[PDF] QUELS PAPIERS CONSERVER ET DUREE DE CONSERVATION ?

Guide pratique : Les durées de conservation

Pendant combien de temps doivent-elles être conservées en base active ? Est-ce une durée minimale ou maximale ? S'agit-il d'une obligation d'effacement ou de.

*Encart 24

Il est donc utile de conserver cette collection très commode pour Emplois du temps productions pédagogiques et travaux d'élèves ou d'étudiants.

Papiers et factures 1

Pendant combien de temps faut-il conserver ses documents

Le délai de conservation des documents indépendamment de leur format

Service-public.fr

13 juin 2022 Vous pouvez aussi utiliser un simulateur. Savoir combien temps il faut conserver un document (https://www.service- · public.fr/particuliers/ ...

Type de document Durée de conservation Précisions ASSURANCE

Factures contrats d'assurances

que faire avec vos documents personnels ? lesquels conserver

PENDANT COMBIEN DE TEMPS ? Il est toutefois impossible et inutile de conserver sans distinction tous les documents ... Conserver seulement les factures.

Cycle de vie des documents issus des marchés publics - Référentiel

1 janv. 2021 Il est le fruit des travaux pilotés par le Service ... temps durant lequel les services doivent conserver les documents qu'ils ont produits ...

QUELS PAPIERS CONSERVER ET DUREE DE CONSERVATION ?

Il s'agit de durées minimales pendant lesquelles il est possible de faire valoir un droit ou de réclamer un paiement relatif à ce document. Vie familiale.

guide sur larchivage applicable aux ordonnateurs et aux

1.1.2 La durée d'utilité administrative le temps de conservation des documents . de la forme : est archive tout document qu'il soit manuscrit