[PDF] Manuel de la Convention Les textes du Règlement

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Manuel

de la Convention

Mise à jour 1 - Juin 2019

Berne 2019

Bureau international de l'Union postale universelleUPU UNION

POSTALE

UNIVERSELLE

II

Note concernant l'impression

Les textes de la Convention sont imprimés en

caractères gras. ordinaires. Les textes des commentaires du Bureau international sont imprimés en petits caractères précédés d"un carré ( ). Le numéro de la disposition commentée est imprimé en caractères gras. rieures du Manuel est signalée par un trait vertical ( ) dans la marge en face du

IIIRemarques

Remarques

Cette première édition du Manuel de la Convention comprend les dispositions de la Convention postale universelle révisée par le Congrès d"Istanbul 2016, celles de son Règlement révisé par le Conseil d"exploitation postale en 2017 et les comm en taires apportés par le Bureau international. Ce manuel est conçu de telle manière que le lecteur dispose d"assemblée de tous - les dispositions de la Convention postale universelle, désignées p ar "Article

1 à 40»

auxquelles ils se rapportent. La numérotation des articles du Règlement commence par l"article de la Con vention auquel ils se rapportent, un trait et un numéro de trois chiffres. Le premier numéro après le trait indique si l"article se correspond aux services postaux en général (0), à la poste aux lettres (1) ou aux colis postaux (2). postaux général. applicables à tous les articles, quel que soit leur emplacement dans le Manuel. Le texte s"applique à tous les services au sens des dispositions tell es qu"approuvées par le Congrès et par le Conseil d"exploitation postale. Par exemple, les disp o sitions relatives aux douanes (art. 20 de la Convention) s"appliquent à l a fois aux services de base et aux services supplémentaires (art. 17 et 18 de la Convention). IV V

Sommaire

Page

Abréviations

............................................................ VII compris dans l"Union ................................................... XI Tableau des taxes relatives à la poste aux lettres ....................... XV

Liste des recueils

....................................................... XIX

Table des matières

..................................................... XXI

Liste des formules

...................................................... XXXVII Dispositions de la Convention postale universelle et de son Règlement commentaires du Bureau international et les formules Autres décisions en relation avec les dispositions de la Convention et de son Règlement Sommaire

VIPoste aux lettres - Conv. Art. 1

VII

Abréviations

A. Abréviations courantes

AI avis d"inscription (Chèques) AIEA

Agence internationale de l"énergie atomique

al. alinéa anc. ancien AO autres objets ou autres envois que les LC dans le A.R. avis de réception arbit. arbitrage Arr.

Arrangement

art. article BI Bureau international de l"Union postale universelle c centime CA

Conseil d"administration

CCD

Conseil de coopération douanière

CCEP

Conseil consultatif des études postales

internationale CEL

Commission exécutive et de liaison

CEP

Conseil d"exploitation postale

cf. confer (se reporter à) ch. chiffre circ. circulaire cm centimètre col. colonne comm. commentaires Comm.

Commission

Conf.

Conférence

Const. ou Constitution

Constitution de l"Union postale universelle

Conv. ou Convention

Convention postale universelle

corr correspondance disp. dispositions dm décimètre Doc Documents (des Congrès, du Conseil exécutif, etc.) doc document DTS

Droit de tirage spécialAbréviations

Mise à jour 1 - Juin 2019

VIIIECOSOC Conseil économique et social de l"ONU EDI

échange de données informatisé

FAQS Fonds pour l"amélioration de la qualité de service dans les pays en développement fasc. fascicule FMI

Fonds monétaire international

form. formule fr franc g gramme h heure IATA

Association du transport aérien international

ICS

Chambre internationale de la marine marchande

id. idem ISO

Organisation internationale de normalisation

Journal ou Revue

Union Postale (publication trimestrielle

du Bureau international) kg kilogramme km kilomètre LC lettres et cartes postales LTAT heure limite d"arrivée du moyen de transport m mètre max. maximum min. minimum mm millimètre mn minute (de temps)

