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UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL
FACULTÉ DES SCIENCES HUMAINES,
DÉPARTEMENT DE GÉOGRAPHIE
RAPPORT DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL
(GEO 7944) TERRITOIRES INNOVANTS EN ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (TIESS) PARCHLOÉ SAHUT
PROFESSEURE TUTRICE
MÉLANIE DOYON
15 août 2020
iiFICHE D'IDENTIFICATION DU STAGE
Titre du stage : Synthèse de connaissances sur la tarification sociale Organisme d'accueil : Le TIESS : Territoires Innovants en Économie Sociale et SolidaireMaison de l'économie sociale
1431, rue Fullum, bureau 105
Montréal, H2K 0B5
Date de début du stage : 04 mai 2020
Date de fin du stage : 31 juillet 2020
Professeure-tutrice : Mélanie Doyon
Superviseure de stage : Caroline Dufresne
Nom de l'étudiante : Chloé Sahut
Code permanent : SAHC22618607
iiiREMERCIEMENTS
Je tiens à remercier Caroline Dufresne et Geneviève Huot de m'avoir fait confiance pour la réalisation de ce mandat. Cela m'a permis de découvrir une équipe de travailbienveillante et soudée, ayant à coeur la transformation sociale de notre système.
Malgré des conditions de travail un peu particulières dues à la pandémie, j'ai pu
percevoir la belle énergie du TIESS ! Je remercie encore une fois Caroline, à laquelle j'ajoute Claudia, nous avons constituéune belle équipe " alimentation ». Elles ont été à l'écoute et disponibles pour
m'aiguiller dans la réalisation de ma mission et dans ma découverte de l'économie sociale. Je remercie également Mélanie Doyon, qui aura été à la fois ma professeure-tutrice et une membre essentielle du comité de suivi de la synthèse de connaissances. Ses conseils ont été précieux dans chaque étape du mandat. Je remercie Clément qui m'a épaulée dans ma reprise d'études, ce qui marque un renouveau professionnel qui était essentiel pour mo i. ivTABLE DES MATIÈRES
FICHE D'IDENTIFICATION DU STAGE .............................................................. ii ........................ iii TABLE DES MATIÈRES........................................................................ ........ iv LISTE DES FIGURES ........................................................................ ......................v LISTE DES ABRÉVIATIONS ........................................................................ ..........v RÉSUMÉ ........................................................................ I.INTRODUCTION ........................................................................ ....................2 II.PRÉSENTATION DE L'ORGANISME ET DU MANDAT .............................4 A.Le TIESS ........................................................................ .............................4 B.Le mandat confié ........................................................................ .................6 C.Objectifs d'apprentissage professionnels......................................................8 III.DÉFINITONS DES THÉMATIQUES DU STAGE ..........................................8A.L'économie sociale au Québec ....................................................................8
B.L'insécurité alimentaire ........................................................................
..... 11C.L'équité sociale et économique .................................................................. 13
IV.LES RÉALISATIONS........................................................................ ............ 13 A.Méthodologie ........................................................................ .................... 13B.Revue de la littérature ........................................................................
........ 14C.Les études de cas pratiques ........................................................................
17D.Étapes à venir et développements futurs..................................................... 27
V.DISCUSSION : L'ÉCONOMIE SOCIALE AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE ........................................................................ .............................. 27 VI.APPRENTISSAGES ET COMPÉTENCES ACQUISES ................................ 31 VII.RÉFLEXIONS CRITIQUES SUR LE STAGE ............................................... 32 VIII.CONCLUSION ........................................................................ ...................... 35 ........................... 36 ANNEXES ........................................................................ ...................................... vi vii vLISTE DES FIGURES
Figure 1: Extrait du tableau de recension d'initiatives ............................................... 19
Figure 2 : Exemple de retranscription, entrevue avec le Santropol Roulant .............. 23LISTE DES ABRÉVIATIONS
ARUC-ÉS Alliance de recherche universités-communautés en économie sociale CDEC Coopérative de développement économique et communautaireCLD Centre local de développement
CDR Coopérative de développement régional CMM Communauté métropolitaine de Montréal CQCM Conseil québécois de la coopération et de la mutualitéDSP Direction de la santé publique
FAO Food and Agriculture organisation
INSPQ Institut national de la santé publique du QuébecLe Chantier Le chantier de l'économie sociale
