était gérée par un conseil

d'administration et une commission technique, elle-même divisée en deux sections, connaissant l'une des recherches

Archives nationales (France)3

d'ordre biologique, l'autre de celles ressortissant aux autres sciences ; elle répartissait les subventions entre les

savants, tenus de fournir un rapport scientifique sur leurs travaux et recherches.

Cette Caisse fonctionna jusqu'à la création de la Caisse nationale de la recherche scientifique (décret du 30

octobre 1935). Auparavant, elle avait subi une réforme (loi du 30 avril 1921) qui lui donnait également pour objet de

favoriser la publication des résultats des recherches scientifiques et d'aider à la publication de périodiques

scientifiques, historiques, archéologiques et juridiques. On trouve donc aussi, à partir de cette date, avec la

comptabilité de la Caisse, les procès-verbaux des commissions techniques, les rapports des savants, des rapports de

sociétés, revues et journaux scientifiques, littéraires, juridiques...

Outre la Caisse des recherches fut créée (loi du 19 avril 1930) une Caisse nationale des sciences Il y avait aussi

une Caisse nationale des lettres pour encouragements aux gens de lettres. , qui permettait à des savants, par un

système de boursiers chargés de recherches et maîtres de recherche, de travailler pendant un certain temps

uniquement sur leurs programmes de recherche. Avec les rapports des chercheurs (incomplets), la majeure partie des

papiers est représentée par la comptabilité de cette caisse, qui a fusionné en 1935 avec la Caisse nationale de la

recherche scientifique. Ce sont précisément l'élaboration et les modifications successives, de 1935 à 1941, de la Caisse

nationale de la recherche scientifique, jusqu'à son aspect définitif de Centre national de la recherche scientifique, que

nous conservons dans ces dossiers. Le décret du 30 octobre 1935 fusionnait les deux caisses précédentes en un

organisme unique de recherche, organisme aux attributions d'ailleurs élargies puisqu'il était chargé de la gestion de

tous les crédits affectés à la Recherche, dans le budget de l'Éducation nationale : l'arrêté du 10 juillet 1936 précisait en

effet que le Service des voyages et missions, les fouilles, les publications et souscriptions lui étaient rattachés.

La recherche appliquée venait progressivement s'y joindre. A partir d'une commission d'examen des

inventions intéressant les armées, datant de 1894, avait été créée, en 1915, sur la proposition de Paul Painlevé, alors

ministre de l'Instruction publique, une Direction des inventions qui, rattachée à partir de 1916 au ministère de

l'Armement, devint le sous-secrétariat d'État aux inventions. Après diverses transformations, il devenait Office

national des recherches et inventions (loi du 29 décembre 1922). Ce sont les papiers de cet Office, dirigé par Jules-

Louis Breton, qui se trouvent ici inventoriés, depuis sa création jusqu'à ce qu'il devienne, après le 24 mai 1938, Centre

national de la recherche appliquée, puis soit intégré dans l'organisme unique de recherche créé par décret du 19

octobre 1939 : le Centre national de la recherche scientifique.

Le tome II comprend également, à la suite de ce supplément, trois appendices qui sont le développement de

documents dont une analyse détaillée n'avait pu être donnée dans le tome I. Le premier est un inventaire des dossiers

des membres et correspondants du Comité des travaux historiques, le second un inventaire des missions individuelles

scientifiques et littéraires données par le ministère, le troisième, enfin, un inventaire des indemnités littéraires et

secours accordés par le ministère aux gens de lettres et aux savants. Tous trois couvrent le XIX

e siècle.

SOURCES ET REFERENCES

Autres instruments de recherche

Liens :

Liens IR :

Division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus. Tome I

Archives nationales (France)4

Répertoire (F/17/17130- F/17/17498, F/17/2836-F/17/2888/2, F/17/2933-

F/17/3014, F/17/3110-F/17/3239)

F/17/17130-F/17/17302/2

TRAVAUX HISTORIQUES ET SCIENTIFIQUES

F/17/17130-F/17/17177

COMITÉ DES TRAVAUX HISTORIQUES

F/17/17130

Organisation du Comité des travaux historiques.

1834-1883.

Arrêtés des 18 juillet 1834, 10 janvier 1835, 18 décembre 1837, 30 octobre 1840, 5 septembre 1848

et 14 septembre 1852.

Listes des correspondants en 1852 et 1856.

Projet de réorganisation du Comité de 1857. Arrêté d'organisation du 22 février 1858 et décisions

concernant le Comité depuis cette époque jusqu'en 1865 (nominations de membres, correspondants, etc.).

Sections de philologie, d'archéologie et des sciences du Comité de 1865 à 1881 : réorganisation,

règlements, nomination des membres.

Projet de création d'une section des Beaux-Arts du Comité par arrêté du 18 octobre 1877 (en

relation avec l'Inventaire des richesses d'art de la France).

Réorganisation du Comité en 1881 et 1883.

F/17/17131

Commission centrale.

Procès-verbaux des séances, 21 avril 1886 - 30 mars 1920 ; ordres du jour, 1893-1910 ; nominations des membres de la Commission, 1892-1935 ; secrétaires du Comité, 1905-1913.

F/17/17132

Arrêtés de nominations des membres du Comité (toutes sections).

