[PDF] LAccord dassociation Union européenne - Chili et la spécificité

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UNIVERSITE SORBONNE NOUVELLE - PARIS III

Institut des Hautes Etudes de l"Amérique Latine

ECOLE DOCTORALE 122

Europe latine/Amérique latine

Doctorat en

Science Politique

Luís MAIA

L"Accord d"association Union européenne - Chili et la spécificité chilienne dans le contexte latino-américain Thèse dirigée par Monsieur Olivier DABÈNE, Professeur à l"Institut d"Etudes Politiques de Paris

Soutenue le 18 décembre 2008

Jury :

Monsieur Georges COUFFIGNAL, Professeur à l"Université Sorbonne

Nouvelle, Paris III

Monsieur Olivier DABÈNE (directeur de la thèse), Professeur à l"Institut d"Etudes Politiques de Paris Monsieur Marcelo DE ALMEIDA MEDEIROS (rapporteur), Professeur à l"Université du Pernambouc à Recife, Brésil Monsieur Ernesto OTTONE (rapporteur), Professeur à l"Université du Chili 2

REMERCIEMENTS

Cette thèse a représenté un véritable défi qu"il ne m"aurait pas été possible de relever sans

le soutien d"un certain nombre de personnes et d"institutions que je tiens à remercier. Tout d"abord, je suis très reconnaissant envers la Commission européenne pour m"avoir accordé l"autorisation d"entreprendre ce doctorat. Je voudrais ensuite exprimer toute ma gratitude à Monsieur Olivier Dabène, mon directeur de thèse, pour son appui sans lequel je n"aurais jamais pu mener cette tâche à son terme. Il a compris quelles étaient mes contraintes et que ma trajectoire professionnelle spécifique, marquée par de nombreuses

années de travail avec l"Amérique latine en tant que fonctionnaire de la Commission

européenne, m"avait amené à développer d"autres approches qu"il m"a patiemment aidé à

dépasser et à transformer en atouts dans un ouvrage universitaire. Ses commentaires toujours pertinents, ses orientations et ses encouragements m"ont aidé à surmonter toutes

les difficultés qui se sont présentées sur la route parcourue pendant ces dernières années.

Je tiens aussi à remercier toutes les personnes, collègues et amis, qui ont accepté de

répondre à mes questions, et dont les noms et titres figurent en annexe. Ils m"ont en plus

suggéré de nouvelles pistes de réflexion, m"ont aidé à clarifier et à mieux délimiter le sujet

de mes recherches, et m"ont surtout encouragé à les poursuivre.

Mes remerciements vont également à tous ceux qui ont relu et révisé le texte de ma thèse,

en particulier à Frédéric Louault. Les échanges sur le Chili que j"ai pu avoir avec des amis

chiliens comme Ricardo Herrera et José Manuel Silva, et européens comme Damián Hernández, Lorenzo Antón Santos et Marie-Chantal Barre, m"ont beaucoup aidé. Leur appui a été très apprécié. Enfin, je ne saurais assez remercier mon épouse Jeannine et mon fils Daniel. Ils ont tous les deux cru en ce projet, même lorsque de sérieux doutes m"envahissaient. Ils m"ont soutenu dès le début et ont supporté mes absences pendant ces quatre dernières années d"une manière exemplaire. 3

RÉSUMÉ

Le Chili et l"UE ont signé en 2002 un Accord d"association (AA) ambitieux et innovateur

basé sur trois piliers: politique, commercial et de coopération. Pourquoi l"UE a-t-elle signé

un tel accord avec un pays de 15 millions d"habitants comme le Chili? Cet accord n"est-il

pas en contradiction avec la politique de l"UE d"appui à l"intégration régionale? La

" spécificité chilienne », liée à de bonnes performances économiques, à une compétitivité

externe élevée et à des niveaux de corruption bas, a conforté la décision prise par l"UE de

signer l"AA avec le Chili. Par ailleurs, pendant les années 1990 un contexte favorable

s"est développé au sein de l"UE et au Chili qui a favorisé leur rapprochement. L"UE était

aussi convaincue que le Chili deviendrait membre à part entière du Mercosur et pour cette raison décida d"entamer des négociations pour la réalisation des AA avec le Chili et le Mercosur en parallèle. Avec cette stratégie elle voulait renforcer ses relations avec le Chili en vue d"une possible association et promouvoir l"intégration régionale en créant des liens entre les deux processus en vue d"une intégration du Chili dans le Mercosur. Quand en juin 2000 le Chili a informé la partie européenne qu"il ne deviendrait pas membre à part entière du Mercosur, la nouvelle équipe dirigeante des négociateurs de la Commission