MÉI Ministère de l'économie et de l'innovation MSSS Ministère de la santé et des services sociaux OLTIS Organisme de liaison et de transfert en innovation sociale PECEM Pôle d'entreprenariat collectif de l'Est de la MontérégieProjet TN Projet " Territoires Nourriciers »
RESO Regroupement pour la relance économique du Sud-OuestSMA Sommet mondial de l'alimentation
TIESS Territoires innovants en économie sociale et solidaire 1RÉSUMÉ
Le stage a été réalisé au sein de Territoires innovants en économie sociale et solidaire
(TIESS), un organisme de liaison et de transfert en innovation sociale (OLTIS), basé à Montréal. Le mandat a consisté en la réalisation d'une synthèse de connaissances sur la tarification sociale, volet d'un plus vaste projet sur l'alimentation et l'économie sociale. Ce rapport ne présente qu'une partie du travail réalisé au sein du TIESS, puisque la mission s'est prolongée au-delà des 280 heures obligatoires pour la validation du stage. La tarification sociale a été identifiée comme une piste de développement de modèles d'affaires viables, tout en permettant une meilleure équité sociale et un meilleur accès aux biens et services pour les personnes vulnérables. Alors que plusieurs initiatives mettent en pratique ce type de tarification, elle reste, à ce jour, une notion peu étudiée et peu documentée. Ainsi, la synthèse de connaissances a pour objectifs de mutualiserles savoirs sur le sujet. Elle a été réalisée selon les principes de travail du TIESS, qui
croisent les approches de la recherche et de la pratique. L'analyse des données
théoriques et des études de cas réalisées permettent de déterminer des modèles, des
bonnes pratiques, des enjeux et des défis rencontrés. Elle va permettre l'élaboration d'outils de transfert de connaissances à destination des acteurs de l'économie sociale lors d'un second mandat. Ce stage a permis de nombreux apprentissages sur l'économie sociale et les systèmes alimentaires. Des compétences professionnelles essentielles pour travailler en développement territorial ont été acquises et renforcées : méthodologie de recherche, connaissance des acteurs du milieu, communication écrite et orale, entre autres. 2I.INTRODUCTION
Au Québec, on estime que 8 % des ménages souffrent d'insécurité alimentaire (CIUSS- Capitale nationale) et que 45,5 % de la population réside en zone de faible accès à l'alimentation (Robitaille et Bergeron, 2013 cités dans TIESS, 2019a). Les difficultés d'accès à des aliments sains et nutritifs se posent tant dans les milieux urbains que ruraux et sont notamment dus à la défavorisation économique et aux problèmes d'accès géographique. Face à l'insécurité alimentaire vécue par certains, on estime tout de même que 30 % des denrées alimentaires sont gaspillées annuellement au Canada. Ces phénomènes contradictoires sont notamment la cause d'un système alimentairedominant mondialisé et déterritorialisé (TIESS, 2019a). Or, la sécurité alimentaire est
considérée comme un droit fondamental depuis 1974 et l'alimentation est undéterminant essentiel de la santé de la population. Dans les dernières décennies,
plusieurs initiatives québécoises et étrangères ont vu le jour afin redonner accès à une
alimentation saine à tous et favoriser le retour vers des systèmes alimentaires plus durables. Depuis peu, les paliers gouvernementaux ont décidé d'agir en faveur de la sécurité alimentaire et plusieurs politiques publiques ont été mises en place permettant d'espérer une transformation pérenne du système actuel. C'est le cas notamment duplan de lutte à la pauvreté 2017-2023 qui intègre plusieurs mesures liées à
l'alimentation. C'est dans ce contexte que le TIESS a lancé le projet " Territoires Nourriciers » (projet TN), sur l'alimentation et l'économie sociale. Financé majoritairement par le ministèrede l'Économie et de l'Innovation (MÉI), mais également par le ministère de la Santé et
des Services sociaux (MSSS), ce projet vise à étudier les systèmes alimentaires territorialisés selon l'approche croisée du TIESS, entre recherche et pratique. Ainsi, cette étude, qui a débuté en mai 2020 et qui sera réalisée sur deux années, a pour objectifs de valoriser la connaissance des systèmes alimentaires territorialisés, de 3 documenter des modèles d'affaires viables d'entreprises d'économie sociale qui agissent en faveur de la sécurité alimentaire et de créer des outils de transfert de connaissances.! La tarification sociale, visant à favoriser l'accès économique des personnes vulnérablesaux biens et services, a été identifiée comme l'un des modèles d'affaires pratiqués dans
plusieurs initiatives en alimentation. Cependant, ses contours et sa définition restentencore flous à ce jour, c'est pourquoi un mandat spécifique a été créé pour explorer la
