[PDF] Module glissière ou le barillet

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Identification des armes légères et de petit calibre et de leurs munitions Le formation ci-dessous fournit des définitions, des classifications et d'autres renseignements

importants pouvant aider les forces de défense et de sécurité à identifier tous les types

d'armes légères et de petit calibre et leurs munitions, ainsi que les explosifs communément

utilisés dans le monde .Il a été élaboré par l'UNREC en coopération avec la Commission

nationale de lutte contre la prolifération et la circulation illicites des armes légères et de

petit calibre au Mali et l'appui financier de l'Allemagne. 2

Table des matières

Introduction 4

1. Définitions et classifications 5

1.1 Classifications des Nations Unies sur les ALPC

1.2 Classifications sous régionales et nationales sur les ALPC

1.3 Classification par calibre

2. Identification des armes légères et de petit calibre (ALPC) 11

2.1 Revolvers

2.2 Pistolets

2.2.1 Pistolets semi automatiques

2.2.2 Pistolets automatiques

2.3 Mitraillettes

2.4 Fusils

2.4.1 Carabines

2.4.2 Fusils d'assaut

2.4.3 AK-47

2.4.4 Fusils auto légers (FAL)

2.4.5 M-16/ AR-15 (Colt Industries)

2.5 Mitrailleuses

2.6 Fusils de chasse

3. Production industrielle et artisanale en Afrique 29

3.1 Production industrielle

3.2 Production artisanale

4. Identification des munitions 33

4.1 Munitions pour armes de petit calibre

4.1.1 Système anglais : mesure en pouce

4.1.2 Système métrique : mesure en millimètres

4.1.3 La jauge d'un fusil de chasse

4.1.4 Classification des munitions par mode opératoire

4.2- Munition pour armes légères

4.2.1- Grenades

4.2.1.2 Par méthode de lancement

4.2.1.3 Par cible

4.2.1.4 Par principe de fonctionnement

4.2.2 Grenade de mortier

4.2.3- Roquettes

4.2.4 Roquettes guidées(SATCP)

4.2.5- Missiles antichars

4.2.6- Munitions d'artillerie

5. Marquage, identification et traçage 51

5.1- Informations marquées

5.1.2 Technique de marquage

5.2- Identification

5.2.1 Modèle et calibre

5.2.2 Marque du fabricant

3

Annexes

Annexe 1: Marques d'armes à feu 77

Annexe 2: Lettres de l'alphabet cyrillique 86

Annexe 3: Marques de fabricants d''AK-47 et ses variantes 87 Annexe 4: Codes d'identification des fabricants de Kalachnikov et munitions 89 Annexe 5: Marques courantes sur les Kalachnikov 91 Annexe 6: Abréviations d'Etats des États-Unis 92 Annexe 7 : Formulaire Small Arms Survey d'identification des munitions 93 Annexe 8 : Formulaire UNLiREC d'identification de munitions 95 Annexe 9 : Formulaire UNLiREC d'identification d'ALPC saisies 96

5.2.3 Numéro de série

5.2.4 Marquage à l'importation

5.3- Identification du marquage des munitions

5.3.1 Kit de traçage de munitions

5.3.1.1 Jauge de munitions de Small Arms Survey

6. Techniques de traçage par marquage 65

6.1- Fondement légal

6.2- Armes sujettes au traçage

6.3- informations facilitant le traçage

6.4- Ressources utiles pour le traçage

6.4.1 Ressources du Bureau des alcools, du tabac, des armes à feu et des Explosifs des

Etats Unis

6.4.2 Ressources d'INTERPOL

6.4.2.1 System INTERPOL d'identification des armes ă feu

6.4.2.2 Tableau de référence INTERPOL des armes à feu( IFRT)

6.4.2.4 ARMS ͗ Un outil en cours d'Ġlaboration

6.5- Saisine d'INTERPOL

6.5.1 Requête de traçage

6.5.2 Tableau de rĠfĠrence des armes ă feu d'INTERPOL

4

Introduction

Une arme légère et de petit calibre (ALPC) trouvée sur la scène d'un crime peut mener les forces de

sécurité à son fabricant ou son propriétaire, conduisant éventuellement à l'identification de l'auteur

du crime. Dans plusieurs pays, il est de la responsabilité des autorités de la sécurité d'autoriser et

d'enregistrer la possession légale des ALPC ainsi que leur exportation, importation, courtage et

transfert. Bien souvent c'est la police qui est envoyée pour confisquer et enregistrer les armes à feu

en possession illicite, des caches d'armes ou encore des armes abandonnées déclarées par la

population.

