RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2 Du 16 au 31 Janvier
1 mars 2017 AUTRES SERVICES DE L'ETAT. Arrêté. Date. INTITULÉ. Page. ARS IdF. 2017/14. 13/01/2017 Portant autorisation d'extension de 52 places à 62 ...
Guide des bonnes pratiques de sécurisation dun évènement de
les savoir-faire des services de l'État des plus de 5 000 personnes environ simultanément dans un lieu clos ou dont l'accès est contrôlé et dans une.
compatibilité électromagnétique des dispositifs médicaux exposés à
13 juin 2016 d'expertise font état de perturbations des différents appareils ... unités de soins intensifs les blocs opératoires ou les services ...
[Analyses] Infrastructures de recharge pour véhicule électrique
Etat des lieux de véhicules électriques et des infrastructures de recharge dont le développement devrait continuer via des block-grants.
vigilance prévention et protection face à la menace terroriste
diffuse et polymorphe le devoir de protection reconnu à l'Etat ne doit pas pour la continuité des services publics dont elles ont la responsabilité ;.
CHARIVARI CHARIVARUE !
18 sept. 2016 automne 2016 / n° 60 ... soit pour l'armée ou le pays dont elle dépend. ... des affaires liées à l'état-civil ou encore entrer.
RECOMMANDATIONS RECOMMANDATIONS RELATIVES À LA
1 mai 2016 Les bouteilles utilisées par les personnels de secours des services d'incendie et de secours sont principalement celles dont la capacité en ...
Fiche pratique - LA TENUE DU DOSSIER INDIVIDUEL DE LAGENT
Service National : état signalétique et des services militaires certificat Les notes internes qui ne sont pas nécessaires à la gestion du dossier.
Programme national nutrition santé 2019-2023
national nutrition santé (PNNS4) dont les ambitions visent à augmenter l'activité et surveillance de l'état nutritionnel des personnes en situation.
Assistant de direction et de gestion
1 mars 2021 une photocopie de l'état signalétique des services accomplis ; ou. • une photocopie du certificat de position militaire pour les personnes ...
PREFET DU VAL DE MARNE
AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94038 CRETEIL CEDEX - 01 49 56 60 00ISSN 0980-7683
RECUEIL
DESACTES ADMINISTRATIFS
N° 2
Du 16 au 31 Janvier 2017
PREFET DU VAL-DE-MARNE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° 2
Du 16 au 31 Janvier 2017
SOMMAIRE
SERVICES DE LA PREFECTURE
Arrêté Date INTITULÉ Page
Portant autorisation d'un système de vidéoprotection :2016/3552
21/11/2016
- Café Hôtel Restaurant De Chez Nous à Alfortville 102016/3553
21/11/2016
- Tribunal de Grande Instance de Créteil à Créteil 122016/3554
21/11/2016
- Tabac Presse FDJ à Fresnes 142016/3555
21/11/2016 - Restaurant Courtepaille à Boissy-Saint-Léger
162016/3556
21/11/2016
- Café de Paris à Saint-Maur-des-Fossés 182016/3557
21/11/2016 - Paul Kiosque H1 ELIOR ORLY OUEST à Orly
202016/3558
21/11/2016
- Agence Bancaire Crédit Industriel et Commercial à Villiers-sur-Marne 222016/3559
21/11/2016
- Agence Bancaire Crédit Industriel et Commercial à Villejuif 242016/3560
21/11/2016 - Agence Bancaire Crédit Industriel et Commercial à Vitry-sur-Seine
262016/3561
21/11/2016
- Agence Bancaire Crédit Industriel et Commercial à Vitry-sur-Seine 282016/3562
21/11/2016
- Agence Bancaire Crédit Mutuel à Vincennes 302016/3563
21/11/2016 - Agence Bancaire Crédit Mutuel à Villeneuve-Saint-Georges
322016/3564
21/11/2016
- Agence Bancaire Crédit Mutuel à Charenton-le-Pont 342016/3565
21/11/2016 - Agence Bancaire Crédit Mutuel à Créteil
362016/3566
21/11/2016
- Agence Bancaire Crédit Mutuel à Saint-Maurice 382016/3567
21/11/2016
- Etablissement la Vie Claire à Joinville-le-Pont 40CABINET
