[PDF] Matières à tresser et autres produits dorigine végétale non





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Relatif aux conditions dhygiène applicables aux denrées

alimentaires d'origine végétale destinées à l'exportation et des a. la responsabilité première en matière de sécurité sanitaire des denrées alimentaires.



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23 févr. 2012 plastiques végétaux sont constitués de polymères d'origine totalement ... Selon les cas la part de matière renouvelable dans un plastique ...



Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits dorigine végétale

14.02. 1402.00. Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok crin végétal



dorigine végétale ou animale

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Les matières organiques du sol Chapitre 2

Le terme «matières organiques du sol» regroupe l'ensemble des constituants organiques morts ou vivants d'origine végétale



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le respect des exigences en matière de stockage des produits Fiche Santé – Végétaux II – Paquet hygiène produits d'origine végétale - 1/3.



Les protéines dorigine végétale: des recettes faciles à faire !

ans vos enfants prennent des habitudes en matière d'alimentation



Point 7.4 de lordre du jour CX/FO 21/27/8 Partie IV Juin 2021

d'origine animale (par exemple Norme pour le beurre – CXS 279-1971) et d'origine mixte qui ne contiennent que des matières grasses d'origine végétale.



Matières à tresser et autres produits dorigine végétale non

14.01. Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous rotins

Chapitre 14

Matières à tresser et autres produits d"origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs

Notes.

1.- Sont exclues du présent Chapitre et classées à la Section XI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles qu"elle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles.

2.- Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints) les éclisses d"osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filés. N"entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04).

3.- N"entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03).

_______________

N° de position Code du S.H.

14.01 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple).

1401.10 - Bambous

1401.20 - Rotins

1401.90 - Autres

[14.02] [14.03]

14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs.

1404.20 - Linters de coton

1404.90 - Autres

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