Le personnel des services de sécurité joue donc un rôle essentiel dans la lutte contre le crime armé

ainsi que le trafic et la production illicites d'armes à feu. Afin de mener à bien leur mission, les agents

des services de sécurité doivent avoir une connaissance approfondie des armes à feu et des

munitions. Ils doivent savoir comment utiliser, transporter et entreposer au mieux les armes à feu

appartenant au gouvernement. En outre, ils doivent être en mesure d'identifier différents types

d'armes ainsi que les marques qui y sont apposées, quand ils enregistrent, tracent ou autorisent des

armes à feu.

L'identification correcte des armes à feu est une tâche exigeante. Il y a au moins 875 millions

d'armes à feu (comptant les armes à feu des civils, de la police et des militaires) dans le monde1, et

environ huit millions de nouvelles armes ainsi qu'entre 10 et 15 milliards de munitions

produites chaque année.2 Il existe une grande variété de modèles d'armes légères et de petit calibre

(ALPC), l'industrie des armements conçoit-elle constamment de nouveaux modèles ou

améliorent les anciens. Il faut y ajouter la fabrication artisanale des armes à feu, des munitions et

des explosifs. En raison de leur caractère improvisé, ceux-ci sont souvent de conception unique et ne

peuvent être décrits ou classés.

Néanmoins, il est possible sur un plan général de regrouper les armes de petit calibre, les armes

légères, les munitions et les explosifs selon leurs caractéristiques techniques. Les caractéristiques

typiques des différents types d'armes aident à décrire ou identifier les armes à feu. En outre, les

marques sur les armes à feu sont utilisées pour distinguer différentes copies du même modèle les

unes des autres, permettant ainsi de retracer le cycle de vie complet d'une même arme à feu.

Ce module de formation offrira une introduction aux définitions et aux classifications des armes à

feu, des munitions et des explosifs. Il présente les approches les plus courantes de catégorisation

des armes en général et des ALPC en particulier, les caractéristiques typiques de chaque catégorie et

des connaissances historiques sur leur production et utilisation. Le module est structuré autour de

six axes :

Définitions et classifications ;

Identification des armes à feu ;

Identification des munitions ;

Identification des explosifs ;

1 Karp, Aaron (2007). Plus près du compte: Les armes à feu des civils. Small Arms Survey 2007: Les armes et la

ville, Cambridge: Cambridge University Press.

2 Batchelor, Peter (2001). Petites armes et Gros Business: Produits et producteurs. Small Arms Survey 2001:

Gros plan sur les armes légères. Oxford: Oxford University Press. 5

Identification du marquage ; et

x Traçage.

1. Définitions et classifications

Il est facile de se méprendre sur les classifications d'armes. Plusieurs législations nationales,

instruments internationaux de contrôle des armes utilisent des terminologies différentes pour

définir et classer les types d'armes. Il peut y avoir plusieurs termes pour désigner la même arme et

des armes identiques peuvent être regroupées de différentes manières selon des caractéristiques

différentes. De plus, la technologie des armes est en constante évolution, l'industrie des armements

développe de nouveaux produits chaque année.

Néanmoins, un nombre croissant de sources internationales visent à créer un ensemble coordonné

et complet des classifications d'armes. Les agences des Nations Unies travaillant dans le domaine du

désarmement et du contrôle des armes ont mis au point des définitions et des classifications

générales qui peuvent être utilisées pour regrouper tous les types d'armes. Dans sa publication Les

termes de la sécurité : un lexique pour la maîtrise des armements, le désarmement et l'instauration

de la confiance, l'Institut des Nations Unies pour la recherche sur le désarmement (UNIDIR) définit

deux grandes catégories d'armes : Armes de destruction massive : " les armes explosives atomiques, les armes fonctionnant au moyen de manières radioactives, les armes biologiques et chimiques susceptibles d'entraŠner la mort et toutes les armes découvertes dans l'avenir qui, au point de vue de leur effet de destruction, seront comparables aux armes atomiques ou aux autres armes mentionnées ci-dessus. »3 Armes classiques : " En principe, les armes n'ayant pas une capacité de destruction massive explosifs brisants. »4

Aux fins de négociations multilatérales à l'Assemblée générale des Nations Unies, le Bureau des

affaires du désarmement des Nations Unies (UNODA) utilise la classification suivante :

Armes de destruction massive :

o Armes nucléaires ; o Armes chimiques ; et, o Armes biologiques.