Arrêté Date INTITULÉ Page
Portant autorisation d'un système de vidéoprotection :2016/3568
21/11/2016
- Salon de coiffure LUTECE à Créteil 422016/3569
21/11/2016
- Salon de coiffure Hawaï à Saint-Maur-des-Fossés 442016/3570
21/11/2016
- Groupe Thom Europe - Bijouterie Histoire d'Or à Ivry-sur-Seine 462016/3571
21/11/2016 - SARL SALU - MANEGE MALO à Fontenay-sous-Bois
482016/3572
21/11/2016
- Magasin BERSHKA à Créteil 50Portant autorisation de modifier un système de vidéoprotection :
2016/3519
15/11/2016
- Ville de Thiais - Bâtiment Public et voie Publique à Thiais 522016/3520
15/11/2016
- Ville de Charenton-le-Pont - Voie Publique et autres sites en réseau à Charenton-le- Pont 542016/3521
15/11/2016
- Ville de Saint-Maurice - Bâtiments Publics et voie publique en réseau à Saint-Maurice
562016/3573
21/11/2016 - Bar Tabac Le Royal à Mandres-les-Roses
582016/3590
21/11/2016 - La Poste - Centre courrier Choisy-le-Roi PDC à Choisy-le-Roi
602017/249
21/01/2017
Conférant l'honorariat de Maire à Monsieur Daniel BREUILLER 62Arrêté Date INTITULÉ Page
2016/3606
30/11/2016
Portant agrément du Docteur Sylvie CHERONT-MAHAUT, médecin généraliste, pour effectuer, dans le département du Val-de-Marne, le contrôle médical de l'aptitude à la conduite des conducteurs et des candidats au permis de conduire 632016/3692
30/11/2016
Portant agrément du Docteur Jean-Pierre JACOB, médecin généraliste, pour effectuer, dans le département du Val-de-Marne, le c ontrôle médical de l'aptitude à la conduite des conducteurs et des candidats au permis de conduire 652017/02
13/01/2017
Autorisant la capture et le transport de poissons à des fins de sauvegarde 672017/159
16/01/2017
Autorisant la réhabilitation des berges de Marne à l'amont du port de Bonneuil-sur- Marne 712017/219
23/01/2017
Fixant les mesures à me
ttre en oeuvre pour l'utilisation des produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables, en application de l'article L.253-7-1 du code rural et de la pêche maritime 822017/224
23/01/2017 Accordant à la société GEOTELLUENCE un permis d'exploitation d'un gîte
géothermique à basse température sur la commune d'Ivry-sur-Seine 842017/230
24/04/2017
Portant suspension de la chasse pour cause de gel prolongé dans le département du Val- de-Marne 96CABINET (suite)
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
ET DE L'ENVIRONNEMENT
Arrêté Date INTITULÉ Page
Inter-
préfectoral2017/9
11/01/2017
Portant adhésion du Syndicat Intercommunal du Plan d'Eau de Saulx-les-Chartreux (SIPE) au Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de
l'Yvette (SIAHVY) 97Inter-
préfectoral2017/10
11/01/2017
Portant adhésion du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Plaine de Balizy et du Bois Saint Eloi au Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de laVallée de l'Yvette (SIAHVY)
101Inter-
préfectoral75/2017/01/06/
1906/01/2017 Portant modifications statuaires du SYCTOM, l'Agence métropolitaine des déchets
ménagers (voir annexe) 1052017/25
03/01/2017 Portant répartition, par commune, du nombre des jurés en vue de l'établissement de la
liste du jury criminel de la Cour d'assises du Val de Marne, pour l'année 2018 (voir annexe) 1312017/192
19/01/2017
Déclarant cessibles les parcelles nécessaires au projet d'aménagement du réseau de transport public du Grand Paris Ligne rouge 15 sud (tronçon Pont-de-Sèvres / Noisy- Champs) sur le territoire de la commune de Saint-Maur-des-Fossés 1332017/193
19/01/2017
Modifiant l'arrêté n° 2016/711 du 7 mars 2016 déclarant cessibles au profit de la Régie