européenne a accepté cette position. Les négociations avec le Mercosur étant de fait

bloquées et l"adhésion pleine du Chili au Mercosur n"étant plus à l"ordre du jour, l"UE a

essayé par cet accord de renforcer sa présence politique et commerciale dans un pays qu"elle percevait comme un facteur de stabilité régionale et comme "modèle». Mots clés - Chili / Union européenne / Accord d"association UE-Chili / Mercosur / Spécificité chilienne / Histoire politico-institutionnel chilienne / Relations UE-Amérique latine / 4

ABSTRACT

The European Union-Chile Association Agreement and the Chilean specificity in the

Latin American context

In 2002, Chile and the European Union signed an ambitious and innovative Association Agreement (AA) based on three pillars: political, trade and cooperation. Why did the EU sign such an accord with a country of 15 million people like Chile? Was this agreement not in contradiction with the EU"s policy of supporting regional integration? In fact, the "Chilean specificity" - characterized by the country"s good economic performance, strong competitive position internationally, and low levels of corruption - reinforced the EU"s decision to sign the AA with Chile. In addition, developments during the 1990s within both the EU and Chile favoured their rapprochement. The EU was also convinced that Chile would become a full member of Mercosur and as a result decided to begin AA negotiations with Chile and Mercosur in parallel. With this strategy, the EU aimed to both reinforce its ties with Chile ahead of a possible association agreement and promote regional integration by creating a link between the two processes, in view of Chile"s integration into Mercosur. When Chile informed the Europeans in June 2000 that it would not become a full member of Mercosur, the new team of European Commission negotiators accepted this position. With their talks with Mercosur at a standstill and Chile"s membership in that bloc off the table, the focus shifted to using the AA with Chile to reinforce the EU"s political and trade presence in a country it viewed as a "model" and a factor that contributed to regional stability. Key words: Chile / European Union / EU-Chile Association Agreement / Latin America / Mercosur / Chilean specificity / Chilean political and institutional history / EU-Latin

American relations

5

TABLE DES MATIÈRES

ACRONYMES

CARTE DU CHILI....................................................................................................................12

PREMIERE PARTIE - L"ACCORD D"ASSOCIATION UE-CHILI :

ELEMENTS DE CONTEXTE

....................................24 CHAPITRE 1 - LA " SPECIFICITE » CHILIENNE DANS LE

CONTEXTE LATINO AMERICAIN

...............................25

1. UNE " SPECIFICITE » IDENTIFIEE DEPUIS L"INDEPENDANCE...............25

2. ASPECTS POLITIQUES ET INSTITUTIONNELS D"UNE " SPECIFICITE »....29

3. BREF APERÇU DE L"EVOLUTION DE L"ECONOMIE CHILIENNE DEPUIS

L

4. LES PERCEPTIONS DU PEUPLE ET DES DIRIGEANTS CHILIENS..............35

5. QUELQUES CONTRIBUTIONS POUR L"EXPLICATION DE CETTE

" SPECIFICITE »..................................................................................40

6. LE REVERS DE LA MEDAILLE..............................................................43

CHAPITRE 2 - LA POLITIQUE D"INSERTION

INTERNATIONALE DU CHILI

1. LE CHILI DES ANNEES 1990 JUSQU"AU GOUVERNEMENT DE RICARDO

LAGOS : L"AFFIRMATION D"UN MODELE SPECIFIQUE DANS LE

CONTEXTE LATINO

1.1 La présidence de Patricio Aylwin (1990-1994)...............................59

1.2 La présidence d"Eduardo Frei (1994-2000).....................................62

1.3 La présidence de Ricardo Lagos (2000-2006).................................62

2. LE CHILI SE TOURNE-T-IL A NOUVEAU VERS L"EUROPE ? .................66

6

CHAPITRE 3 - LA POLITIQUE LATINO-AMERICAINE DE

L"UNION EUROPEENNE

1. UN CONTEXTE FAVORABLE DANS LES RELATIONS ENTRE L"UE ET

L "AMERIQUE LATINE.........................................................................76

1.1 L"Amérique latine dans les années 1990.............................................77

1.2 Un bref aperçu de l"évolution des relations politiques,

commerciales et de coopération entre l"UE et l"Amérique latine

1.2.1 Communication de la Commission au Conseil et au

Parlement européen " Union européenne - Amérique latine. Actualité et perspectives du renforcement du partenariat. 1996- 2000 »