Armes classiques :

o Armes classiques principales ; o Armes légères ; et, o Armes de petit calibre. Par ailleurs, le Registre des armes classiques des Nations Unies et le Groupe d'experts

gouvernementaux sur les ALPC ont identifié différentes sous-catégories d'armes classiques. Selon le

Registre des armes classiques des Nations Unies, les armes classiques principales incluent les sept grandes catégories suivantes :

3 Institut des Nations Unies pour la recherché sur le désarmement (UNIDIR), Genève, Suisse, Chapitre 2,

UNIDIR/2003/22.

4 UNIDIR. Genève, Suisse, Chapitre 3, UNIDIR/2003/22. pp 15 et 38

6

Les chars de bataille ;

Les véhicules de combat blindés ;

Les systèmes d'artillerie lourde ;

Les avions de combat ;

Les navires de guerre ; et,

Les missiles et les lance-missiles.

1.1 Classifications des Nations Unies sur les ALPC

En août 1997, un Groupe d'experts gouvernementaux des Nations Unies (A/52/298), nommé par le

Secrétaire-Général des Nations Unies, a rédigé un rapport sur les types d'ALPC utilisés dans les

conflits, en s'intĠressant Ġgalement ă leur production et leur commerce illicites. Dans ce document,

les armes légères et de petits calibres et leurs munitions ont été officiellement catégorisées pour la

première fois. Ce document a servi de base aux négociations de la Conférence des Nations Unies sur

le commerce illicite des armes légères et de petit calibre sous tous ses aspects en 2001, à partir de

laquelle le Programme d'action des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères et de

petit calibre a été négocié et adopté. En décembre 2005, les Etats membres des Nations Unies ont

accepté les définitions et catégorisations d'armes légères et de petit calibre posées par l'Instrument

international visant à permettre aux Etats de procéder à l'identification et au traçage rapides et

fiables des armes légères et de petit calibre illicites (ITI). Les armes de petit calibre peuvent être portées par une personne et comprennent : o Les revolvers et les pistolets à chargement automatique ; o Les fusils et les carabines ; o Les mitraillettes ; o Les fusils d'assaut et o Les mitrailleuses légères.

Les armes légères peuvent être portées par deux personnes ou plus, une bête de somme ou

un véhicule léger et comprennent : o Les mitrailleuses lourdes ; o Lance-grenades portatifs, amovibles ou montés ; o Les canons anti-aériens portatifs ; o Les canons anti-chars portatifs ; o Les fusils sans recul ; o Les lance-missiles et lance-roquettes antichars portatifs5; o Les lance-missiles antiaériens portatifs; et, o Les mortiers de calibre inférieur à 100mm. Le rapport du Groupe d'experts gouvernementaux des Nations Unies sur les ALPC catégorise

également les munitions et les explosifs, lesquels font partie intégrante des ALPC utilisées dans les

conflits armés. La disponibilité des munitions est un aspect important à considérer puisque les armes

deviennent, de fait, des engins inutiles sans munitions. Qui plus est, la violence perpétrée par

l'intermédiaire d'engins explosifs improvisés (EEI) a récemment exacerbé les conflits.

5 L'abréviation anglaise généralement utilisée pour cette catégorie d'armes est MANPADS (Man Portable Air

Defense Systems).

7 Le Rapport du Groupe d'experts gouvernementaux sur les AL PC classifie les munitions et les explosifs de la façon suivante :

Les cartouches pour les armes de petit calibre ;

Les obus, roquettes6, et missiles7 pour les armes légères ; Les contenants mobiles avec missiles ou projectiles pour systèmes antichar et antiaériens

à simple action ;

Les grenades à main antipersonnel et antichars ; et,

Les explosifs.

Dans la catégorie des armes classiques, les Etats membres des Nations Unies ont identifié une autre section d'armes , celle des armes à feu. Le Protocole des Nations Unies contre la

fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions (Protocole

sur les armes à feu) fournit la définition suivante pour les armes à feu :

" toute arme à canon portative qui propulse des plombs, une balle ou un projectile par l'action d'un

explosif, ou qui est conçue pour ce faire ou peut être aisément transformée à cette fin, ă l'exclusion

des armes à feu anciennes ou de leurs répliques. »8

Le Protocole sur les armes à feu définit aussi les pièces et les éléments des armes à feu. Ce

sont :

" tout élément ou élément de remplacement spécifiquement conçu pour une arme à feu et

indispensable à son fonctionnement, notamment le canon, la carcasse ou la boîte de culasse, la

glissière ou le barillet, la culasse mobile ou le bloc de culasse, ainsi que tout dispositif conçu

ou adapté pour atténuer le bruit causé par un tir d'arme à feu ». Les munitions, selon le Protocole sur les armes à feu, sont définies comme :

ͨ l'ensemble de la cartouche ou ses éléments, y compris les étuis, les amorces, la poudre

propulsive, les balles ou les projectiles, utilisés dans une arme à feu, sous réserve que lesdits

éléments soient eux-mêmes soumis à une autorisation dans l'État Partie considéré ».