Nº ou nº

numéro nouv. nouveau OACI

Organisation de l"aviation civIle internationale

OMD

Organisation mondiale des douanes

OMI

Organisation maritime internationale

OMS

Organisation mondiale de la santé

ONU

Organisation des Nations Unies

op. dés. opérateur(s) désigné(s) e partie de la livre avoirdupois) p. page(s) PAL poste aux lettres p. ex. par exemple par. ou § paragraphe PMA pays les moins avancés PNUD

Programme des Nations Unies

pour le développement prop. proposition IXProt. add. Protocole additionnel à la Constitution de l"Union postale universelle RCPL

Recueil des colis postaux en ligne

Règl.

Règlement

Recueil

Recueil de renseignements (concernant

la poste aux lettres, les colis postaux, etc.), publié par le Bureau international

Règl. gén.

Règlement général

Règl. int.

Règlement intérieur

rem. remanié Revue voir sous Journal RF

Règlement de l"Arrangement concernant les

services de paiement de la poste s seconde (de temps)

S.A.L.

courrier de surface transporté par voie aérienne SPS

Stratégie postale de Séoul

t tonne (unité utilisée en matière de transport) T.m. transit maritime T.t. transit territorial

UPU ou Union

Union postale universelle

v. voir

B. Abréviations relatives aux formules

(Ces abréviations sont toujours suivies du numéro d"ordre de la formule) CP

ColisAbréviations

Mise à jour 1 - Juin 2019

XPoste aux lettres - Conv. Art. 1

XI Répertoire général des Pays-membres de l'UPU et des territoires compris dans l'Union

Afghanistan

Afrique du Sud

Albanie

Algérie

Allemagne

compris dans le ressort de l"Union en vertu - - Îles Mariannes, y compris Saipan et Tinian, de Guam

Angola

Arabie saoudite

Argentine

Arménie

Aruba, Curaçao et S. Maarten

Australie

Autriche

Azerbaïdjan

Bahamas

Bahrain (Royaume)

Bangladesh

Barbade

Bélarus

Belgique

Belize

Bénin

Bhoutan

Bolivie

Bosnie et Herzégovine

Botswana

Brésil

Brunei Darussalam

Bulgarie (Rép.)

Burkina Faso

Burundi

Cambodge

Cameroun

Canada

Centrafrique

Chili

Chine (Rép. pop.)

- Hongkong, Chine - Macao, Chine

Chypre

Colombie

Comores

Congo (Rép.)

Corée (Rép.)

Côte d"Ivoire (Rép.)

Croatie

Cuba

Danemark

- Îles Féroé - Groenland

Djibouti

Dominicaine (Rép.)

Dominique

Égypte

El Salvador

Émirats arabes unis

Équateur

Érythrée

Espagne

Estonie

Eswatini

Éthiopie

Fidji

France

- - Guyane française - - Martinique - - Réunion - Collectivité territoriale de Mayotte et Miquelon dans le ressort de l"Union en vertu de Clipperton) - - W allis et Futuna - - T erres australes et antarctiques françaises - - Îles éparses (Bassas da India, Eur opa,

Juan de Nova, Glorieuses, T romelin)

Gabon

Gambie

Géorgie

Ghana

Grèce

Grenade

Guatémala

Guinée

Guinée équatoriale

Guyane

Haïti

XII

Honduras (Rép.)

Hongrie

Inde

Indonésie

Iran (Rép. islamique)

Iraq

Irlande

Islande

Israël

Italie

Jamaïque

Japon

Jordanie

Lao (Rép. dém. pop.)

Lesotho

Lettonie

Liban

Libéria

État de Libye

Liechtenstein

Lituanie

Luxembourg

Macédoine du Nord

Madagascar

Malaisie

Malawi

Maldives

Mali Malte Maroc

Maurice

Mauritanie

Mexique

Moldova

Monaco

Mongolie

Monténégro

Mozambique

Myanmar

Namibie

Nauru

Népal

Nicaragua

Niger

Nigéria

Norvège

de Ross) - Îles Cook - Niue - Tokelau Oman

Ouganda

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