notion. Ainsi, même si ce mandat intègre le projet TN, ses résultats pourront être utilisés dans d'autres domaines que l'alimentation, et ce, avant l'échéance du projet TN à l'horizon 2022. Ce volet a d'ailleurs une échéance plus courte et doit être terminé pour la fin de l'année 2020. La synthèse de connaissances sur la tarification sociale fait donc l'objet d'un mandat de stage pour lequel les attentes sont la réalisation d'une revue de la littérature, des études de cas d'initiatives, l'analyse des données recueillies et de la production d'outils de transfert de connaissances.! Le présent rapport expose donc le déroulement du stage. Tout d'abord, il présente l'organisme d'accueil, le mandat, les thématiques abordées et les réalisations. Ensuite, une analyse de la thématique de stage est proposée. Finalement, le rapport se conclut sur un bilan de la mission effectuée et sur les apprentissages tirés. C'est également l'opportunité de tisser des liens entre la mission et les enseignements du DESS en planification territoriale et développement local.! 4II.PRÉSENTATION DE L'ORGANISME ET DU MANDAT
A.Le TIESS
Le TIESS est un OLTIS créé en 2012 et basé à Montréal. Il définit son mandat au travers de trois missions (TIESS, s.d.a) : la liaison, la veille et le transfert. Par laliaison, il participe à la création de liens entre les différents réseaux de praticiens et
chercheurs présents sur le territoire québécois dans le domaine de l'innovation sociale. Les activités de veille assurent l'identification des expériences et recherches porteuses dans le domaine de l'innovation et de l'économie sociale au Québec et dans le monde. Le transfert rend accessibles les connaissances existantes grâce à la production de divers supports permettant d'outiller les acteurs de l'économie sociale, en facilitant l'apprentissage collectif et la mise en place de procédés innovants. Ses actions sont basées sur la co-construction des savoirs entre les praticiens et les chercheurs. Elles sont menées sur l'ensemble du territoire québécois, en ayant pour objectif de tisser des liens entre les acteurs régionaux et d'inciter les échanges de connaissances et d'expériences au travers des différents territoires. Plusieurs relayeurs et partenairesprivilégiés, tels que le Chantier de l'économie sociale et les pôles régionaux
d'économie sociale, participent au rayonnement des actions du TIESS à l'échelle régionale et nationale. Le développement territorial est au coeur des actions menées par le TIESS depuis sa création. Dans une entrevue publiée dans la revue Organisations et Territoires, Vincent Van Schendel, directeur du TIESS affirmait que lors de la disparition de nombreux acteurs publics du développement territorial en 2014 sur décision politique, il étaitnécessaire de continuer à réfléchir aux enjeux du développement territorial à travers de
nouveaux réseaux et de nouvelles instances (Doyon et Klein, 2020). Le travail collaboratif du TIESS avec de nombreux acteurs du milieu, chercheurs et réseaux régionaux, a fait de l'organisme un protagoniste essentiel du développement territorial 5 en ayant la capacité de créer des liens entre ces divers acteurs. Par la promotion de l'innovation sociale, de l'économie sociale et solidaire et du transfert de connaissances, les objectifs sont d'insuffler de nouveaux procédés et impulser la transition sociale et économique de notre modèle, vers plus de considération pour les communautés. Les enjeux d'équité sociale, de gouvernance démocratique, d'écologie, de démocratisation de l'économie font partie des nombreux projets présentement menés par l'équipe et centraux pour le développement territorial (TIESS, s.d.b).! L'équipe du TIESS se compose d'une vingtaine de salariés. Récemment, une révisionde la politique des conditions de travail a été opérée afin de clarifier les différents
postes. La direction est composée de Vincent van Schendel, directeur général et de Geneviève Huot, directrice générale adjointe. Trois personnes travaillent à des postes administratifs et de gestion. Elles participent au bon fonctionnement du TIESS en assurant le suivi des ressources humaines, l'organisation des opérations internes, le suivi administratif et technique. Les conseillers en transfert sont au nombre de six. En fonction de leur spécialité, leur rôle peut varier. Cependant, ils participent tous aux orientations du TIESS. Ils développent les projets et contribuent à la recherche de financement. Les chargés de projet sont au nombre de sept et assurent la mise en oeuvre d'un projet en collaboration avec le responsable (conseiller en transfert) et lespartenaires du projet. Ils gèrent également le budget de certaines activités liées au projet
(TIESS, 2020). À cette équipe, s'ajoutent régulièrement des stagiaires universitaires auxquels sont confiés des mandats spécifiques en fonction des projets. Nous étions deux stagiaires du DESS en planification territoriale et développement local pendant l'été.! La gouvernance du TIESS est assurée par son conseil d'administration, accompagné de diverses instances. Le conseil d'administration se compose de 21 administrateurs votants. 14 places sont réservées à des organismes spécifiques, qui désignent eux- 6mêmes leurs représentants et sept personnes sont élues en fonctions de collèges
électoraux thématiques (TIESS, s.d.c). Le conseil scientifique se compose d'experts en économie sociale et en innovation sociale. Il a pour rôle d'accompagner le TIESS dans ses orientations et dans ses travaux. Les antennes régionales sont au nombre de huit et sont constituées d'acteurs locaux impliqués dans la liaison, le transfert et la veille enrégion. Ce sont principalement les pôles régionaux en économie sociale, dont les