1.2 Classifications sous régionales et nationales sur les

ALPC

Les définitions d'ALPC et des munitions connexes adoptées par la Convention de la CEDEAO sur les

armes légères et de petit calibre, leurs matériels et autres matériels connexes (Convention de la

CEDEAO) ont principalement été tirées des définitions établies par le Groupe d'experts des

Nations en 1997, l'ITI et le Protocole des Nations Unies sur les armes à feu. Le tableau ci-dessous

compare les définitions d'ALPC et de munitions telles que posées par le Groupe d'experts des

Nations Unies et l'ITI, avec celles de la Convention de la CEDEAO. Puisqu'il n'y a pas de différence

significative entre les définitions sur les armes légères, celles-ci ont été mises de côté.

6 Les roquettes ne sont pas incluses dans le rapport.

7 Un missile est une roquette munie d'un système guidé.

8 Les armes à feu antiques et leurs répliques sont définies en concordance avec les lois domestiques, mais les

Armes à feu antiques ne peuvent en aucun cas inclure les armes à feu fabriquées après 1899.

8

Tableau 1 : Comparaison des définitions entre les Accords des Nations Unies et la Convention de la

CEDEAO

Groupe d'experts des Nations Unies/ITI Convention de la CEDEAO

Armes de petit calibre Armes de petit calibre

Revolvers et pistolets à chargement

automatique

Les armes à feu et autres armes ou engins

destructeurs tels qu'une bombe explosive, une bombe incendiaire ou une bombe à gaz, une grenade, un lance-roquette, un missile, un système de missile ou une mine terrestre Fusils et carabines Revolvers et pistolets à chargement automatique

Mitraillettes Fusils et carabines

Fusils d'assaut Mitrailleuses

Mitrailleuses légères Fusils d'assaut

Mitrailleuses légères

Munitions et explosifs Munitions

Cartouches pour armes de petit calibre Cartouches

Obus, roquettes et missiles pour armes légères Obus, roquettes et missiles pour armes légères

Les contenants mobiles avec missiles ou obus

pour systèmes antichar et antiaériens à simple action

Les contenants mobiles avec missiles ou obus

pour systèmes antichar et antiaériens à simple action

Grenades à main anti-personnel et antichar

Mines terrestres

Explosifs

Au sein de la région de la CEDEAO, très peu d'Etats se servent soit de la terminologie ou des

catégories de classification des armes légères et de petit calibre (ALPC), leurs lois nationales ayant

hérité des terminologies et des classifications de catégories d'armes établies avant l'indépendance.

Ces lois comprennent des termes tels que " armes sophistiquées » ou " armes non-sophistiquées

" Armes à canons lisses », " armes de commerce », " fusil en pierre ou à piston » et " armes à

air comprimé ». Et, elles ne donnent aucune définition générique des armes à feu.

De nombreuses définitions d'armes dans la région de la CEDEAO sont également fondées sur la

distinction entre, d'une part, les armes et le matériel de combat fabriqués et utilisés pour la guerre,

et, d'autre part, les armes qui ne sont pas considérées comme matériel de guerre : les

armes individuelles, les armes défensives, les armes de chasse, les armes de tir sportif ou de fête

foraine, les armes antiques ou de collection, les armes blanches (couteaux, sabres/épées ou machettes). La loi du 12 novembre 2004 régissant les armes et munitions en République du Mali fait aussi la distinction entre les armes de guerre et les autres. Par exemple, les pistolets automatiques de tout calibre sont des armes de guerre, tandis que les armes de poing semi- automatiques ne le sont pas.