1.2.2 L"Accord de partenariat économique, de coopération politique et de coopération avec le Mexique

.....................113

1.2.3 Le premier Sommet réunissant les chefs d"État et de

Gouvernement d"Amérique latine, des Caraïbes et de l"Union européenne (Río de Janeiro - les 28 et 29 juin 1999)

DEUXIEME PARTIE - L"ACCORD D"ASSOCIATION

UE-CHILI ; ELEMENTS D"ANALYSE

...........120

CHAPITRE 4 - LA NEGOCIATION ET LES

CARACTERISTIQUES DE L"ACCORD

D"ASSOCIATION

1. LES PRINCIPALES ETAPES DU PROCESSUS QUI A CONDUIT A LA

SIGNATURE DE L

"ACCORD D"ASSOCIATION UE-CHILI.....................121

1.1 L"Accord cadre de coopération entre la CEE et le Chili de

1990

1.2 L"initiative chilienne de proposer un Accord d"association

avec l"UE

1.3 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement

européen " Pour un renforcement des relations entre l"UE et le Chili », de 1995 7

1.4 L"Accord - cadre de coopération de 1996, destiné à préparer,

comme objectif final, une association à caractère politique et économique entre la CE et ses Etats membres et le Chili ......130

1.5 Le déroulement des négociations de l"Accord d"Association

UE-Chili

2 LES NEGOCIATIONS AVEC LE MERCOSUR ET LE CHILI : LA

CONVERGENCE ATTENDUE

3 L"ACCORD D"ASSOCIATION UE-CHILI : UN ACCORD INNOVATEUR..157

3.1 Dialogue politique.........................................................................................159

3.2 Coopération.......................................................................................................161

3.3 Volet commercial............................................................................................163

3.4 Dispositions générales et institutionnelles......................................164

CHAPITRE 5 - BILAN ET PRESPECTIVES................................................167

1. LES INTERETS DES DEUX PARTIES DANS UN ACCORD D"ASSOCIATION

1.1 Les intérêts du Chili

1.2 Les intérêts de l"UE............................................................................................177

2. QUELS BENEFICES LES DEUX PARTIES ONT-ELLES RETIRE DE

L "ACCORD ?....................................................................................183

2.1 Bénéfices pour le Chili................................................................................183

2.2 Bénéfices pour l"UE......................................................................................197

3. PERSPECTIVES POUR L"AVENIR DES RELATIONS UE-CHILI..............200

CONCLUSIONS .....................................................................................................................206

ANNEXES .....................................................................................................................216

ANNEXE 1...............................................................................................217

ANNEXE

ANNEXE

ANNEXE

8

ANNEXE 5...............................................................................................227

ANNEXE

ANNEXE

ANNEXE

TABLEAUX .....................................................................................................................236

TABLEAU 1 - LES AMERIQUES: PIB REEL..............................................237

TABLEAU

2 - CROISSANCE PNB PER CAPITA : MOYENNE ANNUELLE PAR

DECENNIE.................................................................... 238

TABLEAU

3 - POURCENTAGE DES DEPENSES SOCIALES DU GOUVERNEMENT

CENTRAL PAR RAPPORT A LA DEPENSE TOTALE

................239

TABLEAU

4 - DEPENSE PUBLIQUE SOCIALE PER CAPITA (EN DOLLARS DE

1997) ..............................................................................240

TABLEAU

5 - DEPENSE SOCIALE PUBLIQUE EN AMERIQUE LATINE EN

POURCENTAGE DU

PNB, 1990-2001................................241

TABLEAU

6 - DEPENSE EN PROTECTION SOCIALE DANS L"UE, 1990-2003

TABLEAU

7 - ECHANGES COMMERCIAUX DE L"AMERIQUE LATINE AVEC LE

TABLEAU

8 - CROISSANCE DES EXPORTATIONS ET DES IMPORTATIONS..244

TABLEAU

9 - INDICATEURS SOCIAUX.....................................................245

TABLEAU

10 - INEGALITE DES REVENUS PAR REGIONS DANS LES ANNEES

1990 - COEFFICIENTS GINI..............................................246

TABLEAU

11 - DISTRIBUTION DU REVENU EN AMERIQUE LATINE, 1990-

TABLEAU

12 - COMMERCE DE L"UE AVEC L"AMERIQUE LATINE...........248

TABLEAU

13 - INVESTISSEMENTS DIRECTS DE L"UE EN AMERIQUE LATINE

TABLEAU

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