activités sont soutenues par l'équipe du TIESS. Il existe également deux groupes de travail réunissant des chercheurs et praticiens travaillant sur une thématiqueparticulière et déployant leurs actions à l'échelle nationale. Ils reçoivent leur mandat
directement du conseil d'administration. !B.Le mandat confi
Le mandat consiste en la réalisation d'une synthèse de connaissances sur la tarification sociale, qui s'intègre plus largement dans le projet TN porté par le TIESS, sur l'alimentation et l'économie sociale. La synthèse étant financée par la Direction de la santé publique (DSP) de la Montérégie et MSSS, c'est pourquoi elle se doit de répondre à certaines attentes de ces partenaires. L'objectif général est d'effectuer un travail de collecte et d'analyse d'informations sur la notion de tarification sociale. La synthèse de connaissances s'articule entre une analyse des écrits théoriques au Québec, au Canada et à l'international, tout secteur d'activité confondu, et d'études de cas d'initiatives québécoises pratiquant une tarification sociale. La synthèse a pour objectifs 1) de définir des bonnes pratiques en matière de tarification sociale et les caractéristiques opérationnelles des différents modèles existants, 2) d'évaluer les arguments favorables à la mise en place de telles mesures et 3) de faire ressortir les enjeux et les questions éthiques qui se posent. Cela permettra la production d'outils de transfert et de diffusion de connaissances à destination des acteurs de l'économie sociale.! 7 Les livrables et l'échéancier ont été définis partiellement en amont du stage et ont été précisés tout au long de la mission. Les livrables initiaux attendus étaient :! Une synthèse de la littérature scientifique et grise sur la tarification sociale Des fiches synthèses sur des points essentiels de la synthèse de connaissance La création de divers outils de transfert de connaissances Des activités de présentation des résultats L'échéancier a été précisé au fil des semaines comme suit : Mai 2020 Revue de littérature / Synthèse des écrits théoriques : -Première définition de tarification sociale Mi-juin 2020 Première rencontre avec le comité de suivi : -Présentation de la définition -Détermination des objectifs -Validation collectiveJuillet 2020 Réalisation des entrevues :
-Validation de la grille d'entrevue -Collectes de donnéesAoût 2020 Analyse des résultats :
-Synthétisation -Premier travail sur les fiches synthèse Début sept 2020 Deuxième rencontre avec le comité de suivi -Présentation des premiers résultats d'analyse -Détermination des besoins en outils -Validation collective Mi-sept 2020 Présentation du travail à l'équipe du TIESS Fin sept 2020 Animation d'un atelier pour le Pôle d'Entrepreneuriat Collectif de l'Est de la Montérégie (PECEM)Oct 2020 Travail sur les outils de transfert
Mi-oct 2020 Fin de contrat
Fin 2020 Finalisation complète de la synthèse et des outils 8Le stage s'étend de début mai à fin juillet, ainsi les parties grisées de l'échéancier ne
seront pas traitées dans ce rapport, elles feront l'objet d'une seconde mission au sein du TIESS.C.Objectifs d'apprentissage professionnels
Le stage a pour but de développer de nouvelles compétences professionnelles et personnelles. À partir du mandat confié, plusieurs objectifs d'apprentissage ont été identifiés avant le démarrage : ¥!Accroître mes compétences en matière de développement des territoires et plus particulièrement en économie solidaire ¥!Comprendre le rôle et le fonctionnement d'un organisme de liaison et transfert ¥!Acquérir une méthodologie liée à la réalisation d'un travail de recherche ¥!Développer mes compétences de communication orales et écrites : capacité d'analyse et de synthèse, adaptation aux divers publics ciblés, réalisation d'entretiens ¥!Développer mes connaissances des outils de transfert : création et utilisation ¥!Réussir le défi du travail à distance : mise en place d'une dynamique de travail efficace, rigueur, atteinte d'objectifs réguliers.III.DÉFINITONS DES THÉMATIQUES DU STAGE
A.L'économie sociale au Québec
Comme l'indique le titre de l'ouvrage de Nancy Neamtan paru en 2019, l'économie sociale fait partie du paysage économique et politique québécois depuis plus d'une trentaine d'années. Elle est issue de la volonté de créer " un mouvement de démocratisation économique » construit grâce à la mobilisation citoyenne (Neamtan,2019a : 24). Au Québec, elle trouve ces premiers fondements dans des initiatives
9 citoyennes locales et le militantisme des années 1980, qui avaient la volonté de développer un modèle plus durable et équitable, basé sur le développement communautaire. La fin des Trente Glorieuses et les années 1980 ont été marquées parla montée du néolibéralisme. Le laisser-faire de l'économie et le désinvestissement de
l'État ont mené à un appauvrissement global de la société québécoise (Neamtan,
2019b). Face à ces enjeux sociétaux majeurs, le milieu communautaire a réagi, donnant
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