Les armes légères et les armes de petit calibre sont inclues dans les catégories d'armes classées

par la plupart des Etats comme " armes et matériels de guerre ». Les armes classées dans les

catégories telles que armes défensives, fusils de chasse ou de tir sportif, armes antiques ou de

collection et armes à feu de fabrication locale (fusils rechargeables, armes à canons lisses, les

armes à platines à silex), sont considérées comme des armes de petit calibre. 9 La Convention de la CEDEAO ne réglemente pas les armes blanches (couteaux, sabres/épées ou

machettes) ni les armes à feu traditionnelles localement fabriquées telles que les

les lois de tous les Etats membres de la CEDEAO et réglementées par celles-ci. Toutefois, la Convention prend en compte les particularités des lois nationales, particulièrement en ce qui

concerne les armes localement fabriquées. L'usage de l'edžpression " comprend notamment »

précédant la liste des types d'armes légères et de petit calibre indique que la liste des définitions

est ouverte et non- restrictive.

Dans certaines régions du monde, les ALPC sont parfois classées selon leur longueur ou les parties du

corps humain avec lesquelles elles sont utilisées. Alors que les armes courtes ou les armes de poing

sont suffisamment petites pour être maniées avec la paume et les doigts de la main (pistolets ou

revolvers), les armes longues ou les armes d'Ġpaule doivent être placées contre l'Ġpaule ou la

poitrine pour tirer (fusils de chasse ou fusils).

1.3 Classification par calibre

Il est également fréquent de classer les armes à feu et leurs munitions par leur calibre. Le calibre

décrit la taille d'une arme ou d'une munition en indiquant les mesures suivantes : Arme à feu à canon lisse : diamètre interne de la bouche du canon

Arme à feu rayée9 : distance entre les deux rainures opposées à l'intérieur de la bouche du

canon Munition : diamètre externe d'une balle ou d'un projectile. Canon lisse canon rayé Figure 1 : Calibre des armes à feu: bout de canon lisse et rayée

9 Le rainurage est le processus de fabrication de rainures hélicoïdales dans le canon d'une arme d'une arme à

feu, ce qui confère une rotation à un projectile. La rotation est créée pour stabiliser le projectile et ainsi à améliorer sa précision.

10

Figure 2 : Mesures d'une cartouche métallique

Dépendamment des systèmes de mesure, les calibres sont exprimés en millimètres (système

métrique) ou bien en centièmes ou millièmes de pouces (système impérial). La plupart des pays dans

le monde utilisent le système métrique mais les armes de petit calibre fabriquées en Amérique du

Nord et en Grande-Bretagne sont mesurées selon le système impérial. Puisque les États-Unis

produisent et consomment le plus grand nombre d'armes de petit calibre, il y a plusieurs armes et munitions marquées selon le système impérial en circulation.

Quand les armes de petit calibre sont décrites selon le système impérial, l'abréviation " cal » est

ajoutée à la fin de la mesure de calibre. Alors que le système américain exprime les calibres dans les

centièmes de pouces, le système britannique utilise les millièmes de pouces. Le système britannique

peut parfois donner deux mesures de calibre, la première indiquant le calibre originel et l'autre le

calibre réel. Ci-dessous, quelques exemples sont présentés :

Fusil de calibre .233 cal (.233")

Revolver de calibre .357 cal (.357")

Pistolet de calibre .40 cal (.40")

Cartouche de calibre .577/450 (.577 est originel, .450 est réel) Quand les armes de petit calibre ou les cartouches de munitions sont décrites avec le système

métrique, les calibres sont exprimés en millimètres. Il est aussi fréquent de présenter le calibre avec

Fusil de calibre 5.56 x 45 mm

Pistolet de calibre 9 x 19 mm

11

Certains calibres de munitions du système métrique et impérial sont interchangeables, même s'ils

sont marqués différemment et portent des noms différents. Le tableau ci-dessous énumère les

calibres de munitions correspondants aux États-Unis et en Europe :

Calibre aux États-Unis Calibre en Europe

.25 Automatique (ACP) 6,35 Browning .30 Luger 7,65 Parabellum .30 Mauser 7,63 Militar .32 Automatique (ACP) 7,65 Browning .380 Automatique (ACP) 9 mm Short (9 x 17 mm)

9mm Luger 9 Parabellum (9 x 19 mm)

.30 OTAN 7.62 x 51 mm OTAN Les calibres de munitions sont souvent présentés en association avec des informations

supplémentaires, telles que le poids de la poudre à canon en grains10, la vitesse, la qualité de

l'Ġnergie, le concepteur et le fabricant. Par conséquent, il existe plusieurs façons d'exprimer les

calibres de cartouches : Cartouche de calibre .30 (Une variété de munitions de calibre .30) Cartouche de calibre .380 (Une variété de munitions de calibre .380)quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32

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