1883-1939.

F/17/17133

Dossiers de candidatures des correspondants et membres du Comité des travaux historiques (ordre alphabétique). 1886-1930 (principalement 1926-1930).

F/17/17134

Arrêtés collectifs de nominations de membres et correspondants du Comité et mise à jour des

listes.

1907-1951.

F/17/17135

Comité des travaux historiques entre 1940 et 1942. Calendrier des séances, liste des membres, budget, correspondance avec le CNRS.

F/17/17136-F/17/17147

Archives nationales (France)5

Dossiers de membres et correspondants du Comité des travaux historiques.

1890-1940.

F/17/17136

1927.

ABGRALL

Titre : chanoine, à Brest

secrétaire général de l'Académie de médecine, professeur à la faculté de médecine de

Paris, membre du comité. 1924-1937.

ACHARD, Charles

Fonction : Docteur

directeur des Antiquités algériennes, membre de la Commission d'Afrique du Nord, membre du comité. 1927-1935.

ALBERTINI, Eugène

dans le Var. 1935.

ALLEAUME, Charles

doyen de la faculté de Droit de Paris, membre du comité. 1924-1935.

ALLIX, Edgar

professeur au lycée Louis-le-Grand, conservateur du Musée de Bastia, fouilles d'Aleria, membre du comité. 1923-1924.

AMBROSI, A.

directeur du Bureau central météorologique, membre du comité. 1917-1923.

ANGOT, Alfred

aumônier du lycée du Havre, membre du comité. 1910-1929.

ANTHIAUME, A.

Fonction : abbé

professeur au lycée Lyautey à Casablanca, Maroc. 1935.

ANTOINE, Maurice

archiviste départemental de la Moselle, membre du comité. 1911-1931.

ARBOIS DE JUBAINVILLE, P. D'

ARNAUD D'AGNEL, G.

aumonier du lycée de Marseille, membre du comité. 1904-1931.

Fonction : abbé

membre du comité. 1927-1935.

AUBERT, Marcel

Archives nationales (France)6

conservateur de la bibliothèque Méjanes d'Aix-en-Provence. 1923-1931.

AUDE, E.

professeur à la faculté des lettres de Clermont, membre du comité. 1903-1931.

AUDOLLENT, Auguste

professeur à la faculté des lettres de Poitiers. 1921.

AUDOIN, E.

professeur de géographie puis doyen de la faculté des lettres de Nancy, membre du comité. 1904-1919.

AUERBACH, Bertrand

professeur à la Sorbonne, membre du comité. 1894-1926.

AULARD, Alphonse

bibliothécaire à la Bibliothèque nationale, membre du comité. 1919-1932.

AUVRAY, Lucien

chargé du cours de littératures comparées à la faculté des lettres de l'université de

Paris, membre du comité. 1925-1935.

BALDENSPERGER, F.

inspecteur honoraire de l'académie de Paris, membre du comité. 1936.

BEAULAVON, Georges

secrétaire de la Société historique et archéologique de l'Orléanais, membre du comité. 1923-1927.

BANCHEREAU, J.

archiviste de la ville du Havre, membre du comité. 1912-1919.

BARREY, Philippe

doyen de la faculté des sciences de Dijon, membre du comité. 1911-1919.

BATAILLON, R.

membre de la Société des Antiquaires de France, membre du comité. 1875-1915.

BAYE, Joseph BERTHELOT DE

Titre : baron

instituteur honoraire à Chailloué, Orne. 1907-1931.

BAZEILLE, T.-A.

avocat, membre de l'académie de Lyon, membre du comité. 1868-1902.

BEAUNE, Henri

Archives nationales (France)7

F/17/17137

directeur de la Medersa de Tlemcen, membre du comité. 1907-1922.

BEL, Alfred

professeur à la faculté de droit de Bordeaux, membre du comité. 1903-1931.

BENZACAR, Joseph

correspondant du ministère. 1911-1912.

BERNARD

Fonction : capitaine

1914.

BERLAND, Jules

correspondant honoraire à Tunis. 1914.

BERTHOLON

Fonction : Docteur

membre du comité. 1877-1878.

BERTRAND, Gustave

professeur à la faculté des lettres de Caen, membre du comité.

BESNIER, Maurice

archiviste du Calvados. 1907.

BESNIER, G.

correspondant. 1903-1922.

BEYSSAC, Jean

doyen de la faculté des sciences de l'Université de Caen, secrétaire de la Société linnéenne de Normandie, membre du comité. 1911-1931.

BIGOT, A.

professeur au lycée J.-B. Dumas à Alais (Gard). 1908-1921.

BIGOT, P.-H.

directeur du Bureau international de l'heure (Observatoire de Paris), membre du comité. 1915-1933.

BIGOURDAN, G.

professeur à la faculté des sciences de Poitiers. 1926-1931.

BILLARD, A.

agrégé de la faculté de médecine de l'Université de Paris, membre du comité. 1925- 1933.

Archives nationales (France)8

BINET, Léon

libraire, rue du Faubourg-Saint-Honoré, Paris. 1934.

BLANCHETOT, Marcel

administrateur de l'École des langues orientales, membre du comité. 1894-1933.

BOYER, Paul

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