Autonome des Transports Parisiens (RATP) les parcelles nécessaires à la réalisation du prolongement du tramway T1 sur le territoire de la commune de Fontenay-sous-Bois 1362017/205
20/01/2017
Portant désaffection des locaux de l'ancien collège Robert Desnos, avenue Marcel Cachin à Orly - Parcelle cadastrée section AE n° 245 140Arrêté Date INTITULÉ Page
2017/185
19/01/2017
Modifiant l'arrêté n° 2014/5578 du 26 mai 2014 modifié, portant renouvellement triennal du conseil départemental de l'Education nationale 141AUTRES SERVICES DE L'ETAT
Arrêté Date INTITULÉ Page
ARS IdF
2017/14
13/01/2017
Portant autorisation d'extension de 52 places à 62 places du Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD), sis 3bis rue de tournelles à Cachan (94230), géré par l'association " Monsieur Vincent » 1452017/DD94/
0619/01/2017
Portant nomination des membres du conseil technique de l'institut de formation d'auxiliaires de puériculture SECTION INITIALE Domaine départemental Adolphe CHERIOUX 4, route de Fontainebleau - 94400 Vitry-sur-Seine 147DIRECTION DES RELATIONS
AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
SERVICE DE LA COORDINATION
INTERMINISTERIELLE ET DE L'ACTION
DEPARTEMENTALE
AGENCE REGIONALE DE SANTE D'ILE DE FRANCE
Arrêté Date INTITULÉ Page
2017/220
23/01/2017
Modifiant l'arrêté N° 2016/777 du 15 mars 2016 portant validation du conseil citoyen de la ville d'Orly (quartier Est - QP N °094031) 149Arrêté Date INTITULÉ Page
2017/03
17/01/2017
Relatif au régime d'ouverture au public des services de la direction départementale des finances publiques du Val-de-Marne 151Portant délégation de signature en matière de contentieux de gracieux fiscal et de recouvrement :
18/01/2017 - du service des impôts des particuliers de Vincennes
15218/01/2017
- du pôle de recouvrement spécialisé de Créteil 157DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL
ET DE L'EMPLOI D'ILE DE FRANCE
Arrêté Date INTITULÉ Page
2017/194
19/01/2017
Relative à l'octroi de l'agrément Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) 159Arrêté Date INTITULÉ Page
2017/251
30/01/2017
Portant autorisation de défrichement sur le territoire de la commune de Villiers-sur- Marne 160DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION
SOCIALE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES
PUBLIQUES DU VAL DE MARNE
DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE
DE L'ALIMENTATION DE L'AGRICULTURE ET DE LA
FORET D'ILE DE FRANCE
Arrêté Date INTITULÉ Page
Règlementant provisoirement la circulation des véhicules de toutes catégories : IdF2017/49
12/01/2017
- sur une section du boulevard Paul Vaillant Couturier (RD19B) entre le n° 118 et la Place Léon Gambetta (RD19), dans le sens Paris/Province, commune d'Ivry-sur-Seine 167IdF
2017/57
13/01/2017
- Sur l'avenue Rouget de Lisle (RD5) du n°19 au n°61, dans les deux sens de circulation, commune de Vitry-sur-Seine 171IdF
2017/59
13/01/2017 - sur la RD 7 avenue de Fontainebleau à hauteur de la bretelle de sortie direction du
MIN de Rungis, dans le sens Province/Paris, commune de Thiais 176IdF
2017/75
19/01/2017
- sur le boulevard de Stalingrad (RD5) entre la bretelle de retournement (voie d'accès à l'autoroute A86) et la rue Georgeon, dans les deux sens de circulation, sur les communes de Choisy-le-Roi et Thiais 180IdF
2017/81
20/01/2017
- sur la RN19 en traversée de la commune de Santeny 185IdF
2017/128
27/01/2017
- sur la rue Jean Mazet (voie communale classée à grande circulation) entre le boulevard du Colonel Fabien (RD19) et le quai Henri Pourchasse (RD152). Au droit des carrefours formés avec la rue Jean Mazet / quai Henri Pourchasse, la rue Jean Mazet / boulevard du Colonel Fabien, dans les deux sens de circulation, commune d'Ivry-sur-Seine 188IdF
