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RÉGION. NORMANDIE. COMITÉ RÉGIONAL DE TOURISME. DE NORMANDIE. STATUTS. * * *. Adoptés en Assemblée générale constitutive le 20 octobre 1987.
Radio France. Archives papier de Roland Faure président-directeur
d'administration et Assemblée générale Comité central d'entreprise et Comité Adoption du projet de procès-verbal de la séance du 23 octobre 1987.
Les établissements publics
Etude adoptée par l'assemblée générale plénière le 15 octobre 2009. Conseil d'Etat – Rapport d'étude sur les établissements publics
Guerre de 1939-1945. Archives du Comité dhistoire de la Deuxième
créés respectivement le 20 octobre 1944 et le 6 juin 1945 pour préserver la comité départemental de libération archives du Service de recherche des ...
De lAIVF à lAITF
L'assemblée générale constitutive de l'Association des réunie en cette occasion adopte les statuts de l'Union des groupements d'ingénieurs munici-.
N° 10 - Octobre 2003
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N° 9 - Septembre 2006 du 2 octobre 2006
2 oct. 2006 06-0607-Arrêté de composition nominative du Comité Régional de l'Emploi et de la ... des statuts - Arrêté préfectoral du 20 septembre 2006.
LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT DE LENVIRONNEMENT
reconnaissance constitutionnelle de 2003 seront mesurables à long terme et seront largement conditionnés par la jurisprudence tant du Conseil Constitutionnel
N° 10 - OCTOBRE 2004 du 5 novembre 2004
5 nov. 2004 04-0912-Arrêté portant adoption du Projet d'Action Stratégique de l'Etat (PASER) en Région Haute-Normandie ......... 18.
N° 10 - Octobre 2010 du 3 novembre 2010
3 nov. 2010 10-1015-Modification nominative du Comité Régional de ... de l'assemblée générale de la CRCI de Haute-Normandie relative à la pesée ...
FÉDÉRATION RÉGIONALE DES OFFICES DE TOURISME DE NORMANDIE (OTN)
STATUTS Statuts votés par l’Assem lée Générale Extraordinaire du 4 novem re 1969 et modifiés par les Assem lées Générales extraordinaires des 15 octobre 1973 16 septembre 1974 22 septembre 1975 19 septembre 1977 20 octobre 1986 16 octobre 1989 21 octobre 1991 22 avril 2002 le 2 juin 2006 le 26 mai 2010 le 13 mai 2015 le 5
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