2017/55
13/01/2017
Portant modification des conditions de circulation des véhicules de toutes catégories à Vitry-sur-Seine, sur l'avenue Youri Gagarine (RD5) au droit du carrefour formé avec l'avenue de l'abbé Roger Derry, l'avenue Maximilien Robespierre et l'avenue LucienFrançais, dans les deux sens de circulation
193Portant modification des conditions de circulation et de stationnement des véhicules de toutes catégories : IdF
2017/58
13/01/2017
- sur la rue des Fusillés (voie communale cla ssée à grande circulation) entre la RD 274 rue Léon Geffroy et le N° 27 rue des Fusillées, dans les deux sens de circulation, commune de Vitry-sur-Seine 198IdF
201/129
27/01/2017
- Boulevard de Stalingrad (RD 5), entre la rue Georgeon et l'avenue du Colonel Fabien dans les deux sens, sur les communes de Choisy-le-Roi et Thiais 202IdF
2017/62
16/01/2017
Modifiant l'arrêté DRIEA IdF N°
2017/57 du 13 janvier 2017 réglementant
provisoirement la circulation des véhicules de toutes catégories sur l'avenue Rouget de Lisle (RD5) du n° 19 au n° 61, dans les deux sens de circulation, commune de Vitry- sur-Seine 207IdF
201//74
18/01/2017 Abrogeant l'arrêté DRIEA IdF N° 2016/1787 portant modification des conditions de
circulation et du stationnement des véhicules de toutes catégories Boulevard de Stalingrad (RD 5), entre les N° 8 et 22 dans les deux sens, sur les communes deChoisy-le-Roi et Thiais
210IdF
2017/76
19/01/2017
Annule et remplace l'arrêté DRIEA IdF N° 2016/971 portant modification des conditions de circulation et de stationnement des véhicules de toutes catégories sur l'avenue Rouget de Lisle (RD5) dans le sens Paris/Province, entre l'allée Arsène Gravier et le N° 141, avenue Rouget de Lisle et dans le sens Province/Paris du N° 101 avenue Rouget de Lisle à la rue du 11 novembre 1918, commune de Vitry-sur-Seine 213IdF
2017/88
20/01/2017
Abrogeant l'arrêté DRIEA IdF N° 2016/720 et réglementant provisoirement la circulation des piétons et des véhicules de toutes catégories au droit du numéro 37 boulevard Maxime Gorki (RD7) à Villejuif 218DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE
DE L'EQUIPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Arrêté Date INTITULÉ Page
IdF2017/94
27/01/2017
Portant modification temporaire du stationnement et de la circulation des piétons pour l'installation d'une nacelle au droit du n° 59 bis avenue Ledru Rollin (RD245) auPerreux-sur-Marne
222IdF
2016/124
27/01/2017 Portant modification temporaire de la circulation et du stationnement réglementé des
véhicules de toute catégorie sur la file de droite au droit du n° 35 avenue de Joinville (RD86) à Nogent-sur-Marne 226IdF
2017/243
26/01/2017
Réglementant la circulation au droit du chantier de construction et de montage des sections de la passerelle, assurant la jonction entre la zone immobilière " Coeurquotesdbs_dbs26.pdfusesText_32[PDF] BLOG - La place des sciences sociales dans la crise climatique - Hindouisme
[PDF] BLOG : Changement climatique et océans - Hindouisme
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[PDF] Blog article visite beauzelle - Collège François Mitterrand de
[PDF] Blog café littéraire - Anciens Et Réunions
[PDF] Blog Chien d`arrêt: Race de la semaine: Le Braque de l`Ariège - Gestion De Projet
[PDF] Blog Clementine 01-2017
[PDF] Blog Clementine 06-2016 - Anciens Et Réunions
[PDF] Blog Clementine 10-2016
[PDF] Blog Clementine 11-2016
[PDF] Blog Clementine 12-2016
[PDF] blog concours anpe
[PDF] blog de Choc - La Maison du Duke
[PDF] Blog de Damien Menu (journaliste photographe)